999 resultados para Juan Marsé

Commentaire de la loi du 28 mars 1882 sur l'instruction primaire. Extrait du "Bulletin de la Société générale d'éducation et d'enseignement" du 15 aout 1882

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Commentaire de la loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux dans la succession de son conjoint prédécédé. Droit civil et droit fiscal. Cours professé à l'Ecole de notariat de Paris, publié par la "Nouvelle Revue mensuelle des droits d'enregistrement et de timbre"

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Compagnie des chemins de fer du Sud de la France. Exploitation. Documents officiels. Loi du 15 juillet 1845. Décret du 1er mars 1901

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Compagnie française des câbles télégraphiques... Convention conclue, le 28 mars 1901, entre l'Etat et la Compagnie française des câbles télégraphiques, pour l'établissement, l'entretien et l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins. Loi du 31 juillet 1901

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Le Marquis de Sá da Bandeira. Extrait du rapport lu dans la première séance solennelle de la "Société de géographie de Lisbonne", le 7 mars 1877... par le second secrétaire général Rodrigo Affonso Pequito,...

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Comptabilité des fabriques. Décret du 27 mars 1893, portant règlement d'administration. Instruction sur la comptabilité des fabriques (15 décembre 1893)

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Conférence à l'Elysée Montmartre.... 1° le 24 mars 1880

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Lettre au rédacteur du "Propagateur". (7 mars.)

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Procès de "la Glaneuse". 12 mars 1834

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Cour d'assises de la Seine (14 mars). Prévention d'offenses envers la personne du roi des Français, puisée dans un écrit consacré aux intérêts de la colonie d'Alger, poursuivie contre M. Cappé, croix de juillet, avocat et député de cette colonie. Débats recueillis à l'audience, et publiés par un sténographe ; précédés de l'exposition d'un exemple sur mille des crimes, attentats commis dans la gestion de la régence par M. Genty, se disant de Bussy, intendant civil, et consorts

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La France industrielle et républicaine devant l'Europe. (10 mars 1884.)

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Projets de réformes sociales... 3e édition. Mars 1884

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IVe Congrès de législation industrielle organisé par les industries textiles... 26 mars 1914. salle des Ingénieurs civils. 19, rue Blanche

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Des Marchés à terme, historique et législation, commentaire de la loi du 28 mars 1885, par Édouard Badon-Pascal,...

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Manuel des inventeurs et des brevetés, par Antoine Perpigna,... 3e édition... mise en harmonie avec la loi du 25 mars 1838 et augmentée de la législation industrielle des pays étrangers, du texte des lois françaises et d'un résumé de la jurisprudence en matière de brevets

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