Arrêt du conseil d'Etat portant prorogation pendant l'année 1718 pour la modération des frais des provisions et de reception en faveur de ceux qui lèveront des offices taxés vacants aux revenus casuels

[Acte. 1718-02-01. Paris]

Recueil contenant les délibérations de la Société royale d'agriculture de la généralité de Paris, au bureau de Paris, depuis le 11 mars jusqu'au 10 septembre 1761. Et les mémoires publiés par son ordre pendant le même tems

1761.

Recueil contenant les délibérations de la Société royale d'agriculture de la généralité de Paris, au bureau de Paris, depuis le 11 mars jusqu'au 10 septembre 1761. Et les mémoires publiés par son ordre pendant le même tems

Variante(s) de titre : Délibérations de la Société royale d'agriculture de la généralité de Paris, au bureau de Paris, depuis le 11 mars jusqu'au 10 septembre 1761

Morell (André). Correspondance numismatique d'André Morell, d'Arnstatt, pendant les années 1702 et 1703.

Copie du temps comprenant à la fois les lettres de Morell et celles de ses correspondants, savoir : André Fountaine ; — Al. Ferd. comes Marsilii ; — le prince seneschal de Ligne ; — Francesco de Ficoroni ; — Jo. Mich. Dilherrus ; — Jo. Lupt. Marinele Armengol. ; — Doctor J. C. Bon Cretensis ; — Jac. Perizonius ; — Gisb. Cuperus.

Arrêt de parlement portant règlement pour accélérer, pendant le temps des vacations, l'instruction des procès et instances pendantes en la Cour, tant en la Grand'Chambre qu'aux Chambres des enquêtes

[Acte. 1754-09-07. Paris]

Déliberation de MM. les fermiers généraux sur la fixation des ventes, les apurements et les bons de masse, pendant la 4e année de la régie de Ch. Cordier

[Acte. 1724-06-23. Paris]