La protection des milieux humides et hydriques dans le cadre du régime d'autorisation environnementale du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques : le cas de la Montérégie

La destruction et la dégradation des milieux humides et hydriques dans les zones fortement peuplées font en sorte que les écosystèmes ne peuvent plus supporter les activités anthropiques. Conséquemment, la société ne peut plus bénéficier autant des biens et services écosystémiques rendus par ces milieux. Le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, qui occupe une place centrale dans la gestion des milieux naturels, ne les protège pas adéquatement. Pourtant, le régime d’autorisation environnementale est un levier significatif dans la protection des écosystèmes. Les analystes du secteur hydrique et naturel, qui analysent les demandes de certificat d’autorisation pour les projets réalisés dans les milieux naturels, sont bien positionnés pour répondre à cette problématique, mais ne possèdent pas tous les outils nécessaires pour ce faire. Le cas de la Montérégie est abordé en particulier pour témoigner de l’importance d’agir dans les régions du Québec où les pressions anthropiques sont les plus grandes. L’objectif de cet essai est de fournir des recommandations dans le but de protéger les milieux humides et hydriques à la hauteur de leur importance sur le plan écosystémique, social et économique. Les recommandations sont émises sur la base d’une analyse critique des concepts biologiques, du cadre légal et réglementaire, et du contexte organisationnel, qui ont une influence sur le régime d’autorisation environnementale du Ministère. L’analyse du contexte entourant ce régime d’autorisation démontre que plusieurs lacunes posent un frein à la protection adéquate des milieux humides et hydriques, et ce, à plusieurs niveaux. De cette analyse, il en ressort plusieurs recommandations pour protéger adéquatement ces milieux : réviser puis harmoniser la vision et la mission du Ministère, réviser et communiquer la définition de la notion d’environnement en tenant compte des enjeux actuels, acquérir des connaissances suffisantes pour dresser un portrait de la situation des milieux naturels, utiliser un mode de gestion adapté aux écosystèmes, améliorer les outils et leur application, profiter de la modernisation du régime d’autorisation environnementale pour améliorer le régime actuel sur le plan de la protection des écosystèmes et diffuser l’information pour mieux intégrer la population dans la gestion de l’environnement.

Association entre l’environnement social en milieu de garde et les comportements liés à l’apport alimentaire et l'activité physique des enfants de trois à cinq ans

Résumé : Problématique : Puisque les enfants de moins de cinq ans passent environ 29 heures par semaine dans les milieux de garde et qu’ils apprennent en observant et en imitant les autres, les éducateurs et les pairs peuvent être des modèles importants dans l’apprentissage de saines habitudes de vie. Les objectifs étaient d’analyser les associations entre 1) les pratiques des éducateurs et l’apport alimentaire, 2) l’activité physique (AP) des enfants de trois à cinq ans dans les milieux de garde, 3) le degré d’influence des pairs sur l’apport alimentaire, et 4) l’AP des enfants de trois à cinq ans. Méthodes : Les associations entre les pratiques des éducateurs et les comportements liés à l’apport alimentaire et l’AP des enfants ont été étudiées à l’aide d’une étude transversale, menée auprès de 723 enfants de trois à cinq ans de 51 milieux de garde en Saskatchewan et au Nouveau-Brunswick à l’automne 2013 et 2014. Le degré d’influence des pairs sur l’apport alimentaire et l’AP des enfants a été étudié à l’aide d’une étude longitudinale, menée auprès de 238 enfants de trois à cinq ans au début et à la fin des années scolaires 2013-2014 et 2014-2015. L’AP des enfants a été mesurée à l’aide d’accéléromètres, et l’apport alimentaire a été mesuré à l’aide d’une analyse de consommation par pesée et photographiée. Une grille d’observation de l’environnement a permis de mesurer les pratiques des éducateurs en milieu de garde. Des régressions linéaires multiniveaux ont répondu aux quatre objectifs de l’étude. Résultats : Le modelage est positivement associé à l’apport en sucre (p=0,026) et l’éducation alimentaire est négativement associée à l’apport en calories (p=0,026) et en fibres (p=0,044). Ne pas utiliser de récompenses alimentaires est négativement associée à l’apport en gras (p=0,049). Aucune pratique n’est associée à l’AP des enfants. Plus l’écart entre l’apport alimentaire et l’AP des enfants et ceux de leurs pairs est grand au début de l’année, plus les enfants voient leur apport alimentaire et leur AP changer, se rapprochant de la moyenne de leurs pairs neuf mois plus tard (p<0,05). Conclusion : Les éducateurs et les pairs jouent un rôle important dans l’adoption d’habitudes alimentaires saines et d’AP chez les enfants de trois à cinq ans dans les milieux de garde. L’environnement social est donc important à considérer dans les interventions de promotion d’habitudes de vie saine dans les milieux de garde.

Régime thermique en période de maturation du raisin dans le géoclimat viticole.

Mots clés :indice de fraîcheur des nuits, amplitude thermique, Système CCM Géoviticole, zonage, qualité. Key words: cool night index, thermal amplitude, MCC System for World Viticulture, zoning, quality. RESUME Le régime thermique en période de maturation du raisin est l?une des variables déterminantes de la coloration du raisin et de la richesse en arômes, anthocyanes et polyphénols des vins. L?objectif du travail est de caractériser le régime thermique, notamment la fraîcheur des nuits et l?amplitude thermique au cours de la maturation, au niveau du climat viticole mondial, sur une base des données de 100 régions viticoles dans 30 pays, obtenue par l?intermédiaire de l?Organisation Mondiale de la Météorologie - OMM. Plusieurs indices climatiques viticoles ont été calculés: l?Indice de Fraîcheur des Nuits ?IF (ºC), l?Indice Héliothermique de Huglin ?IH (ºC) et l?Indice de Sécheresse ?IS (mm) du Système de Classification Climatique Multicritères Géoviticole, et l?amplitude thermique moyenne en août et septembre Aa-s (ºC). Egalement, sur la période véraison-récolte ?v-r(moyenne des 30 jours précédant la date de récolte, estimée sur la base d?un Indice Héliothermique de HUGLIN égal à 1.900 - approximatif pour la maturation du Cabernet-Sauvignon): la fraîcheur des nuits (FNv -r), la température moyenne de l?air (Tv-r), la température maximale de l?air (Txv-r) et l?amplitude thermique (Av-r). Les résultats montrent que IH est corrélé avec Tv-r (r=0,79**) et avec Txv-r (r=0,80**). IH représente donc bien les conditions thermiques générales de la période de maturation en ce qui concerne la température moyenne et maximale de l?air. Mais IH n?est pas corrélé ni avec Aa-s ni avec Av-r. Par contre, IF est corrélé avec Aa-s (r=-0,70**) et FNv-r est corrélé avec Av-r (r=-0,69**). Cette corrélation doit justifier, en partie, l?usage assez courant de l?amplitude thermique comme indicateur de bonnes conditions thermiques de maturation pour les régions qui présentent des valeurs élevées. Mais ce raisonnement peut amener à des caractérisations erronées. Le travail met en évidence, également, ?importance de considérer le bilan hydrique des régions (IS) dans l?analyse du régime thermique sur la qualité du raisin. On peut onclure que pour avoir une bonne caractérisation du régime thermique en période de maturation il faut considérer la fraîcheur des nuits (IF étant un bon indicateur de FNv-r moyen des régions, avec un r=0,80**), caractérisation qui peut être améliorée avec l?information des températures maximales et de sur 11l?amplitude thermique en période de maturation du raisin. Les éléments présentés peuvent servir à améliorer les indices climatiques pour estimer le potentiel qualitatif du raisin des différentes régions viticoles, notamment en complément de IF. ABSTRACT The thermal conditions during the grape ripening period are important variables related to colour of the grapes, anthocyanins, polyphenols and flavour of the wine. The main purpose of this work was to characterise the thermal conditions, especially the night coolness and the thermal amplitude during maturation, in the geoclimate of the world vine culture. A database of 100 grape-growing regions of 30 countries obtained from the World Meteorology Organisation (WMO) was used. Some climatic indexes were calculated: Cool Night Index ?IF (°C), Huglin?s Heliothermal Index ?IH (°C) and Dryness Index ?IS (mm), from the Multicriteria Climatic Classification System for World Viticulture, and the thermal amplitude in August and September Aa-s (°C). Over véraison-harvest period ?v-r(mean of the 30 days before harvesting date, estimated on the basis of HUGLIN Heliothermal Index equal to 1,900 ? approximately value to ripen Cabernet-Sauvignon) similar indexes were obtained: the cool night (FNv-r), the mean air temperature (Tv-r), the maximal air temperature (Txv-r) and the thermal amplitude (Av-r). The results showed that IH is positively correlated with Tv-r (r=0.79**), Txv-r (r=0.80)and IF (r=0.67**). Therefore, IH represents well the general thermal conditions during maturation period, specially concerning the mean and the maximal air temperature. owever, IH was correlated neither with Aa-s nor to Av-r. IF was negatively correlated with Aa-s (r= -0.70**) and FNv-r was negatively correlated with Av-r (r=-0.69**). The correlation to some extent explains the current use of the thermal amplitude to predict good ripening thermal conditions for those regions that show high values. As here we have described, this thinking may give incorrect results. This work has also showed the importance to consider the water balance of the regions (IS) in the effect of the thermal conditions in grape quality. We conclude that the characterisation of the thermal conditions during the ripening period do need the cool night index (in this case, IFis a good index to provide the mean FNv-r of the regions, r=0,80**). Factors other than cool night which influence this characterisation are both maximal air temperature and thermal amplitude data. The elements presented in this work, in addition to IF , may improve the climatic indexes to be used to predict the qualitative potential of grapes from different regions.

Développement des méthodes de stabilisation pour la conception des circuits hyperfréquences : application à l'optimisation d'un amplificateur de puissance spatial

209 p. : graf.

Imagen corporal en estudiantes universitarios: comportamientos dietéticos y actitudes nutricionales

[ES] En el presente estudio se evalúa la relación entre el estado nutricional, las actitudes y comportamientos dietéticos, y la percepción de la imagen corporal en universitarios. Se registraron más casos de sobrepeso en hombres que en mujeres. Sin embargo, la tendencia a “hacer dietas” fue mayor en las mujeres, lo que podría deberse a la presión social por mantener una imagen estilizada.

Alimentación y valoración del estado nutricional en bailarinas

[ES] El objetivo del presente estudio fue evaluar el estado nutricional y la calidad de la dieta en un grupo de bailarinas en edad escolar (8-12 años). La prevalencia de bajo-peso fue del 9,1%, no registrándose ningún caso de sobrepeso u obesidad. El estado nutricional fue adecuado, aunque los resultados de IMC se encontraban por debajo de la media para su edad y su dieta “necesita mejorar”.

O império, a elite e o imperador: debates sobre a Europa na política externa brasileira do século XIX

A independência do Brasil, bem como de parte significativa da América Latina, ocorreu concomitantemente ao reestabelecimento da realidade política europeia após a Revolução Francesa. A Constituição brasileira de 1824, apesar de aparentar similaridades com o liberalismo francês, foi feita de forma a transformar o Brasil no modelo mais bem acabado de realidade política do Antigo Regime europeu. O engessamento da estrutura política decorria da existência de uma elite coesa, situação que punha à prova um modelo que teoricamente oferecia ao monarca o poder máximo, dada sua atribuição de alternar o grupo que estava no comando do país. Esse processo resultou quase que na transformação do imperador em um chanceler das decisões tomadas pelos membros da elite homogênea. Essa dinâmica política ocorre pari passu às tensões de modernização que permeiam a realidade europeia do século XIX e que refletem o aprofundamento do capitalismo da Segunda Revolução Industrial. O Brasil, pensado a partir do modelo do Antigo Regime europeu, encontrou no segundo reinado o ponto de inflexão a partir de iniciativas de modernização defendidas por D. Pedro II. Esse conflito intraelite é a tônica da análise feita a partir da hipótese de que o Brasil era um membro efetivo da Sociedade de Estados europeia, percepção decorrente do compartilhamento de valores havido com os países da Europa. Nesse espectro, constrói-se uma narrativa histórica na qual a História da Política Externa Brasileira e a História das Relações Internacionais são desenvolvidas conjuntamente. Essa narrativa visa superar as limitações impostas por uma noção de História restrita às questões de poder e disputas fronteiriças. Para a consecução desse objetivo recorreu-se a uma análise mais detalhada das atribuições do Conselho de Estado órgão representativo da elite imperial e das atas das reuniões havidas na seção de Justiça e Negócios Estrangeiros. A essa análise contrapôs-se aquela feita dos diários de D. Pedro II escritos durante suas três viagens ao Exterior (1871-1873 / 1876-1877 / 1887-1888). É pela contraposição dessas duas fontes primárias que se conclui que havia projetos diferentes para o país decorrentes de percepções diferentes sobre a realidade da Europa: se de um lado a Europa vista pela elite brasileira era aquela do Antigo Regime, D. Pedro II reconhecia os impulsos modernizantes das duas últimas décadas do século. Alguns dos quais ele tentou implementar no país.

Regularização fundiária urbana de interesse social: a coordenação entre as políticas de urbanismo e de habitação social no Brasil à luz de experiências do direito francês

A regularização fundiária urbana de interesse social só pode ser compreendida juridicamente se considerar-se que, além da legalização da posse ou da propriedade do bem imóvel, ela abrange obrigatoriamente uma série de intervenções urbanísticas fundamentais. Outra premissa necessária ao estudo jurídico é que esta espécie de operação urbana não pode ser compreendida isoladamente, enquanto uma instituição particular, pois ela pressupõe a definição das condições por meio das quais o planejamento urbano e o planejamento habitacional se determinam reciprocamente, favorecendo a concretização de direitos fundamentais. Três valores-base devem inspirar o desenvolvimento desta correlação entre as políticas urbanísticas e as habitacionais, são eles: a moradia como direito fundamental complexo ligado à ideia mais ampla de direito à cidade, a propriedade como direito protegido juridicamente apenas quando observado o princípio da função social da propriedade e a justa distribuição das mais-valias urbanas como princípio reitor da intervenção dos poderes públicos nos espaços urbanos para efetivar uma distribuição mais isonômica do espaço. Com base no contexto normativo brasileiro e a realidade institucional concreta dos Municípios e tendo em vista a experiência francesa a respeito das políticas urbanas e habitacionais, é possível pensar um quadro legal e regimes jurídicos adequados à realização mais eficaz das operações urbanas de regularização fundiária.

Um Gavroche entre a política e a sociedade: teatro de Arthur Azevedo (1891-1898)

Arthur Azevedo viveu uma época de mudanças. Nascido em São Luís do Maranhão, em 7 de julho de 1855, na Corte, como tantos outros jovens provincianos daquela época. No Rio de Janeiro, foi jornalista, escritor, funcionário público e destacado autor teatral. Testemunhou a passagem do Império à República, fazendo desse conjunto de acontecimentos, matéria e cenário para suas crônicas, contos e peças teatrais, em especial, em suas Revistas de Ano. Partindo do conceito de cultura política, tal como foi formulado por Serge Bernstein, pretende-se analisar a produção de Arthur nos anos subseqüentes à mudança do regime, à luz do contexto social e teatral experimentado pelo autor, articulando suas escolhas políticas e a cultura da época à obra por ele deixada.

旅游相关活动对九寨沟核心景区植物多样性与结构的影响

日益增强的旅游活动干扰正成为九寨沟世界自然遗产的有效保护与持续管理不可回避的挑战，已成为当前区域生态保护与经济发展的焦点问题之一。阐明相关旅游的干扰活动对核心景区植物物种组成、多样性与结构的影响是九寨沟有效保护与持续管理的必要前提和基础，然而至今少有研究。选择九寨沟与旅游活动相关的九个景点、公路建设地段以及退耕地还林地，详细调查了林下植被结构、物种组成与多样性，比较了相关旅游活动干扰与基本未受干扰地段的差异。目的是阐明九寨沟核心景区旅游干扰条件下植物多样性与群落结构及其特点，揭示旅游干扰与植被结构和生物多样的相互关系，评估九寨沟旅游管理的有效性，探索减免旅游干扰影响的对策与措施。初步结论如下。 1.旅游活动引起九寨沟核心景区植物组成和群落结构特征改变显著。栈道及公路附近许多耐荫喜湿的敏感种局部消失，而早熟禾、车前草、委陵菜等耐干旱、耐践踏、繁殖能力强的植物种群扩大；外来物种频繁出现并已少量侵入干扰相对较轻的林分深处；林下群落以草本植物为优势，灌木与苔藓植物的频度、盖度、高度以及灌木密度均有所下降。可见，大量的游人活动和景区公路建设已对九寨沟丰富的乡土植物构成极大威胁，导致其生物多样性降低。而九寨沟农耕地退耕有利于九寨沟生态环境和生物多样性保护，正逐步向稳定群落演替。 2．干扰强度的差异导致九寨沟植物所受影响的程度不同。栈道附近植物受影响的程度与游人活动频率有关，活动频率高的地段干扰强度大，对植物的影响程度重，反之植物所受的影响较轻。强度干扰地段，耐荫喜湿的物种少见，伴生植物优势地位突出，生物多样性明显降低，植物群落结构特征改变也极为显著；干扰较轻的地段，伴生物种少量出现，植物群落结构变化不明显，生物多样性略为降低，部分地区结构参数值和多样性指数有所升高。公路修建是一种强度干扰，它导致附近植物种类极为单一，草本优势种异常突出，多数植物生活力低下、生长更新能力差。 3.不同植物类群受干扰影响的程度不同。草本及苔藓植物的种类组成和多样性指数受干扰影响较大，灌木和苔藓植物的结构受干扰影响较大，苔藓植物对干扰影响最为敏感。 综合分析表明，九寨沟核心景区的管理虽然比较规范，但目前核心区热点景点段的管理仍然不够，旅游活动驱动了林下植被退化明显、物种组成显著变化、生物多样性衰退、非乡土喜光耐旱种群扩大。导致九寨沟核心区旅游活动与生物多样性保护目标尖锐冲突，进一步约束旅游活动带来的干扰，强化管理，开展林下植被恢复与非乡土喜光耐旱种群调控是九寨沟自然遗产地保护一项紧迫任务。 The increasing tourism disturbance is an unavoidable challenge to effective conservation and sustained tourist management of Jiuzhaigou Nature Reserve. It has become one of the focal problems of regional ecological protect and economic development. It is important to clarify effects of tourism disturbance on plant species composition, diversity and community structure in kernel spot for effective conservation and sustained tourist management in Jiuzhaigou, China. However, there were little studies about this yet. The study investigated the vegetation structure, species composition and diversity at nine sight spot, road area and four abandoned farmlands connecting with tourism, and compared the differences between disturbed area and undisturbed area. The purpose of the this study is clarifying the plant diversity and community structure and characteristics of the disturbed area in kernel spot of Jiuzhaigou, discovering the relation between vegetation structure and biodiversity, evaluating the effect of tourist management and exploring the measure decreasing tourist disturbance. Our results are following: 1. Tourism disturbance caused a significant change in species composition and structure of plant communities in kernel Spot of Jiuzhaigou. In the vicinity of plank and road, some native shade-tolerant or hygrophilous plants had disappeared, accompanying with the population expansion of some xerophilous and disturbance-resisting species such as Poa sp. Plantago depressa, Potentiila multicaulis and some exotic and synanthropic species. Herbs were domaint species, while frequency coverage and height of shrubs and bryophytes, and shrub density decreased. In indicated that tourist activities and build of road had adversely affected on native plant species, and led to decline in biodiversity of Jiuzhaigou Nature Reserve. Abandoned farmlands maybe conduced to entironment and biodiversity conservation. 2. Nearby the plank, influency variable of tourism disturbance on plant was alosely and positively correlated with disturbance intensity. There was companion plant species and lacked shape-loving species in heavy disturbed areas, which caused decrease in biodiversity and significant change in community structure in these places. On the contrary, in the slightly disturbed areas, some companion speices displayed and biodiversity decreased slightly, but no significant change in community structure in these areas. The biuld of road is a heavy disturbance form, which led to increase of herb species and to decrease in vitality and regeneration capacity. 3. The intensity of tourism disturbance on plant depended on plant groups. Tourism interference significantly influenced species composition and diversity index of herb and bryophyte; it also significantly influenced community structure; the bryophyte was more sensitive to tourism disturbance. Our result indicated that the management in kernel spot of Jiuzhaigou is relatively reasonable, but not adequate. Tourism speed the degradation of the vegetation under woodland, the change of the species composition, the decreaing of the biodiversity and the expanding of the exotic sunloving plant populations. The contradiction between tourism and conserving biodiversity is increasing, so enforcing management, regenerating the vegetation under woodland and adjusting the exotic sunloving arid-tolerent plant populations is a pressing work to protect the Jiuzhaigou natural legacy.

Project Manager

Le projet de construction au XXIe siècle :nouveaux acteurs, nouvelles responsabilités. L’apparition de nouveaux intervenants dans les projets de contruction bouleverse le schéma classique Maître d’ouvrage – Architecte – Entrepreneur. Parmi ceux-ci, le Project Manager occupe une place de premier rang, dès lors qu’il interviendra bien souvent dès l’entame du projet et jusqu’à complétion de celui-ci. L’ouvrage offre une première analyse complète de sa situation juridique, en mêlant littérature juridique (belge, française et américaine) et pratique de terrain. Envisagé ici à travers le prisme de sa relation contractuelle avec le Maître d’ouvrage, le Project manager reçoit une définition légale d’où sont déduits les éléments essentiels de se son contrat. Son statut, ses missions ainsi que ses responsabilités sont identiés précisément et articulés harmonieusement avec ceux d’autre professionnels (arhitectes et entrepreneurs). Spécialement sur la question des reponsabilités, l’ouvrage démontre que certains cas de responsabilité traditionnellement imputés à l’un de ces autres acteurs pourront être imputés au Project Manager, allant dans le sens d’un régime unifié de responsabilité pour l’ensemble de ces acteurs. L’ouvrage s’enrichit encore d’un modèle contractuel de base et d’une bibliographie.Incontestablement, l’ouvrage vient combler un vide doctrinal et constituera un guide essentiel, tant pour les Maîtres d’ouvrage que pour les Project Manager.

Contribución al estudio del patrimonio de Cacela: cartografía, arquitectura y paisaje en el contexto del algarve oriental en Portugal

El presente artículo estudia la cartografía de Cacela en el sur de Portugal con el propósito de interpretar su transformación a través del tiempo, considerando la arquitectura, el urbanismo y el paisaje de forma integrada. La lectura de esa transformación se lleva de la mano de las principales cartas de Cacela que coinciden con el inicio del siglo XVII, la aproximación al final del Antiguo Régimen y la transición del siglo XIX al XX, asociando cada uno de estos tiempos a un modo particular de representación. La interpretación de las diferentes cartas está organizada, en términos me- todológicos, a partir del recurso a fuentes escritas de la época, culminando con la elaboración de un dibujo final que contiene la representación del espacio edificado y del paisaje de Cacela a mediados del siglo pasado. Este trabajo se inscribe en una investigación más amplia sobre las aglomeraciones urbanas de pequeña dimensión en las diver- sas subunidades geográficas del sur de Portugal, comprendiendo el paisaje, la morfología urbana y el levantamiento integral de todo el núcleo edificado.

Circula : revue d'idéologies linguistiques, no 1, La médiatisation des idéologies linguistiques : tradition et continuité dans la presse écrite

Le numéro 1 (printemps 2015) contient : partie 1 : Les idéologies linguistiques dans la tradition de la presse périodique. Partie 2 : Enjeux sociaux et politiques des questions de langue et de norme

Contrato de abertura de crédito bancário

La recherche que nous avons mené à bien avait pour but, dans un premier temps de comprendre la notion de contrat, ses caractéristiques, fonctions et les garanties qui en peuvent être fournies. Nous invoquerons le contenu du contrat, c'est à dire, les effets de celui-ci en essayant de montrer les droits et obligations auxquels les parties seront liées. Bien qu'étant un contrat assez requérant dans la pratique bancaire, celui-ci n'a pas encore attiré l'attention du législateur de façon à établir un régime qui pourrait lui être appliqué au lieu de s'appuyer sur d'autres contrats lui étant similaires. Nous proposons l'analyse de la cessation du contrat, en se concentrant sur les moyens de la dissolution, survenue suite à la conclusion de l'accord comme la plainte, l'abrogation, l'expiration et la résolution du contrat, en laissant de côté la dissolution du contrat pour des raisons survenues avant la conclusion du contrat, comme la nullité et l'annulation.

Aplicação das medidas de coacção às pessoas colectivas

1. Legal system of coercive measures and applicability to legal persons: the criminal liability of legal persons, application requirements, fundamental principles; 2. Inapplicability of personal freedom coercive measures to legal persons; 3. Application in the specific case of legal persons: term of identity and residence; provision of security, the obligation of periodic presentation, suspension of exercise of functions, activities and rights, conducts prohibitions and obligations; 4. Break of coercive measure imposed on the legal person.