De l'abus de cette maxime que l'Usage abroge la loi ou l'on traite, 1. Du pouvoir des évêques nommés; 2. Des administrations capitulaires des evêques nommés; 3. De la révocabilité des vicaires capitulaires.

Mode of access: Internet.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

Mode of access: Internet.

Du pouvoir exécutif dans les grands états /

Goldsmiths'-Kress no. 15477.

La de̲composition de l'arme̲e et du pouvoir : fe̲vrier-septembre 1917 /

Mode of access: Internet.

Du pouvoir de l'état sur l'enseignement : d'après l'ancien droit public français /

Includes bibliographical references.

L'honorable L.A. Dessaules et le systeme judiciaire des Etats-Pontificaux.

Letters addressed to the editor of "Pays", L.A. Dessaules.

Contribution a l'etude des relations entre le pouvoir rotatoire...

Thesis (doctoral)--

Essai de logique judiciaire. : Ouvrage qui doit servir d'appréciation, et sur quelques points, d'antirrhatique [!] de la Logique judiciaire publiée à Paris, en 1841, par m. Hortensius de St.-Albin ... /

Mode of access: Internet.

Recherches sur le pouvoir rotatoire des corps actifs isomeres.

Thesis (doctoral)--

Des origines du pouvoir ministériel de France. Les secrétaires d'etat depuis leur institution jusquʾà la mort de Louis XV

"Ce volume, tire seulement à trois cents exemplaires, est formé de deux fasciciles. Le premier ... a deja paru par articles détaches dans la Revue historique du dron français et étranger. ..."

Annuaire historique universel; ou, Histoire politique, comprenant en outre un aperçu de la littérature française, une chronique judiciaire, un tableau de la littérature étrangère, avec un appendice contenant les actes publics, traités et un article variétés renfermant une petite chronique des événements les plus remarquables et une notice nécrologique fondé par C.-L. Lesur

1818-1830: Par C.-L. Lesur; 1831-1833: Rédigé par m. Ulysse Tencé revu et pub. par m. C.-L. Lesur; 1834-1837: Par m. Ulysse Tencé; 1838-1839: Revu par m. C.-L. Lesur; 1840-1842: Rédigé par mm. V. Rosenwald et H. Desprez, revu par m. C.-L. Lesur; 1843-1844: Rédigé par mm. A. Fouquier et H. Desprez; 1845-1855: Rédigé par A. Fouquier; 1856-1861: Pub. par Thoisnier Desplaces (1859-1861: Rédigé par V. Rosenwald)

Conditions et conséquences des pratiques d'empowerment : une études interdisciplinaire et intersystémique des rapports de pouvoir professionnels <-> clients

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Pouvoir et mise en récit : une analyse sémio-narrative du discours de François Duvalier

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les acteurs sociaux, le pouvoir et la concentration de la presse

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Conditions et conséquences des pratiques d'empowerment : une études interdisciplinaire et intersystémique des rapports de pouvoir professionnels <-> clients

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.