Comptes divers du XVe siècle.

Contient : « Compte particulier de feu Jehan Morliere, demourant à Compiengne, en son vivant commis verbaument par le feu roy Loys [XI]... à faire faire une chappelle de Nostre-Dame de Salvacion... joingnant de la porte de Pierrefons à Compiengne. » (1468-1474) ; « Compte de Jehan Dupont, maistre de la Chambre aux deniers de la royne de Sicile, duchesse d'Anjou, etc., de la recepte et despense par lui faite depuis le Ier jour d'aoust 1427... jusqu'au derrainier jour de septembre 1431 » ; « Compte second de Jehan de Vacincourt, conseiller... du roy de Jherusalem et de Sicile, duc d'Anjou, per de France,... de toutes les receptes... depuis le Ier jour de novembre l'an 1452 jucques au derrain jour d'octobre 1454 »

Recueil de pièces diverses. (XVIe-XVIIe siècles).

Contient : « Roolle des taxes faictes sur les officiers de l'ancien domaine du Roy, auparavant son advènement à la couronne, pour estre faicts et reputez royaulx... » Domaine de Navarre (1612) ; « Engagement du domaine de Sezanne et Treffaux à M. de Fabert » » (1658) ; « Engagement du domaine de Provins à M. de Monglat » » (1658) ; « Instructions données aux commissaires départis dans les provinces » (s. d.) ; « Compagnie... pour l'emprise de la pesche du corail au royaume... de Thunis en Barbarie... » (1602) ; « Inventaire des munitions » du château de Chinon (1616) ; « Remonstrances... du Tiers-estat des provinces de Languedoc, Daulphiné et Provence » (20 oct. 1573) ; « Sommaire déclaration des aydes et charges que les roys de France ont levées en leur royaume, et Inconvéniens et troubles advenus,... par Vignier » ; Copies de lettres de la princesse douairière de Coudé, Françoise d'Orléans, et de la princesse de Navarre (1588) ; Lettre non signée à « Mr l'ambassadeur d'Amours, » etc ; « Cahiers présentés au Roy par les Estats de Normandie » (1630 et 1631) ; Lettre autographe de J. Tubeuf, Intendant des finances, au cardinal Mazarin, au sujet de la prison de son fils ; avec portrait gravé de Tubeuf ; Copie d'une lettre de Louis XIV au Mufti accréditant M. de Nointel comme ambassadeur à la Porte (1670) ; Lettres de Louis XIV nommant Nic Blondel abbé de Chenaille, au diocèse de Laon(1675) ; Copie du contrat de mariage du duc de Bourgogne et de la princesse de Savoye (1696) ; Généalogie des rois de Navarre, comtes d'Évreux, etc

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Contient : 1° « Regeste » des « despeches faictes en [la] charge de residant pour les affaires et service du roy pres le Grand Seigneur » par « SEBASTIEN DE JUYE,... et de celles receues » par lui « durant les années 1578 et 1579 » ; 1 Lettre de « HENRY » III au « sultan Amurat [III]... Escript à Poictiers, le VIIe jour de septembre 1577 ». Original ; 2 Lettre de « HENRY » III à « Mehemet, premier bassa... Escript à Poictiers, le VIIe jour de septembre 1577 ». Original ; 3 Lettre de « HENRY [III]... à monseigneur [Gilles de Noailles, abbé] de Lisle [en Médoc, son ambassadeur à Constantinople]... A Poictiers, le VIIe jour de septembre 1577 ». Original ; 4 Copie de la pièce portée sous le n° 1 ; 5 Copie de la pièce portée sous le n° 2 ; 6 Copie de la pièce portée sous le n° 3 ; 7 « Lettre de monseigr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de Lisle [en Médoc]... au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIII nobre 1577 » ; 8 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de Lisle [en Médoc]... à la royne [Catherine de Médicis]... Des Vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe nobre 1577 » ; 9 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de Lisle... à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe novembre 1577 » ; 10 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe decembre 1577 » ; 11 Lettre « de mon dict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à la royne [Catherine de Médicis]... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe jour de decembre 1577 » ; 12 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe decembre 1577 » ; 13 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à monsieur Brulart,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIIe decembre 1577 » ; 14 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... à monseigneur Du Ferrier,... De Pera, ce XXVIIIe decembre 1577 » ; 15 « Postscrit du IIIe janvier 1578, adjousté au dupplicata de la susdicte » ; 16 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, au Sr Du Ferrier. « De Pera, ce IIIe janvier 1578 » ; 17 Lettre « de mondict Sr [GILLES DE NOAILLES, abbé] de l'Isle... au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe janvier 1578 » ; 18 « Postcrit adjousté despuys à la susdicte... Ce XXVIIIe dudict moys » ; 19 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, à la royne [Catherine de Médicis]... De Pera, ce XXIIIe janvier 1578 » ; 20 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIe janvier 1578 » ; 21 « Harangue de monseigneur l'ambassadeur [GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle], faicte au Grand Seigneur, sultan Morat [Amurath III] prenant congé de luy, le XXIIe decembre 1577 ». En italien ; 22 « Responce du Grand Seigneur [AMURATH III]... à la lectre du roy [Henri III]... Di Constantinopoli, al fine della luna di Sciaval, l'anno 985 », fin de janvier 1578. En italien ; 23 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, « au roy... De Pera, ce XIIe febvrier 1578 » ; 24 Lettre de GILLES DE NOAILLES, abbé de l'Isle, « à la royne... De Pera, ce XIIe febvrier 1578 » ; 25 Lettre de « G[ILLES D[e] N[OAILLES]... à monsieur de Sauve,... Ce XIIe febvrier » 1578 ; 26 Lettre de « S[EBASTIEN] D[E] J[UYE]... au roy... De Pera, ce XXVIe febvrier 1578 » ; 27 Lettre de « S[EBASTIEN] D[E] J[UYE]... à la royne... De Pera, ce XXVIe febvrier 1578 » ; 28 Lettre de « S[EBASTIEN[D[E] J[UYE]... à monseigneur de Sauve,... Des vignes [de Péra], ce XXVIe febvrier 1578 » ; 29 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au seigneur de Sauve,... De Pera lez Constantinople, ce XVIII mars 1578 » ; 30 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XVe avril 1578 » ; 31 « Memoire des advis » donnés à Sébastien de Juyé ur les affaires de la Porte, « du XXe mars au XVe avril 1578 » ; 32 « Postcrit adjousté » par SEBASTIEN DE JUYE « au dupplicata de la [lettre] du XVIIIe mars... à monseigneur de Sauve,... De Pera, ce XVe avril 1578 » ; 33 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera, ce premier de may 1578 » ; 34 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... De Pera, ce premier de may 1578 » ; 35 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au seigneur de Sauve,... De Pera, ce XVIe may 1578 » ; 36 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe jung 1578 » ; 37 « Postcrit adjousté au dupplicata de la [lettre] du XVIe may... Des vignes de Pera, ce IIIe jung 1578 » ; 38 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XVIII jung 1578 » ; 39 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera, ce XVIIIe jung 1578 » ; 40 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera lez Constantinople, ce IIIe juillet 1578 » ; 41 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe jullet 1578 » ; 42 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XXe jullet 1578 » ; 43 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe jullet 1578 » ; 44 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, resident pour mes affaires à la Porte du Grand Seigneur... Escrit à Paris, le XXVme jour d'avril 1578 ». Original ; 45 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé,... A Paris, le XXIIe jour de may 1578 ». Original ; 46 Lettre de SIMON DE « FIZES [baron DE SAUVE]... à monseigneur de Juyé, resident pour les affaires du roy à la Porte du Grand Seigneur... De Paris, le XXIIe jour de may 1578 ». Original ; 47 Copie de la lettre du roi HENRI III, portée sous le n° 44 ; 48 Copie de la lettre du roi HENRI III, portée sous le n° 45 ; 49 Copie de la lettre du Sr DE FIZES, portée sous le n° 46 ; 50 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes » de Pera lez Constantinople, « ce Ve aoust 1578 » ; 51 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce Ve aoust 1578 » ; 52 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XXe aoust 1578 » ; 53 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe aoust 1578 » ; 54 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce IIIIe septembre 1578 » ; 55 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce IIIIe septembre 1578 » ; 56 Lettre DE SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe septembre 1578 » ; 57 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIXe septembre 1578 » ; 58 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce Ve octobre 1578 » ; 59 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce Ve octobre 1578 » ; 60 « Lettre du roy HENRY [III]... au secrettaire Juyé, resident pour mes affaires à la Porte du Grand Seigneur... Escrit à Paris, le XIIIe jour d'aoust 1578 » ; 61 « Lettre de monseigneur DE SAUVE,... à monseigneur de Juyé, resident pour les affaires du roy à la Porte du Grand Seigneur... De Paris, le XIIIe jour d'aoust 1578 » ; 62 Original de la lettre portée au n° 60 ; 63 Original de la lettre portée au n° 61 ; 64 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XXVe octobre 1578 » ; 65 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXVe octobre 1578 » ; 66 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIe novembre 1578 » ; 67 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... De Pera [lez Constantinople], ce IIe novembre 1578 » ; 68 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera lez Constantinople, ce XVIIe novembre 1578 » ; 69 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIe novembre 1578 » ; 70 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIe decembre 1578 » ; 71 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIe decembre 1578 » ; 72 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIe decembre 1578 » ; 73 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « aud.??? seigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe decembre 1578 » ; 74 « Postcrit du dernier dud. moys, adjousté au dupplicata de la precedante aud.??? seigr Du Ferrier,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce dernier de l'an 1578 » ; 75 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce dernier de l'an 1578 » ; 76 « Memoyre » d' « OREM bey, dragoman du Grand Seigneur », sur « ung grand faict d'armes succedé à Servan » combattant contre les Persans. « XXVIe novembre ». En italien ; 77 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce I de l'an 1579 » ; 78 «Lettre du roy HENRY [III]... au secretaire Juyé, resident pour mes affaires en Constantinople... Escrit à Fontainebleau, le XVIe jour d'octobre 1578 » ; 79 Original de la précédente ; 80 Lettre de NICOLAS DE « NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur Juyé, resident pour les affaires du roy en Constantinople... De Villeroy, ce XXIIIe d'octobre 1578 ». Original ; 81 Copie de la précédente ; 82 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIe janvier 1579 » ; 83 « Poscrit adjousté au dupplicata de la derniere à monseigneur de Sauve ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce XVIe janvier 1579 » ; 84 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIe janvier 1579 » ; 85 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XXIIIe janvier 1579 » ; 86 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce IIIIe febvrier 1579 » ; 87 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIIe febvrier 1579 » ; 88 « Postcrit adjousté au dupplicata de la lettre escrite le XVIe janvier à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce IIIIe febvrier 1579 » ; 89 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XIXe febvrier 1579 » ; 90 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Sauve,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIXe febvrier 1579 » ; 91 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur le grand prieur de France, à Marseille... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXe febvrier 1579 » ; 92 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, estant pour mon service pres le Grand Seigneur... Escript à Paris, le XXIXe jour de novembre 1578 ». Original ; 93 Lettre de « HENRY III au secretaire Juyé, resident pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, ce XIIe jour de decembre 1578 » ; 94 Copie de la lettre portée sous le n° 92 ; 95 Copie de la lettre portée sous le n° 93 ; 96 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIIe mars 1579 » ; 97 « Postcrit adjousté au dupplicata de la derniere du XIXe febvrier, escrite à monseigneur de Sauve,... Ce VIIe mars 1579 » ; 98 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce VIIe mars 1579 » ; 99 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera lez Constantinople, ce XXIIIIe mars » ; 100 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Ce XXIIIIe dudit mars 1579 » ; 101 Lettre du « roy HE???NRY [III]... au secrettaire Juyé estant pour mes affaires en Levant » ; 102 Original de la précédente ; 103 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé estant pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, le cinquieme jour de janvier 1579 ». Original ; 104 Copie de la précédente ; 105 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIIIe avril 1579 » ; 106 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIIIe avril 1579 » ; 107 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIIe avril 1579 » ; 108 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXIIIIe avril 1579 » ; 109 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce VIIe may 1579 » ; 110 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce VIIe may 1579 » ; 111 et 112 Deux lettres de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur le grand prieur de France, à Marseille... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIe jour de may 1579 » ; 113 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XIXe may 1579 » ; 114 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera les Constantinople, ce XIXe may 1579 » ; 115 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce III jung 1579 » ; 116 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe jung 1579 » ; 117 « Lettre du roy HENRY [III]... au secrettaire Juyé estant pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, le XVIIIe jour de febvrier 1579 » ; 118 Original de la précédente ; 119 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur Juyé estant pour le service du roy en Levant... De Paris, ce XIXe de febvrier 1579 ». Original ; 120 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, resident pour mes affaires en Levant... A Paris, le IXe jour de avril 1579 ». Original ; 121 Copie de la lettre portée au n° 119 ; 122 Copie de la lettre portée au n° 120 ; 123 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe jung 1579 » ; 124 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce XVIIIe jung 1579 » ; 125 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIIe jullet 1579 » ; 126 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Péra lez Constantinople, « ce IIIIe jullet 1579 » ; 127 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « audict seigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce XIXe jullet 1579 » ; 128 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe aoust 1579 » ; 129 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy ». Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIe aoust 1579 » ; 130 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce IIIIe aoust 1579 » ; 131 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe aoust 1579 » ; 132 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XVIIIe aoust 1579 » ; 133 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur Du Ferrier,... Du XVIII aoust 1579 » ; 134 « Lettre du roy HENRY [III]... au secretaire Juyé, estant de present pour mes affaires en Levant... Escrit à Paris, le XVIIIe jour de jung 1579 » ; 135 Original de la précédente ; 136 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur Juyé, estant de present pour les affaires du roy en Levant... Escrit à Paris, le XVIIe de jung 1579 ». Original ; 137 Copie de la précédente ; 138 Lettre de « HENRY [III]... au secretaire Juyé, residant pour mes affaires à la Porte du Grand Seigneur... Escrit à Paris, le XXe jour d'avril 1579 ». Original ; 139 Copie de la précédente ; 140 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce VIe septembre 1579 » ; 141 « Advys du camp de Moustafa passa [envoyé contre les Persans qui assiégeaient Tiflis] que les derniers ont porté, arrivé à Constantinople le penultiesme d'aoust 1579 ». En italien ; 142 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur de Villeroy,... Des vignes de Pera [lez Constantinople], ce VIe septembre 1579 » ; 143 Lettre de NICOLAS « DE NEUFVILLE » DE VILLEROI « à monseigneur de Juyé, resident pour les affaires du roy en Levant... De Paris, ce XIIIIe d'aoust 1579 ». Original ; 144 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « au roy... De Pera, ce XXVIe septembre 1579 » ; 145 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à M. de Villeroy,... Des vignes de Pera lez Constantinople, ce XXVIe septembre 1579 » ; 146 Copie de la lettre portée au n° 143 ; 147 Lettre de SEBASTIEN DE JUYE « à monseigneur le grand prieur de France... De Lyon, ce IIe avril 1580 » ; 148 « Lettres de provizion de secrettaire ordinaire de la chambre », accordées par le roi HENRI III à « Sebastien de Juyé ». 31 décembre 1580 ; 149 Placet présenté au roi Henri III par « SEBASTIEN DE JUYE », pour obtenir d'être retenu « du nombre des secrettaires ordinaires de » la « chambre ». Original ; 150 Original de la pièce portée sous le n°148 ; 151 « Acte de seremant faict » par SEBASTIEN DE JUYE, « pour raison » de l'état de secrétaire ordinaire de la chambre, « ez mains de Mr de Villequier, premier gentilhomme de la chambre ». Original ; 2° « Recueil des traités faictz entre les roys de France et les Grandz Seigneurs, empereurs des Turcqs, et des sauf conduitz desdictz seigneurs empereurs et autres comandemens concedés en faveur des subgetz du roy et nations estrangeres trafficquans ez portz, havres et pays de leur empire, soubz la protection et baniere de France », depuis le 20 septembre 1528 jusqu'au mois de décembre 1581 ; 1 « Privilege et seurté de trafficq au pays » d'« Egipte », confirmés aux « marchans françoys » et « cathelans » par SOLIMAN II. 20 septembre 1528. En italien et en français ; 2 « Traitté » d'alliance « que fist Jehan de La Forest », au nom du roi Francois Ier, avec le sultan Soliman II, en février 1536. En italien et en français ; 3 « Sauf conduit en forme de capitulation » pour les sujets français et autres « soubz la protection et baniere de France », obtenu du « sultam SELIM [II] par Claude Du Bourg, en l'an 1569... au moys d'octobre ». En italien et en français ; 4 « Capitulation du Grand Seigneur [Soliman II] avec les Venitiens ». 22 octobre 1530. En italien et en français ; 5 « Confirmation du sauf conduit general de sultan Selim [II] pour la seureté des subgetz du roy et autres nations chrestiennes soubz la baniere de France », obtenu du sultan « AMURAT » III par « messire Gilles de Noailles, abbé de l'Isle » en Médoc. 1575. En italien et en français ; 6 « Comandement » adressé aux « officiers du Grand Seigneur » Amurat III, sur les réclamations des marchands français qui se plaignaient d'être molestés par eux. 1576. En italien et en français ; 7 Autre Commandement pour la délivrance de « plusieurs subgetz du roy [Henri III] injustement detenuz esclaves, prins par les corsaires de Barbarie ». 17 mai 1579. En italien et en français ; 8 « Confirmation faicte par sultan MURAT » III du précédent sauf-conduit rédigé en forme de « cappitulation ». Juillet 1581. En italien et en français ; 9 « Ce qui fust leu et donné à entendre de la part du roy [Henri III] par monsieur [l'abbé] de L'Isle au Sr Aly aga, ambassadeur du Grand Seigneur, sultan Amurat [III], venu de sa part devers Sa Majesté, à Paris, en l'an 1581 » ; 10 « Traitté de prorogation de la trefve de l'empereur Maximilian, renouvellé avec sultan Selim [II] pour huict ans, à compter du temps que la precedante sera finye. En laquelle trefve le roy est comprins de la part dudict Grand Seigneur... Donné à Constantinople, l'an mil V.C. soixante et quatorze, au moys de novembre ». En français et en latin

Recueil d'instructions aux ambassadeurs de France à l'étranger. De 1604 à 1622.

Contient : 1 « Instruction à monseigneur de Boissize, s'en allant en Allemagne... Faict à Paris, le XXIXe decembre 1609 » ; 2 « Instruction baillée au sieur baron Du Tour, s'en allant en Angleterre ambassadeur extraordinaire... Faict à Paris, le XIXe jour de decembre 1605 » ; 3 « Instruction baillée au sieur de La Boderie, s'en allant en Angleterre, au mois de decembre 1609 » ; 4 « Instruction baillée à monseigneur de Bouillon, s'en allant en Angleterre, au mois d'avril 1612 » ; 5 « Instruction baillée à monsieur le mareschal de Lavardin, au mois de decembre 1610 » ; 6 « Instruction baillée à monsieur de Vaucelas, s'en allant ambassadeur en Espagne, au mois d'aoust 1609 » ; 7 « Instruction baillée à monsieur le duc de Mayenne, s'en allant en Espagne, au mois de juin 1612 » ; 8 « Instruction baillée à monseigneur de Puisieux, s'en allant en Espagne, au mois de juillet 1612 » ; 9 « Instruction baillée à monseigneur de Berny, au mois d'octobre 1604 » ; 10 « Instruction pour le sieur de Preaux, s'en allant resider en Flandre, au mois de mars 1611 » ; 11 et 12 Deux instructions « à monseigneur de Barrault, s'en allant en Savoye, au mois de febvrier 1611 » ; 13 « Instruction baillée à monsieur de Bullion, s'en allant en Piedmont, au mois de mars 1609 » ; 14 et 15 Deux instructions à « monsieur de Bullion, s'en allant en Piedmont, en avril 1610 » ; 16 « Instruction baillée à monseigneur le cardinal de La Rochefoucault,... s'acheminant à Rome... au mois d'octobre 1609 » ; 17 « Instruction à monsieur de Caumartin, s'en allant resider ambassadeur en Suisse, en decembre 1604 » ; 18 « Instruction baillée à monseigneur Ancel, allant en Allemagne, au mois d'avril 1612 » ; 19 « Instruction à monsieur de Leon, s'en allant ambassadeur à Venize, le XXVII octobre 1611 » ; 20 « Instruction baillée à monseigneur le baron de Sancy,... ambassadeur en la Porte, le XXVIII avril 1611 » ; 21 « Instruction à monseigneur de La Clielle, allant à Mantoue, au mois de mars 1611 » ; 22 « Instruction baillée au secretaire Gueffier, s'en allant à Mantoue, au mois de juin 1613 » ; 23 « Instruction baillée à monseigneur le marquis de Coeuvre, s'en allant à Mantoue, au mois de decembre 1613 » ; 24 « Instruction baillée à monseigneur le marquis de Tresnel, s'en allant ambassadeur à Rome, au mois d'avril 1614 » ; 25 « Instruction baillée à monseigneur de Refuge, s'en allant aux Païs Bas, au mois d'aoust 1614 » ; 26 « Instruction baillée à monseigneur le marquis de Rambouillet, s'en allant en Savoye, au mois de septembre 1614 » ; 27 « Instruction baillée à M. Paschal, s'en allant ambassadeur pour Sa Majesté aux trois ligues grises, le XXIXe jour de novembre 1604 » ; 28 « Instruction baillée à monseigneur de Nevers, s'en allant à Rome, le XXe septembre 1608 » ; 29 « Instruction baillée à monseigneur Desmarest, s'en allant ambassadeur en Angleterre, au mois de juillet 1615 » ; 30 « Instruction seconde baillée à monseigneur de Nevers, s'en allant à Rome, en septembre 1608 » ; 31 « Instruction à monseigneur l'archevesque de Lyon, s'en allant à Rome, au mois de juin 1617 » ; 32 « Instruction baillée à monseigneur de Sceaulx, s'en allant en Espagne, au mois de septembre 1617 » ; 33 « Instruction baillée à monseigneur de Modene, s'en allant ambassadeur extraordinaire en Piedmont, au mois de janvier 1618 » ; 34 « Instruction baillée à monseigneur Miron, s'en allant ambassadeur en Suisse, au mois de may 1617 » ; 35 « Instruction baillée à monseigneur Denan, secretaire Angusse, s'en allant en Levant, au moys de may 1618 » ; 36 « Instruction baillée à monseigneur de Boissize, s'en allant ambassadeur extraordinaire en Hollande, au mois de juillet 1618 » ; 37 « Instruction baillée à monseigneur le marquis de Coeuvre, s'en allant ambassadeur ordinaire à Rome, au mois de novembre 1618 » ; 38 « Instruction baillée à M. de Bullion, s'en allant en Piedmont, au mois d'octobre 1609 » ; 39 « Instruction baillée à monseigneur le marquis de Tresnel, s'en allant ambassadeur extraordinaire en Angleterre, au mois d'avril 1609 » ; 40 « Instruction baillée à monseigneur le comte de Tilliers, s'en allant ambassadeur ordinaire en Angleterre, au mois d'aoust 1619 » ; 41 « Instruction baillée à monseigneur de Fargis, s'en allant ambassadeur ordinaire en Espagne, au mois de febvrier 1620 » ; 42 « Instruction à messieurs le duc d'Angoulesme, de Bethune et de Preaux, s'en allant ambassadeurs extraordinaires en Allemagne, au mois de may 1620 » ; 43 « Instruction baillée à monseigneur de Villiers, s'en allant ambassadeur ordinaire à Venize, au mois de may 1620 » ; 44 « Instruction baillée à monseigneur le mareschal de Cadenet, s'en allant ambassadeur extraordinaire en Angleterre, au mois de decembre 1620 » ; 45 « Instruction baillée à monseigneur de Bassompierre, s'en allant ambassadeur extraordinaire en Espagne, au mois de febvrier 1621 » ; 46 « Instruction baillée à monseigneur de Montolon, s'en allant ambassadeur extraordinaire aux Grisons, au mois de mars 1621 » ; 47 « Instruction à monseigneur le commandeur de Sillery, s'en allant ambassadeur à Rome, en l'an 1622 » ; 48 « Instruction au Sr d'Halincourt, chevalier des ordres du roy et capitaine de cent hommes d'armes de ses ordonnances, allant devers nostre St pere le pape, par le commandement de Sa Majesté »

Généalogies de quelques-unes des principales familles de Paris.

Contient : 1 « Aguenin » ; 2 « Allegrin » ; 3 « Alligret » ; 4 « Amelot » ; 5 « Chauvelin » ; 6 « Anjorant » ; 7 « Anthonis » ; 8 « Arbaleste » ; 9 « Aurillot » ; 10 « Baillet » ; 11 « Baillon » ; 12 « La Ballue » ; 13 « Beaune » ; 14 « Bellievre » ; 15 « Berziau, originaire de Normandie » ; 16 « Le Berruyer d'Orleans » ; 17 « Besançon » ; 18 « Bochart » ; 19 « Boucher » ; 20 « Bouguier » ; 21 « Boulanger » ; 22 « Le Boulanger » ; 23 « Bourdin » ; 24 « Bragelonne » ; 25 « Briçonnet » ; 26 « Brinon » ; 27 « Brisard » ; 28 « Brulart » ; 29 « Budée » ; 30 « Bullion » ; 31 « Bureau » ; 32 « Burdelot » ; 33 « Camus » ; 34 « Cauchon » ; 35 « Champront » ; 36 « Charlet » ; 37 « Chartier » ; 38 « Le Clerc de Fleurigny » ; 39 « Le Clerc Du Tremblay » ; 40 « Clutin » ; 41 « Le Cocq » ; 42 « Le Coigneux » ; 43 « Corbie » ; 44 « Cordelier » ; 45 « Courtin » ; 46 « La Croix » ; 47 « De Guenegaud » ; 48 « Damours » ; 49 « Dauvet » ; 50 « De Dormans » ; 51 « Du Drac » ; 52 « Faye Despeisses » ; 53 « Faulcon » ; 54 « Le Fevre » ; 55 « Fournier » ; 56 « Fraguier » ; 57 « Fumée » ; 58 « Gaillard » ; 59 « Ganay » ; 60 « Du Gué Bagnolz » ; 61 « Guillard » ; 62 « Gilbert » ; 63 « Harlay » ; 64 « Hacqueville » ; 65 « Hector de Marle » ; 66 « Hennequin » ; 67 « Hotman » ; 68 « Hurault » ; 69 « Jubert » ; 70 « De Landes » ; 71 « Laubespine » ; 72 « De Loynes » ; 73 « Longuejoue » ; 74 « Lorfevre » ; 75 « Lotin » ; 76 « Luillier » ; 77 « Luillier d'Interville » ; 78 « Lomenie » ; 79 « De Lorme » ; 80 « Machault » ; 81 « Le Maistre » ; 82 « Mangot » ; 83 « Marillac » ; 84 « Marle » ; 85 « Maupeou » ; 86 « De Murat d'Auvergne » ; 87 « Mesgrigny » ; 88 « Midorge » ; 89 « Miron » ; 90 « Molé » ; 91 « Montmiral » ; 92 « De Moucy » ; 93 « De Moucy » ; 94 « Nanterre » ; 95 « Neuville » ; 96 « Nicolaï » ; 97 « Olivier » ; 98 « Orgemont » ; 99 « Paillard » ; 100 « De Paris » ; 101 « Perrot » ; 102 « Phelypeaux » ; 103 « Picot » ; 104 « Le Picart » ; 105 « Pinon » ; 106 « Pommereu » ; 107 « Potier » ; 108 « Du Prat » ; 109 « Prevost S. Cire » ; 110 « Le Prevost » ; 111 « Dupuy » ; 112 « Raguier » ; 113 « Refuge » ; 114 « Riviere » ; 115 « Robertet » ; 116 « Ruzé » ; 117 « Sanguin de Mafflers et de Meudon » ; 118 « Sanguin de Livry » ; 119 « Genealogie de la maison de Seguier, originaire de S. Poursain en Bourbonnois » ; 120 « Sevin » ; 121 « De Seve » ; 122 « Simon » ; 123 « Spifame » ; 124 « Thiboust » ; 125 « Du Tillet » ; 126 « De Thou » ; 127 « Tudert » ; 128 « De Thurin » ; 129 « Tronçon » ; 130 « Vaudetar » ; 131 « Versoris » ; 132 « Vitry » ; 133 « Viole » ; 134 « Picot » ; 135 « Pinon » ; 136 « Pommereu » ; 137 « De La Porte de La Meilleraye » ; 138 « Potier » ; 139 « Phelippeaux » ; 140 « Prevost S. Cire » ; 141 « Raguier » ; 142 « Refuge » ; 143 « Riviere » ; 144 « Rusé d'Effiat » ; 145 « Sanguin de Livry » ; 146 « Sanguin de Mafflers et de Meudon » ; 147 « Seguier » ; 148 « De Seve » ; 149 « Simon » ; 150 « Spifame » ; 151 « Le Sueur » ; 152 « Talon » ; 153 « Le Tellier » ; 154 « Thudert » ; 155 « De Thurin » ; 156 « Du Tillet » ; 157 « Le Tonnelier de Breteuil » ; 158 « Tronçon » ; 159 « De Thou » ; 160 « Thiboust » ; 161 « Vaudetar » ; 162 « Versoris » ; 163 « Vitey » ; 164 « Viole » ; 165 « Vivien » ; 166 « Vivier » ; 167 « Voisin » ; 168 « Le Voyer d'Argenson »

[Maison d'Edmond de Goncourt à Auteuil] / photogr. et gravures représentant l'intérieur des appartements avec légendes manuscrites par Edmond de Goncourt] ; [photogr. de Fd Lochard]

Comprend : Vestibule de ma maison d'Auteuil avec la vue de l'escalier, juillet 1883 ; Salle à manger de ma maison d'Auteuil. Panneau de la cheminée, juillet 1883 ; Petit salon de ma maison d'Auteuil. Panneau de la cheminée, juillet 1883 ; Grand salon de ma maison d'Auteuil. Panneau du fond, juillet 1883 ; Grand salon de ma maison d'Auteuil. Panneau de la glace sans tain, juillet 1883 ; Chambre à coucher de ma maison d'Auteuil. Vue prise par la porte du cabinet de toilette montrant le couronnement du lit répété dans la glace, juillet 1883

Maison d'Edmond de Goncourt à Auteuil, mai-juin 1886 / Fd Lochard Phot

Comprend : Maison des Goncourt. Façade sur le boulevardMontmorency, juin 1886 / [timbre sec : Ed Lochard, Phot. 39, rue Laval Paris] ; Maison des Goncourt. Façade sur le jardin, mai 1886 / [sign. Edmond de Goncourt] ; Maison des Goncourt. Porte de service de l'allée de la grille, mai 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; Maison des Goncourt. Cabinet de travail. Panneau contre le cabinet de travail dont la porte est ouverte, juin 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; [timbre sec à g. ds marge inf. : Fd Lochard Phot. 39, rue Laval Paris] ; Maison des Goncourt. Cabinet de l'Extrême-Orient. Panneau du fond avec la grande vitrine des porcelaines, juin 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; Maison des Goncourt. Le grenier. Panneau du fond à droite attenant au N°55, mai 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; Maison des Goncourt. Le grenier. La petite pièce au fond située au dessus de ma chambre à coucher, mai 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; Maison des Goncourt. Cabinet de travail. Panneau de la cheminée attenant au N°55, mai 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; Le grenier. Porte d'entrée, mai 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; Maison des Goncourt. Cabinet de l'Extrême-Orient. Panneau de la cheminée attenant au N°55, juin 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; [timbre sec en bas à dr. : Ed Lochard Phot. 39, rue Laval Paris] ; Maison des Goncourt. Vestibule. Panneau contre la cuisine, juin 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; [timbre sec en bas à dr. : Ed Lochard Phot. 39, rue Laval Paris] ; Maison des Goncourt. Fond du jardin avec le petit rocher tout couvert de lierre, juin 1886 / [sig. Edmond de Goncourt] ; [timbre sec en bas à dr. : Ed Lochard Phot. 39, rue Laval Paris]

Retraites ouvrières et paysannes : Loi du 5 avril 1910, décrets et arrêtés ministériels, texte annoté

Collection : Les lois à la portée de tous

Etude théorique des propriétés électroniques et optiques des super-réseaux de Si/SiO2

FRANCAIS: L'observation d'une intense luminescence dans les super-réseaux de Si/SiO2 a ouvert de nouvelles avenues en recherche théorique des matériaux à base de silicium, pour des applications éventuelles en optoélectronique. Le silicium dans sa phase cristalline possède un gap indirect, le rendant ainsi moins intéressant vis-à-vis d'autres matériaux luminescents. Concevoir des matériaux luminescents à base de silicium ouvrira donc la voie sur de multiples applications. Ce travail fait état de trois contributions au domaine. Premièrement, différents modèles de super-réseaux de Si/SiO2 ont été conçus et étudiés à l'aide de calculs ab initio afin d'en évaluer les propriétés structurales, électroniques et optiques. Les deux premiers modèles dérivés des structures cristallines du silicium et du dioxyde de silicium ont permis de démontrer l'importance du rôle de l'interface Si/SiO2 sur les propriétés optiques. De nouveaux modèles structurellement relaxés ont alors été construits afin de mieux caractériser les interfaces et ainsi mieux évaluer la portée du confinement sur les propriétés optiques. Deuxièmement, un gap direct dans les modèles structurellement relaxés a été obtenu. Le calcul de l'absorption (par l'application de la règle d'or de Fermi) a permis de confirmer que les propriétés d'absorption (et d'émission) du silicium cristallin sont améliorées lorsque celui-ci est confiné par le SiO2. Un décalage vers le bleu avec accroissement du confinement a aussi été observé. Une étude détaillée du rôle des atomes sous-oxydés aux interfaces a de plus été menée. Ces atomes ont le double effet d'accroître légèrement le gap d'énergie et d'aplanir la structure électronique près du niveau de Fermi. Troisièmement, une application directe de la théorique des transitions de Slater, une approche issue de la théorie de la fonctionnelle de la densité pour des ensembles, a été déterminée pour le silicium cristallin puis comparée aux mesures d'absorption par rayons X. Une très bonne correspondance entre cette théorie et l'expérience est observée. Ces calculs ont été appliqués aux super-réseaux afin d'estimer et caractériser leurs propriétés électroniques dans la zone de confinement, dans les bandes de conduction.

L’émergence d’un ordre public... privé : une présentation des Principes d’Unidroit

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L’interaction entre le droit privé fédéral et le droit civil québécois en matière d’effets de commerce: perspective constitutionnelle

Un résumé en anglais est également disponible.

Impacts de l'action du groupe environnemental Eau Secours! sur les politiques québécoises relatives à l'eau

Cet essai vise à mesurer la portée, sur les décisions politiques, de l’action d’un groupe environnemental qui se préoccupe de dossiers liés à l’eau. Le groupe à l’étude, appelé Eau Secours! est un groupe d’intérêt public qui a vu le jour en 1997. Nous proposons de vérifier si les actions du groupe lui permettent d’atteindre ses objectifs et nous tenterons ensuite d’examiner son répertoire d’actions. L’analyse de quatre dossiers est privilégiée : la privatisation de la gestion des eaux municipales, l’exportation massive d’eau à l’extérieur du Québec, le programme de construction de mini-centrales hydroélectriques privées, et l’élaboration d’une politique de l’eau en accord avec les principes du développement durable. Les résultats de l’étude montrent que l’utilisation par le groupe environnemental des médias de masse et le recours à des réseaux lui ont permis d’obtenir des effets positifs en ce qui a trait aux décisions gouvernementales. Cependant la participation du groupe à une consultation publique a entraîné des résultats mitigés. De manière générale, cette étude de cas montre la complexité de la relation entre un groupe environnemental et des acteurs gouvernementaux engagés à différents niveaux.

Aterritorialité des atteintes face aux logiques territoriales de protection juridique et problème de l’absence d’homogénéité des législations protectrices (quid des safe harbor priciples)

Au lendemain de l’adoption de la sphère de sécurité (ou Safe Harbor Principles) entre l’Union européenne et les États-Unis, il convient de revenir sur les principes mis de l’avant, après une longue période de discussion, pour encadrer le traitement des renseignements personnels entre ces deux systèmes juridiques. Ce rappel permettra de mieux mesurer la portée de ladite sphère de sécurité face aux logiques territoriales de protection des renseignements personnels et à l’absence d’homogénéité de celles-ci.

Les aspects juridiques des systèmes d’information

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