¶ COPIE DER BRIEVEN || VAN DEN GROOTẽ TURCK ghescreuẽ aẽ mijn Heere dẽ || grootẽ meestere van Rodes omtrẽt sint Ians misse || laetst ledẽ anno. M. ccccc. xxij. En oec eẽ Epistel vã || d' stadt vã Rodes / aẽ dat heylich Catholicke geloue. || Rodes. — [A la fin] : ¶ Dese Copie es vandẽ walsche ghetranslateert in || onsen tale Eñ is eerst gecõponeert par songneur/ dict || Bethune. herault darmes. ons ghenadichs heerẽ dẽ || Keysere Chaerles. || ¶ Gheprent Tantwerpẽ by mi Adriaen van || Bergen int gulden Missael. || ¶ Cum Priuilegio. In-4 goth. de 4 f. de 33 lignes à la page pleine, impr. en grosses lettres de forme, sign. A, mar. r. jans., tr. dor. (Trautz-Bauzonnet.)

Ladam (Nicaise). Epistel van de stadt van Rodes (1522)

Marseille. Collection de copies et de documents originaux concernant l'histoire de Marseille. Collection Mortreuil sur Marseille vol. 12 : Corps religieux (Préfecture des Bouches du Rhône. Archives de l’église d’Arcoules, du monastère de Saint Sauveur et des Grands Trinitaires de Marseille. Actes antérieurs au XIV e siècle. A.M. 1855.)

Copie manuscrite de documents d’archives : F. 1-91. Archives de l’Eglise d’Arcoules de Marseille. F. 92-104. Augustins. F. 105-149. Archives des Dominicains (precheurs) de Marseille. F. 150-153. Abbaye de l’Huveaune, prémontrés. F. 154-178. Frères Mineurs. F. 179-180. La Major. F. 181 -184. St Carmat. F. 185-186. St Etienne des îles Ratoneau. F. 187-191. St Jacques de Corrégie. F. 192-193. St Laurent. F. 194-195. Prieuré de St Lazare. F. 196-199. St Martin F. 200-206. St Michel et St Etienne du Plan. F. 207 -379. Archives du monastère de Saint Sauveur de Marseille. F. 381-387. Sainte Claire. F. 388-391. N.D. de Syon. F. 392 459. Archives des Grands Trinitaires de Marseille.

Marseille. Collection de copies et de documents originaux concernant l'histoire de Marseille. Collection Mortreuil sur Marseille vol. 32 : Appendice. Pièces originales et autres.

Le manuscrit est composé de différentes pièces originales ou copies (actes, plans, cadastre...) datant du XIIe au XVIe siècle. On trouve à l’encre rouge le numéro de la pièce à l’intérieur de l’ouvrage ainsi qu’un renvoi aux volumes précédents qu’illustre le document.

Marseille. Collection de copies et de documents originaux concernant l'histoire de Marseille. collection Mortreuil sur Marseille vol. 37 : Pièces originales V (11 août 1391- 31 janvier 1711). Pièces provençales (1221-1476).

Le manuscrit est composé de différents documents originaux du XIIIe au XVIIIe siècle . La date est signalée au crayon (XIXe s.)F. 1 -70. 11 août 1391- 31 janvier 1711; F. 71-108. Pièces provençales 1221-1476.

Les proches dans le Code civil

Le législateur du Code civil a introduit le terme « proche » dans de nombreuses dispositions, mais n'en propose aucune définition, ce qui laisse une grande marge de manoeuvre pour son interprétation et son application. La signification et la portée du terme ne seront ainsi pas les mêmes selon le domaine juridique et la situation de fait analysés. Face à cette grande diversité d'usage du terme, l'auteure de la contribution propose de l'appréhender selon les domaines et les buts dans lesquels il est utilisé par le législateur afin de réussir à tracer les contours des différents cercles de proches envisageables.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Libro muy curioso donde se trata de la fundacion de España,... y las descendencias de los linages mas illustres de la dicha España y sus escudos de armas, » par Ambrosio DE SALAZAR. (1611).

Copie de l'imprimé de Rouen (1611), dédié à Don Francisco de la Marcha Gobelin. — Blasons peints.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueil de copies de pièces, notes et extraits sur l'histoire de Berry.

Contient : Inventaire des « Minutes des notaires de Bourges. — Imprimé à Bourges, le dernier aoust 1673 ; » ; « Remarques sur l'Histoire de Berry du sieur de La Thaumassière ; » peut-être du chevalier Gougnon

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Les Éloges de tous les premiers Présidens du Parlement de Paris,... par Jean-Baptiste DE L'HERMITE-SOULIERS et François BLANCHARD (Paris, 1645, in-fol).

Exemplaire imprimé, avec notes et table mss. de Pierre Delacour.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Catalogue général des gentilshommes de la province de Languedoc ».

« Copie faite sur l'imprimé, à Pézenas, l'an 1676 ; « avec notes de Charles d'Hozier et de d'Hozier de Sérigny (1756). — Il y a une table alphabétique des noms en tête du volume.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Les Généalogies des Maistres des requestes ordinaires de l'Hostel du Roy, » par Jean BLANCHARD (Paris, 1670, in-fol).

Exemplaire imprimé, avec additions et tables mss. de Pierre Delacour.

Le couvent de Romainmôtier du début de l'époque clunisienne à la fin du XIIe siècle : étude archivistique, diplomatique et historique, suivie de l'édition du chatrier

Les chartes de l'ancien couvent de Romainmôtier constituent une source d'information essentielle pour l'histoire du Pays de Vaud aux Xe et XIe siècles. Toutefois, malgré leur importance, elles n'ont jamais fait l'objet d'une étude d'ensemble. Les historiens dépendent encore aujourd'hui de transcriptions partielles et fautives, imprimées au XIXe siècle. Afin de remédier à cette carence historiographique, Alexandre Pahud, qui a réuni l'ensemble des documents entre 888 et 1190, propose dans sa thèse de doctorat, soutenue à l'Université de Lausanne le 25 novembre 2008, une édition critique de tous ces textes, selon les principes de l'érudition moderne. Si les Archives cantonales vaudoises conservent la majeure partie de la documentation, d'autres institutions en Suisse et à l'étranger fournissent un apport substantiel concernant Romainmôtier avant le XIIIe siècle. Il s'agit en particulier des Archives de l'Etat de Fribourg, des Archives de l'Etat de Berne et de la Bibliothèque royale de Turin. En raison d'une importante dispersion des fonds, A. Pahud a entrepris de reconstituer le chartrier du couvent, tel qu'il devait exister à l'époque médiévale. Pour cela, il s'est basé sur les notes dorsales qui figurent au verso des parchemins, ainsi que sur les anciens inventaires. La méthode utilisée a permis de retrouver plusieurs chartes du début de l'an mil, sous la forme de copies intégrales, ainsi qu'une vingtaine de notices en allemand résumant des actes des Xe-XIIe siècles, tous ces textes étant demeurés inconnus des spécialistes. Ainsi, la thèse de A. Pahud démontre qu'il est possible d'apporter de nouveaux matériaux destinés à enrichir notre connaissance de cette période reculée et mal documentée au niveau local. En parallèle, l'auteur de la thèse a mené une expertise diplomatique des chartes de Romainmôtier, c'est-à-dire une étude de leurs caractéristiques matérielles et formelles. A l'examen, il apparaît que les moines ont davantage acquis de biens qu'ils n'en ont concédé à des tiers, symptôme d'un patrimoine en voie de formation. Les actes privés, qui relatent des transactions entre le monastère et ses voisins, représentent le 80% du corpus étudié. Ils sont rédigés tantôt au présent et à la première personne, tantôt au passé et à la troisième personne, lorsqu'ils ne mélangent pas les deux types de discours. Leur valeur juridique est assurée par une liste de témoins, à défaut de tout scellement. Dans la majorité des cas, un unique scribe établit son texte en une seule fois, après la cérémonie sanctionnant le transfert de propriété. Jusqu'en 1050, ce sont généralement des personnes extérieures à Romainmôtier qui instrumentent au profit du couvent; par la suite, les clunisiens reprennent à leur compte la confection des actes qui les concernent. Curieusement, on constate une disparition radicale de l'acte privé à Romainmôtier entre 1167 et 1198, phénomène qui tranche complètement sur la conjoncture régionale. Dans la dernière partie de sa thèse, A. Pahud présente une nouvelle histoire du couvent de Romainmôtier, qui aborde à la fois les questions politiques et les structures socioéconomiques. Durant le premier tiers du XIe siècle, les clunisiens de Romainmôtier bénéficient de la protection du dernier roi de Bourgogne, Rodolphe III (993-1032), qui fonde la puissance temporelle du monastère. A cette époque, l'institution est administrée directement par l'abbé de Cluny, Odilon, responsable de Romainmôtier à titre personnel. Cependant, la disparition de Rodolphe III, dont la succession est contestée, inaugure une période de grave insécurité dans nos régions. Ces troubles profitent avant tout aux seigneurs locaux, qui prennent appui sur un château pour imposer leur domination au détriment des pouvoirs ecclésiastiques. Au milieu du XIe siècle, les possessions de Romainmôtier, qui s'étendent de chaque côté du Jura, sont menacées par trois puissants lignages, les Grandson, les Salins et les Joux. Face à cette situation périlleuse, les religieux s'adressent tour à tour au pape, à l'empereur germanique, ainsi qu'aux comtes de Bourgogne, dépositaires d'une autorité publique en Franche-Comté. Mais bien souvent, les moines doivent transiger avec leurs adversaires, en passant avec eux des accords coûteux et fragiles. Cela n'empêche pas qu'une certaine coopération s'établisse à l'occasion avec le monde laïque, qui contribue par ses aumônes au développement économique du monastère. Romainmôtier tire ses principales ressources de l'agriculture, tant au Pays de Vaud qu'en Franche-Comté; le travail de la vigne est bien attesté sur La Côte, dès la fin du Xe siècle, tandis que l'élevage ne joue qu'un rôle secondaire; là où ils sont bien implantés, les moines parviennent à prendre le contrôle des moulins; à Salins (France), ils exploitent eux-mêmes le sel nécessaire à leurs besoins. L'ensemble de ces observations s'appuie sur des tableaux et des annexes, qui ajoutent à la critique interne des sources une dimension quantitative. Afin de divulguer les résultats obtenus, A. Pahud envisage de publier prochainement sa thèse dans les Mémoires et documents de la Société d'histoire de la Suisse romande.

Le mariage à l'épreuve: les défis du partenariat de même sexe et de la procréation médicalement assistée en Suisse

Afin de rendre compte des luttes de?finitionnelles qui visent a? transformer ou a? pre?server le sens du mariage en tant qu?institution de l?he?te?rosexualite?, cet article examine deux de?bats cle?s qui ont re?cemment mis a? l?e?preuve l?institution du mariage en Suisse : l?institutionnalisation juridique des couples de me?me sexe avec l?adoption de la loi fe?de?rale sur le partenariat et la pre?servation du sche?ma familial he?te?rosexuel avec la loi fe?de?rale sur la procre?ation me?dicalement assiste?e. Ce texte de?fend que pour saisir l?e?volution du sens politique accorde? au mariage et a? la famille dans les de?bats sur le partenariat homosexuel, il convient d?e?tudier le processus d?institutionnalisation des couples homosexuels dans une temporalite? longue prenant place sur diffe?rentes sce?nes le?gislatives. This article examines how the heteronormative norm embedded in the institution of marriage has been put into question through the legal recognition of same sex couples and the access to assisted reproductive technologies in Switzerland. The paper shows that assessing the transformation of the meaning scheme attributed to the marriage and the family in the ongoing political debates on same-sex couples is enhanced by a diachronic analytical perspective focused on the different regulatory scenes, where the debate has taken place.