Chaudière à haute pression avec tuyaux de distribution pour les salles d'inhalation de l'inhalatorium de la rue Erlanger : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60180

Régie de Basset. Greffes. Mémoire sommaire pour les inspecteurs et ambulants

[Acte. 1724]

Instruction pour les commis des fermes des bureaux maritimes, au sujet des échoüemens et naufrages...

[Acte. 1726-03-28]

Instruction dressée par les sous-fermiers du contrôle des exploits de Paris pour les commis au contrôlle des exploits et actes d'affirmations de voyages

[Acte. 1699]

Arrangements faits par M de Beaumon pour les différentes fournitures nécessaires aux troupes du camp de Gray

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Arrêt du grand conseil par lequel il est jugé pour les religieux de l'abbaye de Longvilliers, contre Mre Charles d'Aumont, abbé commandataire de ladite abbaye, qu'en attendant le partage parfait des biens de ladite abbaye en trois lots, et le jugement des autres contestations, le concordat passé anciennement entre les parties sera exécuté, et lesdits religieux payés par ledit abbé de toutes leurs pensions, comme étant au nombre requis par ledit concordat, les trois absents pour cause d'étude et exercices de religion censés présents

[Acte. 1692-07-16. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur des gardes de la porte de Sa Majesté, pour les honneurs, privilèges et prééminences attribués à leurs charges, contre les juges-consuls, procureurs du roi et autres officiers des villes. (Jos. Perron, Sr de la Coste, garde de la porte, contre Ant. Chamerlat, procureur de la ville de Bilhom.)

[Acte. 1697-01-31. Paris]

Arrêt du Grand Conseil portant règlement pour les indultaires du parlement

[Acte. 1709-12-03. Paris]