998 resultados para Loterie royale (Actes Administratifs)

Pirithoüs , tragédie représentée pour la première fois par l'Académie royale de musique le mardi 26 janvier 1723

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Législation relative à la garde nationale (de 1789 au 22 mars 1831) : recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale...

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Mémoire présenté par la Société royale d'agriculture à l'Assemblée nationale, le 24 octobre 1789 , sur les abus qui s'opposent aux progrès de l'agriculture, & sur les encouragemens qu'il est nécessaire d'accorder à ce premier des arts

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L'auberge des Adrets : drame en trois actes, à spectacle fde MM. Benjamin , Saint-Amant et Paulyanthe

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Les amours déguisez , balet. Representé pour la première fois par l'Academie royale de musique, le mardy vingt-deuxiéme août 1713...

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Sur les dispositions de l'arrêt de la Cour royale de Paris rendu le 9 août 1823, entre MM. Perdonnet, agent de change, et le comte de Forbin-Janson ... par J.-Ch. Bailleul,...

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Discours prononcé à la séance publique tenue par la Société royale d'agriculture, dans la grande salle de l'hôtel-de-ville, le 28 novembre 1788 . Par M. Broussonet,...

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Discours prononcé à la séance publique tenue par la Société royale d'agriculture, dans la grande salle de l'hôtel-de-ville, le 28 novembre 1788 . Par M. Broussonet,...

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Arrêt du conseil d'Etat qui évoque au conseil les contestations faites au grand conseil à la requête du Sr de La Motte-Piquet, garde des sceaux de la chancellerie de Rennes, contre S. Camery, fermier des droits de contrôle des actes de Bretagne

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[Acte. 1718-06-25. Paris]

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Camille, reine des Volsques , tragédie représentée pour la première fois par l'Académie royale de musique le mardi 9 novembre 1717

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À son Altesse royale sur la prise de Graveline, stances. [Signé : Tristan L'Hermite.]

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Observations adressées à Mrs. les commissaires de la Société royale de médecine, nommés par le roi pour faire l'examen du magnétisme animal ... par un médecin de P** . Pour servir de suite à celles qui ont été adressées sur le même objet à MM. les commissaires tirés de la Faculté de médecine et de l'Académie royale des sciences de Paris

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