Études de droit pratique. De la renonciation à son hypothèque légale par la femme du vendeur au profit de l'acquéreur, par Albert Amiaud,... Études extraites de la "Revue pratique de droit français" (T. 24 et 26)...

Comprend : De la Subrogation de l'acquéreur à l'hypothèque légale de la femme de son vendeur...

24/6/20, Parc des Princes, jubilé [Ellegaard], les vieux [notamment Paul Guignard, Lucien Lesna, Charles Terront, Jules Dubois et Paul Bourotte] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 59846

Registre du commerce et des sociétés : arrêtés du 24 septembre 1984

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1006-IV

Unités de mesure : [décrets du 3 mai 1961, du 26 février 1982 et du 24 avril 1975]

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1194

Arrêt de parlement qui ordonne que l'arrêt du 24 novembre dernier sera exécuté en ce qui concerne les 3 maisons occupées ci-devant par les ci-devant soi-disant jésuites, sises en cette ville de Paris

[Acte. 1763-03-19. Paris]

24/12/19 Vel d'Hiv' départ du Bol d'or [les pistards : Georget, Van Neh, Deruyter, Godivier, Bartelemy, Léonard et Steux] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57305

Livres I-XXIV du Digeste, avec l'apparat. - A la fin, lettre d'Innocent III à Jean-sans-Terre (1. XI, ep. 231).

Célestins.

Liste ordinale de deux cent soixante dix actions et deux cent quarante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 24 mars 1731

[Acte. 1731-03-24]

Liste ordinale de deux cent quatre vingt trois actions et deux cent soixante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 24 juillet 1731

[Acte. 1731-07-24]

[Journal du Camp de Gray commandé par M. Le duc de Randan]. Ordre du 23. au 24. 7.bre

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

[Journal du Camp de Gray commandé par M. Le duc de Randan]. Ordre du 24. au 25. 7.bre

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')