Cycles saisonniers, reproduction et qualite des ovocytes chez Pecten maximus en rade de Brest

This work is part of the program, "recruitment determinism in scallops" initiated in 1992 by the "Contrat de Baie". The aim of this research was to explain interannual abundance fluctuations observed for Pecten maximus, in the Bay of Brest. To this end an analytical approach to the life cycle of the species was undertaken to determine its critical phases. A phase may be considered as "critical" if the mortality rate at its level varies from one year to the other. Using data from 1989 to 1994, a precise time-table of the "physiological year" of the scallop in the Bay of Brest was determined. Fecundity and gamete production kinetics were estimated from the annual variation in the weight indices of the gonad. In the laboratory, egg quality was estimated following stimulated spawning of newly caught individuals. The digestive activity was estimated by amylase activity measurements during a three year period. Spawning lasts 6 months in the Bay of Brest from March to October. Spawning, muscle and digestive gland growths, are intimately linked to phytoplancton blooms. Gonad production shows a maximum in April-May, and two relative minima in Match and November. These results, which provide detailed understanding of the adult's annual cycle in the Bay of Brest, will be used to interpret the relationship between the annual cycle and larval and post larval abundance and survival. Already, these results are being used to improve spat production in hatcheries.

Recueil des campagnes océanographiques françaises 2006

Ce recueil présente les résumés des campagnes océanographiques des organismes publics français qui se sont déroulées en 2006 sur les navires français ou en coopération sur d’autres navires. Les navires océanographiques français sont gérés par les organismes suivants : * CNRS/INSU (Centre National de la Recherche Scientifique / Institut National des Sciences de l’Univers), * IFREMER (Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la Mer), * IPEV (Institut Polaire Français – Paul Emile Victor), * IRD (Institut de Recherche et Développement, anciennement ORSTOM), * MARINE NATIONALE/SHOM (Service Hydrographique et Océanographique de la Marine Nationale). Enfin, des accords d’échange de temps navire existent avec plusieurs pays dont la Grande-Bretagne, l’Allemagne, les Etats-Unis et l’Espagne. Ils permettent de réaliser des campagnes sur des navires de ces pays. Les résumés (Cruise Summary Reports) des campagnes sont publiés annuellement dans ce recueil depuis l’année 1977, et archivés dans la base du SISMER « Campagnes Océanographiques Françaises ». Par ailleurs, dans le cadre du programme européen SeaDataNet (contrat n°026212, http://www.seadatanet.org ), ces résumés sont transmis au BSH/DOD (Centre national de données allemand) qui assure la diffusion internationale des CSR (Cruise Summary Report) européens, en particulier vers le CIEM. La collecte et la circulation internationale de ces résumés constituent une composante importante des échanges internationaux de données océanographiques. En retour, ils facilitent la constitution de jeux de données globaux accessibles à tous. C’est un devoir d’y contribuer, c’est aussi un intérêt pour tous.

Recueil des campagnes océanographiques françaises 2005

Ce recueil présente les résumés des campagnes océanographiques des organismes publics français qui se sont déroulées en 2005 sur les navires français ou en coopération sur d’autres navires. Les navires océanographiques français sont gérés par les organismes suivants : * CNRS/INSU (Centre National de la Recherche Scientifique / Institut National des Sciences de l’Univers) * IFREMER (Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la Mer) * IPEV (Institut Polaire Français – Paul Emile Victor) * IRD (Institut de Recherche et Développement, anciennement ORSTOM) * SHOM (Service Hydrographique et Océanographique de la Marine Nationale) Enfin, des accords d’échange de temps navire existent avec plusieurs pays dont la Grande-Bretagne, l’Allemagne, les Etats-Unis et l’Espagne qui permettent de réaliser des campagnes sur des navires de ces pays. Les résumés (Cruise Summary Reports) des campagnes sont publiés annuellement dans ce recueil depuis l’année 1977, et archivés dans la base du SISMER « Campagnes Océanographiques Françaises ». Par ailleurs, dans le cadre du programme européen SeaDataNet (contrat n°026212, http://www.seadatanet.org), ces résumés sont transmis au BSH/DOD (Centre national de données allemand) qui assure la diffusion internationale des CSR (Cruise Summary Report) européens, en particulier vers le CIEM.

La gestion du développement par les coopératives d'épargne et de crédit. Étude de cas : Mali et Haïti

Les coopératives sont un modèle de développement qui repose sur un équilibre entre la justice sociale et économique, la durabilité de l'environnement et l'efficacité économique à travers un système de démocratisation de l'économie. Une double vocation leur est attribuée, l'aspect financier et l'aspect associatif. Les coopératives sont des entreprises collectives qui assurent conséquemment une gestion collective et une propriété collective des moyens de production. Tout projet de développement en coopération a comme finalité, à travers un ensemble d'actions, d'opérer un changement durable dans la société. Les coopératives suggèrent un contrat social et économique différent du système économique dominant. Les coopératives financières(ce terme a été retenu dans cet essai parmi les différentes appellations de ce type d'entreprise collective qui se regroupent dans un mode de gestion collective comparative : coopératives d'épargne et de crédit, caisses populaires, mutuelle, COPEC, CEC...), de par leur nature spécifique, se distinguent de la configuration économique du système bancaire traditionnel lequel s'inscrit dans un courant idéologique économique fondé sur la compétitivité et la rentabilité économique au bénéfice d'intérêts particuliers. Cette rentabilité stimule le processus d'expansion mondiale des activités économiques. La mondialisation a également soumis le marché financier aux règles de cette dynamique économique mondiale.

Génération de squelettes des contrats de classes et des tests unitaires en Java

Le logiciel est devenu omniprésent dans nos vies de sorte qu'on le retrouve dans plusieurs domaines de la vie courante. Cependant cette omniprésence, n'est pas sans conséquences. Les bogues de logiciel peuvent causer de vrais désastres, économiques, écologiques voire sanitaires. Vu la forte omniprésente du logiciel dans nos vies, le fonctionnement de nos sociétés dépend fortement de sa qualité. La programmation par contrat a pour but de produire des logiciels fiables, c'est-à-dire corrects et robustes. En effet, ce paradigme de programmation vise à introduire des assertions qui sont des spécifications de services. Ces spécifications représentent une forme de contrat. Les contrats définissent les responsabilités entre le client et le fournisseur. Le respect des contrats permet de garantir que le logiciel ne fait ni plus ni moins que ce que l'on attend de lui qu'il fasse. Le test unitaire est un test qui permet de s'assurer du bon fonctionnement d'une partie précise d'un logiciel. C'est un test dont la vérification se fait en exécutant une petite unité de code. En somme, un test unitaire est un code qui exécute de manière indirecte le code d'une classe pour vérifier que le code fonctionne bien. L'outil Génération de Squelettes des Contrats de classes et des tests unitaires (GACTUS) permet la génération automatique de squelettes de contrats de classes et celles des classes des tests unitaires d'un projet Java. La génération automatique du code source permet d'obtenir un code uniforme. GACTUS est un plug-in pour l'environnement de développement Eclipse écrit en Java. L'objectif principal de GACTUS est de faciliter la réalisation de logiciel de qualité grâce à la génération automatique des squelettes de contrats de classe et celui des tests unitaires et aussi d'accroître la productivité des développeurs. Pour faciliter son utilisation, GACTUS dispose d'une interface graphique permettant de guider l'utilisateur.

Présentation phraséologique et perspectives traductologiques des chengyu du chinois mandarin: De la critique de la traduction des chengyu dans les versions françaises de quatre romans chinois contemporains

Les chengyu, expressions idiomatiques spécifiques du chinois mandarin, forment l’une des pierres angulaires de la phraséologie de cette langue. Leur lourd bagage historique et leur forte prégnance stylistique en font certainement l’un des aspects les plus intéressants et les plus riches du chinois, mais aussi l’un des plus difficiles à maitriser pour les apprenants et les traducteurs de la langue de Confucius. La présente thèse, menée en cotutelle, se veut une exploration des chengyu et de leurs perspectives traductologiques. Notre travail se déroule en deux phases majeures :l’une consacrée à une analyse phraséologique et l’autre consistant en une plongée dans la critique des traductions.Constatant le faible nombre d’études occidentales sur ces expressions idiomatiques, nous effectuerons tout d’abord une brève présentation linguistique dans le but d’en dégager des critères définitoires, sinon archétypaux. Nous montrerons combien cette tâche se révèle difficile, vu le manque de consensus entre les spécialistes — en particulier sinophones. Nous proposerons d’examiner les chengyu à travers le prisme de la tradition phraséologique occidentale, dont nous détaillerons le potentiel mais aussi les limites. Le sujet de notre travail n’étant pas de trancher pour de bon la délicate question de la définition et de la démarcation précise des chengyu, nous lancerons toutefois quelques pistes qui seront autant de critères que nous éprouverons dans la deuxième phase de la thèse.Celle-ci tourne le dos à la linguistique pour embrasser pleinement la voie de la traductologie, puisque nous tenterons d’élaborer un modèle pour la critique de la traduction des chengyu. Après un bref état de l’art sur la discipline en Occident et en Chine, nous détaillerons la procédure que nous suivrons pour évaluer le plus objectivement possible, sans jugement de valeur, les éventuels effets que pourrait avoir la traduction des chengyu dans l’interprétation de quatre romans chinois contemporains par des lecteurs cibles francophones. L’examen se découpe en quatre étapes: présentation macroscopique générale, analyse macroscopique statistique, analyse microscopique qualitative et conclusions macroscopiques. Le cœur de la critique se concentre sur la polyphonie textuelle et sur la multiplicité des chemins interprétatifs contenus dans les chengyu, ainsi que sur les effets traductifs qui peuvent les toucher.Les résultats de cette enquête montrent que, dans notre corpus de quatre romans, les différentes techniques mises en œuvre pour traduire les chengyu n’altèrent en rien l’interprétation des textes originaux par les lecteurs cibles. La conclusion de la thèse ouvre la possibilité d’étendre le même type de critique à d’autres phrasèmes du chinois.

Análise da eficiência de contratos de serviços de elevada especificidade terceirizados pela petrobras

The definition of the boundaries of the firms is subject that has occupied the organizational theorists long ago, being the seminal work of Coase (1937) indicated as the trigger for one theoretical evolution, with emphasis on governance structures, which led to a modern theory of incomplete contracts. The Transaction Cost Economics (TCE) and Agency Theory arise within this evolution, being widely used in studies related to the theme. Empirically, data envelopment analysis (DEA) has established itself as a suitable tool for analysis of efficiency. Although TCE argues that specific assets must be internalized, recent studies outside the mainstream of theory show that, often, firms may decide, for various reasons, hire them on the market. Researches on transaction costs face with the unavailability of information and methodological difficulties in measuring their critical variables. There`s still the need for further methodological deepening. The theoretical framework includes classic works of TCE and Agency Theory, but also more recent works, outside the mainstream of TCE, which warn about the existence of strategies in use of specific assets that aren`t necessarily aligned with the classical ideas of TCE. The Brazilian oil industry is the focus of this thesis, that aimed to evaluate the efficiency of contracts involving high specificity service outsourced by Petrobras. In order to this, we made the categorization of outsourced services in terms of specificity, as well the description of services with higher specificity. Then, we verified the existence of relationship between the specificity of services and a number of variables, being found divergent results than those that are preached by the mainstream of TCE. Then, we designed a DEA model to analyze the efficiency in the use of onshore drilling rigs, identified among the services of highest specificity. The next step was the application of the model to evaluate the performance of drilling rigs contracts. Finally, we verified the existence of relationship between the efficiency of contracts and a number of variables, being found, again, results not consistent with the theory mainstream. Regarding to analyze of efficiency of drilling rigs contracts, the model developed is compatible with what is found in academic productions in efficiency of drilling rigs. The results on efficiency show a wide range of scores, with efficiencies ranging from 31.79% to 100%, being low the sample efficiency average. There is consonance between the model results and the practices adopted by Petrobras. The results strengthen the DEA as an important tool in studies of efficiency with possibility to use for analysis other types of contracts. In terms of theoretical findings, the results reinforce the arguments that there are situations in which the strategies of the organizations, in terms of use of assets and services of high specificity, do not necessarily follow what is recommended by the mainstream of TCE

GeoGebraTUTOR : développement d’un système tutoriel autonome pour l’accompagnement d’élèves en situation de résolution de problèmes de démonstration en géométrie plane et genèse d’un espace de travail géométrique idoine

Travaux d'études doctorales réalisées conjointement avec les travaux de recherches doctorales de Nicolas Leduc, étudiant au doctorat en génie informatique à l'École Polytechnique de Montréal.

Les contrats et les droits fondamentaux : perspective franco-québécoise

Réalisé en cotutelle

La notion de « qualité » des publications dans l’évaluation de la recherche et des chercheurs en sciences humaines et sociales: Le potentiel de l’Open Access pour dépasser le paradoxe des prescriptions en matière de qualité et l’ambivalence de leur perception par les chercheurs en sciences de la communication

1. Un premier apport de notre travail consiste à proposer un cadre théorique, analytique et conceptuel original, permettant d'approcher la notion de qualité des publications en SHS (sciences humaines et sociales) et en sciences de la communication de façon à la fois holistique et dynamique, en tant qu'elle fait l'objet de descriptions et de jugements multiples, émis par une diversité de parties prenantes, au sein et en dehors des milieux académiques. Pour ce faire, il s'agira de considérer la qualité dans ses différentes dimensions constitutives (approche holistique) tout en l'inscrivant dans le cadre d'évolutions tendancielles en matière de publication scientifique (approche dynamique) et en tenant compte de la qualité telle qu'elle est prescrite, souhaitée et mise en oeuvre par les différentes parties prenantes (chercheurs et entités prescriptrices, aux niveaux politique et managérial). En croisant de façon systématique ces trois approches - approche multidimensionnelle, rapport aux prescrits et aux souhaits, et étude des évolutions tendancielles -, il s’avérera possible d'évaluer l'incidence des différentes tendances en matière de publication scientifique – i.e. tendances à la massification, à l'internationalisation, à l' « exotérisation » (i.e. à l'ouverture vers le monde extérieur, au-delà des pairs), à la « gestionnarisation » (i.e. à l'usage des publications dans la gestion dela recherche et des chercheurs, en particulier en situation d'évaluation), à la commercialisation et à l' « enlignement » (i.e. à la mise en ligne, sur Internet) – ainsi que des prescriptions managériales et politiques qui les initient, les stimulent ou les prolongent à des degrés divers, sur la qualité de l'activité même de publier, et sur celle des différents types génériques et spécifiques d'objets publiés.2. En appliquant cette triple approche aux SHS et, plus particulièrement, au cas des sciences de la communication, nous montrerons comment la plupart des évolutions tendancielles qui sont discutées ici ainsi que des prescrits politiques et managériaux qui y affèrent aboutissent à valoriser principalement, en situation d'évaluation de la recherche et des chercheurs, la publication d'un grand nombre d'articles dans des revues savantes internationales de premier plan, destinés avant tout aux pairs, et à dévaloriser les publications, ouvertes à des publics plus locaux, rédigées en langue vernaculaire, ou qui se consacreraient à la résolution de problèmes de société. En particulier, à la faveur de la tendance à la « gestionnarisation » des publications, l'article de revue savante internationale de premier plan, ainsi que les citations qui lui sont faites par les seuls pairs, sont posés en indicateurs de performance de tout premier plan, « fixant » ainsi les pratiques de recherche et de publication des chercheurs. Cette « fixion » sera d'autant plus marquée que les indicateurs bibliométriques, à l'échelon national, seront intégrés à des processus de financement public de la recherche fondés sur les performances, et que, à l'échelon international, les indicateurs joueront un rôle prépondérant dans l'établissement des rankings des universités ainsi que des benchmarks des systèmes nationaux et régionaux de recherche. Pour autant, des prescriptions politiques sont également édictées, principalement au niveau européen, dans l'optique de la mise en oeuvre, au sein de l'Espace européen de la recherche et, dans une moindre mesure, de l'Espace européen de l'enseignement supérieur, d'une économie de la connaissance compétitive à l'échelon global et, plus particulièrement, d'un « mode 2 » de production des connaissances, qui insistent sur l'importance de davantage valoriser les résultats de la recherche, interdisciplinaire et coopérative, auprès de parties prenantes extra-académiques. En résulte une relation paradoxale entre la tendance à l'exotérisation de la recherche et des publications, et les prescrits de gestionnarisation des publications, ainsi qu'entre les prescriptions qui les sous-tendent respectivement.3. Or l'enquête que nous avons menée auprès des membres de trois sociétés savantes internationales en sciences de la communication montre combien les chercheurs de cette discipline ont désormais bien intégré les critères de qualité promus par les prescrits politiques et managériaux soutenant l'instauration d'une nouvelle « culture de la publication », à la croisée des tendances à la massification, à l'internationalisation et à la gestionnarisation des publications. Pour autant, des entretiens approfondis menés auprès de chercheurs en sciences de la communication actifs en Belgique francophone et néerlandophone n'en révèlent pas moins que ces derniers développent une attitude foncièrement ambivalente envers la culture du « publish or perish » et à l'égard de prescriptions qui sur-valorisent les revues savantes internationales de premier plan, en situation d'évaluation de la recherche et des chercheurs. D'une part, en effet, les chercheurs avec qui nous nous sommes entretenus estiment que la nouvelle culture de la publication joue un rôle bénéfique dans la professionnalisation et dans le développement d'une culture véritablement scientifique dans les sciences de la communication. Partant, la plupart d'entre eux développent des stratégies visant à aligner leurs pratiques de publication sur les prescrits. D'autre part, plusieurs répondants n'en regrettent pas moins le caractère réducteur de la survalorisation des revues savantes internationales de premier plan dans l'évaluation, et souhaitent qu'une plus grande diversité de types de publication soit prise en compte par les évaluateurs. Afin de concilier « qualité prescrite » et « qualité souhaitée » dans la qualité de leur activité effective de publication et dans celle des objets effectivement publiés (« qualité réelle »), il arrive dès lors à ces chercheurs de « bricoler » avec les prescriptions. Par ailleurs, la plupart des répondants, davantage cependant en FédérationWallonie-Bruxelles qu'en Flandre, où le financement public de la recherche est d'ores et déjà fondé en partie sur des indicateurs bibliométriques et revue-métriques, regrettent le manque d'explicite dans la formulation des prescriptions – ces dernières prenant régulièrement la forme de « scripts » plus indirects et/ou implicites, plutôt que de normes et de règles stricto sensu –, ainsi que l'absence de seuil quantitatif minimal à atteindre.4. Il nous semble par conséquent, dans une optique plus normative, que le dépôt systématique des différents types de publication produits par les chercheurs en SHS et en sciences de la communication sur des répertoires numériques institutionnels (Open Access Green) serait de nature à (contribuer à) résoudre le paradoxe des prescriptions en matière de « qualité prescrite », ainsi que l'ambivalence des perceptions des chercheurs en matière de « qualité souhaitée ». En effet, le dépôt des publications sur des répertoires institutionnels ouvre des opportunités inédites de renouveler la conversation savante qui se structure autour des objets publiés, au sein de la communauté argumentative (Kommunikationsgemeinschaft) des pairs, par le biais notamment de la revue par les pairs ouverte et grâce à la possibilité de commenter ad libitum les publications disséminées en Open Access. mais également en rendant les résultats de la recherche aisément accessibles et ré-utilisables par des parties prenantes extra-académiques. Les opportunités liées au dépôt des publications sur des répertoires Open Access (Green), en termes de qualité tant épistémique que pragmatiquede ces dernières, seront d'autant plus fécondes que le dépôt des travaux sur les répertoires institutionnels s'articulera à l'usage, par le chercheur, des instruments idoines, génériques ou dédiés, du Web participatif (Wikis, blogues, micro-blogues, réseaux sociaux, outils de partage de signets et de listes bibliographiques). Par ailleurs, les dépôts numériques fonctionnent désormais en tant qu'« outils de transparence », susceptibles de donner davantage de visibilité à des productions de recherche et des types de publication diversifiés. En situation d'évaluation de la recherche et des chercheurs, le recours aux dépôts institutionnels - pour autant qu'un mandat prescrive le dépôt de tous les travaux produits par les chercheurs de l'institution – permettrait aux évaluateurs de fonder leur jugement sur une gamme plus large et plus représentative de types de publication et de formes de communication en SHS et en sciences de la communication. De plus, grâce à la dissémination en Open Access, en conjonction avec l'usage d'une diversité d'outils du Web participatif, il devient mieux possible de soumettre les différents types de publication archivés et publiés en libre accès à des indicateurs de performance eux-mêmes diversifiés – bibliométriques, mais également « webométriques » et « altmétriques » -, fondés sur les articles plutôt que sur les revues et mieux adaptés à la diversité de leurs impacts, tant au sein qu'en dehors du cercle des pairs.5. Partant, l'Open Access (Green) nous apparaît in fine comme étant doté d'un potentiel important, en matière d'intégration de la recherche et des chercheurs en SHS et en sciences de la communication à la mise en place – au-delà d'une économie de la connaissance - d'une véritable société de la connaissance, ainsi qu'aux processus d'innovation techno-industrielle, sociale et intellectuelle qui la sous-tendent.

GuiaTreeKey, a multi-access electronic key to identify tree genera in French Guiana

International audience

"The Emperor of the Moon" (1687) d'Aphra Behn : contribution dramatique au débat scientifique et littéraire sur la pluralité des mondes

International audience

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Influência de variáveis sociodemográficas nos comportamentos desviantes

Dissertação de Mestrado apresentada no ISPA - Instituto Universitário

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.