Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Ordonnance de « FRANÇOYS » Ier concernant les montres des gendarmes. « Fait à Amboise, le XXIIIIe jour de janvier, l'an mil cinq cens dix sept » ; 2 Lettre de « CHARLES [duc DE GUELDRES]... au roy... A Sutfen, le VIe jour d'auoust » ; 3 Lettre de « FREDERIC [II], electeur [palatin]... au roy... De Heidelberg, ce XXIIIIe de septembre 1544 » ; 4 Lettre, en italien, d'«UGO DI PEPOLI,... chrmo regi... De Milano, a li VI° de agosto M.D.XXI° » ; 5 Lettre D'ANNE DE « MONTMORENCY,... à madame [d'Alençon]... De Picequeton, ce XXIe de mars » ; 6 Lettre D'ANNE DE « MONTMORENCY,... à madame d'Alançon,... De Picequeton... ce XXIIe de mars » ; 7 Lettre de « DE LA BARRE,... à madame la duchesse... A Madrys, le XVme jour de fevryer » ; 8 Lettre D'ANNE DE « MONTMORENCY,... à madame d'Alançon » ; 9 Lettre d'«ASPARROS,... à Madame... A Villemeur, le vingt et quatriesme d'aoust » ; 10 Lettre de « DE LA BARRE,... à madame la duchesse » ; 11 Lettre de « DE LA BARRE,... à monseigneur d'Aluye et de Bury,... Des galleres pres Monegue, Xe juing » ; 12 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... Prez Monegue, Xe de juing » ; 13 Dixain ; 14 Lettre d'Italie, non signée, datée du « chastel de Pavye, le XVe jour d'octobre » ; 15 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... De Vogaire, ce XXIme jour de may » ; 16 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... De Barselonne, XXIIe jour de juing » ; 17 Lettre de « JACQUE DE DAILLON,... à monseigneur d'Aluye, tresorier de France... A Fontarrabie, le dernier jour de janvier » ; 18 Lettre, en italien, de « HIPPOLYTO, cardinal DA ESTE,... al... re [François Ier]. Da Fer[rara], a li XI di aprile 1520 » ; 19 Lettre de « DE LA BARRE,... à madame la duchesse... De Venyse, le XIXe jour de juillet » ; 20 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... A Pisquyton, XXVIe jour de mars » ; 21 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... De Pisquyton, XXIe de mars » ; 22 Lettre de « HYMBERT DE VILLENEUFVE,... à... monseigr le cardinal d'Amboyse, legat en France... A Lyon, le IIIe d'avril » ; 23 « Double d'une lettre escripte au roy par monseigneur DE LAUTREC et envoyée par une autre voye » ; 24 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... De Venyse, le XIXe jour de juyllet » ; 25 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à Madame » ; 26 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à Madame » ; 27 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à Madame... De Picequeton, ce IIIIe d'avril » ; 28 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à madame d'Alançon,... De Pycequeton, ce IIIIe d'avril » ; 29 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à Madame... De Picequeton, ce XXVIIe de mars » ; 30 Copie d'une lettre de « FRANÇOYS » Ier adressée à « monseigneur de Chevrieres, seneschal de Lion,... A Dijon, le XXVe jour de juillet ». Suivi d'un procès-verbal de caution dressé par « PIERRE BURBENON, lieutenant general de monseigneur le seneschal de Lyon ». 1521 ; 31 « Roolle et estat des officiers de l'ostel du roy ». 1508-1509 ; 32 « Abscheid et reces de la journée tenue à Zug, le lundi apres Nostre Dame de septembre » ; 33 Lettre, en italien, de « SAINT BLANCART,... al magnifico horatore de la chrma Mta in Venecia... Ex galea in Corfo, die XXII magio 1521 » ; 34 Projet d'un traité de paix entre François Ier et Charles-Quint ; 35 Notes « pour faire nouveau papier terrier » de seigneurie ; 36 Projet de traité, redigé en latin, entre le roi François Ier et l'empereur Charles-Quint ; 37 Projet d'«alliances faictes et accordées entre tres haulx et tres puissans princes l'Empereur esleu, le roy catholicque, la royne et le prince de Castille, le roy d'Angleterre, d'une part, et le tres chrestien roy de France, d'autre » ; 38 Lettre de l'«evesque de Tarbe... à monseigneur le tresorier Robertet,... De Milan, ce XIXe jour d'octobre » ; 39 État de la « compagnie estant en Bourgoigne et Champagne » ; 40 Traité entre le roi Louis XII et la république de Florence. Copie ; 41 « Ce qui a esté pourparlé entre messeigneurs les cardinal, mareschaulx et ambassadeurs de Fleurence » ; 42 Copie d'une lettre du pape LEON X, datée de « Romme, à Sainct Pierre... le XXVe de juillet, l'an mil V.C. et XVIII » ; 43 Lettre, en italien, du « cardinal de Sta Maria in Portico... a Madama... Da Roma, il primo di maggio M.D.XX » ; 44 Lettre de « P[HILIPPE] DE VILLERS L'YLE ADAM,... à monseigneur le tresorier Robertet,... De Marselhe, ce derrenier de julhet » ; 45 Copie d'une lettre du roi FRANÇOIS Ier à Charles-Quint ; 46 Lettre de « NICOLAS CUNRAT, advoyer à Sollorre... au roy... A Sollorre, le samedi devant Letare » ; 47 Lettre des « gens » des « comptes à Paris... au roy... A Paris, le sixiesme novembre » ; 48 Lettre, en latin, des « ballivus et consules civitatis sedunensis et patrie Vallesii... chrmo Francorum regi... Ex Seduno, XII septembris anno... XXI° » ; 49 Lettre, en latin, des consuls de Lucerne «... Francisco, Francorum regi... Ex Lucerna, XVIIIa octobris anno... XXI° » ; 50 Ratification, en latin, par Louis XII, du traité passé entre lui, Maximilien, roi des Romains, et l'archiduc d'Autriche, Philippe. Copie ; 51 État de payement pour diverses fournitures d'équipement, « donné à Loches, le dix septieme jour de janvier... mil CCCC.IIII.XX. et dix neuf » ; 52 Déclaration du roi contre le concile de Pise. Copie ; 53 « Memoriale eorum que petuntur pro domino Galeazio San Severino » ; 54 « Pour l'acomplissement et perfection du mariage conclud et traicté entre madame Glaude de France et monseigneur Charles, duc de Luxembourg, ont été advisées les seuretez qui s'ensuivent » ; 55 Propositions du roi d'Angleterre HENRI VIII, faites par Lancastre, hérault d'armes ; 56 « Des Nouvelles des ligues » suisses ; 57 Ratification, en latin, par Maximilien, du traité passé avec Louis XII. Copie ; 58 « Les Lectres que le cappitaine NOSBONIER a envoyé par dechà et les articles des nouvelles de par delà » ; 59 « Memoire de ce que l'on aura à remonstrer au Sr Constantin » ; 60 Mémoire concernant la garde et la sécurité de « la ville de La Rochelle » ; 61 Diverses propositions, en latin, du roi des Romains au roi Louis XII ; 62 « Double de la lettre qu'il fault escripre aux villes pour bailler leurs scellés touchant le mariage du roy catholique et de madame Loyse de France » ; 63 Lettre, en latin, de « T[HOMAS WOLSEY], cardinalis eboracensis... Ex meis edibus Londini, die VIIa augusti M.V.C.XVIII ». Copie ; 64 « Responsio domini Cesaris ad proposita per clarissimos dominos oratores gallos » ; 65 Mémoire, en latin, sur l'arrivée d'un ambassadeur ture en France ; 66 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur de La Guierche, et d'Alluye, tresorier de France... A Boullongne, ce XVIe jour de novembre » ; 67 Lettre de LA FAYETE à « monseigneur le tresorier » ; 68 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur de La Guierche et d'Alluye,... A Ardre, ce mardy cinqe de novembre » ; 69 Lettre de « DE LA BARRE,... à Madame... De Vangiere, XVIIIe jour de may » ; 70 Lettre de madame D'ALLUYE « à monseigneur d'Alluye et de Bury, tresorier de France... De Compiegne, ce XXVIIe jour d'octobre » ; 71 Lettre, en italien, d'«ALFONSUS, dux FERRARIAE,... Joanni Fino,... Ferrariae, Xmo januarii 1522 » ; 72 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur le chancelier... A Boullongne, ce XVIe jour d'octobre » ; 73 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur de La Guierche et d'Alluye,... A Boullongne, ce XVIe jour de novembre » ; 74 Lettre de « LA FAYETE,... à monseigneur de La Guierche et d'Alluye,... A Boullongne, ce XXe jour de novembre » ; 75 Lettre de « DE VILLENEUFVE,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Beaucaire, ce IIIe de septembre » ; 76 « Adviz d'Allemaigne » ; 77 Copie d'une lettre, non signée, adressée à « monseigneur de Loges » et écrite « à Amyens, le XIXe jour de novembre » ; 78 Recette « a fare la ricotta » ; 79 Lettre de « DE LA BARRE,... à monseigneur d'Alluye,... De Barselonne, le XXIIe jour de juing » ; 80 Lettre du « cappitaine LA CLAYETE,... à monseigneur le tresorier Robertet,... A Molins, le XIe jour de juing » ; 81 Certificat délivré par « DE LA BARRE, bailly de Parys... A Vogaire, le XXme jour de may » ; 82 Lettre du roi HENRI VIII en faveur d'un « secretaire nommé Nicolas de St Martin » ; 83 Mémoire « pour les affaires de monseigneur le duc de Lunenbourg » ; 84 Lettre, en italien, d'«ABBATIS,... a monsigr... Roberteto » ; 85 Lettre, en italien, d'«ABBATIS » au trésorier Robertet. « Salin, XI juni » ; 86 « Les Terres que le roy katholique a prinses par confiscacion, dont le bastard de Vendosme et sa femme estoient possesseurs » ; 87 Instructions de l'ambassadeur du roi de France dans l'Empire ; 88 « Instruccion pour messire Geoffroy Charles, president du Dalphiné, de ce qu'il aura à dire de la part du roy au roy des Rommains » ; 89 « Double de la lectre escripte par le roy catholicque [CHARLES-QUINT] au marquis de Pescarre,... Datum in Gante, a XXVI di diziembre de mil quinentos e vinti dos ». En espagnol ; 90 Lettre, enitalien, de « JO[HANNES], cardinalis DE SALVIATIS,... Da Toledo, a di III di ottobre 1525 » ; 91 Lettre, en italien, d'«OTTAVIO URSINO,... Da Cremona, ultimo de augusto M.D.XXI » ; 92 Lettre, en italien, de « FEDERICO GONZAGA,... Propertio,... secretario de mons... Ursino,... Parme, penultimo de augusto 1521 » ; 93 « Coppie des privilleges qui se faisoient pour le temps du roy Charles premier, et depuis continuellement par les autres roys de France, touchant les investitures des terres, citez, chasteaulx et fiefz, et ainsi se doyvent continuer pour le service du roy ». En latin ; 94 Mémoire, en latin, de ce que l'empereur Charles-Quint devait au pape pour le royaume de Sicile. 1522. Copie ; 95 « Memoire de ce qu'il semble qui est tres necessaire, et où le roy, entre autres chozes, doit promptement pourvoir pour le bien de son royaulme de Naples » ; 96 Instructions pour le « Sr d'Agez » ; 97 Lettre de « Mr DE LA ROCHE », datée de « Barcellonne, le XXVIIe jour de fevrier » ; 98 Reddition du château de Mude, en Hollande, dans les mains des agents du roi des Romains, Maximilien Ier, 1509 ; 99 Nouvelles de « l'ambassadeur de Hongrie » ; 100 « Responsio cesaree majestatis ad ea que Nicolaus Frisius ex Francia nuper reportavit » ; 101 « C'est la Substance de ce que fust envoyé à monseigneur le tresorier Robertet pour faire entendre au roy de la part du duc d'Albanye pour son allée en Escosse » ; 102 « Les Abuz et faultes qui se font au fait du sel » ; 103 « Coppie du memoire des responses baillées par Dom Jehan Emanuel aux ambassadeurs du roy de France à Halles, en Alemaigne, le XIXe fevrier mil V.C. et ung ». En latin ; 104 « L'Abscheid et reces de la journée tenue à la requeste de messrs de Berne » ; 105 Nouvelle de « Montz en Henault », où se trouvaient « l'Empereur... et avec luy lez ducz d'Albe et autres Srs d'Espaigne » ; 106 Nouvelles de Rome ; 107 Nouvelles du Luxembourg ; 108 Articles concernant « le mariage de madame Glaude et de monseigneur de Luxembourg » ; 109 « Double d'aucuns articles des lectres que monseigneur le cardinal Reginensis, legat de nostre sainct pere en Hungrie, a escriptes à l'evesque Tiburtin, legat à Venise » ; 110 « Minute du sauf conduict pour le fait de la pescherie des harans pour les subgectz du Catholique » ; 111 « Double du sauf conduict et forme de jurement faict par le gouverneur de Rossillon sur la neutralité du bestail. Envoyé par les consulz de Perpignan ». 1523 ; 112 Copie de lettre, sans signature, ni date ni adresse, sur les affaires générales de l'Europe ; 113 Nouvelles d'«Espaigne » ; 114 Avis du conseil de « Gaston de Foix, roy de Navarre » ; 115 Don de la seigneurie de Roqueblanche par le roi au prince de La Roche-sur-Yon ; 116 « Articles escriptz de la court du roy tres chrestien à l'ambassadeur dudict Sr à Venise, messe Accurse Maymer, du IIIe jour de juing » ; 117 « Sommaire en brief des articles acordez et convenuz entre le cardinal de Medicis et monseigneur le duc d'Urbin » ; 118 Capitulation du roi de France avec les cantons suisses. Copie en latin ; 119 Avis du conseil du roi concernant « le conte de Nevers, conte d'Eu,... A Mascon, le dernier jour de juillet mil cinq cens et troys » ; 120 « Noms des parsonnaiges ydoynes et soufissans pour estre conseilliers en la court de parlement à Thoulouse, au lieu des six nouvellement requis par le pays de Lenguedoc » ; 121 Copie de lettre du roi « FRANÇOYS [Ier]... à la seigneurie de Venise » ; 122 Nouvelles d'Angleterre. 1521 ; 123 « Memoria a voi mons. thesorero » ; 124 Articles, en latin, de lettres écrites par le cardinal légat du saint-père en Hongrie à l'évêque Tiburtin, légat à Venise. Copie ; 125 Copie de lettre, sans signature, ni date ni adresse, sur les affaires générales de l'Europe ; 126 « Complaincte de la France et remonstrance sur le faict de la paix... au roy »

Life Insurance and Genetics: A Comparative International Overview

La possibilité d'utiliser l'information génétique dans le domaine de l'assurance vie a soulevé des discussions autour des politiques et des législations, et ce, au niveau international, régional et national. Dans certains pays offrant des services de santé universels, le débat sur la génétique et l'assurance vie a envisagé de possibles restrictions quant à l'utilisation de l’information génétique en matière d’assurance.

Ethical and legal perspectives on inherited cancer susceptibility

Il existe des interactions complexes entre les perceptions du public, les demandes et les attentes envers les professionnels de la santé par rapport au dépistage des gènes de susceptibilité au cancer et aux services médicaux offerts. Ce chapitre étudie les aspects éthiques et juridiques de ces interactions avec une emphase sur le consentement, la confidentialité, l’emploi, l’assurance et le dépistage chez les mineurs et les majeurs inaptes. Ce chapitre conclu sur la prise en compte d’enjeux entourant la propriété de l’information génétique et les brevets et propose des principes pouvant servir de base pour une responsabilité partagée quant à la participation des patients dans le développement de lignes directrices encadrant le dépistage des gènes de susceptibilité au cancer.

DNA Banking: current and ideal practices

Ce livre est la conclusion d’un projet de recherche de deux ans portant sur les technologies en génétique humaine. Les développements récents en matière de collecte, d’analyse et de conservation du matériel génétique ont soulevé des questions juridiques complexes et ont attiré l’attention de plusieurs avocats, scientifiques et du public. Ce livre présente une analyse de ces questions et une comparaison de la position et de la politique canadienne avec celle en émergence dans divers pays

Ethical Dimensions in Paediatric Neurology: A Look into the Future

Les professionnels de la santé et les familles pour qui des enfants qui participent à la recherche en génétique ou qui nécessitent des services génétiques spécialisés, y compris, le dépistage génétique, seront confrontés à des interrogations non seulement médicales, mais sociales, éthiques et juridiques liées à la génétique en neurologie pédiatrique. Les enfants se retrouvent souvent au centre d’innovations dans le cadre de recherches en génétique et leurs besoins uniques soulèvent des inquiétudes quant aux risques et aux bénéfices associés à cette recherche. Plus précisément, le consentement, l’utilisation de base de données génétique et la thérapie génique soulèvent des enjeux particuliers. En plus de ces enjeux, des risques psychologiques peuvent aussi leur être associés. À la lumière de l’analyse de lignes directrices nationales et internationales, il sera question, dans cet article, des bénéfices et de l’impact des technologies génétiques chez l’enfant. Les médecins, les législateurs et les familles doivent être informés de ces lignes directrices et doivent comprendre les enjeux éthiques et psychologiques liés à la génétique en neurologie pédiatrique. // Health care providers and families with children who participate in genetic research or who need specialized genetic services, including genetic testing, will encounter not only medical but difficult social, ethical, and legal questions surrounding pediatric genetic neurology. Children are often at the center of much of the genetic revolution and their unique needs raise special concerns about the risks and the benefits associated with genetic research, particularly the issues of consent, the use of genetic databases, and gene therapy. Moreover, genetic research and testing raise important psychosocial risks. In this article we discuss some of the benefits and consequences of genetic technologies for children in relation to national and international guidelines. In particular, physicians, policy-makers, and families should be knowledgeable about the guidelines and have good understanding of the psychosocial and ethical issues associated with genetics in pediatric neurology.

Physicians, genetics and life insurance

Par contraste avec de nombreux pays européens qui ont clarifié leur position vis-à-vis la génétique et l’assurance vie, le Canada en est encore à établir la sienne. Toute initiative en ce domaine doit être basée sur une compréhension des mécanismes de l’assurance vie, de la nature de l’information génétique, de l’historique du débat au sujet de la génétique et de l’assurance vie au Canada et, finalement, des raisons pour lesquelles un groupe de travail canadien a décidé de relever le défi.

Genetics and Life Insurance in Canada: Points to Consider

Par contraste avec de nombreux pays européens qui ont clarifié leur position vis-à-vis la génétique et l’assurance vie, le Canada en est encore à établir la sienne. Toute initiative en ce domaine doit être basée sur une compréhension des mécanismes de l’assurance vie, de la nature de l’information génétique, de l’historique du débat au sujet de la génétique et de l’assurance vie au Canada et, finalement, des raisons pour lesquelles un groupe de travail canadien a décidé de relever le défi.

Les portails de bibliothèque: Nouvelles fonctionnalités, nouveaux défis

Les auteurs présentent un survol des logiciels de portails de bibliothèque. La notion de portail de bibliothèque est d’abord définie, puis les principales fonctionnalités de ce type de produit (métarecherche, personnalisation, authentification) sont présentées et expliquées. Un aperçu du marché des logiciels de portail est ensuite donné. Des questions reliées à la fiabilité des résultats et à la formation des utilisateurs sont également soulevées. // The authors present a brief review of software for library portals. The concept of library portals is defined and their main functionalities subsequently presented and explained (meta search engines, personalization, authentication). A general survey of the market for portal software is given before addressing certain questions about the reliability of their results and user training.

The Axiomatic Approach to Population Ethics

This paper examines several families of population principles in the light of a set of axioms. In addition to the critical-level utilitarian, number-sensitive critical-level utilitarian and number-dampened families and their generalized counterparts, we consider the restricted number-dampened family (suggested by Hurka) and introduce two new families : the restricted critical-level and restricted number-dependent critical-level families. Subsets of the restricted families have nonnegative critical levels and avoid both the repugnant and sadistic conclusions but fail to satisfy an important independence condition. We defend the critical-level principles with positive critical levels.

Le droit peut-il servir de base à des compromis sociaux sur des questions morales portant à controverse ? : l’exemple du mariage gai

Daniel Weinstock, Directeur, CREUM (Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal)

Le développement d'une pensée séculière par la diffusion de la religion : une sociologie des humanistes

Ancré dans une perspective historique, ce mémoire cherche à mettre en application une relecture de la théorie wébérienne de la « rationalisation éthique » comme facteur explicatif de la reconfiguration moderne du rapport entretenu entre les individus et la religion. Un retour sur les changements survenus dans la pensée religieuse de la Renaissance — pensée mise en contraste avec la situation religieuse des populations du Moyen-Âge — permet de mettre en évidence le passage d’une religion syncrétique, ritualiste et imprégnée de magie, à un christianisme épuré, intériorisé et rationnel. L’étude de la pensée religieuse de l’humaniste Érasme de Rotterdam, pris comme « figure historique » porteuse de cette transformation, pointe vers la diffusion à la Renaissance d’un christianisme compris comme système philosophique compréhensif dépouillé de son caractère mystique. Cette diffusion d’un « esprit » chrétien, et l’importance accordée à la mise en œuvre d’une conduite de vie méthodique spécifiquement orientée vers le salut, participe au premier chef d’un processus de « quotidianisation » du charisme religieux, prélude essentiel, dans une perspective wébérienne, à la « rationalisation éthique » et à l’autonomisation de la sphère religieuse dans la vie sociale.

Le consentement à la recherche en pharmacogénomique

Cet article analyse les pratiques éthiques et légales en matière de consentement éclairé dans le domaine de la recherche en pharmacogénomique. Les auteurs y examinent la manière dont les politiques internationales, régionales et nationales répondent aux nouveaux enjeux éthiques suscités par la pharmacogénomique. Ils concluent que le cadre éthique servant à guider les chercheurs dans ce domaine est encore en développement et nécessite un approfondissement pour répondre aux enjeux soulevés par cette importante disciplin

Analyse des enjeux éthiques attribuables au don d’organes après décès cardiocirculatoire selon l’approche bioéthique par principes

Travail dirigé présenté à la Faculté des sciences infirmières en vue de l'obtention du grade de M. Sc. en Sciences Infirmières option infirmière clinicienne

Question period of the Liberal Neutrality Conference (May 1-3, 2008)

This is the audio recording of all discussion sessions of the International Conference on the Re-evaluation of Liberal Neutrality organized by CRÉUM, Montreal May 1-3 2008. (The conference announcement is at http://www.creum.umontreal.ca/spip.php?article765) // Ceci est l'enregistrement audio des périodes de discussion du colloque organisé par le CRÉUM (Montréal, 1-3 mai 2008) et portant sur une ré-évaluation de la neutralité libérale. (L'annonce du colloque est à l'adresse http://www.creum.umontreal.ca/spip.php?article765)