Séance Publique de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon.

1825

Séance Publique de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon.

1827

Séance Publique de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon.

1835-1836

Séance Publique de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon.

1854-1855 (Tome 3 - 4, 2nd Series)

Séance Publique de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Dijon.

1856-1857 (Tome 5 - 6, 2nd Series)

Ordonnance de M. le grand-maître des Eaux-et-forêts de France, au département de Paris et Ile de France, portant nouveau règlement pour la police de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins

[Acte. 1776-07-30. Paris]

Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...

[Acte. 1761-06-11. Paris]

« Creations du Colleige des Notaires et Secrétaires du Roy et Maison de France, privilleiges, dons et octroys faictz par les roys de France à icelluy Colleige ».

Exemplaire enluminé aux armes : d'azur, à 3 éléphants d'argent, au chef cousu de gueules, avec les devises : Mortalis non est sors mea et Hic et ubique.