Des principes de responsabilité et de solidarité pour un accès équitable aux soins de santé : le cas des travailleurs de l'informel urbain du Cameroun en situation de vulnérabilité

La question de l’accès financier des personnes socialement défavorisées aux soins de santé est aujourd’hui un enjeu éthique de grande importance dans de nombreux pays à faible revenu ou en voie d’émergence. On peut se demander comment l’équité dans l’accès aux soins peut être rendue effective puisque l’égalité des chances pour tous et la santé sont des pré-requis aux choix de vie et à la réalisation de soi. Les soins de santé sont donc d’une importance éthique particulière du fait qu’ils contribuent à préserver notre statut comme citoyens pleinement fonctionnels. Au Cameroun, bien que des efforts considérables soient consentis par les pouvoirs publics et leurs partenaires extérieurs pour favoriser l’accès aux soins des personnes défavorisées, le secteur de la santé reste encore très marqué par l’inégalité dans l’accès financier aux prestations sanitaires. Les médicaments les plus essentiels ne sont pas financièrement à la portée de tous et les coûts d’accès aux soins ambulatoires et hospitaliers dans les formations sanitaires sont manifestement prohibitifs pour une large frange de la population. Lors des épisodes de maladie, l’accès aux soins se fait par le paiement direct au point d’accès, et la pratique de l’automédication s’est répandue du fait de l’incapacité des personnes socialement défavorisées à payer leurs soins sans courir le risque de perdre l’essentiel de leur revenu. Les mesures de prise en charge sociale ou des systèmes de financement qui garantissent la réduction des inégalités entre les classes sociales sont fortement limitées par les faibles capacités d’une économie qui repose essentiellement sur l’informel. Sur la base de cette réalité, cette thèse analyse à partir du cas des travailleurs vulnérables du secteur informel urbain, la pertinence du choix politique de la couverture universelle santé au Cameroun à travers les principes de responsabilité et de solidarité. La population d’étude choisie est celle des travailleurs vulnérables du secteur informel en considération des problématiques liées à leur accès aux soins de santé, de l’importance de leur apport dans l’économie du pays ( 90 % des travailleurs) et du rôle qu’elle pourrait jouer dans l’atteinte de l’objectif de la couverture universelle santé. La thèse analyse donc, d’une part, les conditions et les modalités de répartition des biens sociaux qui répondent à la nécessaire redistribution équitable des ressources, en l’occurrence l’accès aux soins de qualité. Après avoir montré les préoccupations d’ordre politique, social, économique et éthique liées au problème d’accès universel aux soins, la thèse propose des stratégies opérationnelles susceptibles de conduire à l’amélioration de la qualité des soins et à un assainissement de la gestion du secteur des services de soins (éthique du care et éthique de bonne gouvernance). Aussi, dans la perspective de la recherche d’un financement local soutenable et durable de l’accès de tous aux soins, la thèse propose une approche participative. L’exploration de cette perspective aboutit au résultat qu’une approche inclusive et intégrée de promotion de l’économie informelle (dynamisation de ses activités et potentialisation de ses acteurs) pourrait faire de ce secteur un véritable levier de développement économique et social. Un développement social et solidaire durable et susceptible, sur le long terme, de réaliser l’objectif de la couverture universelle santé. En d’autres termes, elle propose des stratégies de capabilisation et de responsabilisation des travailleurs du secteur informel, en vue d’une société plus impliquée, plus responsable et plus solidaire. Une approche susceptible de matérialiser le droit à la santé, de construire l’autonomie des travailleurs en situation de vulnérabilité et de renforcer leurs capacités contributives à travers une opérationnalisation adaptée au contexte des principes de responsabilité et de solidarité.

La responsabilità del vettore terrestre nel trasporto di cose per conto terzi: riflessi assicurativi.

La ricerca ha ad oggetto l’analisi della disciplina della responsabilità del vettore terrestre di merci per conto terzi ed i riflessi che detta disciplina ha avuto modo di svilupparsi nel mercato assicurativo. L’attenzione è stata rivolta al contratto di trasporto di cose in generale, seguendone la disciplina codicistica e le evoluzioni legislative intervenute. Particolare rilievo assume la novella apportata all’art. 1696 c.c., introdotta dall’art. 10 del Dlgs. 286/2005, grazie alla quale l’ordinamento italiano ha potuto codificare il limite di indennizzo dovuto dal vettore nell’ipotesi di colpa lieve, L’introduzione del limite legale di indennizzo per le ipotesi di responsabilità per perdita o avaria della merce trasportata ha generato nel mondo assicurativo interessanti reazioni. L’elaborato esamina anche l’evoluzione giurisprudenziale formatisi in tema di responsabilità vettoriale, evidenziando il crescente rigore imposto dalla giurisprudenza fondato sul principio del receptum. Tale fenomeno ha visto immediata reazione nel mercato assicurativo il quale, sulla base di testi contrattuali non dissimili tra le diverse compagnie di assicurazioni operanti sul mercato domestico e che traevano origine dai formulari approvati dall’ANIA, ha seguito l’evoluzione giurisprudenziale apportando significative restrizioni al rischio tipico previsto dalle coperture della responsabilità civile vettoriale. La ricerca si è poi focalizzata sull’esame delle più comuni clausole contemplate dalle polizze di assicurazioni di responsabilità civile e sul loro significato alla luce delle disposizioni di legge in materia. Tale analisi riveste preminente interesse poiché consente di verificare in concreto come l’assicurazione possa effettivamente costituire per l’impresa di trasporto non tanto un costo bensì una opportunità di risparmio da un lato ed un modello comportamentale, sebbene indotto, dall’altro lato per il raggiungimento di quei canoni di diligenza che qualsiasi operatore del settore dovrebbe tenere durante l’esecuzione del trasporto ed il cui venir meno determina, come detto, sensibili effetti pregiudizievoli di carattere economico.

Finding the idea of home

La notion de chez-soi est porteuse d’un imaginaire foisonnant et génère un grand intérêt dans notre culture et société. Bien qu’elle soit une considération importante pour la plupart d’entre nous, l’architecte occupe une position privilégiée qui lui permette d’agir sur le chez-soi de manière significative et tangible. La présente recherche explore le concept du chez-soi tel qu’étudié par les architectes et non-architectes de manière à comprendre son impact sur la création du lieu et sur la construction des environnements domestiques en Amérique du nord. Un regard porté sur les connotations entre espace et lieu, à travers la temporalité, les comportements et les perspectives sociales, supporte l’épistémologie du chez-soi comme un élément important des théories et pratiques de design contemporain. Le démantèlement hypothétique d’un espace en ses composantes suppose que les dispositifs architecturaux peuvent être modelés de manière à ce qu’ils opèrent un transfert depuis la maison, en tant qu’élément physique, vers le domaine psychologique du chez-soi. Afin d’élargir la maniabilité des éléments constitutifs du bâtiment et de son environnement, six thèmes sont appliqués à trois champs de données. Les six thèmes, qui incluent l’entre-deux, la limite, la voie, le nœud, le détail et la représentation, illustrent des moments architecturaux déterminants, potentiellement présents à l’intérieur et à l’extérieur du projet domestique et qui transforment les comportements physiques et psychiques. Depuis la pratique normalisée du logement social et abordable au Canada, une analyse de photographies de maisons abordables existantes, du discours critique sur cette typologie et de projets de recherche-création conduits par des étudiants en architecture, révèle le caractère opérationnel de la notion de chez-soi et consolide les valeurs de communauté et de frontière. L’objectif premier de la recherche est d’avancer la production de connaissances en architecture par l’exploration de la notion de chez­soi dans l’enseignement, la recherche et le design. L’approche fonctionnaliste vis-à-vis le < penser > en design, place l’usager au centre de l’environnement domestique, soutient la proposition que le chez­soi donne sens et utilité au logement, et renforce la responsabilité éthique de l’architecte à faire de cette notion une partie intégrante de la réalité quotidienne.

Le discours juridique dans la " société du risque ": Regard réflexif sur l'évolution de l'assurance et du principe de précaution en droit

Cette recherche propose une analyse critique du droit applicable à deux dimensions de la gestion des risques : l’indemnisation des dommages au moyen de l’assurance et la prévention des risques au moyen du principe de précaution. Dans une perspective interdisciplinaire, l’interaction du droit avec les rationalités politique, économique, scientifique et sociale est soulignée par l’opposition de deux théories : la Société du risque d’Ulrich Beck et la Société assurantielle de François Ewald. L’argumentation révèle les différentes significations de la limite de l’assurance privée en droit et les discours dissonants quant aux stratégies juridiques utilisées face aux risques. Le mémoire fournit ainsi des balises essentielles à la réflexion juridique critique. L’originalité de l’angle d’analyse, qui tient compte de l’évolution du droit en lien avec la modification de la rationalité politique survenue au XIXe siècle avec l’industrialisation des sociétés occidentales, permet d’enrichir l’épistémologie juridique. Il en découle entre autres une réflexion au sujet de l’évolution des conceptions théoriques du droit et de son rôle social escompté.

Criminels ou patients? La non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux : Le difficile mariage entre justice et santé

Cet essai est une analyse du régime juridique applicable aux accusés qui ont été reconnus non-responsables criminellement pour cause de troubles mentaux en vertu de l'article 16 du Code criminel. Nous exposons tout d'abord l'historique dudit verdict lequel mène à un suivi à double volets, soit juridique et médical, dont nous détaillons le cadre normatif dans une seconde partie. Le premier volet est assuré par une instance administrative alors que le second relève d'un hôpital. Le suivi à double volets sous-tend donc la cohabitation de deux domaines aux objectifs distincts, à savoir la protection de la société à l'égard d'un accusé ayant commis un acte criminel pour l'un et le traitement d'un patient psychiatrique pour l'autre. Les hôpitaux, et plus particulièrement les psychiatres, se retrouvent ainsi avec l'obligation de jongler avec le droit criminel, tout en poursuivant leur objectif principal, soit le traitement de leurs patients. Dans ce contexte, le présent essai tente d'étudier les conséquences potentielles de la rencontre de ces deux domaines sur les droits des accusés. En effet,la mise en place du suivi à double volets visait un respect plus adéquat des droits et libertés des accusés ainsi qu'une meilleure prise en charge médicale de leurs besoins aux fins de leur offrir un traitement approprié. Toutefois, les tensions existant entre le domaine juridique et celui de la santé permettent-elles vraiment d'atteindre de tels objectifs?

Finding the idea of home

La notion de chez-soi est porteuse d’un imaginaire foisonnant et génère un grand intérêt dans notre culture et société. Bien qu’elle soit une considération importante pour la plupart d’entre nous, l’architecte occupe une position privilégiée qui lui permette d’agir sur le chez-soi de manière significative et tangible. La présente recherche explore le concept du chez-soi tel qu’étudié par les architectes et non-architectes de manière à comprendre son impact sur la création du lieu et sur la construction des environnements domestiques en Amérique du nord. Un regard porté sur les connotations entre espace et lieu, à travers la temporalité, les comportements et les perspectives sociales, supporte l’épistémologie du chez-soi comme un élément important des théories et pratiques de design contemporain. Le démantèlement hypothétique d’un espace en ses composantes suppose que les dispositifs architecturaux peuvent être modelés de manière à ce qu’ils opèrent un transfert depuis la maison, en tant qu’élément physique, vers le domaine psychologique du chez-soi. Afin d’élargir la maniabilité des éléments constitutifs du bâtiment et de son environnement, six thèmes sont appliqués à trois champs de données. Les six thèmes, qui incluent l’entre-deux, la limite, la voie, le nœud, le détail et la représentation, illustrent des moments architecturaux déterminants, potentiellement présents à l’intérieur et à l’extérieur du projet domestique et qui transforment les comportements physiques et psychiques. Depuis la pratique normalisée du logement social et abordable au Canada, une analyse de photographies de maisons abordables existantes, du discours critique sur cette typologie et de projets de recherche-création conduits par des étudiants en architecture, révèle le caractère opérationnel de la notion de chez-soi et consolide les valeurs de communauté et de frontière. L’objectif premier de la recherche est d’avancer la production de connaissances en architecture par l’exploration de la notion de chez­soi dans l’enseignement, la recherche et le design. L’approche fonctionnaliste vis-à-vis le < penser > en design, place l’usager au centre de l’environnement domestique, soutient la proposition que le chez­soi donne sens et utilité au logement, et renforce la responsabilité éthique de l’architecte à faire de cette notion une partie intégrante de la réalité quotidienne.

La responsabilité élargie des producteurs pour le secteur pharmaceutique : état de la situation, enjeux et perspectives

Les méthodes de gestion des matières résiduelles ne cessent d’évoluer. Dans la société actuelle, les quantités de matières résiduelles augmentent et elles sont de plus en plus diversifiées. Dans une optique de préserver la qualité de l’environnement, l’implantation de différentes démarches se voit nécessaire afin de mieux gérer, disposer, encadrer et financer la gestion de certaines catégories de matière. La responsabilité élargie des producteurs est un instrument de politique environnementale utilisé par les gouvernements afin de transférer la gestion de certains produits difficilement récupérables aux producteurs qui les mettent sur le marché. Cet essai porte sur l’élaboration d’un programme de responsabilité élargie des producteurs pour une catégorie de produits bien spécifique soit, les produits issus du secteur pharmaceutique comme les médicaments hors d’usage et les équipements médicaux. Ces produits peuvent causer des dommages à l’environnement, mais aussi à la population si leur mode de récupération n’est pas encadré de façon responsable. Actuellement, au Québec, il n’y a pas de règlementation spécifique pour encadrer la collecte de cette catégorie de matière. Les frais de récupération et de disposition sont assumés par les pharmaciens, via leurs obligations déontologiques ou bien par les municipalités. De plus, il est démontré qu’une mauvaise gestion des médicaments résiduels par la population engendre certaines problématiques notamment au niveau de la contamination de l’environnement et de la dépendance aux drogues. L’élaboration d’un programme de responsabilité élargie des producteurs pour cette catégorie de matière se voit donc pertinente. Pour y arriver, le Québec doit ajouter cette catégorie de produits au règlement-cadre touchant la responsabilité élargie des producteurs. Par la suite, les producteurs devront agir de façon collective, par l’entremise d’une association, afin de respecter leurs obligations législatives. Ensuite, les pharmacies seront définies comme étant les points de dépôt dans le programme. De plus, la gestion et la disposition des matières doivent respecter la hiérarchie des 3RV. Par ailleurs, un programme de responsabilité élargie des producteurs doit encourager les producteurs à concevoir leurs produits de façon plus écologique. Finalement, le programme doit être performant et doit contenir des moyens pour valider cette performance. Le succès d’un programme se traduit par la facilité du mode de collecte, par l’implication des différents acteurs ainsi que par la sensibilisation de la population à l’adhésion d’un programme de responsabilité élargie des producteurs pour les produits du secteur pharmaceutique.

Alteração do limite máximo de teor alcoólico da lei seca

Consultoria Legislativa - Área XVI - Saúde e Sanitarismo. Apresenta tabela com os limites de alcoolemia para condutores de veículos em diversos países.

O processo legislativo e a proibição de retrocesso social : um limite à atuação do legislador

Investiga se o legislador, em sua atuação como produtor de normas jurídicas por intermédio do devido processo legislativo, está adstrito ao princípio da proibição de retrocesso social, que seria um limite constitucional implícito à atuação do Poder Legislativo. Como questão preliminar, que guarda íntima relação com a proibição de retrocesso social, traça-se um breve esboço sobre a teoria da constituição dirigente.

Execução orçamentária do Plano Viver sem Limite

Trata-se de um levantamento em relação aos orçamentos da União, dos anos 2012 a 2014, com vistas a verificar se o montante de recursos empregados na execução do “Viver sem Limite” em 2012 e 2013, e o previsto para 2014 estão dentro da estimativa anunciada pelo Governo quando do lançamento do Plano.

Sistema inteligente para determinação de limite de crédito

A presente dissertação trata da estipulação de limite de crédito para empresas clientes, de modo automático, com o uso de técnicas de Inteligência Computacional, especificamente redes neurais artificiais (RNA). Na análise de crédito as duas situações mais críticas são a liberação do crédito, de acordo com o perfil do cliente, e a manutenção deste limite ao longo do tempo de acordo com o histórico do cliente. O objeto desta dissertação visa a automação da estipulação do limite de crédito, implementando uma RNA que possa aprender com situações já ocorridas com outros clientes de perfil parecido e que seja capaz de tomar decisões baseando-se na política de crédito apreendida com um Analista de Crédito. O objetivo é tornar o sistema de crédito mais seguro para o credor, pois uma análise correta de crédito de um cliente reduz consideravelmente os índices de inadimplência e mantém as vendas num patamar ótimo. Para essa análise, utilizouse a linguagem de programação VB.Net para o sistema de cadastro e se utilizou do MatLab para treinamento das RNAs. A dissertação apresenta um estudo de caso, onde mostra a forma de aplicação deste software para a análise de crédito. Os resultados obtidos aplicando-se as técnicas de RNAs foram satisfatórias indicando um caminho eficiente para a determinação do limite de crédito.

Influência do limite e do calibre apical após a instrumentação mecanizada com instrumentos reciprocantes na extrusão bacteriana apical

O objetivo deste estudo foi avaliar ex vivo a extrusão bacteriana apical após instrumentação com um sistema de instrumento único reciprocante e verificar a influência de diferentes limites e diâmetros apicais nesta. Sessenta e quatro raízes de pré-molares foram utilizadas. Os dentes foram acessados e seus canais radiculares foram contaminados com uma suspensão de Enterococcus faecalis e incubados por 30 dias possibilitando crescimento bacteriano em biofilme. Os dentes contaminados foram divididos em quatro grupos com 15 espécimes cada. O calibre dos instrumentos utilizados e comprimento de trabalho de cada grupo foram respectivamente R25 à 0mm do forame, R25 aquém 1mm, R40 a 0mm e R40 aquém 1mm. Foram feitos grupos controle de crescimento bacteriano positivo e negativo. As bactérias extruídas apicalmente durante a instrumentação foram coletadas em frascos de vidro contendo 0,9% de NaCl. As amostras microbiológicas foram retiradas destes frascos e incubadas em meio BHI ágar, durante 24 horas. O crescimento bacteriano foi contado e os resultados foram expressos em unidades formadoras de colônia (UFC). Os dados foram analisados pelo teste estatístico de Kruskal-Wallis. Não houve diferença estatisticamente significante no número de UFC entre os quatro grupos (p>0,05). A partir da análise dos resultados e dentro das limitações deste estudo foi possível concluir que independente do comprimento de trabalho e da ampliação foraminal haverá similar quantidade de extrusão bacteriana.

O corpo-limite

A pesquisa Corpolimite parte do discurso de onde a fisicalidade e experiência informe do corpo que atravessa camadas, dos rituais de passagem às políticas urbanas, cria complexidades e zonas desestabilizantes que revelam saberes via percepção e sentidos através da experiência poética em carne-viva. Partindo da perspectiva das modificações corporais no contexto das transformações extremas (como tatuagens, piercings, escarificação, implantes e suspensão corporal) o trabalho traça um percurso errático acerca das práticas de corpo que borram fronteiras, abrem fissuras e desviam, criando novos caminhos poéticos, novos jogos de significação. Baseando-se numa escrita poética e biográfica, o texto mistura imagem e palavra de forma a elaborar uma trama das complexidades envolvidas nos processos descritos. Trabalhando no campo da Performance Art e da Body Art o discurso arte-vida é permanente, trazendo à tona traços da vida cotidiana. Estes rastros transbordam e jorram pelo texto que é carne, matéria viva deste corpo de papel