1000 resultados para Seine, Département de la

Préfecture du département de la Seine, ville de Paris. Arrêté concernant la fourniture de 2000 chevaux de train. (24 février.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820. Par M. Gossuin, prévenu d'attaque formelle contre l'autorité constitutionnelle du roi et des chambres...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Cour d'assises du département de la Seine. Fin du procès des vingt-huit accusés d'attentat au gouvernement et à la vie de S. M. et de sa famille (audience du 7 juillet)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral , par un électeur du département de la Seine

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Considérations sur les élections de 1817, adressées à MM. les électeurs du département de la Seine

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Opinion d'un électeur du département de la Seine, adressée à ses collègues

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Réflexions d'un ancien électeur du département de la Seine, soumises à MM. les électeurs du commerce de Paris

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Observations adressées à M. le préfet du département de la Seine et à MM. les membres du conseil municipal, sur le moyen de rétablir la tranquilité par le travail à assurer aux classes ouvrières. Examen des travaux les plus propres à atteindre ce but. Travaux que peuvent faire naître les décisions d'alignement. Exemple tiré du prolongement de la rue Hauteville. Projet d'une distribution générale d'eau dans Paris. (Signé : Par un électeur du IIIe arrondissement. [Juin.])

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Secondes observations d'un électeur du département de la Seine, 19e section, sur l'hérédité de la pairie

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Aux démocrates socialistes du département de la Seine / signé : Rolland, Félix Pyat, Boichot,... [et al.]

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Le Triomphe de la justice, ou le Voeu d'un ancien magistrat victime de son dévouement, adressé au premier Consul... par le citoyen J.-M. Pépin (de l'Ille et Vilaine),... ex-juge au Tribunal civil et criminel du département de la Seine, supprimé après le 18 brumaire...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Loi électorale. Le scrutin de liste. Modifications à l'article 14 du décret réglementaire du 2 février 1852 qui régit les scrutins des collèges électoraux du département de la Seine, proposées par S. Beaucaire aîné... (1er juin 1885.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Réflexions d'un électeur, à propos de la dissolution de la chambre en 1839. A la France électorale . (Signé : Un électeur du département de la Seine.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Lettre de convocation de Numa Gilly aux citoyens et citoyennes du département de la Seine . (Signé : Ratapoil.)

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais

Enquête pour contribuer à l'étude du projet de réglementation de la profession d'agent d'affaires, poursuivie et présentée par le syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies... et la compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine...

Relevância:

100.00% 100.00%

Publicador:

Veja mais