Mélanges historiques.

Contient : Dénombrement des fiefs de Marie de Soms, dame de Rogy ; Charte de Hugues de Die confirmant les coutumes du comté de Brienne ; Préceptes de Charlemagne pour les Espagnols fugitifs (Böhmer-Mühlbacher, n° 456), et de Louis le Pieux pour Saint-Seurin de Bordeaux ; Charte du roi Jean pour G. Allegrin, chevalier du guet du Lendit ; Hommage prêté à Philippe le Bel par Jean, comte de Hainant, pour la terre d'Ostrevant ; Vente à Philippe-le-Bel par Renaud, comte de Gueldre, de ses droits sur Harfleur, etc ; Bulle de Clément VII pour le monastère d'Essomes ; Chartes de Notre-Dame d'Oulchy ; Accord relatif à la seigneurie de Chatenay et de Vitry ; Notes sur la maison de Roye ; Pièces relatives à la famille de Villeprouvée ; Charte de Raoul, comte de Soissons, pour les habitants de Chacrise ; « Prose » latine satirique sur la journée des Dupes ; Extraits des chartes de l'église de Limoges ; Extrait de la chronique de Géraud de Frachet ; Extraits des chartes de Saint-Loup de Troyes ; Actes du couronnement de saint Louis ; Charte de Louis VIII réglant les droits de ses enfants à sa succession ; Extraits d'un martyrologe de Brion en Anjou ; Extraits d'une Chronique de Sicile ; Extraits de Mémoires sur la famille de Beauvilliers, par Me Robert Cousin ; Extraits de la Chronique d'Aimeri de Peyrat ; Extraits de l'Historia Francorum Floriacensis ; Pièces sur la domination de Simon de Montfort dans le Midi ; Épigrammes latines de Robert Gaguin ; Famille Isoré ; Fragment relatif à la maison de Roucy ; Pièces relatives à la succession à l'Empire en 1257 ; Extrait de l'histoire de l'abbaye de San Michele della Chiusa, du moine Guillaume ; Extrait de la Chronique de Saint-Trond ; Épitaphe du duc Jean I de Bourbon ; « Origo comitum Nivernensium » ; Chronique des évêques du Mans, des origines au XVIe siècle ; Notice sur le prieuré de Saint-Pierre de Bar-sur-Aube ; Chronique de Jourdain d'Osnabrück ; Extrait de la Chronique de Géraud de Frachet (la suite se trouve au fol. 163) ; Extrait de la Chronique de Gérard d'Auvergne ; Extraits de diverses chroniques ; Extrait de la Chronique de Matthieu d'Escouchy ; Extrait des Chroniques de France et de Bourgogne, de Siméon Le Couvreur ; Extraits des Chroniques de Jean Molinet ; Extraits de la Chronique d'Aubri de Trois-Fontaines ; Histoire des Dauphins de Viennois, par Mathieu Thomassin ; Extrait des Libertates Delphinatus [de Gui Pape], Grenoble [1508], in-4° ; Extraits de la Chronique d'Aubri de Trois-Fontaines ; Ordonnance de Philippe-Auguste sur la juridiction ecclésiastique ; Ordonnances de saint Louis touchant les Juifs ; Notice sur les Soreau, seigneurs de Saint-Géran ; Extrait des archives de Saint-Thomas en Forêt ; Pièces concernant principalement la maison de Beaujeu ; Notes et pièces sur la maison d'Auvergne ; Charte de Philippe, comte de Flandre, pour l'abbaye d'Ourscamp ; Extrait d'une continuation d'André de Marchiennes (cf. Mon. Germ., SS., t. XXVI, p. 212) ; Mémoire sur la succession de Provence au temps du roi René ; Diplômes de Charles le Chauve pour l'abbaye de Beaulieu ; Extraits relatifs à l'Université de Paris ; Notes sur l'abbaye de Redon ; Diplôme de Charles le Chauve pour Saint-Julien de Brioude ; Chartes de Faremoutier ; Extraits du registre XXXI [du Trésor des chartes] ; Extraits du registre III du Trésor des chartes ; Testament de Jeanne de Vierzon ; Testament d'Aymar de Roussillon ; Privilège du concile de Compiègne pour Notre-Dame de Soissons ; Notes sur l'église d'Agde ; Extrait d'une chronique latine ; Serment prêté par les bourgeois de Paris à la reine Blanche ; Harangue de l'Université de Paris au cardinal Antoine Duprat ; Extraits des titres de la léproserie de Melun ; Lettre de Foulques, abbé de Corbie, à Gervais, archevêque de Reims ; Extrait d'un inventaire des titres conservés chez le chancelier de Morvilliers, au temps de Louis XI ; Charte d'Avesgaud, évêque du Mans, pour l'église de La Couture ; Diplômes de l'abbaye d'Aniane ; Diplôme de Louis de Pieux pour Cormeri ; Charte de Henri d'Antigné, seigneur de Sainte-Croix, pour Notre-Dame du Miroir ; Charte de Hugues, comte de Chalon et évêque d'Auxerre, pour Cluny (Chartes de Cluny, n° 2484) ; Charte de Guillaume, duc de Normandie, pour l'église de Saint-Evroul ; Diplômes extraits de l'Histoire d'Italie, de Girolamo Briani ; Extraits du cartulaire de Redon ; Épitaphes de l'abbaye de Longpont ; Épitaphes de Saint-Yved de Braine ; Lettres de Louis XII pour César Borgia ; Testament de Jean de Luxembourg, comte de Conversano ; Diplômes de Louis VI, extraits d'un cartulaire de Saint-Denis ; Accord entre Ferri, duc de Lorraine, et Édouard, comte de Bar ; Autorisation de fortifier Sedan, donnée par Charles VII à Jean de la Marche ; Notes de Dom Anselme le Michel et copies de pièces sur Corbie ; Sauvegarde de Jean d'Albret, gouverneur de Champagne, pour les habitants de Chiny, etc ; Notes sur les seigneurs de Mohon ; Pièces relatives à l'église de La Madeleine-des-deux-Amants ; Vente par Guillaume de Tancarville à Jacques de la Roere de la seigneurie de Chemay en Champagne ; Hommages divers rendus au roi ; Testament de Guiotte de Ligny, châtelaine de Lille ; Charte de Philippe, abbé de La Couture du Mans ; Inventaires de titres relatifs à la maison de Laval ; Pièces relatives à la succession de Hugues le Brun, comte de la Marche ; Notes sur Otton IV ; « Lettre de Louis XII à la Sainte-Chapelle de Dijon » ; Lettres de François I érigeant le comté de Montpensier en duché-pairie ; Pièces concernant Philippe, empereur des Romains, extraites du registre XLIX du Trésor des chartes ; Épitaphe de Marie d'Albret, duc de Nevers ; Fragment d'une chronique latine des rois de France jusqu'à Louis VII ; Extraits de Baudri de Bourgueil ; Extraits des poésies de Florus ; Fragment de capitulaire de Charlemagne (Boretius-Krause, t. I, p. 81) ; Extraits du cartulaire du Saint-Sépulcre de Jérusalem ; Fragment d'une enquête sur les droits de l'évêque de Beauvais ; Lettres d'Oliba, évêque de Vich ; Extraits de titres concernant Saint-Mesmin de Micy ; Charte de Renier, évêque d'Orléans, pour l'église de Saint-Marcel ; Épitaphe du comte Eccard ; Prise de possession par Marguerite de Chauvigny, comtesse de Penthièvre, de la seigneurie de Saint-Chartier ; Concile romain de 1112 ; Extrait des Annales de Saint-Orens d'Auch ; Lettre de Laurent, doyen de Poitiers, sur la mort de l'évêque Gilbert ; Mandement de Charles V pour faire fortifier Saint-Mesme près Chinon ; Lettre des évêques de la province de Sens aux cardinaux ; Notice sur l'histoire de l'abbaye de Fleury au temps de Louis VII ; Charte de Sigerius pour le monastère de Notre-Dame (Bréquigny, I, p. 441) ; Extrait d'un traité de Josse Clichtoue ; Extrait d'un inventaire du Trésor des chartes ; Rapport de Chapelain au sujet de l'ouvrage de Camillo Lilii sur les Origines de la nation française ; Extrait de la Chronique d'Hermann de Reichenau ; Fragments extraits de diverses chroniques ; Épitaphe de Bérenger par Hildebert (Migne, Patr. lat., t. 171, col. 1396) ; Sermon d'Henri, évêque d'Albano (Tissier, Bibl. Cisterc., t. III, p. 70) ; Pièces concernant Metz et la Lorraine

Mélanges généalogiques et historiques.

Contient : Maisons de Dreux et de La Mark ; Généalogie de la maison d'Alençon, composée au temps de Charles III, comte d'Alençon ; « Le lignage de Coucy, Dreux, de Bourbon et de Courtenay » ; Sommaire de la « Grandeur et excellence de la maison d'Anjou », par François Balduin (cf. Le Long, Bibl. hist., n° 35690) ; « Brief discours sur l'excellence... du pays d'Anjou », par Robin Du Fau (imprimé à Paris, en 1582 ; pet. in-8°) ; Chronique de Perceval de Cagny, copie de la main d'A. Duchesne (publiée en 1902 par M. H. Moranvillé pour la Société de l'histoire de France) ; Chronique des comtes et ducs d'Alençon jusqu'en 1473 (Le Long, Bibl. hist., n° 25393) ; Concession par Louis XI à René d'Alençon de la jouissance du comté du Perche ; Fragments divers relatifs à l'histoire d'Alençon ; Chronique des comtes d'Eu, de 1130 à 1390 (publiée dans les Hist. de France, t. XXIII, p. 439) ; Pièces relatives au comté d'Eu ; Généalogie des comtes d'Eu, provenant de l'abbaye d'Eu ; Chroniques de la maison d'Eu ; « Chroniques de Vitré », par Pierre Le Baud ; Additions à la chronique précédente, par Jean Gesland, avocat fiscal de Laval ; Comtes de Dreux ; Comtes de Provence ; Dauphins de Viennois ; Comtes de Beaujolais ; Extrait de chroniques de Limoges ; Extraits de Bernard Gui ; Extraits du Petit Thalamus de Montpellier ; Histoire des comtes de Foix jusqu'en 1490, en français (cf. ms. fr. 5404) ; Extrait de l'inventaire du Trésor des chartes de Béarn ; Mémoire sur la souveraineté de Béarn, par Marca ; Description des pays entre l'Adour, les Pyrénées et la mer ; Note sur les premiers vicomtes de Béarn ; Lettre de Suavius, abbé de Saint-Sever en Gascogne, au pape Pascal II ; Extraits de lettres de Besly à Dupuy (18 janvier 1621) et au P. Sirmond (1 novembre 1620), sur les vicomtes de Béarn ; Extrait d'un mémoire de Marca sur les premiers vicomtes de Béarn

Extraits divers relatifs à la Gascogne et au Languedoc.

Contient : Accord entre Jacques, roi de Majorque, et Gaston, comte de Foix ; Contrat de mariage de Gaston, fils du comte de Foix, et de Marie, fille de Charles de Bourbon ; Ordonnances de Philippe le Bel et de Philippe de Valois ; État des terres de la maison d'Armagnac ; Notes diverses sur la même maison ; Relation de l'ambassade envoyée par le duc d'Anjou au roi de Castille ; Extraits du registre Croix de la Chambre des comptes ; Extraits du Trésor des chartes ; Extraits du Registrum curiae Franciae de la Chambre des comptes ; Pièces concernant les rapports des rois de France et des seigneurs d'Albret ; Accord entre Aimeri de Castelnau et Raimond VII, comte de Toulouse ; Inventaire du t. 52 des mss. d'Oihénart (Duchesne 110)

Extraits concernant la maison de Foix.

Contient : Traité entre Jeanne d'Artois, comtesse de Foix, et les habitants de la vallée d'Ossau ; Répertoire des titres du trésor de Gaston de Foix, par Miguel de Bernis ; Inventaire du château de Foix ; Inventaire du Trésor des chartes de Pau ; Coutumes de Foix ; Contrats de mariage et testaments des comtes de Foix ; Limites du comté de Foix ; « Libro del contrarolle de la cassa del senyor princep » Carlos de Viane ; Table du vol. 54 d'Oihénart (Duchesne 112)

Recueil de lettres originales et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1-17 Dix-sept lettres d'« ANNE D'EST », duchesse DE NEMOURS, à madame la duchesse de Ferrare, sa mère. Sans lieu ni date ; 18 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame [la duchesse de Ferrare]... De Lion, se 8me d'octobre 68 » ; 19 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare ; 20 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à mon fils le duc de Nemours et Genevoys,... Du Lingot, ce 6me novanbre » ; 21 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare ; 22 Lettre d'« ANNE D'EST », duchesse DE NEMOURS, à la duchesse de Ferrare ; 23 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame [la duchesse de Ferrare]... Se 13me de may » ; 24-29 Cinq lettres d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare. Sans lieu ni date ; 30 Lettre d'« ANNE D'EST », duchesse DE NEMOURS, à la duchesse de Ferrare. 15« 68» ; 31 Lettre de « JEHANNE DE SAVOYE,... à monseigneur... le duc de Nemours,... De Nancy, ce XXVIIIme janvier 1556 » ; 32 Lettre d'« ANNE D'EST », duchesse DE NEMOURS, à la duchesse de Ferrare ; 33 Lettre de [JAQUES] « DE SAVOYE » à la duchesse de Ferrare. « De Nantueil, le XXIIIIe jour d'aoust 1567 » ; 34 Reçu, en italien, de « Don Francesco da Este », délivré par lui à « madama Renea di Francia,... Di Ferrara, li XXI settembre nel LXI » ; 35-38 Quatre lettres d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare. Sans lieu ni date ; 39 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame [la duchesse de Ferrare]... De Paris, ce XXme jour de novembre 1572 » ; 40 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame [la duchesse de Ferrare]... De Paris, ce IXe juing 1573 » ; 41 Lettre, en italien, de « ALFONSO D'ESTE,... all' illme... duca di Nemours,... Di Ferrara, il XXVII luglio nel LXXIII » ; 42-44 Trois lettres d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare. Sans lieu ni date ; 45 « Roolle des gentilzhommes, dames, damoiselles et officiers domesticques ordinaires et commensaulx de la maison de madame... Renée de France, duchesse de Ferrare,... payez de leurs gaiges en l'estat de ladite dame par maistre Guillaume Barbe,... 1554 ». Copie ; 46 « Passeport d'avoyne », signé : « RENEE DE FRANCE,... douairiere de Ferrare,... A Montargis, ce XXe jour de mars, l'an mil cinq cens soixante six » ; 47 Compte de « Pierre Vergnanini » pour la maison de Renée de France. « Di Ferrara, alli 5 decembre 1564 ». En italien ; 48 Lettre, en italien, de « FRANCESCO PORTO,... a madama... la duchessa di Ferrara,... Di Geneva, alli IIII di Xbre M.D.LXV » ; 49 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare ; 50 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame » la duchesse de Ferrare ; 51 Acte par lequel « CLAUDE,... duc D'AUMALLE », autorise « madame la duchesse douariere de Ferrare », Renée de France, à enlever de la ville de Nogent-sur-Seine dix muids d'avoine. « Faict à Ennet, le XVIme jour de novembre mil cinq cens soixante cinq » ; 52 Lettre du « president au conseil de Genevoys, A. GIRAUD,... à monseigneur [le duc de Nemours]... De Paris, ce 8e juillet 1579 » ; 53 Lettre, en italien, de « MARGHERITA BENTIVOGLIA,... a... madama di Ferrara,... Di Ferrara, a di 29 genaro 1575 » ; 54 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à madame [la duchesse de Ferrare]... De Paris, ce XVIIIe septembre 1572 » ; 55 « Double de lestre au conte de Tournon,... De Paris, ce XVIe jenvier 1572 » ; 56 Minute d'une lettre de RENEE DE FRANCE, duchesse douairière DE FERRARE, à sa fille la duchesse de Nemours. « De Montargis, ce XIIe jour de mars 1573 » ; 57 Acte, en italien, en vertu duquel « Benedetto de Nobili » devra payer certaines sommes d'argent à « madama Renea di Francia, duchessa di Chartres,... Di Parigi, a di 8 giugno 1573 ». Signé : « GIOVANNI BATTISTA LAMBERTI » ; 58 Lettre, en italien, d'« ALFONSO PUTTI,... a... madama Renea di Francia, duchessa di Chartres,... Di Ferrara, il di IIII maggio M.D.LXXIII » ; 59 Lettre, en italien, de « GIOVANNI BATTISTA LAMBERTI,... a... madama la duchessa di Chartres,... Di Ferrara, li VI luglio M.D.LXXIII » ; 60 Lettre, en italien, de « SCIPIONE DE FLISCO,... à monseigneur de Varzi,... Genue, 7 augusti 1572 » ; 61 Lettre de « D. TOUSSAIN » à « madame la duchesse de Ferrare,... De l'Isle lez Orleans, ce 15 avril 1572 » ; 62 Lettre, en italien, du « cavalier BERNIER,... à... madama Rena di France,... Di Castelnuovo di Carfagnana, il di XVIII genare 1572 » ; 63 Lettre, en italien, de « FRANCESCO PORTO,... a madama... la duchessa di Ferrara,... Di Geneva, a li XII di maggio M.D.LXXII » ; 64 Lettre, en italien, de « PAULO ARIGONE,... a... madama Renea di Frantia,... Da Montargis, alli II de magio 1566 » ; 65 Lettre, en italien, de « PAULO ARIGONE,... a... madama Renea di Francia,... Da Montargis, alli 25 de aprille 1566 » ; 66 Lettre, en italien, de « LUCRETIA D'ESTE [duchesse D'URBIN]... a... madama di Ferrara,... Di Ferrara, l'ultimo di luglio 74 » ; 67 Lettre, en italien, de « GIOVANNI BATTISTA LAMBERTI » à « Benedetto de Nobili... a di VIIII marzo 1574 » ; 68 Lettre de « BELLERRIVE,... à madame de Ferrare,... De Paris, ce dimanche 20 d'octobre 1566 » ; 69 Acte par lequel RENEE DE FRANCE certifie avoir donné certaines sommes d'argent à son secrétaire « Jehan de Bouchefort,... l'an mil cinq cens soixante huict » ; 70 Lettre de « BEAUMONT,... à madame... la duchesse de Ferrare,... D'Orleans, ce 27 de aoust 1568 » ; 71 Acte du serment prêté par « Anthoine de Semur, seigneur de Tremon », à la réception de « l'ordre monsieur Sainct Michel... Mascon, le penultime jour de septembre 1568 » ; 72 État, en italien, de la maison de la duchesse de Ferrare. « Data a Montargis, alli VII di marzo M.D.LXVI » ; 73 « Reglement des monnoyes en Languedoc, l'année 1593 ». Copie ; 74 « Raisons pour lesquelles madame la duchesse de Nemours ne peult ny ne doibt estre subjecte à l'entretien et reparation des pontz et passages de Caen, Bayeulx, et Fallaize, comme heritiere par benefice d'inventaire du feu seigneur duc de Ferrare, jouissant par engaigement des domaines desditz trois vicontez » ; 75 « Conto di Francesco Porto, a di XVIII aprile 1568 » ; 76 Lettre, en italien, de « GIROLAMO BONSIGNORE » à la duchesse de Ferrare. « Di Ferrara, il 24 di genaro 1562 » ; 77 Comptes, en italien, de « Pietro Vergnanini », secrétaire de Renée de France, duchesse de Ferrare, pour l'année « 1561 » ; 78 Mémoires concernant la maison de Nemours ; 79 Liste de dots à payer par Renée de France, duchesse de Ferrare. « 1560, d'agosto il 27 » ; 80 « Rollo di partite et somme de danari ordinati per madama... Renea di Franza, duchessa di Chiartres,... al pagamento de gentilhuomini... et a donne... ogni mese cominciando a genaio prossimo venturo 1561 »

Giovanni Boccaccio, Il Decameron .

F. Iv : titre du XVIe siècle : « Italien Le decameron de Brocasse les cent nouvelles de Bocasse ».F. 1-5 : table des matières.F. 1-182 : "Inchomincia ilibro chiamato Dechameron principe ghaleotto nel quale si chontengono ciento novelle dette da sette donne e tre giovani uomini ...-... Qui finisce la decima e ultima giornata del decameron, cognominato principe galeotto chompiltato e fatto per messer Giovanni Boccacci da Ciertaldo. Amen. Amen".F. 182 : indication biffée à l'encre brune d'une écriture cursive (ex libris) : "Questo libro e di simbaldo ... di filipo di simone ..."

Genèse, traduit par Pietro da Napoli.

Traduction de la Genèse en vers rimés regroupés en strophes de huit.F. 3-118 : "Incipit liber Genesis per magistro Petrum de Neapoli ...-... Finisce el Genesis divulgato e rimato per magistro Petro da Napoli, in Cremona. Explicit liber Genesis. Incipit liber Exodi ".

Leonardo Bruni, Della prima guerra punica.

Premier feuillet de garde verso : titre du XVIe siècle, « Italien Leonard Aretin de la guerre punique ».F. 45v : texte rimé en italien d'une écriture cursive./

Joampiero Leostello da Volterra, Ephemeridi de le cose.

F. 3 : "Jesus Maria. MCCCCLXXXIIII maggio. Registro done saranno collocati tutti i progressi del Illustrissimo et excellentissmo S. Duca di Calabria capitano generale de la Sanctissima et Serenissima Liga, da poi se partio da Cremona cum tutta sua casa per uscire in campo, et offendere li Venetiani et loro subditi inimici expressi de la prefata Liga, et excommunicati et maladicti dal sommo Pontifice papa Sixto per loro demeriti. Die 22 de maggio 1484".

The carriers responsibilities and immunities under the Hague and Hamburg rules

Toujours en évolution le droit maritime est constamment en train de se moderniser. Depuis ses débuts Ie droit maritime essaie de s'adapter aux réalités de son temps. Le changement fut lent et difficile à atteindre. Au départ la pratique voulait qu'un transporteur maritime puisse échapper à presque toute responsabilité. L'application des coutumes du domaine et du droit contractuel avait laissé place aux abus et aux inégalités de pouvoir entre transporteurs maritimes et chargeurs/propriétaires de marchandises. La venue du vingtième siècle changea tout. L'adoption des Règles de la Haye, Haye / Nisby et Hambourg a transforme Ie système de transport de marchandise par mer tel qu'on Ie connaissait jusqu'à date. Ainsi une évolution graduelle marqua l'industrie maritime, parallèlement Ie droit maritime se développa considérablement avec une participation judiciaire plus active. De nos jours, les transporteurs maritimes sont plus responsables, or cela n'empêche pas qu'ils ne sont pas toujours capables de livrer leurs cargaisons en bonne condition. Chaque fois qu'un bateau quitte Ie port lui et sa cargaison sont en danger. De par ce fait, des biens sont perdus ou endommages en cours de route sous la responsabilité du transporteur. Malgré les changements et l'évolution dans les opérations marines et l'administration du domaine la réalité demeure telle que Ie transport de marchandise par mer n' est pas garanti it. cent pour cent. Dans les premiers temps, un transporteur maritime encourait toutes sortes de périls durant son voyage. Conséquemment les marchandises étaient exposées aux pertes et dangers en cours de route. Chaque année un grand nombre de navires sont perdu en mer et avec eux la cargaison qu'ils transportent. Toute la modernisation au monde ne peut éliminer les hauts risques auxquels sont exposes les transporteurs et leurs marchandises. Vers la fin des années soixante-dix avec la venue de la convention de Hambourg on pouvait encore constater que Ie nombre de navires qui sont perdus en mer était en croissance. Ainsi même en temps moderne on n'échappe pas aux problèmes du passe. "En moyenne chaque jour un navire de plus de 100 tonneaux se perd corps et biens (ceci veut dire: navire et cargaison) et Ie chiffre croit: 473 en 1978. Aces sinistres majeurs viennent s'ajouter les multiples avaries dues au mauvais temps et les pertes pour de multiples raisons (marquage insuffisant, erreurs de destination...). Ces périls expliquent : (1) le système de responsabilité des transporteurs ; (2) la limitation de responsabilité des propriétaires de navires; ... " L'historique légal du système de responsabilité et d'indemnité des armateurs démontre la difficulté encourue par les cours en essayant d'atteindre un consensus et uniformité en traitant ses notions. Pour mieux comprendre les différentes facettes du commerce maritime il faut avoir une compréhension du rôle des armateurs dans ce domaine. Les armateurs représentent Ie moyen par lequel le transport de marchandises par mer est possible. Leur rôle est d'une importance centrale. Par conséquent, le droit maritime se retrouve face à des questions complexes de responsabilités et d'indemnités. En particulier, la validité de l'insertion de clauses d'exonérations par les transporteurs pour se libérer d'une partie ou de toutes leurs responsabilités. A travers les années cette pratique a atteint un tel point d'injustice et de flagrant abus qu'il n'est plus possible d'ignorer Ie problème. L'industrie en crise se trouve obliger d'affronter ces questions et promouvoir Ie changement. En droit commun, l'armateur pouvait modifier son obligation prima facie autant qu'il le voulait. Au cours des ans, ces clauses d'exception augmentaient en nombre et en complexité au point qu'il devenait difficile de percevoir quel droit on pouvait avoir contre Ie transporteur. Les propriétaires de marchandise, exportateurs et importateurs de marchandises i.e. chargeurs, transporteurs, juristes et auteurs sont d'avis qu'il faut trouver une solution relative aux questions des clauses d'exonérations insérées dans les contrats de transport sous connaissement. Plus précisément ces clauses qui favorisent beaucoup plus les armateurs que les chargeurs. De plus, depuis longtemps la notion du fardeau de preuve était obscure. Il était primordial pour les pays de chargeurs d'atteindre une solution concernant cette question, citant qu'en pratique un fardeau très lourd leur était impose. Leur désir était de trouver une solution juste et équitable pour toutes les parties concernées, et non une solution favorisant les intérêts d’un coté seulement. Le transport par mer étant en grande partie international il était évident qu'une solution viable ne pouvait être laissée aux mains d'un pays. La solution idéale devait inclure toutes les parties concernées. Malgré le désir de trouver une solution globale, le consensus général fut long à atteindre. Le besoin urgent d'uniformité entre les pays donna naissance à plusieurs essais au niveau prive, national et international. Au cours des ans, on tint un grand nombre de conférences traitant des questions de responsabilités et d'indemnités des transporteurs maritimes. Aucun succès n'est atteint dans la poursuite de l'uniformité. Conséquemment, en 1893 les États Unis prennent la situation en mains pour régler le problème et adopte une loi nationale. Ainsi: «Les réactions sont venues des États Unis, pays de chargeurs qui supportent mal un système qui les désavantage au profit des armateurs traditionnels, anglais, norvégiens, grecs... Le Harter Act de 1893 établit un système transactionnel, mais impératif... »2 On constate qu'aux États Unis la question des clauses d'exonérations était enfin régie et par conséquent en grande partie leur application limitée. L'application du Harter Act n'étant pas au niveau international son degré de succès avait des limites. Sur Ie plan international la situation demeure la même et Ie besoin de trouver une solution acceptable pour tous persiste. Au début du vingtième siècle, I'utilisation des contrats de transport sous connaissement pour Ie transport de marchandise par mer est pratique courante. Au coeur du problème les contrats de transport sous connaissement dans lesquels les armateurs insèrent toutes sortes de clauses d'exonérations controversées. II devient évident qu'une solution au problème des clauses d'exonérations abusives tourne autour d'une règlementation de l'utilisation des contrats de transport sous connaissement. Ainsi, tout compromis qu'on peut envisager doit nécessairement régir la pratique des armateurs dans leurs utilisations des contrats de transport sous connaissement. Les années antérieures et postérieures à la première guerre mondiale furent marquées par I'utilisation croissante et injuste des contrats de transport sous connaissement. Le besoin de standardiser la pratique devenait alors pressant et les pays chargeurs s'impatientaient et réclamaient l'adoption d'une législation semblable au Harter Act des États Unis. Une chose était certaine, tous les intérêts en cause aspiraient au même objectif, atteindre une acceptation, certitude et unanimité dans les pratiques courantes et légales. Les Règles de la Haye furent la solution tant recherchée. Ils représentaient un nouveau régime pour gouverner les obligations et responsabilités des transporteurs. Leur but était de promouvoir un système bien balance entre les parties en cause. De plus elles visaient à partager équitablement la responsabilité entre transporteurs et chargeurs pour toute perte ou dommage causes aux biens transportes. Par conséquent, l'applicabilité des Règles de la Haye était limitée aux contrats de transport sous connaissement. Avec le temps on a reconnu aux Règles un caractère international et on a accepte leur place centrale sur Ie plan global en tant que base des relations entre chargeurs et transporteurs. Au départ, la réception du nouveau régime ne fut pas chaleureuse. La convention de la Haye de 1924 fut ainsi sujette à une opposition massive de la part des transporteurs maritimes, qui refusaient l'imposition d'un compromis affectant l'utilisation des clauses d'exonérations. Finalement Ie besoin d'uniformité sur Ie plan international stimula son adoption en grand nombre. Les règles de la Haye furent pour leur temps une vraie innovation une catalyse pour les reformes futures et un modèle de réussite globale. Pour la première fois dans 1'histoire du droit maritime une convention internationale régira et limitera les pratiques abusives des transporteurs maritimes. Les règles ne laissent pas place aux incertitudes ils stipulent clairement que les clauses d'exonération contraire aux règles de la Haye seront nulles et sans valeur. De plus les règles énoncent sans équivoque les droits, obligations et responsabilités des transporteurs. Néanmoins, Ie commerce maritime suivant son cours est marque par le modernisme de son temps. La pratique courante exige des reformes pour s'adapter aux changements de l'industrie mettant ainsi fin à la période d'harmonisation. Les règles de la Haye sous leur forme originale ne répondent plus aux besoins de l'industrie maritime. Par conséquent à la fin des années soixante on adopte les Règles de Visby. Malgré leur succès les règles n'ont pu échapper aux nombreuses critiques exprimant l'opinion, qu'elles étaient plutôt favorables aux intérêts des transporteurs et au détriment des chargeurs. Répondant aux pressions montantes on amende les Règles de la Haye, et Ie 23 février 1968 elles sont modifiées par Ie protocole de Visby. Essayant de complaire à l'insatisfaction des pays chargeurs, l'adoption des Règles de Visby est loin d'être une réussite. Leur adoption ne remplace pas le régime de la Haye mais simplement met en place un supplément pour combler les lacunes du système existant. Les changements qu'on retrouve dans Visby n'étant pas d'une grande envergure, la reforme fut critiquée par tous. Donnant naissance à des nouveaux débats et enfin à une nouvelle convention. Visby étant un échec, en 1978 la réponse arrive avec l'instauration d'un nouveau régime, différent de son prédécesseur (Hay/Haye-Visby). Les Règles de XI Hambourg sont Ie résultat de beaucoup d'efforts sur Ie plan international. Sous une pression croissante des pays chargeurs et plus particulièrement des pays en voie de développement la venue d'un nouveau régime était inévitables. Le bon fonctionnement de l'industrie et la satisfaction de toutes les parties intéressées nécessitaient un compromis qui répond aux intérêts de tous. Avec l'aide des Nations Unis et la participation de toutes les parties concernées les Règles de Hambourg furent adoptées. Accepter ce nouveau régime impliqua le début d'un nouveau système et la fin d'une époque centrée autour des règles de la Haye. II n'y a aucun doute que les nouvelles règles coupent les liens avec Ie passe et changent Ie système de responsabilité qui gouverne les transporteurs maritimes. L'article 4(2) de la Haye et sa liste d'exception est éliminé. Un demi-siècle de pratique est mis de coté, on tourne la page sur les expériences du passe et on se tourne vers une nouvelle future. Il est clair que les deux systèmes régissant Ie droit maritime visent Ie même but, une conformité internationale. Cette thèse traitera la notion de responsabilité, obligation et indemnisation des transporteurs maritimes sous les règles de la Haye et Hambourg. En particulier les difficultés face aux questions d'exonérations et d'indemnités. Chaque régime a une approche distincte pour résoudre les questions et les inquiétudes du domaine. D’un coté, la thèse démontrera les différentes facettes de chaque système, par la suite on mettra l'accent sur les points faibles et les points forts de chaque régime. Chaque pays fait face au dilemme de savoir quel régime devrait gouverner son transport maritime. La question primordiale est de savoir comment briser les liens du passe et laisser les Règles de la Haye dans leur place, comme prédécesseur et modèle pour Ie nouveau système. Il est sûr qu'un grand nombre de pays ne veulent pas se départir des règles de la Haye et continuent de les appliquer. Un grand nombre d'auteurs expriment leurs désaccords et indiquent qu'il serait regrettable de tourner le dos à tant d'années de travail. Pour se départir des Règles de la Haye, il serait une erreur ainsi qu'une perte de temps et d'argent. Pendant plus de 50 ans les cours à travers Ie monde ont réussi à instaurer une certaine certitude et harmonisation sur Ie plan juridique. Tout changer maintenant ne semble pas logique. Tout de même l'évident ne peut être ignorer, les Règles de la Haye ne répondent plus aux besoins du domaine maritime moderne. Les questions de responsabilité, immunité, fardeau de preuve et conflit juridictionnel demeurent floues. La législation internationale nécessite des reformes qui vont avec les changements qui marque l'évolution du domaine. Les précurseurs du changement décrivent les Règles de la Haye comme archaïques, injustes et non conforme au progrès. Elles sont connues comme Ie produit des pays industrialises sans l'accord ou la participation des pays chargeurs ou en voie de développement. Ainsi I'adoption des Règles de Hambourg signifie Ie remplacement du système précédent et non pas sa reforme. L'article 5(1) du nouveau système décrit un régime de responsabilité base sur la présomption de faute sans recours à une liste d'exonération, de plus les nouvelles règles étendent la période de responsabilité du transporteur. Les Règles de Hambourg ne sont peut être pas la solution idéale mais pour la première fois elle représente les intérêts de toutes les parties concernées et mieux encore un compromis accepte par tous. Cela dit, il est vrai que Ie futur prochain demeure incertain. II est clair que la plupart des pays ne sont pas presses de joindre ce nouveau régime aussi merveilleux soit-il. Le débat demeure ouvert Ie verdict délibère encore. Une chose demeure sure, l'analyse détaillée du fonctionnement de Hambourg avec ses défauts et mérites est loin d'être achevée. Seulement avec Ie recul on peut chanter les louanges, la réussite ou I'insuccès d'un nouveau système. Par conséquent, Ie nombre restreint des parties y adhérents rend l'analyse difficile et seulement théorique. Néanmoins il y'a de l'espoir qu'avec Ie temps l'objectif recherche sera atteint et qu'un commerce maritime régi par des règles et coutumes uniformes it. travers Ie globe sera pratique courante. Entre temps la réalité du domaine nous expose it. un monde divise et régi par deux systèmes.

Examen de la mémoire épisodique dans le trouble cognitif léger : effet modérateur des comorbidités vasculaires

Le fardeau vasculaire (présence de maladies vasculaires et/ou cérébrovasculaires) est associé à une augmentation des troubles cognitifs chez les personnes âgées, ainsi qu’à un plus haut risque de démence vasculaire (DV) et de démence de type Alzheimer (DTA). Un nombre restreint de travaux a porté sur l’impact du fardeau vasculaire sur la cognition des personnes avec trouble cognitif léger (TCL). Pourtant, les personnes avec TCL représentent une population d’intérêt puisqu’elles sont à haut risque d’évoluer vers une démence. Cette thèse comprend trois articles de revue qui visent à exposer les connaissances entourant la santé vasculaire et la cognition des personnes âgées et trois articles empiriques (Chapitres 5, 6, 7). La première étude empirique traite de l’impact du fardeau vasculaire sur la cognition des personnes TCL et a comme objectif de spécifier quelles fonctions cognitives sont affectées par le fardeau vasculaire et dans quelle mesure le fardeau vasculaire influence l’hétérogénéité des TCL (Chapitre 5). Dans le cadre de la deuxième étude, nous avons examiné l’intégrité des processus stratégiques et non stratégiques de mémorisation des TCL avec et sans fardeau vasculaire, afin d’évaluer si ces processus diffèrent quantitativement et qualitativement entre ces deux groupes (Chapitre 6). Enfin, dans la troisième étude nous avons évalué les capacités d’association (binding) ainsi que la résistance à l’interférence des personnes TCL, les liens entre ces processus mnésiques et différents marqueurs cérébraux en plus des facteurs permettant de prédire l’évolution vers une démence (Chapitre 7). Les résultats présentés dans cette thèse appuient l’hypothèse selon laquelle le fardeau vasculaire influence le profil cognitif des TCL. Dans un premier temps, nous avons montré que le fardeau vasculaire est associé à une atteinte exécutive plus importante chez les TCL (Chapitre 5). De plus, nos résultats suggèrent que le fardeau vasculaire influence la classification clinique de ces derniers, puisque ceux dont le fardeau est élevé répondent davantage aux critères de TCL amnestique domaine multiple (trouble de mémoire plus au moins un autre déficit cognitif) tandis que ceux sans fardeau répondent davantage aux critères de TCL amnestique domaine unique (trouble isolé de la mémoire). Dans un deuxième temps, nous avons montré des différences dans la nature des processus mnésiques atteints chez les TCL avec et sans fardeau vasculaire (Chapitre 6). Alors que les premiers présentent une atteinte prédominante des processus stratégiques de mémorisation, les seconds présentent une atteinte des processus stratégiques et non stratégiques de mémorisation. Lorsque seuls les résultats des TCL ayant évolué vers une démence sont analysés, le patron d’atteinte est similaire puisque les TCL vasculaires sont quantitativement moins touchés que les TCL non-vasculaires au niveau des processus non-stratégiques de mémorisation. Enfin, tant les TCL qui progressent vers une démence que les TCL qui restent stables après un suivi de trois ans éprouvent tous des difficultés de mémoire associative et sont sensibles à l’interférence proactive (Chapitre 7). De plus, le fardeau vasculaire est associé à la sensibilité à l’interférence alors que le volume hippocampique est associé aux difficultés de mémoire associative. Enfin, nos résultats indiquent que les TCL qui éprouvent des difficultés de mémoire associative sont plus à risque d’évoluer vers une démence que les TCL ne présentant pas ces mêmes difficultés. De façon globale, les résultats de cette thèse révèlent que le fardeau vasculaire joue un rôle important dans l’hétérogénéité des TCL.

Comparaison de la performance de deux hôpitaux psychiatriques situés l’un en Colombie et l’autre au Québec

Les problèmes de santé mentale représentent un pourcentage important du fardeau de morbidité mondiale. Cela, ajouté aux ressources limitées disponibles pour le fonctionnement des établissements, encourage l’intérêt pour l’évaluation de leur performance. Ce projet propose d’utiliser le modèle ÉGIPSS pour évaluer la performance de deux hôpitaux psychiatriques dans deux systèmes de santé différents, le « Hospital Psiquiátrico Universitario del Valle » (HPUV) situé en Colombie et l’Institut universitaire en santé mentale Douglas au Québec. Le modèle a été choisi en raison de la richesse des dimensions qu’il comprend et son caractère global. Les données ont été recueillies à travers des entrevues et de la documentation disponible dans les établissements. L’analyse des résultats montre que le Douglas a une meilleure performance générale, même tenant compte qu’il se trouve dans un pays à haut revenu avec des standards d’évaluation supérieures. De vingt-et-une sous-dimensions évaluées, l’HPUV a présente six avec un état préoccupante et le Douglas aucune. L’analyse des résultats a aussi servi pour identifier des facteurs de causalité critiques des problèmes de performance, soit l’organisation à l’intérieur des établissements, la communication interne, les plans de santé mentale et la disponibilité des professionnels. La comparaison a permis apprécier l’influence de ces éléments dans les deux contextes.

Internet au service du patrimoine. Cartographie dynamique de l'inventaire des géotopes d'importance nationale

L'inventaire des géotopes d'importance nationale, aujourd'hui proche de son état final, est le fruit d'un long travail de sélection, de documentation ainsi que de définition et de numérisation des périmètres des sites initié dans les années 1990 par le groupe de travail pour la protection des géotopes en Suisse (Strasser et al. 1995, Berger et al. 2008). Il représente un outil au service de la diffusion et à la promotion du géopatrimoine suisse, auprès de la population en général et des professionnels des géosciences en particulier, dans un but de valorisation patrimoniale et de protection et par une sensibilisation à la valeur particulière et à la vulnérabilité des géotopes.¦C'est dans cet objectif qu'a été développée une interface cartographique rendant accessible sur Internet le contenu de cet inventaire. L'outil de web mapping utilisé - GoogleMaps API - permet en effet d'enrichir une interface de navigation intuitive de diverses fonctions additionnelles offertes par la cartographie sur internet (Kraak 2004, Plewe 2007). La carte n'est donc pas seulement une représentation de la réalité permettant la localisation de différents objets, mais également un outil de recherche thématique et spatiale ainsi qu'un index reliant chaque objet cartographié à diverses informations.¦Porte d'accès aux données des site à une échelle individuelle ou globale, mais aussi outil d'exploration, cette interface propose plusieurs niveaux d'utilisation, correspondant aux diverses interactions possibles avec ces données : naviguer et découvrir les sites, réaliser des sélections multiples, comparer les géotopes à d'autres données, comme l'inventaire fédéral des paysages. L'utilisateur peut ainsi produire à chaque fois la carte qui répond à ses besoins et à ses questions. En donnant à tous accès au contexte et aux particularités de chaque site par delà la globalité abstraite de l'inventaire, cette application se veut avant tout un outil au service de la médiation du géopatrimoine.

Arrêt du grand conseil qui ordonne que deux des bénéficiers de l'église de Saint-Jacques de l'Hôpital seront élus à la pluralité des voix de tous les bénéficiers, pour assister à l'inventaire des titres des archives de ladite église

[Acte. 1724-12-22. Paris]