1000 resultados para France. Corps législatif (1795-1814)

Avis au Corps législatif, au Directoire, au ministre des Finances et à la Commission chargée d'examiner la loi du 9 brumaire dernier, sur le domaine congéable

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Adresse au Corps législatif. [Signé : Leclerc-Saint-Aubin.]

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Inscriptions placées sur la façade du palais du Corps législatif, à l'occasion du mariage de LL. MM. impériales, lors de l'illumination , par M. Azuni,...

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Encore un mot sur la Constitution, par un membre du Corps législatif. [Signé : Durbach.]

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Le maire de Metz destitué (Barbé-Marbois), au corps législatif. (29 vendémiaire.)

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Réflexions sur le rapport fait au corps législatif, le 28 décembre 1813, par M. Lainé ; par M. N. D. B.

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Parodie de la dernière adresse du corps législatif au peuple français

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Ça va de mal en pire. 2e lettre au corps législatif. Du 8 messidor an VII . (Signé : Do....)

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Opinion d'un Français, dédiée au sénat et au corps législatif ; par M. T***

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Observations d'un ancien député au corps législatif sur la nécessité d'une charte constitutionnelle librement discutée et acceptée par les représentants de la nation

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Observations sur les propositions suivantes : 1 ° Sera-t-il question de priviléges personnels ou pécuniers pour les membres du sénat et du corps législatif ? 2 ° La monarchie a-t-elle cessé d'exister ? 3 ° Le roi nommera-t-il les membres du corps législatif sur un eliste triple présentée par les colléges électoraux ? 4 ° Le roi aura-t-il seul l'initiative des lois ?

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Blaux, membre du Corps législatif au Conseil des Anciens, à ses collègues, membres des deux Conseils

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Discours du bâtonnat. Défense de Félix Orsini. Quatre discours prononcés au Corps législatif dans la session de 1866 par M. Jules Favre,...

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Questions relatives à la réclamation portée au Corps législatif par les prévenus de conspiration, traduits au conseil de guerre comme embaucheurs

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Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1, Cahiers des États généraux (clergé, noblesse, tiers état) classés par lettres alphabétiques de bailliages ou sénéchaussées / impr. par ordre du Corps législatif ; sous la dir. de MM. J. Mavidal et E. Laurent,...

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Resumo:

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

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