Statutory, judicial, and administrative stays in immigration matters

La grande majorité des causes tranchées par la Cour fédérale relève du droit de l’immigration. Environ 80% des causes plaidées devant la Cour fédérale sont en matière d’immigration. La plupart des causes qui se rendent à la Cour fédérale aboutissent au renvoi de la personne concernée. La requête en sursis est généralement le dernier recours que la personne peut exercer afin d’éviter ou à tout le moins retarder son renvoi du Canada. Près de 800 de ces requêtes en sursis ont été décidées par la Cour fédérale en 2008. Malgré un si grand nombre de causes et malgré le rôle important que ces requêtes peuvent jouer dans la vie d’une personne, aucun auteur n’a organisé et présenté les règles législatives et jurisprudentielles qui s’appliquent à ces procédures. Aucun livre, article ou commentaire n’a été rédigé sur ce sujet. De même, il n’existe aucun cours d’université ni de formations professionnelles sur les requêtes en sursis. Le droit des sursis consiste exclusivement de la jurisprudence des cours fédérales. Ainsi, on s’attend à ce qu’un avocat prépare une requête en sursis intuitivement. Toutefois, à cause de la nature urgente de cette procédure, il est pratiquement impossible pour un avocat inexpérimenté de se préparer adéquatement et de bien représenter les intérêts de son client. Beaucoup de causes ayant un fort potentiel sont perdues par manque d’expérience de l’avocat ou à cause d’une préparation inadéquate. La jurisprudence émanant de la Cour fédérale relativement aux sursis semble être incohérente et parfois même contradictoire. Ce livre organise, présente et explique de façon claire et concise le droit des sursis. Plus particulièrement, nous examinerons en détail les trois types de sursis – les sursis législatifs, administratifs et judiciaires. Tant les juges que les plaideurs trouveront cet ouvrage de référence utile dans la préparation et l’adjudication des causes.

Immigration et alimentation à Montréal aux XVIIe et XVIIIe siècles : essai d’interprétation à partir d’analyses isotopiques sur des populations archéologiques

Afin d’étudier l’influence de la migration sur l’alimentation à Montréal aux XVIIe et XVIIIe siècles, 64 individus de la collection du cimetière Notre-Dame, daté de 1691 à 1796, ont fait l’objet d’analyses ostéologiques et isotopiques. Les analyses isotopiques ont portées sur le carbone (d13C) et l’azote (d15N) du collagène des os, ainsi que sur le d13C et l’oxygène (d18O) du carbonate de l’apatite des os et des dents (prémolaires et troisièmes molaires). Le d18O des dents a permis de définir approximativement trois régions d’origine (région de Montréal, région enrichie en 18O (i.e. Acadie, Louisiane, Nouvelle-Angleterre, France, Antilles et Afrique) et région appauvrie en 18O (intérieur des terres et plus au nord) pour 58 individus, et sept possibles parcours migratoire (N=27). Plus de la moitié de l’échantillon est composé d’individus possiblement natifs de Montréal (55 %). De plus, les résultats indiquent que les gens étaient peu mobiles avant l’âge de 16 ans. Toutefois, 12 individus ont entrepris des déplacements entre 7 et 16 ans, majoritairement d’un environnement enrichi vers Montréal (N=5) ou de Montréal vers une région appauvrie (N=5). L’âge de recrutement des mousses sur les navires, la traite de la fourrure, la coupe du bois et possiblement aussi l’esclavage pourraient expliquer cette « jeune » migration. Sur le plan alimentaire, les végétaux de type C3, la viande nourrie aux ressources C3 et le poisson faisaient partie du menu montréalais. Les plantes C4 (majoritairement maïs mais aussi sucre de canne [rhum]) étaient consommées en quantité variable. La question de l’influence de la migration sur l’alimentation n’a pu être explorée en profondeur en raison de contraintes liées à la contamination du d18O du carbonate des os. La combinaison des données ostéologiques et isotopiques à la distribution spatiale des sépultures, a permis d’étudier un aspect de l’archéologie funéraire à l’échelle individuelle (identité possible), sans toutefois fournir de résultats probants, à l’échelle du cimetière et de son organisation globale.

Intégrer les études d'impact des droits de la personne au processus législatif canadien : une étude de cas sur des changements apportés à la loi sur l'immigration et la protection des réfugiés concernant les étrangers désignés et les pays d'origine désignés

Le 28 juin 2012, le Parlement canadien adoptait des modifications à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés introduisant des changements importants dans le traitement des demandes de protection faites à partir du Canada. Ces modifications incorporent deux nouveaux concepts en droit canadien, le premier étant le pays d’origine désigné, qui figure sur une liste. Ces pays considérés comme « sûrs » sont désignés par arrêté par le ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration. Les pays d’origine désignés ne peuvent être source de réfugiés, et les demandeurs d’asile provenant de ces pays reçoivent un traitement particulier. Le deuxième concept est celui d’« étranger désigné » : le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile peut désigner des arrivées de migrants comme étant irrégulières, si ces derniers se présentent aux frontières canadiennes sans les documents réglementaires. Ces étrangers sont obligatoirement mis en détention, et leur demande d’asile, le cas échéant, reçoit aussi un traitement particulier. Ces dispositions soulèvent de nombreuses questions concernant leur validité en vertu de la Charte canadienne des droits et libertés et du droit international. Dans un premier temps, ce mémoire a pour objet de montrer qu’il existe une lacune dans le processus législatif canadien. Lorsqu’un gouvernement est majoritaire au Parlement, il peut faire adopter ses projets de loi sans informer adéquatement l’opposition et les électeurs sur les risques qu’ils présentent de violer les droits et libertés de la personne. À notre avis, cette lacune est problématique, car à notre avis, des lois sont adoptées en violation de la constitution et plus particulièrement de la Charte canadienne des droits et libertés sans que le gouvernement ait à se justifier. Ce mémoire explore l’idée d’utiliser les études d’impact sur les droits de la personne, un modèle d’analyse des lois, règlements et politiques publiques qui vise à évaluer et faire connaître les impacts qu’ils ont ou peuvent avoir sur les droits fondamentaux des personnes affectées. Les cas de la France, de la Grande-Bretagne et de la Commission européenne seront analysés. Ce mémoire examine les dispositions concernant les pays d’origine désigné et les étrangers désignés en vertu de la Charte canadienne et du droit international. Nous concluons que si ces dispositions avaient fait l’objet d’une étude d’impact sur les droits de la personne, le Parlement et les Canadiens auraient été informés des risques de violation des droits fondamentaux des demandeurs d’asile concernés.

Immigration and free movement in an unusual electoral race: what implications for the next political cycle? EPC Policy Brief, 20 May 2014

Immigration and freedom of movement of EU citizens are among the main issues debated throughout the European Parliament election campaign and have some potential in determining who tomorrow’s EU leaders will be. This Policy Brief looks at how the two policies are debated at national level – in France, Germany and the UK – and at EU level between the ‘top candidates’ for European Commission Presidency – Jean-Claude Juncker (EPP), Ska Keller (Greens), Martin Schulz (PES) and Guy Verhofstadt (ALDE) – who have participated in several public debates. Two different campaigns have been unfolding in front of EU citizens’ eyes. The tense debate that can be identified at national level on these issues, is not transferred to the EU level, where immigration and free movement are less controversial topics. Furthermore, although participating in European elections, national parties present agendas responding exclusively to the economic and social challenges of their Member State, while the candidates for the Commission Presidency bring forward ‘more European’ programmes. Hence, several aspects need to be reflected upon: What will the consequences of this discontinuity be? How will this impact the future European agenda in terms of immigration and free movement? What institutional consequences will there be? Answering these questions is not a simple task, however, this paper aims to identify the parameters that need to be taken into account and the political landscape which will determine the future EU agenda in terms of immigration and free movement.

The problem of the immigrant; a brief discussion, with a summary of conditions, laws, and regulations governing the movement of population to and from the British empire, United States, France, Belgium, Switzerland, Germany, Italy, Austria-Hungary, Spain, Portugal, Netherlands, Denmark, Scandinavia and Russia:

Mode of access: Internet.

The problem of the immigrant : a brief discussion, with a summary of conditions, laws, and regulations governing the movement of population to and from the British empire, United States, France, Belgium, Switzerland, Germany, Italy, Austria-Hungary, Spain, Portugal, Netherlands, Denmark, Scandinavia and Russia /

Includes index.

The elderly care and domestic services sector during the recent economic crisis. The case of Italy, Spain and France.

Over the past ten years in Italy, Spain and France, the demographic pressure and the increasing women’s participation in labour market have fuelled the expansion of the private provision of domestic and care services. In order to ensure the difficult balance between affordability, quality and job creation, each countries’ response has been different. France has developed policies to sustain the demand side introducing instruments such as vouchers and fiscal schemes, since the mid of the 2000s. Massive public funding has contributed to foster a regular market of domestic and care services and France is often presented as a “best practices” of those policies aimed at encouraging a regular private sector. Conversely in Italy and Spain, the development of a private domestic and care market has been mostly uncontrolled and without a coherent institutional design: the osmosis between a large informal market and the regular private care sector has been ensured on the supply side by migrant workers’ regularizations or the introduction of new employment regulations . The analysis presented in this paper aims to describe the response of these different policies to the challenges imposed by the current economic crisis. In dealing with the retrenchment of public expenditure and the reduced households’ purchasing power, Italy, Spain and France are experiencing greater difficulties in ensuring a regular private sector of domestic and care services. In light of that, the paper analyses the recent economic conjuncture presenting some assumptions about the future risk of deeper inequalities rising along with the increase of the process of marketization of domestic and care services in all the countries under analysis.    

Les étrangers aux frontières de la France : étude de récits de migration (1870 à nos jours)

In this dissertation, I examine how migration narratives make an ambiguous contribution to the democratization of French national borders. National borders are essentially spaces of crises from which it is possible to study the constant evolution of national identity. Migration narratives, regardless of their ideological dimension, offer representations of the border and of the foreigner that result from a tension between the difficulty to think identity outside of the national frame and the questioning of such a strong tie between identity and the nation. At the border, identities are fundamentally unstable. The first part is focused on the north-eastern and the southern borders of France at the end of the 19th century. The French nationalist literature at the time, advocating for the return of Alsace-Lorraine to the Republic, is characterized by a tension between nationalism and regionalism. The ideology of latinity constitutes a second major feature of the discourse on French identity. Developed by Louis Bertrand, it claims that France can only be regenerated in Algeria. However, a gap between his fictional works and his essays reveals latinity as hybrid and heterogeneous. Borders are also polysemic, namely, they do have the same meaning for everyone. The second part of the dissertation focuses on the southern border of France from the 30s to the 90s. The study of films and novels demonstrate that former borders are still active, especially colonial borders. Finally, the third part of the dissertation addresses the representation of migrants who were trapped in the north of France, at the border of the Schengen area, from the 90s to 2009. Migration narratives bring attention to the totalitarian tendencies of the state, but they also struggle with the contradictions of the humanitarian discourse and the analogies made with previous immigration waves.

Reverse immigration

This book (256 pages, written in Korean) is a critical essay that reviews, questions, and criticises Korean and Eastern immigrants’ thinking and behaviour styles in Australia from their cultural perspectives, and discuss and proposes a creative cultural dimension for their better life in a multicultural context. Multiculturalism is not supportive of Eastern cultures because of individualistic collection of cultures, while transculturalism facilitates nurture of their culture in a community-oriented way within multicultural circumstances. Korean and Eastern immigrants, sharing oriental cultural systems and values, should approach to the Australian multicultural context with transculturalism which allows creating new cultural values in collaboration with and by participation into local communities. ------------------------------------------------------------ Many Eastern immigrants live in their own ethnic communities without or less interacting with Australian (communities). The author defines this phenomenon as “reverse immigration”. Reverse immigration refers to re-immigrating to their ethnic community in Australia or to their birth country despite they did not anticipate that this would happen to them before immigration to Australia. The author argues that Easterners’ collectivistic culture often devalues individuality and vice versa. Cultural clash between West and East often forces the immigrants to choose reverse immigration because of their lack of understanding of Western culture and their cultural characteristics such as low individuality, high power distance, and high uncertainty avoidance. For example, a vague boundary between individualist and collectivist in a collectivistic context (within their ethnic group) often leads to maladjustment to local communities and enhancement of cultural conservatism. The author proposes that the cultural clash can be overcome by cross-cultural activities named “transculturalism”. To Eastern immigrants, transculturalism can be achieved by acculturation of their two predominant cultures, the third-person perspective and generalised others. In a multicultural context, the former refers to the ability to share another person's feelings and emotions as if they were your own, and the latter does the ability to manage community and public expectations. When both cultural values are used for quality interactions between East and West, they allow Eastern immigrants to be more creative and critical and Australian to be more socially inclusive and culturally tolerant. With these discussions, the author discusses cultural differences throughout the book with four topics (chapters) and proposes transculturalism as a solution to the reverse immigration. ------------------------------------------------------------ Chapter 1 criticises Koreans’ attitudes and methods towards learning English that is less pragmatic and practical, but more likely to be a scholarly study. The author explains that Koreans’ non-pragmatic towards learning English has been firmly built based on their traditional systems and values that Koreans view English as a discipline and an aim of academic achievements rather than a means of communication. Within their cultural context, English can be perceived as more than a language, but something like vastly superior to their language and culture. Their collectivistic culture regards English as an unreachable and heterogeneous one that may threaten their cultural identity, so that “scholarly studying” is only the way to achieve (not learn) it. This discourages the immigrants to engage and involve in daily dialogues by “using” English as a second language. The author further advises the readers to be aware of Eastern collectivistic culture in communication and interaction that sometimes completely reverses private and public topics in a Western context. This leads them to feel that they have no content to talk to natives. ------------------------------------------------------------ Chapter 2 compares between Korea and Australia in terms of their educational systems and values, and proposes how Eastern overseas students can achieve critical and creative thinking within a Western educational setting. Interestingly, this chapter includes an explanation of why Eastern overseas students easily fail assessments including essay writing, oral presentations and discussions. One of the reasons the author explains is that Eastern students are not familiar to criticise others and think creatively, especially when they recognise that their words and ideas may harm the collectivistic harmony. Western educational systems focuses on enhancement of individuality such as self-confidence, self-esteem, and self-expression, while Eastern educational systems foster group-oriented values such as interpersonal relationship, and strong moral and spiritual values. Yet, the author argues that the collectivistic approach to criticism and creativity is often more critical and creative than Western individuals when they know what they are supposed to do for a group (or a community). Therefore, Eastern students need to think their cultural merits and demerits by using an individual perspective rather than generalised others’ perspective. The latter often discourages individual participation in a community, and the generalised others in a Western culture is weaker than Eastern. Furthermore, Western educational systems do not educate students to transform (loose) their individuality to fit into a group or a community. Rather they cultivate individuality for community prosperity. ------------------------------------------------------------ Chapter 3 introduces various cases of reverse immigration in workplaces that many immigrants return to their country or their ethnic community after many trials for acculturation. Reverse immigration is unexpected and not planned before immigration, so that its emotional embarrassment increases such severe social loneliness. Most Eastern immigrant workers have tried to adjust themselves in this new cultural environment at the early stages of immigration. However, their cultural features of collectivism, high power distance, high uncertainty avoidance, and long-term oriented cultures suppress individual initiative and eliminate the space for experiments in ways of acculturation. The author argues that returning to their ethnic community (physically and psychologically) leads to two significant problems: their distorted parenting and becoming more conservatives. The former leads the first generation of immigrants to pressure their children to pursue extrinsic or materialist values, such as financial success, fame and physical appearance, rather than on intrinsic values, while the latter refers to their isolated conservative characters because of their remoteness from the changes of their own country. The author also warns that their ethnic and religious groups actively strengthens immigrants’ social loneliness and systematically discourages immigrants’ interests and desire to be involving into local communities. The ethnic communities and leaders have not been interacting with Australian local communities and, as a result, are eager to conserve outdated cultural systems values. Even they have a tendency to weed out those people who wish to settle down within Australian local communities. They believe that those people can threaten their community’s survival and continuity. ------------------------------------------------------------ Chapter 4 titled multiculturalism argues that Korean and Eastern immigrants should more precisely understand Australia as a multicultural society in a way of collaboratively creating new cultural values. The author introduces multiculturalism with its definitions and history in Australia and argues the limitations of multiculturalism from an Easterner’s perspective. With well known tragedies of the second generations of U.S. immigrants, Cho Seung-Hui, a university student, massacred 32 people on the Virginia Tech before committing suicide and Hidal Hassan, an Army psychiatrist, killed 13 people at Fort Hood and the responses of ethnic community, the author explains that their mental illness may be derived from their parents’ (or ethnic group) culturally isolated attitude and socially static viewpoint of U.S. (Western system and values). The author insists that multiculturalism may restrict Eastern immigrants’ engagement and involvement in local communities. Multiculturalism has been systematically and historically developed based on Western systems and cultural values. In other words, multiculturalism requires high self-confidence and self-esteem that Eastern immigrants less prioritise them. It has been generally known that Easterners put more weight on human relationship than Westerners, but the author claims that this is not true. Within an individualistic culture, Westerners are more interested in building person-to-person connections and relationships. While Easterners are more interested in how individuals can achieve a sense of belonging within a group and a community. Therefore, multiculturalism is an ideology which forces Eastern immigrants to discard their strong desire to be part of a group and does not give a sense of belonging. In a consequence, the author advises that Eastern immigrants should aim towards “transculturalism” which allows them to actively participate in and contribute to their multicultural community. Transculturalism does not ask Easterners to discard their cultural values, but enables them to be a collectivistic individualist (a community leader) who is capable of developing new cultural values in a more creative and productive way. Furthermore, transculturalism encourages Western Australians in a multicultural context to collaborate with ethnic minorities to build a better community.

Immigration distress and associated factors among Vietnamese momen in transnational marriages in Taiwan

The purpose of this study was to explore the types and predictors of immigration distress among Vietnamese women in transnational marriages in Taiwan. A cross-sectional survey with face-toface interviews was conducted for data collection. A convenient sample of 203 Vietnamese women in transnational marriages in southern Taiwan was recruited. The Demographic Inventory measured the participants’ age, education, employment status, religion, length of residency and number of children, as well as their spouse’s age, education, employment status and religion. The Demand of Immigration Specific Distress scale measured the level of distress and had six subscales: loss, novelty, occupational adjustment, language accommodation, discrimination and alienation. Among the 203 participants, 6.4% had a high level of immigration distress; 91.1% had moderate distress; and 2.5% had minor distress. Higher mean scores were found for the loss, novelty and language accommodation subscales of the Demand of Immigration specific Distress scale. Participant’s (r = 0.321, p < 0.01) and spouse’s (r = 0.375, p < 0.01) unemployment, and more children (r = 0.129, p < 0.05) led to greater immigration distress. Length of residency in Taiwan (r = 0.576, p < 0.001) was an effective predictor of immigration distress. It indicated that the participants who had stayed fewer years in Taiwan had a higher level of immigrant distress. Health care professionals need to be aware that the female newcomers in transnational marriages are highly susceptible to immigration distress. The study suggests that healthcare professionals need to provide a comprehensive assessment of immigration distress to detect health problems early and administer culturally appropriate healthcare for immigrant women in transnational marriages.

Esprit Futur : Le Corbusier and José Oubrerie at Saint-Pierre De Firminy, Firminy-Vert, France, 1968–2006

What is the secret mesmerism that death possesses and under the operation of which a modern architect – strident, confident, resolute – becomes rueful, pessimistic, or melancholic?1 Five years before Le Corbusier’s death at sea in 1965, the architect reluctantly agreed to adopt the project for L’Église Saint-Pierre de Firminy in Firminy-Vert (1960–2006), following the death of its original architect, André Sive, from leukemia in 1958.2 Le Corbusier had already developed, in 1956, the plan for an enclave in the new “green” Firminy town, which included his youth and culture center and a stadium and swimming pool; the church and a “boîte à miracles” near the youth center were inserted into the plan in the ’60s. (Le Corbusier was also invited, in 1962, to produce another plan for three Unités d’Habitation outside Firminy-Vert.) The Saint-Pierre church should have been the zenith of the quartet (the largest urban concentration of works by Le Corbusier in Europe, and what the architect Henri Ciriani termed Le Corbusier’s “acropolis”3) but in the early course of the project, Le Corbusier would suffer the diocese’s serial objections to his vision for the church – not unlike the difficulties he experienced with Notre Dame du Haut at Ronchamp (1950–1954) and the resistance to his proposed monastery of Sainte-Marie de la Tourette (1957–1960). In 1964, the bishop of Saint-Étienne requested that Le Corbusier relocate the church to a new site, but Le Corbusier refused and the diocese subsequently withdrew from the project. (With neither the approval, funds, nor the participation of the bishop, by then the cardinal archbishop of Lyon, the first stone of the church was finally laid on the site in 1970.) Le Corbusier’s ambivalence toward the project, even prior to his quarrels with the bishop, reveals...