1000 resultados para Demande de clémence

Discours prononcé le 30 janvier dans l'assemblée générale des représentans de la Commune , par M. Debourge, l'un des représentants de la commune, à l'occasion de la demande faite le 27, par les juifs de Paris

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Note à l'appui de la demande d'indemnité de la ville et des habitants de Saint-Cloud

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[Demande adressée aux représentants du peuple composant le Conseil des Cinq-Cents, par Étienne Mentor, élu représentant du peuple par l'Assemblée électorale de Saint-Domingue tenue au Cap français, le 20 germinal an V de la République, en vue d'être admis au Conseil des Cinq-Cents.]

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Rapport fait par le ministre des finances au Directoire exécutif, sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents, contenant demande de pièces justificatives de l'état des fonds affectés aux dépenses de l'exercice des l'an 7...

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Lettre d'un électeur non éligible (le baron d'Aubier) à un électeur, maire de campagne, en réponse à la demande qu'il lui avoit faite d'éclaircissemens sur le système émis par M. le vicomte de Bonald,... sur la royauté et la pairie, dans sa lettre à la "Quotidienne" (n°du 20 janvier 1824)

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À S. M. I. Nicolas Ier, empereur de toutes les Russies. [Demande de restitution de diamants retenus par les agents russes. Signé : Léon, prince souverain d'Arménie. Londres, 19 février 1853.]

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Rapport sur la prévention et le traitement du surendettement des ménages, janvier 2003 / [réalisé par le] Comité consultatif [du Conseil national du crédit et du titre à la demande du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation]

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Culture et politique en Suisse : l'offre et la demande

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Le Complice, par René de Camors (Mme Clémence Altemer)

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De la Rue de la Boucherie, à l'occasion de la demande d'élargissement formée, depuis plusieurs années, par quelques-uns de ses propriétaires et habitants, par M. Du Feugray,...

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Compte rendu de Pugnière-Saavreda, F. (eds) , Sitri, F. (eds) & Veinard, M. (eds), L'analyse du discours dans la société : engagement du chercheur et demande sociale, Paris, H. Champion, 2012

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Demande de mise en accusation du gouvernement du 4 septembre, déposée à l'Assemblée nationale, le 6 mars 1871, par les citoyens Ch. Delescluze, F. Cournet et Eug. Razoua

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De l'antagonisme social, ses causes et ses effets : discours n'ayant pu être prononcé au congrès de la paix et de la liberté / par Adolphe Clémence,...

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[Demande de la citoyenne Charlotte Sophie Renneville dite Dufayel d'être rayée de la listes des émigrés]

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Le projet PERMANENT.PLOT.CH demande votre collaboration

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Un nouveau projet, baptisé PERMANENT.PLOT.CH, démarre cette année à l'Université de Lausanne. Le but est de répertorier tous les carrés permanents de végétation en Suisse et de les archiver dans une base de donnée informatique. Un appel est lancé à toute personne connaissant l'existence de carrés permanents de végétation, sur le terrain ou dans la litérature, de nous transmettre cette précieuse information.

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