Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / par un député à l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.167

Ultimatum d'un catholique au décret qui exige le serment relatif à la Constitution prétendue civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.556

Point de sanction, ou Deux mots sur le serment imposé aux ecclésiastiques, par le décret du 17 et du 29 novembre 1791 ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.667