Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

Mode of access: Internet.

Bulles de papes. Rouleaux divers.

Contient : N° 694 (1) Règlements pour l'Agenais et le Quercy, faits contre les hérétiques et les excommuniés par les commissaires d'Alfonse de Poitiers (1252) ; N° 695 (2) Comptes des baillis de France pour l'Ascension (1305) ; 45 feuillets (cf. Borrelli de Serres Recherches sur divers services publics, t. II, p. 12) ; N° 696 (3) « Mises et despens pour le voyage de Constentinoble, » de Charles de Valois (1305) ; Les numéros 697-701, qui contenaient des pièces relatives aux Templiers (anc. nos 4, 8) ont été retirés de la présente série et reportés aux volumes 395-396 ; N° 702 (9) Compte de Jean « de Proboleno », pour les sommes perçues dans la sénéchaussée de Périgord et de Quercy, à l'occasion des faits d'usure et de malversations (1339) ; Le numéro 703 (10), qui contenait l'inventaire de la librairie de Charles V, a été retiré de la présente série et reporté au volume 397 ; N° 704 (11) « Ce sont les raysons que expose dit parte devant vous, madame la royne de Jerusalem et de Sicille, le maréchal de France dit Bouciquaut » (1394)

Divers cartonnages de momie. Egyptien 162

Contient : 162-1 ; 162-2 ; 162-3

Fragments de notes / Louis Marin

"De l'autorité et de l'intelligence des chefs" (3 feuilles dactylographiées) ; "Mécanisme des grandes notions de la vie" (8 feuilles dactylographiées) ; "Méthodes d'enseignement et d'éducation" (4 feuilles dactylographiées avec corrections manuscrites) ; "Souvenirs du temps de l'exode" (2 feuilles dactylographiées) ; notes sur l'étude d'un sentiment (18 feuilles dactylographiées en double exemplaire) ; notes biographiques sur Louis Marin (16 feuilles dactylographiées) ; "L'elginisme et la conservation des monuments historiques" (28 feuilles dactylographiées)

Recueil de pièces concernant l'histoire de France, principalement pendant la seconde moitié du XVIe siècle : lettres d'ambassadeurs et autres documents diplomatiques ; harangues et remontrances, comptes, etc. (1525-1587).

Contient : Lettres de Jean de Morvillier, évêque d'Orléans, 1557-1561 ; « Instruction au commandeur de Chates, allant à Malte pour le service du Roy », 1581 ; Lettres du chevalier de Seure, ambassadeur en Angleterre, 1560-1561 ; Traité de Troyes, avec l'Angleterre, 1564 ; Lettres de monsieur de Chasteauneuf, ambassadeur en Angleterre, 1585-1587 ; Négociations pour la délivrance de François premier, 1525 ; Négociations pour la paix de Cateau-Cambrésis, 1559 ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et la Suisse, 1564-1582 ; « Proposition de messieurs les commissaires députez par le Roy aulx provinces de Lyonnois, Daulphiné et Provence sur leur commission et intention de Sa Majesté, faicte par monsieur l'évesque de Nantes [Philippe Du Bec], aulx Estatz tenuz à Aix », 1583 ; « Proposition de monsieur l'archevesque de Lyon [Pierre d'Espinac ?] aulx Estatz de Normandie » ; « Harengue de monsieur de La Fresnaye, lieutenant de Caen, à monsieur de Joyeuse, gouverneur de Normandie », et autres discours ; « Remonstrance de monsieur d'Espernon, collonnel de l'infanterie, pour le reiglement d'icelle » ; « Harangue de monsieur de Pellejay, maistre des comptes, à sa réception » ; « Rapport des deputtez envoyez par les provinces, contenant les doléances générales de tous les Estatz » ; « Plainctes » sur « ce qui touche le peuple et les finances du païs de Normandie » ; « Lettres du jeune Lansac au mareschal de Biron », 1583 ; « Quelques poinctz principaulx d'un discours faict à S. M. touchant la guerre contre le roy d'Espaigne » ; Pièces concernant l'ambassade en Portugal, d'Urbain de Saint-Gelais, évêque de Comminges, 1579 ; « Arrest donné contre l'admiral Chabot » ; « Harangue du roy Henry III, prononcée aux Estats de Blois » [1576] ; « Commission du roy Henry III à des commissaires, pour iceux envoyer au royaume, voir et entendre comment les choses qui touchent le service de Dieu et les charges et dignitez ecclésiastiques, la noblesse, justice et finances, sont régies », 1582 ; Pièce concernant les eaux et forêts de Normandie ; « Plainctes » du pays de « Bretaigne » (f. 174), — et autres lettres et suppliques au Roi, 1574 (f. 178) ; Affaires de Pologne, 1573 ; Requête de Catherine de Médicis au Pape ; Pièces concernant le domaine de la Couronne ; « Tresve accordée entre l'Empereur et le roy d'Angleterre, d'une part, et le roy de France, d'autre », 1556 ; Instructions à divers ambassadeurs : à François de Noailles, évêque de Dax [Venise], s. d. [1558] (f. 250), — à divers ambassadeurs ou commissaires à Florence et à Sienne, 1557 (f. 255), — au « sieur de Vineulx, depesché de monseigneur de Guise vers Sa Majesté », 1557 (f. 257) ; Actes de Charles IX, 1571 (f. 262), — et de Henri II, 1557 (f. 262 v) ; Lettres de monsieur de Marillac, 1557 ; « Lettre du sieur d'Aubigné » aux « Estats de Hollande » ; « Estat par estimation de l'entière valleur des finances ordinaires du Roy pour ceste présente année 1574 » ; « Estat des mortepayes estants ès villes et places de ce royaume », 1571 ; « Ce qui se reçoit du nouveau taillon par les Généralités » ; « Estat de la somme de 18750 livres tournois, par nous ordonnée pour estre convertie et employée au payement des vice-amiraulx de Normandie, Picardie et Bretaigne, gentilzhommes, cappitaines, commissaires de l'artillerie, canonniers, maistres des navires, pilotes, charpentiers, gardes des vaisseaulx et autres officiers et pensionnaires ordinaires de nostre marine de Ponent », 1574 ; « La recepte de l'estat général des finances du Roy, dressé à Moulins, pour l'année 1566 » ; États de payement des gens de guerre, pistolliers, suisses, chevau-légers, gendarmerie, etc., 1568 ; « Estat du train et bande d'artillerie que le Roy a ordonné estre mis en campaigne, pour servir au camp et armée que S. M. a faict dresser au mois de septembre 1568, de laquelle armée est chef monseigneur le duc d'Anjou » ; « Extraict faict en la Chambre des comptes de Paris, du nombre des parroisses estantz en chascun archevesché et evesché de ce royaume, par maistre Jehan Le Febvre... et... Godart » ; « Estat des ventes et aliénations faictes, tant par le Roy que par messieurs du Clergé de France, à messieurs les prévost des marchandz et eschevins de la ville de Paris, pour recouvrer deniers à constitution de rente » ; « Estat abbrégé tant du domaine aliéné en la charge et généralité de Paris, que de la valleur par estimation » ; « C'est la déclaration des marchandises qui croissent en France, lesquelles sont mennées » de Paris en « Flandres, Espaigne, Portugal, Angleterre [et Allemagne], et celles qui viennent desdictz lieulx en France » ; « Advis sur la deffense de l'usage des soyes » ; Autre, sur la réduction de la gendarmerie ; « Revenu des princes estrangers »

Recueil de pièces fugitives sur divers personnages du temps de Charles IX, et analyse de divers ouvrages du xviie siècle.

Contient : « Passio domini nostri cardinalis Saccheti » ; Paralèlle de M. le Prince [de Condé] et de M. de Turene, » in-impr ; « Epistre du coq à l'asne (1565 et 1585) » ; « L'arche de Noë (1585) » ; « De Gasparo Colignio » ; « La Nicque à Nocque (1585) » ; « Le désespoir du Courtisan » ; « Coq à l'asne (1585) » ; « Le songe de Chicot » ; « Li popoli a l'archiduca » ; « Le qu'as-tu veu de la Cour » ; « Novelle de Aurelia (1561) ; » publiée par MM. Baguenault de Puchesse, Auvray et de Lacombe, Documents sur les guerres de religion dans l'Orléanais. (Orléans, 1902, in-8°), p. 13 ; « Complainte de M. Pierre Lizet sur le trespas de son nez » ; « Epitaphe du mullet de Berthelin, lieutenant de Nyort (1559) » ; « La ville de Paris au cardinal de Lorraine » ; « Imitation des maudissons d'Ovide contre Ibis » ; « Sur Pierre Ronsard » ; Sonnets, épitaphes et autres pièces sur les principaux personnages du temps de Charles IX, François de Lorraine, duc de Guise (fol. 129), Charles, cardinal de Lorraine (fol. 130), Catherine de Médicis (fol. 133), Antoine de Bourbon, roi de Navarre (fol. 136), D'Escars (fol. 138), Ruzé général des finances (fol. 140), Marie Stuart (fol. 142), Dolet (fol. 143), Paul III et Paul IV (fol. 144), le président Lizet (fol. 144), Jules III et les cardinaux, (fol. 145), Louis Guillard, évêque de Chartres (fol. 146), le président Gentil, Marot (fol. 150), Cl. Le Sueur (fol. 151), Jacques de Beaune [Samblançay] (fol. 152), le maréchal de Brissac (fol. 156), Jean Péricard (fol. 157), Jeanne d'Albret (fol. 166), divers procureurs, gens des comptes, etc ; Analyses et extraits de divers ouvrages des PP. Senault et Le Moyne, de Balzac, de Scudéry, Gombaud, Malleville, président Maynard, Voiture, Perrot d'Ablancourt, Pietro della Valle, Molière, Tristan l'Hermite, l'abbé de Marolles, la légation du cardinal Chigi (1664), Brantôme, L'Estoile, baron de l'Isola, Condé, Bussy-Rabutin, Pasquin, etc

Recueil de pièces originales, copies et gravures, formé par GAIGNIÈRES sur les duels et les combats. II Extraits divers relatifs aux duels, 1454-1709.

(fol. 1). — Pièces originales sur parchemin et papier relatives aux duels entre le comte d'Armagnac et le comte de Foix ; lettres de Philippe le Bel, datées d'Orléans, 22 mai 1296 (fol. 32), — Jean de Lescave et les Anglais Willebeude et Jean Coupelaude ; lettres de Charles VI sous le vidimus de Hugues Aubriot, 1380 et 1382 (fol. 36, 37), — Jean Du Mesnil dit Le Gallois et Jean de Bourgeauville ; mandements des gens tenant l'Échiquier à Rouen, de Guillaume de Tancarville, et comptes pour la fabrication des lices, 1403. Dix-huit pièces (fol. 40-55), — MM. de Baucher et de Meneton, 1520 (fol. 62), — Gaucher de Dinteville, de Vanlay et Jean Du Plessis, 1538 (fol. 65-74), — François de Vivonne, sieur de La Chastaigneraye, et Chabot, sieur de Montlieu, 1547 (fol. 75), — Claude Daguerre, baron de Vienne, et Jacques Fontaines, sieur de Fendilles, 1548 (fol. 79) ; avec une lettre de Robert de La Marck, 1549 (fol. 82), — Jacques Des Essars, sieur de Lignières, et Paolo Baptista Spinola ; lettres de François de Lorraine, duc d'Aumale, 1549 (fol. 84-87), — le colonel de Rancé et le capitaine Bretel ; lettre de François de Luxembourg (fol. 88), — M. de La Cassaigne et de Cilliac ; lettre du maréchal de Brissac, 1557 (fol. 96), — MM. de Chabrignac et Du Cluzel, 1616 (fol. 111), — MM. de Lignoyre et de Casteaux, 1583 (fol. 113), — MM. de Cadaillan et de Savaillan (fol. 114), — MM. de Chambon et de Lignoyre (fol. 115, 122), — MM. Danjunies et La Pachevie (fol. 117), — MM. de Conros et Du Grifoulles (fol. 119), — MM. de Vaureilles et de Malecoste (fol. 120), — MM. de Sauvebeuf et de Queyssac (fol. 124), — MM. de Murat et de Chiensac, 1608 (fol. 125), — MM. de Tournemire et de Rageault, 1603 (fol. 127, 136), — MM. de Lanteuil et du Peschier, 1613 (fol. 129), — MM. de Saint-Geniez et de Chauveroche, 1613 (fol. 131), — MM. de La Barthe et de Bassignac, 1610 (fol. 133), — MM. de Sauvebeuf et Peyrot, 1596 (fol. 138), — MM. Jacques Renouart, sieur Du Pays de Brun, et de Chamonceaux (fol. 141) ; la plupart de ces duels terminés par l'arbitrage du duc de Noailles, — MM. de Montbrun et Villandry, 1643 (fol. 152). — Requêtes de M. Du Pont d'Antremaux (fol. 155) et du baron de Verfeuil de Gouvernet, 1686 (fol. 159) au duc de Noailles. — Plan de l'histoire des duels (fol. 161).

Extraits divers.

Contient : Registres de Clément IV ; Oeuvres de Bernard Gui ; Chronique de Saint-Bénigne de Dijon ; Registre de Jean XXII ; Généalogie des comtes de Rodez ; Généalogies diverses des rois de France ; Continuateur de Nangis ; Fragments concernant l'histoire de Bordeaux ; Vitae pontificum et cardinalium de Ciacconius ; Chroniques de Mathieu de Paris ; Chronique d'Adémar de Chabannes ; Registres Olim ; Continuateur de Nangis ; Chronique de Saint-Victor de Paris, de Jean de Thoulouse ; Histoire et généalogie des comtes de Foix et de Carcasssonne ; Chroniques des comtes d'Anjou ; Paix entre les bourgeois de Bordeaux ; Histoire des comtes de Rodez, par Bonal

Extraits divers.

Contient : Registres de la connétablie de Bordeaux ; Privilèges de Muret ; Testament de Gérard d'Armagnac, vicomte de Fezensaguet ; État des châtellenies du pays de Comminges ; Lettre de Payen à Oihénart ; Notice sur Trie ; Pièces concernant Toulouse ; Titres des comtes de Foix ; Fragments de l'obituaire de l'église de Tarbes et de divers registres de la même ville ; Testament de Bernard Aton, vicomte de Carcassonne ; Extrait du Registrum curiae Franciae des archives de Carcassonne ; Registres concernant la même ville ; Fragments relatifs au Béarn et à la Gascogne ; Registre de Saint-Sever

Extraits divers.

Contient : Registres du Parlement de Paris ; Mss. de M. de Thou ; « Liber principum » de la Chambre des comptes de Paris ; Notes généalogiques sur les comtes d'Astarac ; État des services dus au roi de Navarre dans le comté de Bigorre ; Pièces sur l'abbaye de Moissac ; Documents concernant diverses familles de Gascogne ; États de Béarn ; Généalogies diverses ; Mémoire adressé au comte de Turenne sur la maison de l'Isle-Jourdain ; Testament de Matha de l'Isle, comtesse de Comminges ; Testament de Bernard, comte de Comminges ; Accord entre les habitants du pays de Soule et ceux du pays de Josbaig ; Pièces relatives au commerce des Espagnols dans le pays de Comminges ; Cartulaire de Champagne ; Notice sur Saint-Savin (de la main d'A. Duchesne) ; « Notitia provinciarum Galliae » ; Chronique d'Adémar de Chabannes ; Gesta pontificum et comitum Engolismensium ; Gesta Francorum ; Chronique de Geoffroi de Vigeois et chroniques diverses ; Archives de la Chambre des comptes

Copies et extraits de divers documents.

Contient : Chartes de Beaulieu ; Accord entre Guillaume, comte de Toulouse, et Raimond, comte de Barcelone ; Lettre de Besly à Oihénart ; Mandement d'Alfonse de Poitiers au sénéchal d'Agen ; Coutumes de Bayonne ; Pièces diverses de la Chambre des comptes ; Registre de Jean, duc de Bourbon ; Accord entre Jean, duc de Guyenne et de Lancastre, et Raimond de Montaut ; Accord entre Charles VII, et le comte de Comminges ; Capitulation de Fronsac ; Accord entre [Roger], seigneur de Camoys, et la cité de Bordeaux (1453 ; cf. D. de Beaucourt, Hist. de Charles VII, t. V, p. 279) ; Enquête faite par Guillaume Jouvenel des Ursins et Jean d'Estouteville, au sujet de la prise de Castillon ; Absolution accordée par Charles VII aux habitants de Bordeaux ; Règlement sur le fait de la justice de Bordeaux ; Mémoire sur l'état et le gouvernement de la cité de Bordeaux ; Mémoire (en espagnol) sur la conservation de la Guyenne et de la cité de Bayonne ; Serments prêtés au roi de France par le duc de Nemours, le comte d'Armagnac et le seigneur d'Albret ; Serment prêté au roi par le duc de Guyenne, son frère ; Instructions données à Me Pierre Noir, envoyé auprès du pape par le roi ; Rapport sur diverses dépositions faites au procès du duc de Nemours ; Extrait du procès-verbal de Me Cousinot touchant le cardinal Balue ; Instructions données par le roi à Olivier le Roux et à Louis Nyvart ; Instructions données au comte de Comminges, gouverneur de Guyenne ; Traité entre les rois de France et de Castille ; Traité entre Charles VIII et Ludovic-Maria Sforza, duc de Milan ; Pièces relatives à la concession à Gaston, comte de Foix, d'une rente de 1500 livres tournois ; Pariage entre Roger, comte de Foix, et l'abbé de Boulbonne ; Concession à Roger-Bernard, comte de Foix, par Philippe IV des droits de celui-ci sur Pamiers ; Prise de possession de ladite ville au nom de Gaston, comte de Foix ; Accord entre Charles VI et Archembaut de Grailly, comte de Foix ; Mandement de Charles VIII pour la restitution des fiefs du seigneur d'Albret ; Extraits de registres de la Chambre des comptes touchant le pays de Gaure ; Pièces concernant la cession du comté de Gaure au seigneur d'Albret ; Dénombrement des fiefs appartenant à Françoise de Lomagne ; Accord entre le duc d'Albret et Gilles de Lomagne, seigneur de Montagnac

Extraits divers relatifs à la Gascogne et au Languedoc.

Contient : Accord entre Jacques, roi de Majorque, et Gaston, comte de Foix ; Contrat de mariage de Gaston, fils du comte de Foix, et de Marie, fille de Charles de Bourbon ; Ordonnances de Philippe le Bel et de Philippe de Valois ; État des terres de la maison d'Armagnac ; Notes diverses sur la même maison ; Relation de l'ambassade envoyée par le duc d'Anjou au roi de Castille ; Extraits du registre Croix de la Chambre des comptes ; Extraits du Trésor des chartes ; Extraits du Registrum curiae Franciae de la Chambre des comptes ; Pièces concernant les rapports des rois de France et des seigneurs d'Albret ; Accord entre Aimeri de Castelnau et Raimond VII, comte de Toulouse ; Inventaire du t. 52 des mss. d'Oihénart (Duchesne 110)

Recueil de comptes des XIVe-XVIe siècles.

Contient : « Compte de deux cens trente lances... pour maistre Henry Bohier. » (1491-1492) ; « Compte troisieme de maistre Henry Bohier... de la somme de cinquante mil livres tournoys... payée au roy d'Angleterre à deux termes en l'an... doresnavant par chacun an. » (1496) ; Fragment de comptes de l'Écurie du roi. (1552) ; Fragment de comptes de l'Argenterie. (1399) ; Fragment de comptes de l'Épargne. (Mai 1528-mars 1529) ; « XXXIIIe compte des despens de l'Ostel le roy Charles [VIe ]... » (Janvier 1406 [1407]-juillet 1407) ; Fragments de comptes de l'Épargne des règnes de François Ier et François II. (1527-1560)

Comptes du trésorier du comté de Bourgogne, et comptes de Flandres. (1371-1373).

Contient : « C'est le compte que Jehans de Bonnay, tressoriers on comtey de Bourgoingne, ou bailliage d'Amont, rent des rentes, yssues et emoluemenlz dudit contei... » (St-Michel 1372-1373) ; Autre compte du même pour l'année suivante 1373-1374 ; « Compte des aumousnes de Flandrez pour le revenghe l'an MCCCLXXI » ; « Che sont les terres et les aultres membrez de Flandrez. » — Sommes de divers comptes

Inventaires divers /

Includes bibliographical references and indexes.