1000 resultados para Bureau général de la Régie (Actes Administratifs)

Analyse des lois anciennes et modernes sur les domaines engagés ; précédée de la copie textuelle des nouvelles lois rendues depuis 1790; contenant instruction pour l'exécution de celle du 14 ventose an VII; par une société d'employés supérieurs de la Régie de l'Enregistrement et du Domaine national, rédacteurs des Instructions décadaires sur l'Enregistrement et droits y réunis

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Procès-verbal des séances du conseil général de la commune de Strasbourg

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"Imprimé en consèquence de sa Délibération du 20 août 1790 et d'un Arrêté du Bureau municipal du 9 octobre de la meme année."

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Régulations religieuses du corps et de la nature. Actes de la 23e Conférence de la SISR (Laval, 26-30 juin 1995)

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Successions internationales - Réflexions autour du futur règlement européen et de son impact pour la Suisse. Actes de la 22e Journée de droit international privé du 19 mars 2010 à Lausanne

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M. [Eugène] Pierre, secrétaire général de la Présidence de la Chambre [des députés] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57103

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M. [Louis] Dausset, président du Conseil général de la Seine : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57210

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A Messieurs les membres du Conseil général de la Seine. Une campagne de trois années au service vicinal du département de la Seine (2e éd.) / par M. J. Bellom

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M. [Eugène] Pierre, secrétaire général de la Présidence [de la Chambre des députés] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 57104

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Notice sur la mort du général de La Moricière

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Courier maritime ou le Correspondant général de la marine marchande. Prospectus

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Droit administratif. Vol. II, Les actes administratifs et leur contrôle

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Guide général de la gendarmerie : ... comprenant comme base le décret du 1er mars 1854... et le règlement du 11 mai 1856,... / par A. Hativet,...

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Notice sur M. Duquère, secrétaire général de la Société académique des Enfants d'Apollon, lue à la Société par le Mis de Queux de Saint-Hilaire,...

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VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Compte général de la recepte des amendes payées par les faux nobles, en exécution des jugemens de Mr de Bezons, intendant en Languedoc. » (1676).

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Observations sur les moyens de ramener l'abondance et le bon marché de plusieurs denrées et subsistances, spécialement des viandes et du bois, lues au Conseil général de la municipalité de Paris, le 14 janvier 1791 , par M. Boncerf, administrateur des établissements publics, imprimées par ordre de la municipalité

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