Physiologie de la Presse : Biographie des journalistes et des journaux de Paris et de la province

Collection : Physiologies Laisné-Aubert

Les obligations positives de l'Etat dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : théorie générale, incidences législatives et mise en oeuvre en droit suisse

Malgré la place toujours plus importante qu'occupent les obligations positives au sein de l'économie de la Convention européenne des droits de l'homme, cette notion jurisprudentielle trop peu connue est présentée dans cet ouvrage sous la forme d'un triptyque. La première partie dresse un portrait complet de la dogmatique des obligations positives dans le cadre de la CEDH et offre une vue d'ensemble des développements issus de la jurisprudence et de la doctrine sur cette notion. La deuxième partie, consacrée à l'étude de la casuistique des obligations positives matérielles déduites de la CEDH par les juges de Strasbourg, met un accent particulier sur les obligations positives à incidences législatives. Le respect de ces dernières par le droit suisse est étudié dans la dernière partie. Prix 2015 de la Société Académique Vaudoise, mention «Lauréat de l'Université»

Ordonnance de M. le Maître en la Maîtrise particulière des Eaux et forêts de Paris, qui ordonne l'exécution des ordonnances, arrêts, sentences et réglements intervenus concernant la communauté des maîtres oiseleurs de la ville de Paris et conformément à iceux, ordonne aux maîtres de ladite communauté de fournir... jusqu'à la concurrence de 400 oiseaux, aux syndic et adjoints d'icelle pour être par eux lâchés... lundi prochain 8 février présent mois, dans l'église de Notre-Dame de Paris... pour le Te Deum qui sera chanté... en action de grâce de l'heureuse délivrance et convalescence de notre auguste reine

[Acte. 1779-02-01. Paris]

Louis II de La Trémoille, le chevalier sans reproche : d'après le panégyrique de Jean Bouchet et d'autres documents inédits / par L. Sandret

Collection : Petits mémoires sur l'histoire de France ; IV

Jugement... de la capitainerie royale des chasses de Sénart... qui condamne Fautray, dit le Rouge, vigneron... à Etiolles, en 30 livres d'amende, pour avoir insulté et injurié un garde de ladite capitainerie dans ses fonctions

[Acte. 1782-11-25. Montgeron]

Théâtre de la guerre en Afrique, comprenant les régences d'Alger, de Tunis, Tripoli et de l'empire du Maroc : Avec plans détaillés de la baie et des fortifications de la ville d'Alger et de ses environs, d'après les meilleurs matériaux qu'on a pu se procurer sur ce pays / drefsé par Frémin géographe

Échelle(s) : [ca 1:5 085 000], 30 myriamètres [= 5,9 cm]

La théorie causale des propriétés

L'article traite de l'opposition entre la métaphysique humienne, qui considère les propriétés comme catégoriques (des qualités pures), et la théorie causale des propriétés. On montre comment la théorie causale des propriétés évite les objections contre la métaphysique humienne en unissant le caractère qualitatif des propriétés à leurs pouvoirs causaux.