Une approche comparée des principes de proportionnalité et de subsidiarité dans la jurisprudence de la CJUE et du TJCA: la coordination-harmonisation des pluralismes juridiques régionaux à l’épreuve de l’internationalisation du droit de l’intégration

Face à la complexité de la comparaison entre les droits de l’Union européenne et de la Communauté andine caractérisés par une internationalisation pluraliste croissante, l’idée de coordination du pluriel appelle l’émergence de «macro-principes» pour penser l’universalité juridique, tant dans sa diversité que dans son unité, dans le cadre d’un système juridique supranational. Sur ce point, un constat liminaire s’impose: on ne peut aujourd’hui définir les frontières d’un droit communautaire internationalisé car elles sont floues et ouvertes. Il convient dès lors de prendre comme point de départ une étude du noyau de cette internationalisation qui passe par une comparaison de principes à vocation universelle («macro principes»). En ce sens, la proportionnalité et la subsidiarité peuvent faire l’objet d’une analyse à travers une étude comparée de la jurisprudence de la CJUE et du TJCA. Le premier principe peut ainsi être vu comme un moyen de coordination de droits communautaire tandis que le second se révèle être un outil de coordination de compétences communautaires. 

Turquía: puente, escudo o punta de lanza de occidente?

Turquía es el resultado exitoso de la implementación de un esquema en principio ajeno a sus características históricas tradicionales, que ha dado como resultado un modelo de gobierno laico y basado en un sistema Occidental

Derecho administrativo y autorregulación: la autorregulación regulada

El objeto de esta tesis es el análisis de la autorregulación regulada, es decir, el análisis de las normas y de los controles privados que poseen relevancia para el Derecho público. A pesar de su aparente desvinculación con el Derecho Administrativo, la autorregulación es una tendencia que se percibe cada vez con mayor nitidez; es, claramente, un fenómeno que se asocia principalmente al uso de nuevas tecnologías, pero que desborda con mucho este ámbito. La autorregulación es una noción directamente relacionada con la transformación de las formas de gobernanza impulsada desde la Unión Europea; es una nueva técnica o instrumento que las normas jurídico-públicas, a través de numerosas remisiones a la autorregulación, ponen en manos de la administración para gestionar los fines que ésta tiene encomendados. Existe, sin embargo una clara disociación entre las esperanzas puestas en la autorregulación y la falta de respuestas que ofrece el derecho positivo. Un análisis exhaustivo de la jurisprudencia y de la legislación que utilizan la voz "autorregulación" me ha llegado a concluir que este vocablo es en nuestro ordenamiento, un "término sin concepto". En esta fuentes se asimila la "autorregulación" con la capacidad de autonormación de un sujeto. Es el derecho comunitario el que la autorregulación como una alternativa o un complemento a la desreglamentación estatal y como una manifestación de un traslado de funciones y responsabilidades públicas a la sociedad. Por influencia del Derecho comunitario, el legislador pretende, a través de la autorregulación, alcanzar dos finalidades aparentemente contradictorias: (a) facilitar la función de garante que tiene atribuida el Estado, mediante una intervención más extensa i más intensa en las actividades privadas; (b) hacer efectivo los objetos propuestos con la desregulación, mediante una contención del ejercicio de la potestad reglamentaria y una disminución de los controles, preventivos o represivos, realizados directamente por la Administración. Para salvar esta contradicción, es necesario que el legislador establezca una regulación adecuada de la autorregulación. Dicha regulación es, hoy por hoy, manifiestamente insuficiente. Deberían fijarse con carácter general -y no sólo puntualmente y por sectores- las medidas adecuadas para el fomento de la autorregulación; los efectos públicos que ésta posee en cada caso y, significativamente, las garantías y controles necesarios para contrarrestar tales efectos. Esto es, los principios que rigen la actividad administrativa deberían ser aplicados también a la autorregulación en aquellos casos en los que sus diversas manifestaciones poseen efectos similares a los que son propios de los reglamentos, las inspecciones o las sanciones administrativas. Esta propuesta deja abierta la cuestión acerca de la incidencia recíproca de ambas técnicas; esto es , la incidencia de la regulación pública en la autorregulación de origen privado y, a la inversa, el impacto del desarrollo de la autorregulación regulada en el ejercicio de las potestades reglamentaria, autorizatoria, y sancionadora de la Administración. Esta cuestión sólo puede ser contestada hoy caso por caso, de modo que la respuesta es distinta si se analiza una norma técnica, un código ético, un manual de buenas prácticas, una certificación privada del cumplimiento de normas técnicas, el ejercicio de la potestad disciplinaria privada o el arbritaje. De lo que no cabe duda alguna es que ni la autorregulación es sólo una actividad de interés privado, ni la regulación pública conserva hoy sus rasgos tradicionales.

Problématique du xiie atelier international, lisbonne - setubal 2007

Le thème proposé “ Musées et Société “ n’est pas nouveau. Il a déjà été traité ad noseam en d’innombrables circonstances, sauf, peut-être, sous l’angle explicite de l’engagement :Quelles actions ? L’ambition de “ saisir la mudance “ répond à une nécessité de tous les moments dans un monde où tout et rien évoluent à un rythme diabolique. Comment donc, dans ces circonstances, ajuster l’action du musée, une institution culturelle relativement lourde, si on la compare aux autres medias de communication, très attachée encore à ses traditions séculaires dont elle s’enorgueillit, soumise, par ailleurs aux changements qui bouleversent tous les aspects de son fonctionnement , voire de sa mission, fortement attirée qu’elle est par la société du spectacle, tentée, par ailleurs, d’y réagir en se rapprochant de la vie quotidienne des populations par l’action communautaire fondue dans le travail muséologique ? Le MINOM, dont la vocation est de questionner tout en agissant, est à la recherché du point de vue à partir duquel il peut interroger et agir. Quel est exactement son champ d’action, le dénominateur commun qui rassemble, mobilise, attire ses adhérents, issus de cultures, d’origines et d’idéologies diverses ? On a souvent campé l’organisation dans les alternatives, soit dans des positions qui puissant faire contrepoids aux systèmes dominants, étouffant la créativité, la maîtrise d’oeuvre individuelle: La liberté d’être et d’exprimer par soi-même. Serait-ce donc que, globalement, le MINOM aurait rejoint, sans tout à fait s’en rendre compte, la plateforme altermondiste, dans tout ce qu’elle représente d’expérimentations sociaux et d’utopies, d’ un nouvel humanisme fondé sur le partage, le dialogue ? Le XIIe Atelier devrait nous amener à préciser, par l´échange et la prospectrice (ambition partagée par le dernier Atelier ) , là où nous nous situons, comme groupe ( noyau central et périphérique ) à l’intérieur de la mouvance, à l’échelle locale et mondiale. Les actions les plus appropriées pour traduire, dans le cadre de l’action muséologique nos représentations de l’être humain se débattant à ‘intérieur de la biosphère, seront nécessairement, il faut l’espérer, à l’ordre du jour de nos résolutions. Le MUSÉE – FORUM –SOCIAL ns serait-il pas, en fin de compte, le modèle à partager, dans les prochaines années, par l’ensemble de la communauté Minomienne? Lieu d’appropriation continue de la mouvance, il est, croyons-nous, le laboratoire de l’expérimentation citoyenne, un lieu de représentations interdisciplinaires résultant de la convivialité et des interactions globales des inter-changes sociétaires.

Saisir le changement du mouvement

a gestation du mouvement, étendue sur une période cruciale de treize années environ (l972, Santiago et l’Ecomusée – 1985, fondation du Mouvement, à Lisbonne) s’est inscrite au coeur du changement des sociétés, de la rénovation du discours muséologique, qu’il fut de droite ou de gauche, dans la transformation radicale du musée, entré dans l’ère des communications, fut il communautaire ou spectaculaire. Le Mouvement véhicule dès lors, la contestation de l’ordre établi, cherchant à l’ enrichir de nouvelles propositions, notamment sur le plan social, éducatif et politique, sous-entendant l’entièreté de ses interventions. Bien qu’il ne prétende pas se présenter comme un front unitaire, mais tributaire des multiples tendances progressistes qui s’y côtoient, s’y entrecroisent, s’y entrechoquent, le mouvement trouve en premier lieu sa meilleure expression, conciliatrice, dans le concept révolutionnaire de l’Ecomusée. L’Ècomuséologie, telle qu’entendue à son origine, reprenant à son compte les acquis de la vie démocratique et de la libération collective, refuse la contrainte de la règle, les cloisonnements imposés. Le musée est ainsi collectivisé.

Saisir la mudance du mouvement

La gestation du mouvement, étendue sur une période cruciale de 13 années environ (l972, Santiago et l’Ecomusée l985, fondation du Mouvement, à Lisbonne ) s’est inscrite au coeur de la mudance des sociétés, de la rénovation du discours muséologique, qu’il fut de droite ou de gauche, dans la tranformation radicale du musée, entré dans l’ère des communications, fut il communautaire ou spectaculaire: Le Mouvement véhicule dès lors la contestation de l’ordre établi, cherchant à l’ enrichir de nouvelles propositions, notament sur le plan social, éducatif et politique sous entendant l’entièreté de ses interventions. Bien qu’il ne prétende pas se présenter comme un front unitaire, tributaire des multiples tendances progressistes qui s’y côtoient, s’y entrecroisent, s’y entrechoquent, le mouvement trouve en premier lieu sa meilleure expression, conciliatrice, dans le concept révolutionnaire de l’Ecomusée. L’écomuséologie, telle qu’entendue à son origine, reprenant à son compte les acquis de la vie démocratique et de la libération collective, refuse la contrainte de la règle, les cloisonnements imposés. Le musée est ainsi collectivisé. L’écomusée franchit plusieurs étapes, qualifiées de générations selon la recherche suivie de pratiques évolotives, poussant le principe de l’autonomie et de l’égalité dans ses retranchements les plus incisifs.

Série d'essais consacrés à la typologie elle-même du renouvellement muséologique, une première tentative, nuancée depuis, reproduite dans "documents pour discussion" (rencontre de santa cruz de rio, septembre 2004)

....est l’expression d’une communauté humaine, laquelle se caractérise par le partage d’un territoire, d’une culture vivante, de modes de vie et d’activités communes...Il est enfin un outil dynamique du développement de cette communauté, dont le mat´riau principal est le patrimoine au sens le plus large... (Hugues de Varine, Les Racines du futur, 2002). «Celui qui rassemble, autour d’activités culturelles et muséales, des personnes de la communauté, suffisament représentatives, désireuss de réfléchir, par une démarche démocratique (l’action communautaire) orientée vers l’action, sur l’identité collective, sur les problèmes d’épanouissement collectif, sur la recherche de pistes de solution fondées sur l’esprit coopératif (P.Mayrand).

A educação no meio rural de Barreiro-Ijuí-RS

O tema central versa sobre a educação existente no meio rural de Barreiro. Barreiro é uma pequena comunidade que se encontra no interior do município de Ijuí, ao Nordeste do Estado do Rio Grande do Sul. A população dedica-se às atividades agrícolas. Como qualquer aglomerado humano, Barreiro tem sua história. História de desenvolvimento, de processos de trabalho, de tradições culrurais e de formas de educação. Partindo do pressuposto de que a inovação tecnológica atua, não somente sobre as relações técnicas do homem com a natureza , mas também sobre as instituições e estruturas sociais, procurou-se evidenciar a influência da modernização da agricultura sobre a educação e as mudanças ocorridas em relação às tradições. Para isso, partiu-se da descrição da forma de ocupaçao da terra. Seguiu-se com um apanhado sobre as fases evolutivas do processo de trabalho, ou seja, das sucessivas inovações tecnológicas . Procurou-se mostrar os vínculos entre as formas de trabalho e as consequentes mudanças aparadas nas tradições familiares, religiosas, educacionais e no relacionamento entre os participantes do grupo social. Teve-se em mente observar e analisar a influência de organismos estranhos ao grupo, como a Cooperativa "COTRIJUÍ", os financiamentos bancários e a ação do "Movimento Comunitário de Base" , mantido pela Fundação de Ensino Superior de Ijuí, enquanto forças induzidas de fora , para provocar mudanças nos processos de produção agrícola e de mentalidade. No centro das discussões enoontra-se a suposição de que as formas de educação extra-escolar, tradicionais, e de que a Educação escolar, não são inovadoras por si próprias. A educação em geral está sujeita às mudanças e introdução de nova tecnologia do processo produtivo, mais do que a prospecção que a educação passa projetar por sua força intrínseca e própria. Para tal demonstração , procurou-se examinar a evolução da escola de Barreiro e verificar em que medida a inovaçao do currículo e da atuação pedagógica esteve e está condicionada às transformações do processo produtivo, sobretudo, de atual modernização da agricultura. Contudo, deve-se observar que a Lei 5692 do Ensino Fundamental, fez concretizar a modernização do ensino que o desenvolvimento tecnológico estava exigindo.

Posto de saúde comunitária de Nova Holanda: reflexões sobre a prática

A partir da reflexão sobre a experiência do Posto de Saude Comunitária de Nova Holanda, uma das favelas da área da Maré, situada na periferia da cidade do Rio de Janeiro, este estudo aponta os lugares/papeis de trablhadores sociais em educação, hoje, para a tarefa da educação popular. A educação popular e o lugar onde a Educação pode ser vivida enquato movimento. Sendo uma prática aberta à participação dos mais diversos grupos, que têm em seu horizonte o compromisso com as classes populares, constitui campo de trabalho onde coexistem modelos precedentes e emergentes, como poderá ser observado no relato/análise aqui empreendido. No encontro entre educadores e sujeitos populares (profissionais/ agentes comunitários), momentos da prática, estabelecer relações interpessoais solidárias e democráticas foi fundamental para que, questionando e desvendando limites e armadilhas do saber/poder instituido, fosse criada a possibilidade da construção coletiva de uma concepção de mundo articulada com os interesses populares a qual tenha potencialidade de se tornar hegemônica. A experiência educativa vivenciada em Nova Holanda,analisada enquanto ação em educação popular, situa-se entre a tendência da organização comunitária e a do movimento social, considerando-se o caminho percorrido e o movimento de organização surgido como desdobramento dessa experiência que, atualmente vivo, vem criando articulações com outras entidades organizativas de classe. Na prática, conceitos foram concretizados e o papel/lugar do educador popular-tecnico-intelectual foi sendo redimensionado,e hoje e compreendido como assessoria às organizações de poder de classe, atraves do trabalho pedagógico colocado a serviço dos projetos populares.

Une décennie de développement social en Amérique latine, 1990-1999

Inclut la bibliographie

La micro-finance et son rôle potentiel dans l'allègement de la pauvreté et le développement en Haïti

Inclut la bibliographie

Educação ambiental crítica e formação de professores: construção coletiva de uma proposta na escola pública

Pós-graduação em Educação para a Ciência - FC

O lugar Marambaia

Pós-graduação em Geografia - FCT

Políticas públicas de educação para assentados da Reforma Agrária: o caso do PRONERA Saúde na Transamazônica

As ações dos Agentes Comunitários de Saúde são reconhecidas em sua relevância nas legislações brasileira que se concretiza em 2002 com a Lei nº 10.507 de 10 de Julho de 2002 que cria a Profissão do Agente Comunitário de Saúde e dá outras providências, posteriormente substituída pela Lei 11.350, de 05 de outubro de 2006. Contudo a história dos ACS‟s remonta períodos bem anteriores como à criação do Programa dos Agentes Comunitários de Saúde (PACS) em 1991, considerado começo da profissionalização do ACS‟s. Diante disso, o Programa Nacional de Educação na Reforma Agrária (PRONERA) vem para dar sua contribuição na formação de Técnicos Agentes Comunitários de Saúde (TACS‟s). De maneira concisa o PRONERA emerge como Política Pública Educacional em 2009, quando o mesmo se consolida no artigo 33 da Lei nº 11.947/09 e no final de 2010 onde é assinado o Decreto nº 7.352/10, que trata da educação do campo e institui formalmente o PRONERA no Ministério do Desenvolvimento Agrário (MDA). Assim, o PRONERA compõe a Política de Educação do Campo, ao mesmo tempo se caracteriza como Política Pública de Educação vinculada à Reforma Agrária. O PRONERA é um Programa do Governo Federal, através do Ministério de Desenvolvimento Agrário, coordenado pelo Instituto Nacional de Colonização e Reforma Agrária (INCRA) em convênio com as Universidades Públicas, em parceria com Movimentos Sociais e agentes governamentais estaduais e municipais. Oferece cursos de educação básica, técnica e tecnológica, ensino superior e pós graduação. Nosso objeto aqui está na análise do projeto “Saúde em movimento na Transamazônica: Curso de Formação Integrada em Técnico Agente Comunitário de Saúde (TACS) e Ensino Médio”, portanto no PRONERA Saúde que é apenas um dos projetos do PRONERA no Pará. Este abrange os municípios de Altamira, Senador José Porfírio, Medicilândia, Anapú e Pacajá, o curso foi projetado e aprovado em 2005 e começou em 2006 e finalizado em julho de 2011. Iniciou com 90 discentes todos ACS‟s das prefeituras parceiras (Altamira, Anapú, Medicilândia, Pacajá, Sen. José Porfírio). Esses discentes foram selecionados por uma equipe técnica do PRONERA, a partir das indicações dos Movimentos Sociais locais, principalmente dos Sindicatos dos Trabalhadores Rurais. Para o desenvolvimento dessa pesquisa utilizamos os Relatórios de Atividades do PRONERA Saúde e as entrevistas com os discentes (ACS‟s). A perspectiva teórico metodológica de análise das fontes para construção dissertativa se deu com base na teoria crítica marxista e nas leituras e contribuições da Educação Ambiental crítica, a relação saúde, meio ambiente e políticas públicas permeia a pesquisa e possibilita uma interação fundamental para busca de melhoria de vida desses agentes sociais.

Os elementos de inclusividade na prática curricular de uma professora: uma análise a partir da cultura escolar

Esta tese teve como objetivo analisar os argumentos da comunidade escolar da Escola Pará na indicação da prática de uma professora como inclusiva, buscando, a partir daí identificar os elementos de inclusividade presentes numa prática com fortes marcas de uma educação tradicional. Vale dizer que a expressão práticas curriculares com elementos de inclusividade compreende a inclusão como coisa que se materializa em estado, situação ou quantidade. Portanto, a inclusão como substantivo (inclusividade) aplicado ao termo práticas curriculares sai de uma dimensão adjetiva (juízo de valor) para uma dimensão constitutiva, nesse sentido, revela materialidade. Esse movimento se fez necessário porque a prática indicada como inclusiva apresentava fortes marcas daquilo que a literatura da inclusão denomina de inclusão fracassada ou excludente. Diante disso emergiu o seguinte problema: Por que uma prática que pode ser considerada não inclusiva a partir da literatura da inclusão é reconhecida como inclusiva pela comunidade escolar da Escola Pará? Esse problema se desdobrou nas seguintes questões norteadoras: 1) Que elementos de inclusividade compõem/alteram a cultura objetivada da escola materializada na prática curricular da professora L? 2) Que práticas curriculares são consideradas como inclusivas pela comunidade escolar da Escola Pará? 3) Qual a influência que a cultura escolar possui no que está subjacente à ideia de inclusão incorporada pela comunidade escolar da Escola Pará? A pesquisa foi desenvolvida numa abordagem qualitativa, por meio do estudo de caso, utilizando como técnica de coleta de dados a observação, a entrevista semiestruturada (aplicada dois responsáveis pelos alunos em situação de deficiência, uma professora e uma técnica da sala de recursos multifuncionais, uma coordenadora pedagógica e a professora indicada pela comunidade escolar) e, de forma complementar, a análise documental. Os dados revelaram entre outras coisas as expectativas que a comunidade escolar da Escola Pará possui sobre a inclusão educacional dos alunos em situação de deficiência, evidenciando que esta está assentada nas possibilidades de participação nas atividades da escola que ocorrem em diferentes espaços e tempos, no reconhecimento do aluno em situação de deficiência “apenas” como aluno, na apropriação de conhecimentos propriamente escolares e na utilização de determinados artefatos tipicamente escolares. Foi a partir desses aspectos e da compreensão de que a prática é cultura objetivada, que a cultura escolar apareceu como uma categoria central para a análise dos elementos de inclusividade presentes na prática da professora sujeito da pesquisa. Diante dos argumentos apresentados, desenvolveu-se a tese de que a prática curricular inclusiva para a comunidade escolar da Escola Pará é aquela que possibilita ao aluno em situação de deficiência participar/produzir se apropriar da cultura escolar, enquanto cultura própria da escola.