Police et patrie : organe des éléments résistants de la Police française adhérents au mouvement "Libération"

1944/07 (N4).

Police et patrie : organe des éléments résistants de la Police française adhérents au mouvement "Libération"

1944/04 (N1).

Police et patrie : organe des éléments résistants de la Police française adhérents au mouvement "Libération"

1944/06 (N3).

Police et patrie : organe des éléments résistants de la Police française adhérents au mouvement "Libération"

1944/08 (FASC5).

Factum pour la dame Marie-Marguerite de Pally, veuve de messire Maximilien de Chivot,... contre dame Anne-Marie Doyembruge de Duras, opposante à l'exécution des arrêts de la cour des 22 janvier, 2 et 27 mai, et 10 juin derniers (1732)... / (Signé : Hussenot.)

[Factum. Chivot de Coullemont, Marie-Marguerite de Pally, veuve de Maximilien de. 1732?]

Mémoires de Mme Du Hausset : femme de chambre de Madame de Pompadour. extraits des Mémoires historiques et littéraires de Bachaumont de l'année 1762 à l'année 1782 / [par Quintin E. Craufurd]. précédé de "Notice sur la vie et les ouvrages de M. Craufurd" / signé F. Barrière

Collection : Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18e siècle ; 3

Arrêt du Conseil d'Etat qui sursoit au paiement des billets solidaires des cautions de François Cheron, et fait défense à tous huissiers de faire aucunes poursuites contre eux pendant le temps d'une année, au delà des termes portés par l'arrêt du 27 janvier 1711 à peine d'interdiction

[Acte. 1711-12-08. Versailles]

Ordonnance du roi du 13 mai 1818, portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterie

[Acte royal. 1818-05-13]

Arrêt du conseil d'Etat portant prorogation pendant l'année 1718 pour la modération des frais des provisions et de reception en faveur de ceux qui lèveront des offices taxés vacants aux revenus casuels

[Acte. 1718-02-01. Paris]

Arrêt du conseil d'état qui ordonne que l'emploi des gages des offices créés dans les cours supérieures, sera fait dans les états qui seront arrêtés pour l'année 1720 et les suivantes sur le même pied sur lequel ils ont été employés dans ceux de l'année 1719

[Acte. 1721-05-06. Paris]

Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionelle : séance du 6 brumaire an 7 ([Reprod.]) / fait par la commission nommée à cet effet, composée des citoyens Guyot-Desherbier, Favart et Legier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.379