Fonctionnaires et boyards.--Schelm--Souvenirs d'un samovar.

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Les fonctionnaires et la lutte pour le droit; la question du statut ...

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Relation complète du sacre de Charles X, avec toutes les modifications introduites dans les prières et les cérémonies et la liste de tous les fonctionnaires publics qui ont été appelés au sacre par lettres closes.

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Les associations ouvrières et patronales : syndicats professionels et agricoles, sociétés coopératives de consommation, de production, d'épargne et de crédit, de construction, mutualités d'assistance /

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Commentaire de la loi du 27 décembre 1892 sur la conciliation & l'arbitrage facultatifs en matière de différends collectifs entre patrons, ouvriers ou employés; manuel pratique avec formules à l'usage de MM. les juges de paix, greffiers, patrons, ouvriers ou employés et syndicats,

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La stratégie syndicale dans le nouveau contexte institutionnel de la formation continue au Québec : l'étude du cas de la Confédération des Syndicats nationaux

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

La stratégie syndicale dans le nouveau contexte institutionnel de la formation continue au Québec : l'étude du cas de la Confédération des Syndicats nationaux

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

A culpa do serviço como fundamento do dever de indemnizar por parte da Administração Pública

Avec l’évolution de la conception de l’État social de droit et avec la modification de la conception des relations entre l’administration publique et ses fonctionnaires, l’idée d’un État irresponsable a commencé a disparaître et à donner lieu à une responsabilité administrative toujours en croissance envers des actions ou des omissions qui portent préjudice aux particuliers. Après un comportement négligent, et avec un retard significatif par rapport au système français qui l’ a inspiré, l’ordre juridique portugais a accueilli, d’abord dans la jurisprudence, ensuite dans la doctrine et, finalement, dans la législation, avec la lo i, nº 67/2007 du 31 Décembre, la figure de la faute du service. Cet institut fonde le devoir de l’administration publique de dédommager l’individu lésé, même si ce n’est point possible d’avérer l’ auteur individuel et concret du préjudice. On considère que il y a eu un fonctionnement irrégulier et le service publique, en général, en est responsabilisé.

L’émergence d’élite(s) programmatique(s) face à la mutation de l’État français

William Genieys en s’appuyant sur l’étude des transformations récentes des sommets de l’État français attestant la fin de l’ère des technocrates, l’auteur prétend saisir la nouvelle réalité élitaire française en déplaçant la focale d’analyse sur ce qui se passe derrière les autorités formelles du pouvoir (Président, et Ministres). Au fil d’une enquête sociologique menée au cœur du processus de prise de décision centrée sur le rôle des hauts fonctionnaires et membres des cabinets ministériels on est à même de comprendre qui définit le contenu des nouveaux programmes de politiques publiques. C’est en observant finement les interactions et les luttes qui opposent des groupes d’élites des secteurs de la défense et de la protection sociale à l’action des élites financières de Bercy que l’auteur avance la thèse de l’émergence d’une élite des politiques. Fortement mobilisés autour de leur vision des politiques sectorielles, ils agissent pour sauvegarder le modèle de la sécurité sociale ou encore la défense à la française. Au contre-courant des thèses dominantes sur la «fin des États» dans le cadre de la mondialisation de l’Economie et de la construction européenne, cette élite des politiques est en passe de redonner l’avantage institutionnel à l’État.

La gigantomachie de Lousanna-Vidy suivie de considérations sur la transmission du motif de l'anguipède

Considérations méthodologiques Nous avons limité aux précisions indispensables à la compréhension de notre propos les considérations sur la gigantomachie en général. Nous renvoyons aux études signalées plus haut (supra, p. 7, n. 2), principalement pour ce qui concerne les géants avant leur transformation en anguipèdes à partir de l'époque hellénistique. Notre recherche de parallèles reposera sur quelques oeuvres d'art encore existantes : les sculptures décorant les plus importantes d'entre elles feront dès lors figure d'archétype, même si, bien sûr, rien ne permet d'exclure qu'il en ait existé de plus significatives. Parmi les nombreux monuments aujourd'hui disparus, respectivement parmi ceux qui seraient encore à découvrir, il s'en trouvait sans doute qui auraient été susceptibles de servir de modèle pour les sculptures ornant le fanum de Lousonna, duquel bien peu de restes nous sont parvenus. A l'exception de quelques renvois ponctuels, notre démarche s'est appuyée exclusivement sur du matériel et des informations déjà publiés. Pour la reconstitution des bas-reliefs de Lousonna, nous nous sommes inspiré généralement de sculptures hellénistiques et romaines dont l'ornementation présentait des similitudes avec les fragments à notre disposition ; la plupart des parallèles sont mentionnés dans le Lexicon Iconographicum Mythologiae Classicae. L'examen des volumes du Corpus Signorum Imperii Romani et de quelques autres recueils nous a permis de faire des propositions pour les cas restés en suspens. A une exception près, l'échantillonnage aéré formé à partir d'ensembles sculptés qui devaient avoir les mêmes caractéristiques que le matériel que nous tenterons d'identifier : ils comportaient des monstres anguipèdes avec les jambes se terminant par la tête du serpent, remontant au plus tard à la fin de la période romaine et produits dans un atelier gréco-romain. Afin de recréer avec le plus de vraisemblance possible l'environnement du fanum de Lousonna, nous avons recherché des édifices de caractéristiques semblables dans les catalogues de temples gallo-romains dressés par P. D. HORNE et A. C. KING (1980), respectivement I. FAUDUET et P. ARCELIN (1993). Tant l'absence presque complète de restes architecturaux susceptibles d'être rapportés à l'édifice religieux que la nature somme toute modeste du vicus lémanique nous ont fait opter pour une variante minimaliste, se limitant finalement à la structure supportant la gigantomachie devant un temple sans aucune décoration. Pour tenter de préciser les modalités de la transmission du thème des géants, nous envisagerons trois cheminements possibles : la tradition orale, la transmission littéraire et, enfin, la représentation iconographique, qu'il s'agisse de monuments, d'objets mobiliers ou même des quelques rares illustrations de textes antiques. Sauf indication contraire, les textes anciens sont cités dans les traductions des Belles-Lettres, des Sources chrétiennes ou de la Loeb Classical Library dont la liste figure à la page 161. La version française des textes dont aucune traduction n'était disponible est généralement due à François Mottas (traduction F.M.). Nous ne reportons les dates de naissance des auteurs ou des artistes mentionnés que lorsqu'elles sont utiles à la compréhension de notre exposé. En plus du rôle qu'ont pu jouer les oeuvres d'art disparues au cours des deux derniers millénaires, divers facteurs ont dû assurer la constitution et la mise au point d'un imaginaire de plus en plus élaboré des gigantomachies. La mémoire a certes sa part dans l'inspiration des artistes qui réalisèrent les sculptures de la cité lémanique; mais si un mythe ou le récit d'un événement peuvent s'être transmis de bouche à oreille au cours des siècles, certaines ressemblances dans l'attitude des personnages sont trop frappantes, même en tenant compte de ces gestes qu'il n'existe qu'une seule façon de représenter: il n'est dès lors pas possible d'imaginer que la transmission des détails des scènes se serait pratiquée uniquement par voie orale. Si le voyage touristique; tel que nous l'entendons de nos jours, n'a pas existé, les personnes susceptibles d'avoir ramené des informations de leurs déplacements à travers l'Empire sont plus nombreuses qu'on ne le croirait au premier abord. Fonctionnaires allant prendre leur charge ou en mission dans une contrée voisine; soldats, parmi lesquels des mercenaires gaulois; pèlerins ayant visité de grands sanctuaires, comme celui d'Esculape à Pergame, emplacement de la gigantomachie la plus impressionnante, ou d'autres lieux de culte; jeunes fortunés ayant étudié à Athènes; commerçants accompagnés par des muletiers ou des portefaix acheminant leurs marchandises; membres de corporations ou artisans exerçant des métiers itinérants; esclaves, dont l'exportation devait représenter une source de revenus intéressante pour les commerçants romains; en dernier lieu, sans parler des artistes eux-mêmes, ces arpenteurs-géomètres chargés de toutes sortes de relevés qui accompagnaient les empereurs lors de leurs déplacements (infra, p. 36). Il faudra cependant rester prudent quant à l'affirmation d'une connaissance visuelle directe que les sculpteurs de Lousonna auraient eue des réalisations antiques avec lesquelles nous mettrons la gigantomachie en parallèle. Même si elle n'a toujours pas pu être prouvée, la circulation de cahiers de modèles semble bel et bien assurée: dans un atelier, les maîtres ont forcément passé leurs croquis à leurs successeurs et ceci s'est peut-être répété pour plusieurs générations d'artisans. Sans parler des monnaies, d'autres moyens de transmission peuvent encore être mentionnés : éventuelles éditions illustrées de textes antiques, motifs gravés sur des gemmes ou représentés sur des récipients décorés... Une observation s'impose ici : la plupart des monuments que nous utiliserons pour notre reconstitution existaient encore lors de l'érection de notre gigantomachie. Une fois les bas-reliefs de Lousonna reconstitués, restait donc à combler l'absence de toute étude sur la survie de la gigantomachie à travers les âges et à préciser l'emploi qui en serait fait à la Renaissance. Divers recueils d'ouvrages consacrés à la mythologie et remontant à cette période nous ont permis de décrire les modalités de la reprise du récit de la guerre des géants; en l'absence de toute synthèse sur ceux-ci dans la peinture de la Renaissance, c'est en partant de l'examen des nombreux travaux consacrés au Palazzo del Te à Mantoue que nous avons pu établir un lien entre les représentations de géants peintes durant la première moitié du 16ème siècle, au cours duquel la gigantomachie était redevenue un sujet d'actualité. Le monument de la bourgade lémanique comporte encore neuf personnages et constitue, avec celui d'Yzeures-sur-Creuse, l'exemplaire le plus complet découvert dans la partie occidentale de l'Empire romain : il méritait bien d'être à l'origine d'une telle démarche.

Trois cantons suisses face aux réformes. Une impossible séparation entre sphères politique et administrative?

Sur la base d'une enquête quantitative et qualitative auprès des hauts fonctionnaires et membres du Gouvernement des cantons du Valais, du Jura et de Neuchâtel, le présent article vise à tester l'hypothèse selon laquelle les réformes inspirées des principes de la nouvelle gestion publique conduisent à la redéfinition des relations entre acteurs politiques et administratifs. Autrement dit, l'introduction des réformes permettrait de séparer plus strictement les activités stratégiques des activités opérationnelles. Or, les constats que nous tirons de nos investigations rendent compte d'une certaine « stabilité » des relations politico-administratives, au-delà des différences constatées dans les stratégies de modernisation menées dans les trois entités cantonales. Des facteurs institutionnels, mais également politiques, peuvent expliquer cette stabilité. De sorte que nos résultats remettent en question la faisabilité et la légitimité d'une séparation entre sphères politique et administrative à un niveau de gouvernance cantonal en Suisse.

La diversité des motivations des employés publics : recherche exploratoire dans un contexte post-bureaucratique en Suisse

Durant les dernières décennies, la recherche portant sur la motivation des fonctionnaires a été dominée par deux courants théoriques : l'approche dite des choix rationnels, et celle portant sur la motivation au service public. Dans l'environnement post-bureaucratique actuel, cette vision simplifiée, qui reflète aussi dans une certaine mesure la dichotomie « public-privé », ne reflète plus de manière adéquate la complexité et l'hétérogénéité des motivations des agents publics. Basée sur des données empiriques qualitatives et quantitatives, une typologie originale des motivations dans l'univers post-bureaucratique est développée et testée dans plusieurs organisations publiques suisses. Elle révèle des facteurs de motivations qui combinent de manière originale des éléments classiques de la bureaucratie avec d'autres sources de motivation caractéristiques de formes modernes d'administration publique.

Développement de l'irrigation et évolution des régimes fonciers dans la région de Gaya (Niger)

Since the mid 90's, international actors as well as governmental actors have raised their interest into the development of irrigation's potential that is still largely unexploited in Niger. It seems all the more interesting as it could answer the needs of a fast growing population (3.3% per year). However, if everyone agrees on the need to development this system, the current implementation triggers questions on the process itself and its side effects. National and international policies on this matter were build upon an historical process through colonial, post-colonial and then the late 1980's neoliberal structures, leading to a business model that reveals a discrepancy between the state logic and the farming one. This business model asks for a high capacity of mobilization of resources unachievable for many, especially when they want to address small-scale irrigation (area fonctionnaires, commerçants), du fait de leur haute valeur ajoutée. La Banque mondiale a fortement soutenu cette dynamique à travers un projet à vocation entrepreneuriale, qui s'est pourtant révélé hors de portée de la majorité des petits paysans et a principalement bénéficié à ces acteurs extra-ruraux ainsi qu'à certaines élites locales. Au plan foncier, il a en particulier exclu tous les emprunteurs des terres, qui ne sont pas à même de produire des documents écrits confirmant leurs droits sur la terre. Ce projet, et plus largement l'intérêt que les acteurs extra-ruraux portent à la petite irrigation, ont contribué à alimenter la marchandisation de la terre. Sans ancrage familial dans les terroirs villageois, ces acteurs sont obligés d'acheter la terre pour faire de l'irrigation. Leur demande vient s'inscrire dans un contexte général où la pression démographique et le morcellement successif des capitaux fonciers familiaux ont progressivement individualisé la relation entre les producteurs et la terre, au point d'affaiblir ou de faire tomber les interdits coutumiers en matière de vente. Dans les espaces disposant de faibles réserves foncières, les ventes se font principalement au détriment des acteurs qui, comme les emprunteurs, disposent de droits fonciers peu stables et sécurisés. Si le retrait de la terre est socialement encadré (terre en remplacement, possibilité d'acheter la terre qui va être vendue), il pose également des contraintes agronomiques (sols de moindre qualité) et économiques (nécessité de disposer des liquidités pour racheter la terre) qui peuvent, en dernier ratio, obligent les acteurs concernés à quitter les terroirs. Les instances du Code rural, qui ont su apporter des réponses satisfaisantes à la demande de sécurisation foncière par l'établissement de documents écrits, rencontrent aujourd'hui de grandes difficultés à en faire de même pour les droits de prêt. Dans ce contexte, l'irrigation peut apporter les sommes nécessaires à l'achat des terres. Encore faut-il que ces emprunteurs disposent des ressources financières propres pour la développer ou qu'ils puissent y avoir accès grâce à l'appui d'un projet. Si l'intérêt économique de la petite irrigation privée est indiscutable, les risques de marginalisation d'une partie de producteurs ruraux qu'elle peut produire sont bien réels. Pour en faire une activité accessible au plus grand nombre, il faut revoir les mécanismes de régulation foncière, ainsi que les montages techniques et financiers qui supportent le développement de ce secteur d'activité très prometteur.

La vente des terres dans le Département de Gaya : dynamiques et acteurs

Pendant des années, la marchandisation de la terre au Niger a été soumise à une censure sociale. Elle est maintenant largement acceptée dans les régions rurales. Dans le Département de Gaya, cette pratique a été étendue pour une grande part depuis l'année 2000. Le revenu généré par le processus des petites irrigations a été un fort conducteur pour une demande croissante de la terre. L'établissement graduel d'institutions dans le Code Rural a aussi fourni une structure administrative pour les transactions de terre. Les très riches fermiers, mais aussi les acteurs externes à agriculture (fonctionnaires, hommes d'affaires) ont bénéficié considérablement de ces nouvelles occasions. Au contraire, la marchandisation soudaine de la terre a sapé la situation de fermiers, en particulier les emprunteurs qui tenaient des droits de terre faibles. Pendant que le Code Rural a fourni un cadre obligatoire générale assez sécurisé pour obtenir tous les droits de la propriété à travers des lois modernes, l'augmentation de la circulation monétaire a réduit grandement l'éventail d'arrangements des acteurs titulaires des faibles droits de terre. Il a conduit finalement à accroître les risques de paupérisation et à des inégalités grandissantes.