La Recherche des disparus : organe de l'Association française pour la recherche des disparus

1915/11/07 (N30)-1915/11/14.

La Recherche des disparus : organe de l'Association française pour la recherche des disparus

1915/04/18 (N8).

La Recherche des disparus : organe de l'Association française pour la recherche des disparus

1916/12/03 (N58)-1916/12/10.

La Recherche des disparus : organe de l'Association française pour la recherche des disparus

1916/07/16 (N48)-1916/07/23.

Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'en payant par le sieur Prévost de Serainville la somme de 6.000 l. et les 2 sols pour livre pour l'acquisition d'un office de secrétaire du Roi, il sera déchargé de toutes taxes pour la recherche de la noblesse

[Acte. 1714-01-16. Versailles]

Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]