L'imposizione diretta dei redditi del lavoro autonomo: analisi comparata della disciplina italiana, francese, convenzionale e comunitaria

Les théories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l’entrée dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le déplacement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c’est très intéressant à comprendre comme les nouvelles formes de l’organisation économique et sociale ont reussies à influer sur les systèmes de la fiscalité directe de l’État italien et de l’État français à la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indépendant et aussi à la formation et au perfectionnement des modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l’évolution de la notion de revenu du travail indépendant et aussi de la construction et de l’évolution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant; un processus dévelopé au cours de l’Époque Moderne et de l’Époque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s’encadre comme l’époque des grands changements en ce qui concerne aussi à la fiscalité directe des revenus de la richesse mobilière. En second lieu, c’est très important à préciser si existe la possibilité de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indépendant en vue de l’aproximation des modalitès de la taxation directe de cette catégorie de revenus de la richesse mobilière avec les modalitès de la taxation directe des revenus de l’entreprise adoptées dans les systèmes italien et français de la fiscalitè directe; par conséquent, la recherche s’oriente vers la déscrition et l’analyse des questions en ce qui concerne à la définition fiscale objective et subjective des revenus du travail indépendant, à la direction vers laquelle on doit s’adresser actuellement les modèles nationaux de la taxation directe des revenus du travail indépendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s’étendre vers une analyse comparative laquelle évidence les éléments de la convergence et de la divergence nécessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l’approximation au niveau national et européen des notions des revenus du travail indépendant et des principes et modalités de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés de l’établissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-différenciation fiscale des travailleurs indépendants transfrontières dans le marché intérieur. En troisième lieu, c’est très intéressant à préciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et européen existe une notion de revenu du travail indépendant ou non et si existe un modèle européen unifié ou, au contraire, il s’agit d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, un’autre argument de la recherce est l’analyse de la normative conventionnelle et de la législation européenne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l’Union Européenne relatives à la construction d’une notion conventionnelle et aussi européenne du travail indépendant au matiere de la fiscalité directe et l’incidence de principes conventionnels et aussi de libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services à la taxation directe des revenus des travailleurs indépendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale; une analyse laquelle évidence l’absence d’un modèle conventionnel et d’un modèle européen harmonisé relativement à la taxation directe des revenus du travail indépendant à raison de la prévalence du principe de la souveranité fiscale au domaine de la fiscalitè directe et pour cette raison en peut parler seulement d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services des travailleurs indépendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale. À la fin, c’est très intéressant à préciser si existe une corrélation entre les Traités fiscales et le Droit fiscal européen en ce qui concerne à la notion de revenus du travail indépendant et les principes fiscales. Par conséquent, la recherche se compléte avec l’analyse du régime fiscale des revenus du travail indépendant évidencé dans le Modèle de la Convention de l’OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à l’élimination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal européen, précise l’approximation des revenus du travail indépendant avec les revenus de l’entreprise en se référant le Modèle de la Convention de l’OCDE et l’absence d’un modèle conventionel de la taxation directe des revenus du travail indépendant, mais, à différence du droit fiscal européen, évidence la présence des certains critéres adoptés par la normative conventionnelle à fin de garantir l’arrêt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convérgence avec le droit fiscal européen. En autre, l’analyse de la normative conventionnelle de l’OCDE, à différence de la normative conventionnelle relative à la Convention de l’élimination de la double imposition finalisée par l’Italie et la France, évidence une évolution de la fiscalitè directe en ce qui concerne aux travailleurs indépendants laquelle se vérifie à l’adoption des critéres de la fiscalitè directe des revenus des sociétés et de la quelle en se dérive l’approximation de la notion des revenus du travail indépendant avec la notion des revenus de l’entreprise, en substance, revenus provenant par les activités économiques. Compte tenu de ce qui précède, c’est clair la convérgence parmis les législations nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant et la normative conventionnelle du Modèle de la Convention de l’OCDE et la normative europénne; une convérgence que confirme la nouvelle diréction vers la quelle s’adressent les notions et les modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant dans les systèmes nationals de la taxation directe: l’approximation avec les modèles nationales de la taxation directe des revenus des sociétés en vue de l’approximation des notions des revenus dérives par les activités économiques.

Reexamining the Role of Incarceration and Stigma in Criminal Law

One of the ways by which the legal system has responded to different sets of problems is the blurring of the traditional boundaries of criminal law, both procedural and substantive. This study aims to explore under what conditions does this trend lead to the improvement of society's welfare by focusing on two distinguishing sanctions in criminal law, incarceration and social stigma. In analyzing how incarceration affects the incentive to an individual to violate a legal standard, we considered the crucial role of the time constraint. This aspect has not been fully explored in the literature on law and economics, especially with respect to the analysis of the beneficiality of imposing either a fine or a prison term. We observed that that when individuals are heterogeneous with respect to wealth and wage income, and when the level of activity can be considered a normal good, only the middle wage and middle income groups can be adequately deterred by a fixed fines alone regime. The existing literature only considers the case of the very poor, deemed as judgment proof. However, since imprisonment is a socially costly way to deprive individuals of their time, other alternatives may be sought such as the imposition of discriminatory monetary fine, partial incapacitation and other alternative sanctions. According to traditional legal theory, the reason why criminal law is obeyed is not mainly due to the monetary sanctions but to the stigma arising from the community’s moral condemnation that accompanies conviction or merely suspicion. However, it is not sufficiently clear whether social stigma always accompanies a criminal conviction. We addressed this issue by identifying the circumstances wherein a criminal conviction carries an additional social stigma. Our results show that social stigma is seen to accompany a conviction under the following conditions: first, when the law coincides with the society's social norms; and second, when the prohibited act provides information on an unobservable attribute or trait of an individual -- crucial in establishing or maintaining social relationships beyond mere economic relationships. Thus, even if the social planner does not impose the social sanction directly, the impact of social stigma can still be influenced by the probability of conviction and the level of the monetary fine imposed as well as the varying degree of correlation between the legal standard violated and the social traits or attributes of the individual. In this respect, criminal law serves as an institution that facilitates cognitive efficiency in the process of imposing the social sanction to the extent that the rest of society is boundedly rational and use judgment heuristics. Paradoxically, using criminal law in order to invoke stigma for the violation of a legal standard may also serve to undermine its strength. To sum, the results of our analysis reveal that the scope of criminal law is narrow both for the purposes of deterrence and cognitive efficiency. While there are certain conditions where the enforcement of criminal law may lead to an increase in social welfare, particularly with respect to incarceration and stigma, we have also identified the channels through which they could affect behavior. Since such mechanisms can be replicated in less costly ways, society should first try or seek to employ these legal institutions before turning to criminal law as a last resort.

Profili giuridici del coordinamento tra sistemi reddituali nell'Unione Europea

Il coordinamento tra sistemi impositivi è una questione originaria e tipica del diritto comunitario. La tesi ne esplora le conseguenze sotto più aspetti.

Expanding Women's Worlds?: Development, Gender, and Environment in Rural Morocco

This honors thesis is an anthropological exploration of women's cooperatives in two regions of rural Morocco. Specifically, I am interested in how contemporary development projects such as the cooperative are understood by the peoples of these regions. By conducting first-hand ethnographic research among women's cooperatives in two drastically different environments of rural Morocco, I gain further insight into the roles that culture and geography play in determining the 'success' of cooperatives inlocal communities. In using the term 'success,' I will compare notions of success as used by both Western development organizations as well as local people in Morocco. I examine and analyze the very delicate and complex interaction that occurs between largely Western development agencies and local cultures particularly through the lens of gender. I will also convey the importance of an exchange of cultural practices through development projects rather than the imposition of one cultural system on another. In writing this thesis, I hope to contribute to the growing field of the anthropologyof development, a subset of cultural anthropology that examines international development practices and the economic, social, and political factors that have an impact on the local culture. I examine cooperatives from the perspectives of both the people whoparticipate in them through personal interviews as well as development institutions through an ongoing body of published literature. Focusing on gender implications that such development initiatives have on the rural cultures of Morocco, I argue that gender identities are crucial aspects of local cultures that must be addressed within development practices. On a broader scale, I argue that a deeper knowledge of local cultures is essential if development agencies are to be 'successful' in non-Western cultures.

Politique étrangère suisse

Le conseiller fédéral Didier Burkhalter a pris la direction du Département fédéral des affaires étrangères (DFAE). – Le parlement a octroyé un crédit de 11.35 milliards de francs pour la coopération internationale 2013-2016. – Le Conseil fédéral a activé la clause de sauvegarde envers les Etats de l’UE-8. – Les questions institutionnelles ont continué à bloquer les relations bilatérales avec l’UE. – L’Allemagne et les Etats-Unis ont maintenu la pression sur la place financière suisse lors des négociations d’accords de double-imposition. – Le peuple a refusé l’initiative de l’ASIN « La parole au peuple ! ». – La Suisse a pris position sur le conflit syrien en instaurant des sanctions contre le régime. – La Suisse a fêté ses 10 ans d’adhésion à l’ONU et a reçu son secrétaire général Ban Ki-Moon. – La Suisse a accueilli à Berne le Prix Nobel de la Paix Aung San Suu Kyi et a ouvert une ambassade au Myanmar.

The effect of superiors' exogenous constraints on budget negotiations

In a world characterized by increasing pressure from financial and product markets, the question of how exogenous constraints affect internal coordination and control processes has become increasingly important. This experiment investigates how two exogenous constraints that superiors can face in budget negotiation settings, increased opportunity costs and financial pressure to meet unit targets, affect budget negotiations and subordinate effort. The results show that both constraints induce more cooperation, but in different ways. Financial pressure on the superior leads to more cooperative negotiation behavior by superiors and subordinates than increased opportunity costs. Specifically, subordinates do not take advantage of the superior's increased financial pressure to enforce lower budgets. After negotiation, both constraints strongly mitigate the negative effects of superior budget imposition on subordinate effort because exogenous constraints eliminate the effect of procedural fairness considerations on subordinate effort.

Diferenciación social campesina y señorío episcopal. Zamora, siglos XI-XIII

El presente trabajo indaga acerca de los procesos de diferenciación social campesina temprana en la Zamora medieval. Dicho proceso adquiere características particulares de acuerdo al marco señorial en que se inserten las comunidades. La documentación zamorana ha permitido agrupar los casos empíricos en dos tipos ideales, aquellos que presentan desarrollo de caballería y los que maduran al interior de cotos de abadengo. En cuanto al primer tipo, comprobamos que la caballería que surge de las propias clases campesinas tiende a transformarse en un sector privilegiado en la comunidad. Tal proceso de diferenciación se presenta con importantes disparidades evolutivas en las distintas comunidades. Las comunidades de este tipo que ingresan a la órbita episcopal evidencian conflictos violentos relacionados con la imposición de nuevos derechos señoriales y nuevas pautas de reproducción señorial. En cambio, en las aldeas desarrolladas desde su inicio al interior de cotos monásticos la diferenciación por el ejercicio de la función militar se encuentra negada. La única posibilidad estructural de diferenciación se relaciona con el ejercicio de funciones en representación del señor. El surgimiento de tales sectores evoluciona, entonces, de manera coherente con la construcción del poder señorial a escala local. En las comunidades con presencia de caballería será necesario desmontar las jerarquías preexistentes, proceso que determina que únicamente bien entrado el siglo XIII puedan comenzar a esbozarse nuevas elites locales y condiciones de poblamiento afines a la reproducción del señorío eclesiástico.

Cambios en la estructura económica social y conflictos sociales en el noroeste del Chubut 1990-2005

Buscamos avanzar en el conocimiento sobre cómo se desarrolla el movimiento de la sociedad argentina en su conjunto, analizado desde un caso particular que es el noreste del Chubut en el período que va desde la imposición de la hegemonía del capital financiero en 1989-1990 hasta el año 2005. Se pretende en esta tesis entender y conceptualizar en términos científicos cómo se mueve esa sociedad, de qué son expresión cada uno de sus conflictos, qué expresan los distintos sectores que se movilizan, qué expresan los cambios estructurales que se desarrollan, etc. Desde esta perspectiva nos interesa específicamente poder aportar al debate sobre cuáles son las opciones de plantear un proyecto alternativo de desarrollo para la provincia, la región y el país. Dentro del tema general de buscar comprender el movimiento de la sociedad, realizamos un abordaje de la realidad desde la utilización de un conocimiento acumulado y desde un recorte de esa realidad. Ese recorte lo realizamos a dos niveles. En primer lugar en términos espaciales: tomamos como base una región que denominamos el noreste de Chubut. Recortamos de la provincia del Chubut al área que tuvo el mayor crecimiento vinculado a los programas de polos de desarrollo durante las décadas del '60, '70 y parte del '80. La misma está delimitada por los actuales departamentos de Rawson y Biedma, de acuerdo a la división administrativa que toma la provincia desde 1957. En segundo lugar realizamos un recorte en términos temporales: abordamos como objeto de estudio al movimiento de la sociedad en esa región durante el período que va de 1989-1990 hasta el 2005. Consideramos que tomar este período nos permite observar el proceso de cambios que se generan con la realización de la hegemonía del capital financiero y el proceso de protestas, luchas y conflictos sociales que en el marco de estos cambios se desarrollan en la sociedad. La decisión de estudiar hasta el 2005 parte de considerar relevante comprender cómo continua el proceso después del 2001-2002. En esos años se produce la recuperación de la economía nacional, con un gran impulso para la región, lo cual genera el interés de poder precisar de qué se trata esta 'recuperación' y si estamos ante un movimiento orgánico o coyuntural de la economía. El período también nos permitió profundizar en el debate de las relaciones de fuerzas políticas, al hacer observable el período en que la burguesía logra recuperar la representación institucional como expresión legítima de la sociedad y consigue frenar la protesta social

Con hilos rotos vamos tejiendo otra historia : Lucha y experiencia obrera en el parque textil de Trelew

Entre 1990 y 2000, considerado para Argentina como un período que comienza con la imposición de la hegemonía del capital financiero y caracterizado por el avance del proyecto neoliberal, los trabajadores del noreste del Chubut fueron realizando diversas experiencias acerca de cómo resistir este proceso de pauperización y expulsión de sus territorios sociales. En este artículo nos centramos en estudiar a la fracción formada por los obreros textiles del parque industrial de Trelew. La descripción de algunos conflictos y su análisis nos permite avanzar en la comprensión del proceso. A su vez abordamos los cambios que se producen en la estructura económica social de la región, observando como impacta este proceso en la vida y las formas de lucha que desarrollan estos trabajadores en su intento de resistir el proceso. Durante estos años se produjeron cambios en la lucha de la clase obrera y en sus formas de organización. La descripción y el análisis de algunos de los principales conflictos nos permiten entender en mayor profundidad el desarrollo de los procesos sociales que impactaron en la experiencia obrera de los trabajadores del parque textil durante el abrupto cambio de su territorio social

Relaciones ciudad-aldea en Trasmiera y la zona Oriental de Cantabria : Linajes, parentelas y clientelas en el marco del señorío de los Condestables (siglos XIV-XVI)

El presente artículo tiene como objetivo analizar la dinámica que adquieren las relaciones de dominio señorial al interior del señorío de la Casa de los Velasco, Condestables hereditarios del reino de Castilla, partiendo de la forma que adopta la intrincada red de agentes y administradores señoriales a su servicio ubicados en el nivel de las aldeas y villas que forman parte de la zona oriental de Cantabria entre los siglos XIV al XVI. Para ello, estableceremos los diversos mecanismos de solidaridad, dependencia y sujeción de los cuales se vale el señor para ejercer su jurisdicción y poder de mando sobre este conjunto plural de comunidades y hombres. Es decir, nuestra intención es estudiar el proceso de construcción del poder señorial a partir de una imagen dinámica que le brinde dimensión y profundidad y que, al mismo tiempo, permita entender la constitución del dominio político señorial no sólo como una imposición de arriba hacia abajo, sino también como un espacio de negociación en permanente rearticulación que involucra tanto al señor, su parentela y clientela, como a las comunidades jerarquizadas, tanto rurales como urbanas, que se encuentran sometidas a su poder

Los caminos de las palabras : La incidencia de las Ordenanzas de Alfaro en la jurisdicción de Jujuy, siglo XVII

El presente artículo tiene como objetivo analizar algunos de los saberes, las prácticas y las estrategias judiciales que distintos comerciantes pusieron en juego dentro del fuero consular. Estos provenían en buena medida de la propia actividad comercial, por lo que los consideramos como una extensión de su función económica como comerciantes. Tomaremos aquí las trayectorias de dos comerciantes porteños de reconocimiento en la plaza porteña, que ocuparon, en distintos momentos, cargos de importancia dentro del Consulado porteño. Asimismo, mostraremos quiénes son sus oponentes en los pleitos citados y detallaremos las características que asumen los conflictos en cada caso

La poética del horizonte. Espacio, escritura y campo literario en las novelas de José María de Pereda

En este artículo se emplea el término "poética del horizonte" para denominar el conjunto de reglas que gobiernan la práctica literaria de un fenómeno moderno -el horizonte- presente en varias disciplinas de las humanidades (v.g. fenomenología, teoría del arte, teoría literaria). Con el doble propósito de establecer (i) una tipología y (ii) algunas de las semejanzas de familia más significativas del horizonte literario, este trabajo explora la función y el sentido de los horizontes en un caso concreto: la producción novelesca de José María de Pereda. El análisis detallado de este corpus permite concluir que el horizonte literario produce una topografía discursiva mediante la delimitación de sus literarias, y refleja el posicionamiento liminal del escritor en el campo literario.

Cambios en la estructura económica social y conflictos sociales en el noroeste del Chubut 1990-2005

Buscamos avanzar en el conocimiento sobre cómo se desarrolla el movimiento de la sociedad argentina en su conjunto, analizado desde un caso particular que es el noreste del Chubut en el período que va desde la imposición de la hegemonía del capital financiero en 1989-1990 hasta el año 2005. Se pretende en esta tesis entender y conceptualizar en términos científicos cómo se mueve esa sociedad, de qué son expresión cada uno de sus conflictos, qué expresan los distintos sectores que se movilizan, qué expresan los cambios estructurales que se desarrollan, etc. Desde esta perspectiva nos interesa específicamente poder aportar al debate sobre cuáles son las opciones de plantear un proyecto alternativo de desarrollo para la provincia, la región y el país. Dentro del tema general de buscar comprender el movimiento de la sociedad, realizamos un abordaje de la realidad desde la utilización de un conocimiento acumulado y desde un recorte de esa realidad. Ese recorte lo realizamos a dos niveles. En primer lugar en términos espaciales: tomamos como base una región que denominamos el noreste de Chubut. Recortamos de la provincia del Chubut al área que tuvo el mayor crecimiento vinculado a los programas de polos de desarrollo durante las décadas del '60, '70 y parte del '80. La misma está delimitada por los actuales departamentos de Rawson y Biedma, de acuerdo a la división administrativa que toma la provincia desde 1957. En segundo lugar realizamos un recorte en términos temporales: abordamos como objeto de estudio al movimiento de la sociedad en esa región durante el período que va de 1989-1990 hasta el 2005. Consideramos que tomar este período nos permite observar el proceso de cambios que se generan con la realización de la hegemonía del capital financiero y el proceso de protestas, luchas y conflictos sociales que en el marco de estos cambios se desarrollan en la sociedad. La decisión de estudiar hasta el 2005 parte de considerar relevante comprender cómo continua el proceso después del 2001-2002. En esos años se produce la recuperación de la economía nacional, con un gran impulso para la región, lo cual genera el interés de poder precisar de qué se trata esta 'recuperación' y si estamos ante un movimiento orgánico o coyuntural de la economía. El período también nos permitió profundizar en el debate de las relaciones de fuerzas políticas, al hacer observable el período en que la burguesía logra recuperar la representación institucional como expresión legítima de la sociedad y consigue frenar la protesta social

Diferenciación social campesina y señorío episcopal. Zamora, siglos XI-XIII

El presente trabajo indaga acerca de los procesos de diferenciación social campesina temprana en la Zamora medieval. Dicho proceso adquiere características particulares de acuerdo al marco señorial en que se inserten las comunidades. La documentación zamorana ha permitido agrupar los casos empíricos en dos tipos ideales, aquellos que presentan desarrollo de caballería y los que maduran al interior de cotos de abadengo. En cuanto al primer tipo, comprobamos que la caballería que surge de las propias clases campesinas tiende a transformarse en un sector privilegiado en la comunidad. Tal proceso de diferenciación se presenta con importantes disparidades evolutivas en las distintas comunidades. Las comunidades de este tipo que ingresan a la órbita episcopal evidencian conflictos violentos relacionados con la imposición de nuevos derechos señoriales y nuevas pautas de reproducción señorial. En cambio, en las aldeas desarrolladas desde su inicio al interior de cotos monásticos la diferenciación por el ejercicio de la función militar se encuentra negada. La única posibilidad estructural de diferenciación se relaciona con el ejercicio de funciones en representación del señor. El surgimiento de tales sectores evoluciona, entonces, de manera coherente con la construcción del poder señorial a escala local. En las comunidades con presencia de caballería será necesario desmontar las jerarquías preexistentes, proceso que determina que únicamente bien entrado el siglo XIII puedan comenzar a esbozarse nuevas elites locales y condiciones de poblamiento afines a la reproducción del señorío eclesiástico.