Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 : par devant Me Simon Fournyer, notaire au Châtelet de Paris, dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris / recueillis, publiés et annotés par M. F. de Mallevoüe

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Les actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 : par devant Me Simon Fournyer, notaire au Châtelet de Paris, dont les minutes sont conservées en l'étude de Me Henri Motel, notaire à Paris / recueillis, publiés et annotés par M. F. de Mallevoüe

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les biens, droits et revenus dépendans du monastère des célestins de Paris seront régis et administrés par le sieur Bollioud de Saint-Julien, receveur général du clergé, jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné. Du 29 mars 1776...

[Acte. 1776-03-29]

Arrêt du conseil d'Etat du Roi portant règlement pour la police du marché aux grains de la ville de Versailles. Du 14 septembre 1789...

[Acte. 1789-09-14]