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999 resultados para État réfractaire

Coup d'État du dix-huit brumaire , par M. Bigonnet,... membre du Conseil des Cinq-Cents, exclu le dix-neuf brumaire an VIII

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Le Code Napoléon expliqué par les décisions suprêmes de la Cour de cassation et du Conseil d'État... par A.-S.-G. Coffinières,...

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Textes concernant l'état-civil autochtone à Madagascar et dépendances . [Arrêtés des 6 juin et 12 décembre 1939, 25 janvier et 11 juin 1954, 14-15 mars 1949.]

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Du Conseil d'État comme organe législatif , conférence par N. Baldet. L @ Conscience et volonté, G @ O @ D @ F @

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État des services de M. Arman (Alexandre), ancien sous-préfet

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Lettre de S. Vincent de Paul au cardinal de La Rochefoucauld, sur l'état de dépravation de l'abbaye de Longchamps. En latin, avec la traduction française et des notes par J. L.

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Liste de MM. les députés du tiers-état de la prévôté et vicomté de Paris, hors les murs

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Avis aux Messins sur leur santé, ou Mémoire sur l'état habituel de l'atmosphère à Metz et ses effets sur les habitans de cette ville, par M. Michel Du Tennetar,...

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Léopold II, roi des Belges, chef de l'État indépendant du Congo. Fondation de l'Oeuvre internationale africaine : recueil des protocoles avec leurs annexes, des traités, conventions, pièces officielles, documents et débats parlementaires, etc., relatifs à l'acte général de Berlin / par Gustave Oppelt,...

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Le lésé et la partie plaignante en procédure pénale: état des lieux de la jurisprudence récente

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil... précédé de deux dissertations, l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers ministériels, et suivi : 1° de l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule, 2° des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851, 3° de la loi du 25 ventôse an XI ; complément des "Répétitions écrites sur le code Napoléon" de M. Mourlon, par MM. Frédéric Mourlon,... Jeannest-St-Hilaire,...

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Les peuplements de Rhopalocères (Lépidoptères) des Alpes occidentales (Vaud): état actuel et comparaison avec le Parc National Suisse.

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Le tour de France : état actuel de la classe ouvrière sous l'aspect moral, intellectuel, matériel / Flora Tristan... ; notes de Jules L. Puech

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Collection : Archives et documents

La terreur sous le Directoire : histoire de la persécution politique et religieuse après le coups d'État du 18 fructidor (4 septembre 1797)... / par Victor Pierre

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