Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1933 (T80).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1866 (T13).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1930 (T77).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1916 (A63).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1870 (T17).

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil...

1880 (T27).

Essai sur l'origine de la gravure en bois et en taille-douce, et sur la connoissance des estampes des XVe et XVIe siècles, où il est parlé aussi de l'origine des cartes à jouer et des cartes géographiques. Tome 2 / , suivi de Recherches sur l'origine du papier de coton et de lin, sur la calligraphie depuis les plus anciens temps jusqu'à nos jours, sur les miniatures des anciens manuscrits, sur les filigranes des papiers des XIVe, XVe et XVIe siècles, ainsi que sur l'origine et le premier usage des signatures et des chiffres dans l'art de la typographie

Comprend : Mémoire sur l'origine et le premier usage des signatures et des chiffres dans l'art typographique ; Recherches sur l'origine et le premier usage des registres, des signatures, des réclames et des chiffres de page dans les livres imprimés ; Notice sur les éditions stéréotypes

Essai sur l'origine de la gravure en bois et en taille-douce, et sur la connoissance des estampes des XVe et XVIe siècles, où il est parlé aussi de l'origine des cartes à jouer et des cartes géographiques. Tome 1 / , suivi de Recherches sur l'origine du papier de coton et de lin, sur la calligraphie depuis les plus anciens temps jusqu'à nos jours, sur les miniatures des anciens manuscrits, sur les filigranes des papiers des XIVe, XVe et XVIe siècles, ainsi que sur l'origine et le premier usage des signatures et des chiffres dans l'art de la typographie

Comprend : Mémoire sur l'origine et le premier usage des signatures et des chiffres dans l'art typographique ; Recherches sur l'origine et le premier usage des registres, des signatures, des réclames et des chiffres de page dans les livres imprimés ; Notice sur les éditions stéréotypes

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

Arrêt du conseild 'état qui modère, à commencer du 1er janvier 1752, les droits de marc d'or, d'enregistrement chez les gardes des rôles, sceau et autres frais de provision des offices vacants et autres réputés tels, qui seront levés aux revenus casuels

[Acte. 1751-12-21. Versailles]