Preuves de l'incompétence de la puissance temporelle dans l'établissement de la Constitution civile du clergé : tirées de quelques Conciles des cinq premiers siècles ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.93

Exposition des difficultés que présente la nouvelle Constitution du clergé, et réponses à ces difficultés ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.729

Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Le paysan instruit sur le serment civique ou Instruction familière, dans laquelle on fait connoître comment & pourquoi la nouvelle Constitution détruit la religion ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1306

Instruction pressante sur la Constitution civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.52

Lettre d'un prêtre du diocèse de ***, à son évêque, en réponse à sa lettre pastorale, concernant la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.38

Résultat des conférences de quelques ecclésiastiques, au sujet du serment exigé par les décrets de l'Assemblée nationale du 27 novembre : adressé par ces prêtres patriotes à tous leurs confrères fonctionnaires publiés en France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.454

Sur la Constitution civile du clergé et le serment exigé de tous les fonctionnaires publics en général ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.461

Dissertation d'un ami de la religion et de la patrie sur la Constitution civile du clergé, et sur la prestation de serment exigée des ecclésiastiques fonctionnaires publics ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.468

Lettre à un missionnaire sur la légitimité du serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.469

Accord des vrais principes de l'Eglise, de la morale, et de la raison sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.792

Paroisse St-Médard de Paris : prestation de serment par le clergé de cette paroisse ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.496