Le temps partagé dans la jouissance de la propriété par étages : étude de la copropriété spatio-temporelle sur une part d'étage

Introduction : Depuis plusieurs années, la pratique a développé une nouvelle forme d'utilisation de la propriété immobilière : le time-sharing, que l'on appelle aussi couramment propriété en temps partagé ou multipropriété. Son objectif est de permettre à plusieurs personnes de bénéficier du même logement de vacances en prévoyant une répartition temporelle de leur usage. Actuellement, il n'existe dans le système juridique suisse aucune disposition légale qui traite expressément du time-sharing, mais ce concept peut être valablement établi sur la base du droit en vigueur en ayant recours à différentes constructions. En effet, le droit contractuel, le droit des sociétés et les droits réels sont autant de moyens utilisés par la pratique pour atteindre le but fixé. Le choix entre ces diverses alternatives n'est toutefois pas anodin, car il détermine de manière directe la position juridique du time-sharer vis-à-vis des tiers et des personnes qui font partie de la même structure que lui. Le système du time-sharing a suscité un véritable engouement auprès des consommateurs, mais il a également donné lieu à de nombreux abus dont la presse s'est faite l'écho. Pour ces raisons, le législateur envisage aujourd'hui d'introduire des dispositions légales protectrices permettant de délimiter précisément les droits et obligations dont le time-sharer acquiert la titularité. Cette intervention législative ne consiste toutefois pas en une réglementation du time-sharing, mais uniquement en l'élaboration de normes générales qui doivent s'appliquer lors de la conclusion du contrat d'acquisition et qui se veulent compatibles avec les différentes constructions juridiques possibles. Nous avons choisi, pour la présente étude, d'examiner les possibilités qu'offrent les droits réels pour établir le partage de la jouissance d'un appartement et d'analyser la construction qui assure au consommateur la position la plus stable : celle de copropriétaire d'une part de propriété par étages. Les caractéristiques propres au time-sharing qui nous intéresse sont ainsi les suivantes : 1) Le time-sharer est un véritable propriétaire immobilier. Le droit de propriété assure une position forte à son titulaire qui bénéficie alors de tous les attributs et toutes les garanties de ce droit absolu. Mais le fait que plusieurs personnes acquièrent le même objet, nous met en présence du concept de propriété collective qu'il faut analyser afin d'expliquer la construction juridique du time-sharing en droits réels. 2) L'appartement reste toujours le même. L'objectif principal du consommateur est d'acquérir un droit de propriété sur un logement qu'il a lui-même choisi. Nous excluons ainsi les sociétés qui mettent à disposition de leurs membres un choix d'appartements que ce soit contre le versement d'une somme d'argent, par le biais d'un système d'acquisition de points-vacances, ou proportionnellement à l'investissement dans le capital social et le parc immobilier de la société. En outre, bien qu'il soit loisible à tout propriétaire d'entrer en relation avec une société d'échange afin de bénéficier d'un autre appartement, nous n'examinerons pas les rapports juridiques ainsi créés, car ils relèvent du droit contractuel et du droit des sociétés et non des droits réels. 3) L'immeuble est situé en Suisse et il est organisé en propriété par étages avant que les différents appartements qui le constituent ne soient vendus. Malgré le succès connu par le time-sharing hors de nos frontières, nous avons décidé de nous intéresser uniquement au statut réel du time-sharing en droit suisse et non aux divers problèmes qui peuvent surgir en droit international privé face aux contrats passés sous l'empire d'un droit étranger. En outre, comme nous le verrons, la structure de la propriété par étages se révèle être parfaitement adaptée au time-sharing en offrant une organisation élaborée et une communauté bénéficiant de la quasi-personnalité juridique. 4) Il n'y a aucun lien préexistant entre les différents acquéreurs et il n'est, par conséquent, pas nécessaire que l'acquisition de l'appartement se fasse simultanément et de manière collective. Dans la plupart des cas, les acquisitions seront échelonnées dans le temps et les personnes entreront en contact uniquement par le biais de leur logement commun. Le système permet donc une grande indépendance entre les différents membres du time-sharing, autant lors de l'achat que de la revente du droit de jouissance. 5) L'appartement étant vendu à de nombreuses personnes, il est nécessaire de fixer des périodes cycliques de jouissance. Celles-ci sont l'élément essentiel du time-sharing et déterminent le prix de vente par leur durée et par leur situation annuelle en haute saison ou en concordance avec les vacances scolaires. Toutefois, bien d'autres éléments nécessitent d'être règlés au niveau de l'organisation interne pour établir avec précision les droits et obligations de chacun. Le plan de notre étude comporte quatre parties principales qui portent respectivement sur la théorie de la propriété collective, sur les différentes constructions envisageables dans le domaine des droits réels, sur l'organisation de la copropriété fondant le time-sharing et sur l'examen des projets de révisions législatives à la lumière de la copropriété.

La didàctica del patrimoni: nous camins per nous temps

L'article tracta d'una de les branques emergents en Didàctica de les Ciències Socials: la Didàctica del Patrimoni. A partir de camps d"acció tradicionals, com el vinculat a l"ensenyament, s"obre a nous camps, com la museografia i la mediació en béns patrimonials, del qual es considera estructurant. L"article acaba amb la proposta d"una nova titulació vinculada a les necessitats socials i culturals de la nostra societat i permet que la didàctica de les ciències socials ja no sigui exclusiva del marc de l"ensenyament reglat.

Des syncinésies aux mécanismes d'inhibition motrice chez l'enfant

Certaines manifestations motrices involontaires représentent une caractéristique développementale ou pathologique connue sous le terme de syncinésie. Cet article traite de la question des syncinésies en trois temps. Une première partie fait un point sur la diversité de leurs manifestations selon les populations et dresse un bilan sur les multiples épreuves psychomotrices qui mesurent leurs intensités et leurs évolutions dans le temps. Une seconde partie s'intéresse à une catégorie de ces syncinésies, les syncinésies d'imitation, et fait la description dedeux modèles d'organisation neuro-motrices qui pourraient expliquer leur survenue. Enfin dans un troisième temps, nous montrons que les déterminants neurobiologiques du couplage neuro-moteur à l'origine des syncinésies d'imitation sont également une source d'intérêt pour les travaux de recherche qui s'intéressent à l'évolution avec l'âge des coordinations bimanuelles et plus particulièrement au développement des mécanismes d'inhibition motrice. Nous faisons l'hypothèse de mécanismes de contrôle en commun (et probablement de nature inhibitrice) qui, d'une part, participent à la diminution des syncinésies d'imitation et d'autre part favorisent la production des performances bimanuelles plus complexes chez l'enfant. Une approche interdisciplinaire intégrant des mesures classiques des manifestations syncinétiques et l'analyse de l'inhibition motrice inter-hémisphérique pourrait, dans une perspective développementale, permettre de mettre en évidence les liens entre ces deux phénomènes fondamentaux de la motricité humaine.

Temps de desig: la novel-la de Jeanne Hersch

L'única novel·la publicada per la filòsofa Jeanne Hersch (Temps alternés, 1942) consisteix principalment en una reflexió sobre el temps i sobre la relació del subjecte amb l'Altre. Descriu dos tipus de temporalitat: un present etern, en què la narradora adolescent viu l'instant sense plantejar-se cap fita, i un present de maduresa fet de records i de projeccions cap al futur. Exposa també dues possibilitats de relació entre el subjecte i l'Altre: la separació total, marcada per l'hermetisme del propi cos, i la fusió, encarnada en el cos porós de la dona embarassada. Aquestes alternatives es resumeixen en l'oposició entre amor i desig.

Presents al nostre temps

Aquest dossier es titula "Jeanne Hersch" i, això no obstant, començaré referint-me a un diccionari i a Hannah Arendt (1906-1975). Prego un temps de benevolència per al següent desplegament de dades que, en aparença, no vénen a tomb. L'any 1979 es publicava a Madrid la sisena edició d'una obra monumental, el Diccionario de Filosofía de José Ferrater Mora (1912-1991). Aquesta edició fou reimpresa, si més no, set cops en vida del seu autor. La setena reimpressió és de 1990,1 i és la que em serveix per a allò que vull comentar aquí.

Le passé présent : le 'temps' de "Pyrame et Thisbé" dans l'imaginaire critique du XVIIe siècle

Dans le discours critique du xviie siècle, la tragédie de Pyrame et Thisbé est sans cesse sollicitée dans un rapport ambigu au temps littéraire. Mobilisée comme un élément structurant de l'imaginaire critique, elle semble toujours appartenir au présent de la littérature. Cependant, elle est très tôt reconnue et même construite par ce même discours comme surannée. On propose ici quelques pistes pour comprendre pourquoi l'oeuvre de Théophile a fait l'objet de cette tension entre actualité et passé du goût dramatique. Pyrame et Thisbé se révèle en réalité susceptible de donner à penser une forme singulière de continuité avec le passé et d'incarner une autre possibilité toujours actualisée de l'histoire littéraire.

Configurations de proches et adaptation dans le parcours de vie d'individus en situation de vulnérabilité

L'importance des proches et le rôle primordial des relations familiales pour l'adaptation et l'ajustement psychologique des individus sont largement reconnus. Cependant, peu d'études ont considéré que, dans la modernité avancée, les réseaux de proches ou familiaux sont diversifiés, caractérisés par des interdépendances complexes. La littérature sur les relations interpersonnelles et l'adaptation a négligé cette diversité et omis que les interdépendances structurales, de soutien mais aussi de conflit, pouvaient s'avérer importantes à considérer en regard de l'adaptation et de l'ajustement psychologique des individus. La présente thèse apporte des éléments de compréhension sur le lien entre les configurations de proches et l'adaptation individuelle dans le parcours de vie, en se centrant sur des individus en situation de vulnérabilité, que ce soit parce qu'ils font l'expérience d'une transition importante de leur parcours, ou en raison d'un manque de ressources psychologiques, cognitives et/ou sociales. Des résultats empiriques éclairent quatre grands axes de questionnement portant sur les ressources et le stress présents dans les interdépendances au sein des configurations familiales et de proches, sur leur association avec l'ajustement psychologique des individus, sur leur évolution au cours du temps, ainsi que sur la façon dont ces interdépendances sont façonnées par les trajectoires de vie. Les résultats mettent en évidence une diversité de configurations familiales ou de proches, qui donne lieu à des degrés inégaux de ressources, significativement associées à l'ajustement psychologique. Cependant, les interdépendances au sein des configurations ne constituent que rarement des ressources ou un facteur protecteur pour les individus en situation de vulnérabilité mais, au contraire, elles génèrent du stress supplémentaire. L'exploration longitudinale met en évidence une importante instabilité dans les configurations familiales et de proches des individus en situation de vulnérabilité qui compromet leur adaptation et leur ajustement psychologique.

Anàlisi i disseny d'una aplicació web per a un banc del temps

Els bancs del temps són eines que permeten l'intercanvi de serveis entre persones d'una mateixa localització geogràfica. El tret més característic és que aquest serveis s'intercanvien sense utilitzar diners, agafant el temps propi d'una persona com a moneda de canvi. Es poden intercanviar tot tipus de serveis: passejar gossos, fer companyia a persones majors, classes de repàs, assessorament informàtic, etc. Aquest projecte proposa la creació d'un portal web que permeti i gestioni el funcionament d'un banc del temps, tant a nivell d'usuari com a nivell d'administració.