La dignité humaine: limite à la brevetabilité du corps humain

Le thème de ce mémoire de Maîtrise en droit est « La dignité humaine: limite à la brevetabilité du corps humain». Dans ce travail, nous avons tenté d'apporter une contribution à un débat des plus importants de ce début du 21 e siècle. Deux parties composent ce mémoire. La première partie vise à présenter la thématique de la brevetabilité du corps humain. Elle fait l'analyse non seulement des normes juridiques interdisant la brevetabilité du corps humain, mais aussi elle se penche sur le corps humain comme source d'inventions brevetables. Dans la première sous-section, notre analyse porte sur l'étude des documents normatifs d'intérêt international, régional et national. Le modèle et les normes de la Communauté européenne ont largement retenu notre attention alors que le cas des États-Unis, du Canada et surtout de la France nous servait de guide de réflexion pour mieux comprendre l'état du droit au Canada. Par une argumentation serrée nous avons conclu cette partie en affirmant que le corps humain n'est pas brevetable. La prohibition de la brevetabilité du corps humain s'impose comme universelle. La dignité humaine a constitué un élément déterminant de cette prohibition. Ce qui nous a permis, dans la deuxième sous-section de considérer le brevetage de l'ADN. Après avoir présenté les trois critères juridiques de la brevetabilité, à savoir la nouveauté, l'utilité et l'inventivité, nous avons appliqué ces critères à l'ADN. Il s'est avéré que c'est à bon droit que la plupart des pays accordent le brevet sur l'ADN. Mais cet état de droit pose des problèmes sur le plan des valeurs éthiques. Il a notamment comme conséquence de relativiser la dignité humaine. Ces dernières considérations éthiques nous ont conduits à étendre à l'ADN les critères juridiques de la brevetabilité vus dans la première partie. Pour nous prononcer adéquatement sur ce sujet combien délicat, il a fallu considérer la question de la brevetabilité de l'ADN chez les vivants, depuis l'affaire Chakrabarty en 1980, aux États-Unis, en passant par la Directive européenne de 1998, l'affaire Harvard College au Canada jusqu'à Myriad Genetics Inc. En droit, la brevetabilité de l'ADN ne fait plus de doute. Mais elle continue de soulever des « gènes» sur le plan éthique. L'inquiétude que suscite la pente glissante nous a amenés, dans la deuxième partie, à nous pencher sur la brevetabilité dans son rapport avec la dignité humaine. La première sous-section se voulait une analyse permettant de montrer que la dignité humaine est une valeur absolue et inconditionnelle. Si nous considérons cette valeur comme absolue, il devient impossible de breveter le corps humain dans son ensemble. Par contre, en brevetant l'ADN humain, nos institutions se trouvent à relativiser la dignité humaine. C'est ce que la deuxième sous-section tendait à montrer. Soulignons que cette deuxième sous-section a été conçue également comme une conclusion. Elle s'articule autour notamment de la dignité humaine comme principe de précaution.

Culture du corps et technosciences : vers une « mise à niveau » technique de l’humain? Analyse des représentations du corps soutenues par le mouvement transhumaniste

L’intérêt marqué porté actuellement aux recherches NBIC (nano-bio-info-cognitivo technologies) visant l’optimisation des capacités humaines augure d’un profond bouleversement dans nos représentations du corps humain et du rapport humain-machine. Tour à tour, des travaux issus des domaines du génie génétique, de la pharmacologie, des biotechnologies ou des nanotechnologies nous promettent un corps moins sujet à la maladie, mieux « adapté » et surtout plus malléable. Cette construction en laboratoire d’un corps amélioré fait amplement écho aux préoccupations contemporaines concernant la santé parfaite, le processus de vieillissement, l’inaptitude, l’apparence, la performance, etc. En vue d’analyser les transformations qu’induisent ces recherches sur les représentations du corps, nous avons construit un modèle théorique appuyé, d’une part, sur des travaux en sociologie du corps et, d’autre part, sur des travaux en épistémologie des sciences. Puis, en scrutant différents textes de vulgarisation scientifique produits par des chercheurs transhumanistes – militant ouvertement en faveur d’une optimisation radicale des capacités humaines par le biais des technosciences –, il a été observé que les représentations du corps s’organisent autour de trois principaux noyaux. Le corps humain est présenté, dans ce discours, comme étant à la fois informationnel, technologiquement perfectible et obsolète. Cette représentation tripartite du corps permet aux transhumanistes d’ériger leur modèle d’action (i.e. amélioration des capacités physiques, intellectuelles, sensitives, émotionnelles, etc.) à titre de nécessité anthropologique. À leurs yeux, l’amélioration des conditions humaines doit passer par une mutation contrôlée de la biologie (i.e. une hybridation avec la machine) du fait que le corps serait « inadapté » au monde contemporain. Ainsi, les promesses NBIC, une fois récupérées par les chercheurs transhumanistes, se voient exacerbées et prennent une tonalité péremptoire. Ceci contribue vivement à la promotion du posthumain ou du cyborg, soit d’un individu transformé dans l’optique d’être plus robuste et intelligent, de moduler sa sensitivité et ses états émotifs et de vivre plus longtemps, voire indéfiniment. Enfin, situé à mi-chemin entre la science et la science-fiction, ce projet est qualifié de techno-prophétie en ce qu’il produit d’innombrables prévisions basées sur les avancées technoscientifiques actuelles et potentielles. Afin d’accroître l’acceptabilité sociale de leur modèle d’action, les transhumanistes ne font pas uniquement appel à la (potentielle) faisabilité technique; ils s’appuient également sur des valeurs socialement partagées, telles que l’autodétermination, la perfectibilité humaine, l’égalité, la liberté ou la dignité. Néanmoins, la lecture qu’ils en font est parfois surprenante et rompt très souvent avec les conceptions issues de la modernité. À leur avis, le perfectionnement humain doit s’opérer par le biais des technosciences (non des institutions sociales), sur le corps même des individus (non sur l’environnement) et en vertu de leur « droit » à l’autodétermination compris comme un droit individuel d’optimiser ses capacités. De même, les technosciences doivent, disent-ils, être démocratisées afin d’en garantir l’accessibilité, de réduire les inégalités biologiques et de permettre à chacun de renforcer son sentiment d’identité et d’accomplissement. L’analyse du discours transhumaniste nous a donc permis d’observer leurs représentations du corps de même que la résonance culturelle du projet qu’ils proposent.

Effets de l’alcoolisme fœtal sur le développement du corps genouillé latéral du singe

L’exposition du fœtus à l’éthanol est reconnue comme étant la principale cause de maladies évitables lors du développement. Une forte exposition à l’alcool durant la gestation peut occasionner des dysmorphies cranio-faciales et des retards mentaux, ainsi que des troubles d’apprentissages et du comportement. Le développement du système visuel est également perturbé chez une grande majorité d’enfants qui ont été exposés à l’alcool. Lorsque les doses prises sont élevées, le système visuel peut présenter une panoplie de symptômes comme une augmentation de la tortuosité des vaisseaux rétiniens, de la myopie, de l’hypermétropie, du strabisme et une hypoplasie du nerf optique. Cependant, très peu d’études se sont penchées sur les effets de plus faibles doses sur le développement du système visuel du primate. Le singe est un excellent modèle pour étudier le système visuel car il possède plusieurs similitudes avec l’humain tant au niveau développemental qu’au niveau structurel. De plus, le singe utilisé, le Chlrocebus aethiops sabeus, possède l’avantage que des individus de cette espèce ont une consommation naturelle et volontaire à l’alcool. Une étude (Clarren et al., 1990) a suggéré qu’une faible exposition à l’alcool du fœtus du primate non humain occasionnait une diminution du nombre de cellules ganglionnaires de la rétine (CGRs). Étant donné que le corps genouillé latéral dorsal (CGLd) reçoit la plupart de ses intrants de la rétine, il est raisonnable d’assumer que les couches rétino-récipientes du CGLd devraient être aussi affectées. Nous avons alors émis l’hypothèse que le CGLd devrait également subir une diminution du nombre de neurones. Pour la première fois, nous avons utilisé une méthode stéréologique pour quantifier le nombre de cellules dans les couches parvo- (P) et magnocellulaires (M) du CGLd. Contrairement à notre hypothèse de départ, nous n’avons pas observé de diminution dans le nombre global de neurones dans le CGLd des animaux exposés à l’alcool par rapport à des sujets contrôles, ni une diminution de son volume. Nous avons toutefois observé une diminution de la taille du corps cellulaire seulement dans la population M du CGLd. Ces résultats suggèrent que le système visuel est affecté par une faible exposition à l’alcool durant son développement qui devrait se traduire sur le comportement par des déficits dans les fonctions de la voie M.

Analyse des stratégies d’évaluation des technologies des corps policiers canadiens : le cas de l’Identité Judiciaire

Les innovations technologiques pullulent dans le milieu policier depuis quelques années. Devant cette abondance de choix technologiques, et dans une conjoncture de ralentissement économique, la police doit s’assurer de faire une sélection favorisant le meilleur retour sur investissement. L’évaluation des technologies est la meilleure méthode permettant d’atteindre cet objectif. Ce projet de recherche analyse les différentes stratégies d’évaluation des technologies des corps policiers fédéraux et provinciaux du Canada en se basant sur le domaine baromètre de l’identité judiciaire. Cette étude s’appuie sur plusieurs données qualitatives : 1) observation participative à la Sûreté du Québec; 2) entrevues semi-directives (n=11) avec des membres de l’Ontario Provincial Police et de la Gendarmerie Royale du Canada. L’analyse intégrée des données colligées permet de mieux comprendre la dynamique de l’évaluation technologique dans la police. Même si une évolution est perceptible, certaines améliorations pourraient accroître l’efficacité du mini-PTA (Police Technology Assessment) dans un contexte où l’opérationnel et le théorique doivent cohabiter en parfaite harmonie afin de faciliter le travail des utilisateurs. Le mini-PTA est un outil facilitant l’adaptation de l’évaluation des technologies aux réalités régionales, mais ne peut en aucun cas remplacer unilatéralement le PTA fait par les grosses organisations d’évaluation des technologies policières.

Le Corps grotesque dans «Les Cent Contes drolatiques» d'Honoré de Balzac

Honoré de Balzac est aujourd’hui connu pour être le père du roman moderne et l’écrivain de La Comédie humaine. Mais nous oublions souvent qu’entre 1830 et 1832, au début de sa carrière, l’auteur a écrit, comme plusieurs écrivains de son temps, des contes. De multiples facteurs peuvent expliquer cet intérêt : les Contes fantastiques d’Hoffmann sont traduits de l’allemand en français et leur succès est immédiat. De plus, les nouveaux modes de publication littéraire, dans les revues et les journaux, favorisent la prolifération du genre. Un corpus retiendra notre attention : Les Cent Contes drolatiques, un projet, impopulaire en son temps, avec lequel Balzac souhaite « restaurer l’école du rire » en France. Au milieu du dix-neuvième siècle, l’auteur recrée des contes comme ceux que Rabelais, Verville et la reine de Navarre écrivaient en leur temps, trois ou quatre siècles auparavant. Pour ce faire, Balzac invente un langage qui simule le vieux français et crée des personnages grotesques. Qu’est-ce, dans l’écriture balzacienne, que l’esthétique du rire, et comment l’auteur exprime-t-il ce concept dans ses Cent Contes drolatiques? Pour répondre à ces questions, nous étudierons les manifestations du grotesque dans l’ensemble de l’œuvre de l’auteur. Aussi, selon Mikhaïl Bakhtine, dans L’Œuvre de François Rabelais et la culture populaire au Moyen Âge et sous la Renaissance , le grotesque, uni au rire, est relié au corps : « Le trait marquant du réalisme grotesque est le rabaissement, c’est-à-dire le transfert de tout ce qui est élevé, spirituel, idéal et abstrait sur le plan matériel et corporel. » Par conséquent, ce sont les représentations du corps que nous examinerons dans ce travail. Finalement, l’étude du corps grotesque dans Les Cent Contes drolatiques montrera une autre facette de l’écriture balzacienne, souvent ignorée par les chercheurs : l’importance du rire et la vision du monde que celui-ci communique à travers la littérature.

L'esprit de corps à l'oeuvre dans les équipes de football universitaire

Sur la base d’une étude des équipes de football universitaire, le présent mémoire de maîtrise cherche à mettre en évidence les éléments de l’« esprit de corps » — c’est-à-dire l’adhésion pas forcément consciente « des individus aux valeurs et à la valeur d’un groupe qui, en tant que corps intégré, dispose des espèces d’échanges propres à renforcer l’intégration et la solidarité entre ses membres » (Bourdieu, 1989, p. 258) — qui peuvent être applicables à ce groupe donné tout en analysant de quelle façon cette notion vient influencer les performances des équipes. En s’appuyant sur des notes de terrain recueillies lors d’une observation exploratoire et sur des entretiens semi-dirigés réalisés auprès de joueurs de football qui jouent ou qui ont joué au niveau universitaire, ce mémoire a pour objectif de mieux saisir en quoi un esprit de corps présent à l’intérieur d’une équipe de football vient influencer les performances de celle-ci. Sur la base des données recueillies, une équipe présentant un fort esprit de corps en ses rangs voit ses performances la mener au succès. Lorsque les composantes de l’esprit de corps sont présentes, partagées par tous les joueurs et suivies à la lettre, les équipes sont appelées à mieux performer dans la ligue de football universitaire, contrairement à d’autres formations où certains éléments caractérisant l’esprit de corps ont une importance moindre.

Thomas d'Aquin et l'astrologie des corps

Malgré l’acceptation théorique et pratique que l’astrologie médiévale rencontre au 13e siècle latin, son statut philosophique ambigu tient, au moins en partie, à son double partage en art mécanique et en science libérale. Plus mystérieux encore reste le fait qu’elle apparaisse en Occident sans devoir violenter les cadres philosophiques où elle s’inscrit, aussi chrétiens soient-ils. Du point de vue de l’histoire de la philosophie, ce que cette arrivée en douceur passe sous silence, c’est l’enracinement conceptuel toujours déjà préétabli du projet astrologique à l’intérieur d’un contexte philosophique plus global, dans et par lequel l’idée d’influence astrale valide sa raison d’être. En passant par la philosophie naturelle et la métaphysique de Thomas d’Aquin, ce travail veut montrer comment l’astrologie médiévale survient en terres chrétiennes à partir de la rencontre de la hiérarchie causale de l’être propre à l’arabo-aristotélisme néo-platonisant avec une théologie de la providence divine. D’aporie en aporie, la déconstruction de ce que toute astrologie présuppose prend place, de sorte qu’il devient possible de comprendre l’aspect rationnel et proprement philosophique de l’entreprise astrologique au Moyen Âge.

Le corps duel dans les Aveux non avenus de Claude Cahun : à la jonction du texte et de l'image

Dans ce mémoire, nous étudions la représentation du corps dans Aveux non avenus de Claude Cahun. Évoquant dans un premier temps quelques grands axes de l’histoire de la réflexion sur le corps et de sa représentation en Occident depuis l’Antiquité, en fonction de leur fécondité pour l’analyse de l’oeuvre de Cahun, nous procédons dans un deuxième temps à une analyse de la représentation du corps dans les fragments de texte qui composent Aveux non avenus, en insistant d’une part sur le rapport ambivalent au corps qui y est exprimé et d’autre part sur la relation étroite qui lie le corps à la problématique identitaire, centrale dans tout l’oeuvre cahunien. Nous étudions ensuite la façon dont le corps est représenté, en nous intéressant à l’écriture particulière que déploie Cahun dans les Aveux ainsi qu’à la démarche intermédiale qu’elle met en place à travers la présence des photomontages au sein du texte. Nous souhaitons ainsi démontrer que la représentation du corps est indissociable d’une réflexion sur l’identité et que le caractère double de cette représentation à travers le texte et l’image complexifie cette réflexion sans lui enlever sa cohérence.

L’utérus artificiel ou l’effacement du corps maternel : de l’obstétrique à la machinique

Face au projet de l’utérus artificiel, ce mémoire est consacré à comprendre et expliquer les tenants sociohistoriques bornant son développement. Employant une méthode de « cartographie du présent », nous établissons en premier lieu la solidité empirique de l’ectogenèse, telle qu’exprimée en laboratoire et par les discours experts actuels. Cette analyse préliminaire permet de dégager la question névralgique de l’effacement du corps maternel dans la procréation, ce que nous problématisons suivant une perspective sociohistorique et anthropologique. L’hypothèse principale de ce mémoire est que l’utérus artificiel constitue l’extension radicale de représentations et pratiques existantes qui effacent de maintes façons le corps; ainsi nous cherchons à repérer le cheminement de cette radicalisation. En fouillant l’archéologie de l’assistance à la procréation – des accoucheuses médiévales à la techno-maternité contemporaine en passant par l’obstétrique moderne – notre objectif est de bien identifier la généalogie de la médicalisation, de la pathologisation et de la technicisation croissantes du corps maternel et de l’engendrement afin de caractériser la construction sociale d’une maternité machinique. Autrement dit, il s’agit de jalonner les représentations et pratiques sociales à l’oeuvre dans l’approche contemporaine de la procréation qui participent à l’oblitération du corps et ainsi créent un terreau fertile pour l’implantation de l’UA.

Une urbanisation de corps et d'esprit : sécurité, civilisation et rendement dans une favela de Rio de Janeiro

Ce mémoire interroge l’histoire, l’articulation pratique et les effets de ce que l’on appelle actuellement au Brésil «l’urbanisation intégratrice», un type d’intervention étatique dans les favelas (bidonvilles) de Rio de Janeiro. Il s’agit d’une énième tentative de régler le «problème de la favela», consistant en l’urbanisation de son territoire (insertion d’infrastructure publique, consolidation du cadre bâti) et la légalisation de son statut et de ses pratiques (octroi de droits de propriété foncière et insertion de règlementation publique). Officiellement, c’est une manière de mettre fin à l’exclusion dont les populations faveladas sont victimes depuis l’apparition des favelas à Rio. L’analyse est faite à partir de l’étude du PAC-Favelas, un programme du gouvernement fédéral lancé en 2008, et son application dans la favela Rocinha. Il est proposé de considérer l’urbanisation intégratrice en tant que dispositif sécuritaire ou biopolitique, c’est-à-dire en tant qu’appareil de gouvernement de la population locale. À travers le projet, on planifie de formaliser les conduites, d’accroître la circulation des ressources, de transformer les perceptions des résidents, de contenir les excès et les risques associés à la favela et de tendre vers la prise en charge entièrement planifiée – en un mot, d’assurer le passage vers l’intervention permanente. Concrètement, cela revient pour l’État à procéder à une sélection, par des moyens légitimés ou indirects (le plan, la loi, le marché), des individus et des pratiques désormais admissibles sur le territoire. L’espace se raréfie, le contrôle augmente et les prix montent : ne peut demeurer que celui qui a déjà atteint un certain niveau de stabilité, reléguant les plus précaires à devoir progressivement quitter le territoire. Urbaniser la Rocinha, c’est un peu forcer son embourgeoisement en la rendant enfin sécurisée, civilisée et rentable.

Corps, identité et féminité chez Nelly Arcan et Marie-Sissi Labrèche

Dans une société qui assiste à la confusion des territoires du privé et du public, le culte du corps et la valorisation de normes esthétiques féminines semblent littéralement envahir l’espace narratif et magnifier le dualisme entre l’être et le paraître. Il va sans dire que cette nouvelle façon de penser et de concevoir le corps, notamment le corps féminin, a une incidence sur l’écriture des femmes contemporaines. Intimement lié à la construction identitaire du sujet, le corps incarne dans les oeuvres littéraires une nouvelle « féminité » dont le présent mémoire vise à explorer les paramètres littéraires, psychanalytiques et sociologiques. C’est dans le contexte d’une corporalité reconfigurée que l’inscription de la triade corps/identité/féminité dans les textes littéraires de Nelly Arcan et de Marie-Sissi Labrèche sera étudiée par l’analyse d’oeuvres significatives publiées au début de ce troisième millénaire : Putain et À ciel ouvert, d’une part, Borderline et La Brèche, d’autre part. Le corps est au coeur de la quête identitaire des protagonistes présentées dans ces récits. Mais ce corps s’érigeant souvent en obstacle devient le lieu d’une difficile image de soi et contribue à renforcer l’agentivité négative, soit cette incapacité du sujet à tracer son avenir de manière positive, contre laquelle se battent les personnages féminins tout au long de la narration. C’est à ce propos que la position ambivalente des deux auteures est représentative des questions de filiation qui marquent la littérature contemporaine.

Sur la répartition des unités dans les corps quadratiques réels

Ce mémoire s'emploie à étudier les corps quadratiques réels ainsi qu'un élément particulier de tels corps quadratiques réels : l'unité fondamentale. Pour ce faire, le mémoire commence par présenter le plus clairement possible les connaissances sur différents sujets qui sont essentiels à la compréhension des calculs et des résultats de ma recherche. On introduit d'abord les corps quadratiques ainsi que l'anneau de ses entiers algébriques et on décrit ses unités. On parle ensuite des fractions continues puisqu'elles se retrouvent dans un algorithme de calcul de l'unité fondamentale. On traite ensuite des formes binaires quadratiques et de la formule du nombre de classes de Dirichlet, laquelle fait intervenir l'unité fondamentale en fonction d'autres variables. Une fois cette tâche accomplie, on présente nos calculs et nos résultats. Notre recherche concerne la répartition des unités fondamentales des corps quadratiques réels, la répartition des unités des corps quadratiques réels et les moments du logarithme de l'unité fondamentale. (Le logarithme de l'unité fondamentale est appelé le régulateur.)

Les différences du corps ne laissent pas indifférents

Ce mémoire porte sur une étude du corps dans sa dimension socioculturelle. À partir d’entrevues sous le mode du récit de vie, je cherche à comprendre les manières dont les différences qui passent par le corps participent à définir les individus, en fonction des connotations culturelles qui y sont rattachées. Ces différences sont définies comme des composantes du corps qui sont perçues comme une déviation de la norme sachant que celle-ci est établie par une culture dominante. Trois corps différents ont fait l’objet de cette étude : un corps de petite taille, un corps de race noire et un corps tatoué. Cette démarche est essentiellement ancrée dans un cadre théorique faisant écho aux études culturelles telles que définies par Stuart Hall (1997) et aux études de genres selon Judith Butler (2001). Elle émerge du principe d’après lequel le corps est un réservoir de signes dont les connaissances produites à l’intérieur du système social contribuent à créer des sujets. Ce travail s’organise autour de questions qui touchent aux pratiques culturelles qui participent à la construction du corps, à la production des différences, à l’inscription des différences dans le corps et au processus de subjectivation des individus. De plus, il est suggéré que les connotations négatives associées aux différences créent des systèmes de classification hiérarchisés marqués par des formes de discrimination des groupes dominés. Ce travail aboutit à une mise en évidence des différences comme des éléments organisant les relations sociales à travers des rapports de pouvoir dont l’exercice rappelle la structure de la société disciplinaire telle qu’étudiée par Michel Foucault (1975).

Entre mythe et corps : les quizilas dans le Candomblé du Brésil

Thèse numérisée par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal.

Un corps à soi : socio-anthropologie des corps vulnérables au féminin dans La cloche de verre (2004), Malina (2000) et Tout comme elle (2006) de Sibyllines

Les mises en scène de Brigitte Haentjens placent la corporéité de l’acteur au centre de la représentation théâtrale et le travail sur le corps qu’elle opère transforme ce dernier en un matériau précis et original, touchant directement le spectateur. Afin de dégager une poétique du travail de la metteure en scène, trois transpositions scéniques partageant le thème de l’oppression féminine – La cloche de verre (2004), Malina (2000), Tout comme elle (2006) – sont analysées pour cerner les procédés scéniques grâce auxquels Brigitte Haentjens fait du corps un vecteur de signifiance. Un chapitre sera consacré à chacune des mises en scène afin de démontrer l’hypothèse avancée, qui veut que le contact créé entre le corps des acteurs et les spectateurs viendrait de la vulnérabilité des corps en scène. Ainsi, ce sont des corps féminins dispersés, opprimés et libérés qui seront ici scrutés. La vectorisation proposée par Patrice Pavis permettra de parcourir chacune des productions théâtrales, l’anthropologie théâtrale d’Eugenio Barba servira à nommer l’énergie déployée en scène et la sociologie servira à lier la soumission des personnages féminins aux règles instaurées par la société. Au terme de cette recherche, une poétique de la représentation des corps vulnérables mis en scène par Brigitte Haentjens sera tracée.