Dictionnaire de statistique religieuse et de l'art de vérifier les dates : contenant des tables pour calculer les années du pontificat des papes... / ... par M. X*** [Louis de Mas Latrie],... ; publié par M. l'abbé Migne...

Collection : Nouvelle encyclopédie théologique ; T. IX

Dictionnaire de statistique religieuse et de l'art de vérifier les dates : contenant des tables pour calculer les années du pontificat des papes... / ... par M. X*** [Louis de Mas Latrie],... ; publié par M. l'abbé Migne...

Collection : Nouvelle encyclopédie théologique ; T. IX

Arrêt du conseil d'Etat qui explique les privilèges dont les secrétaires du roi des chancelleries établies près les cours supérieures, bailliages, élections et autres doivent jouir au sujet des droits d'aides

[Acte. 1715-06-25. Marly]

Arrêt du Conseil d'Etat qui liquide le remboursement d'Etienne Rey à cause des sommes par lui payées au-delà du prix des traités des offices de juges gruyers, droits de quittances attribués aux receveurs et contrôleurs des décimes, et autres traités réduits par arrêt du 15 avril 1710 et sur celui des trésoriers payeurs des gages des officiers des chancelleries revoqué par ledit arrêt

[Acte. 1715-08-20. Versailles]

Règlement spécial sur la comptabilité du Ministère des travaux publics / [par d'Audiffret, Victor Masson et Chenin]

[Acte. 1849-09-28]

Convention collective nationale de travail des imprimeries de labeur et industries graphiques. Arrêtés du Ministère du travail des 22 novembre 1956 et 28 mars 1960. Mise à jour au...]. 15 avril 1960

[Convention collective. Imprimerie. France. 1960-]

Convention collective nationale de travail des imprimeries de labeur et industries graphiques. Arrêtés du Ministère du travail des 22 novembre 1956 et 28 mars 1960. Mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Imprimerie. France. 1960-]

Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes. [Mise à jour au 21 avril 1960. Arrêté du Ministère du travail du 5 avril 1960.]

[Convention collective. Manutention ferroviaire. France. 1960]

Convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes. [Ed. mise à jour au 1er septembre 1964. Arrêtés interministériels 1951-1964.]

[Convention collective. Manutention ferroviaire. France. 1964]

Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois. Ed. mise à jour au.... 1er novembre 1967

[Convention collective. Scierie. France. 1960-]