Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules. T. 2, partie 2 / ... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...

[Coutume. France. 1724]

Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. (Requête de Jacques-Louis de La Rue de Fourmetot, Claude-Bonaventure de La Rue de Beaumont, Jean-Baptiste et Nicolas-Marie de La Rue, tous enfants de Jacques-Etienne de La Rue, en cassation d'un jugement du 17 août 1763, qui les condamne comme complices de banqueroute frauduleuse / [Signé : Roussel].)

[Factum. La Rue, Jacques-Etienne. 1763?]

[4 lettres de Charles-Marie Widor à Jules Massenet, 1892-1912]

f.6 : daté d'après la période d'activité de Jules Massenet

[Lettre de Marie d'Agoult à Jules Massenet, non datée] (photocopie)

Demande de loge pour assister à une représentation, peut-être de "La grand' tante" (1867) ou "Don César de Bazan" (1872)

[Lettre d'Anne-Marie Carvalho à Jules Massenet, [1912]] (photocopie)

F.1-2 : datés d'après le contenu de la lettre

« Relation de ce qui s'est passé au mariage du roy » Louis XIV et de la reine Marie Thérèse d'Autriche, fille du roi d'Espagne Philippe IV, « célébré à Fontarabie, le 3 juin 1660, dressée par M. le comte de Brienne, fils, qui a esté à cette ceremonie et a signé le contrat de ce mariage, en qualité de secretaire d'Estat, pourveu de cette charge, à la survivance de M. le comte de Brienne, son père ». Écrit à Ciboure « le 4e juin 1660 ». (Fol. 1-12).

Contient : « Relation de ce qui s'est passé », le 6 juin, dans l'île de la Conférence, entre les deux rois, pour la prestation du serment de la paix des Pyrénées et la signature du traité, ainsi qu' « à la ceremonie faite à St Jean de Luz, pour » le renouvellement du « mariage de Sa Maté, le [9e] juin 1660 ». Ciboure, 10 juin 1660

Recueil de copies et de pièces imprimées concernant principalement la juridiction de la connetablie et maréchaussée de France. Ce recueil s'arrête à 1782.

Contient : 1 « Charta pro consulibus et habitatoribus villae de Florentia. Charte en faveur des habitants de la ville de Florence en la senechaussée de Toulouze. Trésor des chartes, pièce 630 du registre 80, page 396 ». Acte, en latin, du roi JEAN. Novembre 1350 ; 2 « Edit du roy HENRY IV, concernant les duels, donné à Blois, au mois d'avril 1602, registré au parlement le 7e juin suivant » ; 3 « Observations sommaires sur la jurisdiction des connetable et maréchaux de France » (fol. 19-31), suivies de reflexions sur ces observations (fol. 33-38) ; d'un relevé des édits et déclarations concernant la connétablie et la juridiction des maréchaux (fol. 39) ; d'une pièce imprimée intitulée : « Articles extraits des edits, ordonnances, declarations du roi et arrêts du conseil d'Etat, concernant les offices du point d'honneur », de 1693 à 1771 (fol. 41-44) ; d'une autre pièce imprimée, portant pour titre : « Articles extraits des ordonnances, edits et declarations, ou les Douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la cour et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'Ordonnance de 1356, pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, de police et criminelle du siege general de la connestablie et mareschaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume » ; 4 « Observations au sujet de l'arrêt de la cour, du 9 may 1767 », concernant les « soy-disants jésuites » ; 5 « Projet de requisitoire et de jugement de la connetablie » concernant les jésuites ; 6 « Arrest de la chambre des comptes, qui, en execution de l'ordonnance du 15 janvier 1573 et de la declaration du roi du 6 janvier 1574, enregistrées les 3 avril 1573 et 12 fevrier 1574, ordonne que les commissaires des guerres, controleurs, tresoriers, payeurs, de la gendarmerie, feront enregistrer leurs provisions au siege de la connétablie, avec déclaration de leur residence et domicile, et en outre les payeurs, les actes de leurs cautions, et fait defenses aux tresoriers, payeurs de leur payer à l'avenir leurs gages qu'en rapportant copie collationnée, pour une fois seulement, desdits enregistrements faute de quoi lesdits gages ne seront passés au jugement de leurs comptes. Du 23 août 1746 ». Pièce imprimée ; 7 « Articles extraits des anciennes ordonnances, edits et declarations, arrests et reglemens, pour etablir la necessité où sont les commissaires, controlleurs, tresoriers et payeurs generaux ou particuliers, ordinaires ou extraordinaires des guerres, de la maison du roy, de la cavalerie legère, des regimens et garnisons, et autres, de faire enregistrer au siège général de la connétablie et marechaussée de France, à la table de marbre du Palais à Paris, leurs lettres de provisions, actes de reception de caution et departement, y envoyer les roles des montres, et y declarer le lieu de leur residence et le nom de leurs cautions, sous peine de ne pouvoir être payés de leurs gages, qui ne pourront être alloués sans cette formalité, dans les comptes des tresoriers et payeurs, comme aussi l'obligation où ces officiers sont de proceder sur les actions qui leur sont intentées au sujet des fonctions dépendantes de leurs charges et maniement, de même que pour les contestations qui leur surviennent pour raison de leurs ventes d'offices, vente volontaire ou forcée par saisie reelle et adjudication en justice dans ce tribunal, où ils ont leurs causes commises exclusivement à toutes autres cours et juges, sans que le committimus ni l'evocation puisse avoir lieu, dont ils sont conseillers nés par la seance et voix deliberative qu'il a plu à Sa Majesté leur y accorder en certain cas, et dans lequel, par cette raison, leurs informations de vie et moeurs et leurs assemblées doivent se faire ». Paris, 1746. Pièce imprimée ; 8 « Arrest du conseil d'Estat du roi, qui, sans s'arrêter à l'arrêt du parlement de Besançon, du 20 novembre 1731, ni à tout ce qui s'en était ensuivi, ordonne que le procès encommencé contre les nommés Antoine Le Noir et François-Marie de La Croix, cavaliers de marechaussée, à la résidence d'Orgelet, pour raison de sommes par eux induement exigées d'un prisonnier par eux conduit dans les prisons de la conciergerie dudit parlement de Besançon, sera fait et jugé par les officiers du siège de la connétablie, conformement à la sentence dudit siège, du 13 decembre 1731, fait défense aux officiers du parlement de Besançon de prendre aucune connoissance des abus, excès et malversations commis par les officiers et archers de marechaussée dans l'exercice de leurs charges et commissions. Du 16 fevrier 1732 » ; Autre « arrêt du conseil d'Estat du roi, qui renvoye au siége de la connetablie la connoissance des accusations intentées contre le nommé Jean-Baptiste Lambert, cavalier de la marechaussée du département d'Arras, pour raison d'excès pretendus par lui commis en la personne d'un habitant de la ville de Lille en Flandre, qu'il avoit arrêté en vertu de l'ordre verbal de son lieutenant ; casse et annulle le decret de prise de corps decerné à ce sujet par les maieur et echevins de Lille, contre ledit Lambert, et leur fait défenses de rendre de pareils jugemens à l'avenir, et de connoître des fautes, abus et malversations qui pourroient être commis par les officiers de la marechaussée dans l'exercice de leurs fonctions, à peine de nullité, et de repondre en leurs propres et privés noms des dommages et intérêts desdits officiers ; ordonne que ledit arrêt sera enregistré au greffe de l'hôtel de ville. Du 12 juillet 1737 » ; 9 « Discussion elevée entre la connetablie et le parlement de Besançon, au sujet de la competence de la connetablie » ; a « Remontrance du parlement de Besançon » ; b « Observations sur les remontrances du parlement de Besançon » ; c « Projet de reponse » par JOLY DE FLEURY, procureur général au parlement de Paris, « à une consultation de M. le garde des sceaux » au sujet des remontrances susenoncées, 16 juin 1782 ; Double des pièces qui font l'objet des articles ci-dessus, cotés a, b, c ; 10 « Memoire pour le sieur Joly prévôt de la connetablie et marechaussée de France, à la suite et près la personne de feu monsieur le marechal de La Feuillade, qui traite de l'origine, des pouvoirs, fonctions, privileges et exemptions, ensemble des juges des privileges, des prevôts, officiers et archers, gardes de la prevôtés à la suite, et près la personne de chacun de messieurs les maréchaux de France, pourvus par le roi sur leur nomination » le tout rédigé par « Noirot, procureur » et publié « à Paris au Palais » en 1744. Pièce imprimée de 28 pages ; 11 « Autorités qui établissent le droit au siége de la connétablie de connoître et juger, souverainement et sans appel, les cas prévôtaux, en appellant audit siége les anciens avocats de la cour au nombre porté par l'ordonnance, et faisant juger la compétence à la Tournelle du parlement ». Les autorités citées sont comprises entre les années 1549-1647. Pièce de 8 pages in-4° imprimée « à Paris, chez P. G. Simon, imprimeur du parlement, rue Mignon Saint André des Arts, 1782 » ; 12 « Arrest de la cour du parlement, qui maintient le siège de la connetablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais à Paris, dans le droit de connoitre de tous cas et délits, dont la connoissance lui appartient, et dont il est en possession de connoitre, aux termes et conformément aux edits, ordonnances, declarations du roi, arrêts et reglemens concernant la jurisdiction dudit siége... Donné en notre dite cour de parlement le 2 septembre... 1767 ». Pièce de 8 pages in-4°, imprimée « à Paris, chez P.-G. Simon, imprimeur du parlement, rue de La Harpe, à l'Hercule, 1768 » ; 13 Extrait de l'« Encyclopedie », tome X, page 94, au mot Maréchal de France ; 14 « Declaration du roi... LOUIS » XIV, « donnée à Arles, au mois de janvier 1660, verifiée en parlement, le 5e fevrier, enregistrée au siège de la connestablie, le 10e du même mois de ladite année, confirmée par autre declaration du 20e août 1663, par laquelle S. M. ordonne qu'en reiterant et confirmant les edits et declarations cy devant données, concernant la jurisdiction de la connestablie et marechaussée de France à la table de marbre du Palais, à Paris, notamment celles de 1356, 1573 et 1617, portant que le privilège de committimus aux requestes du Palais et de l'Hostel, et l'attribution du scel du Chastelet ne peuvent avoir lieu contre ledit siège, et toutes saisies faites entre les mains des tresoriers de l'ordinaire et extraordinaire des guerres et cavalerie legère, et autres payeurs des gages des officiers et archers de marechaussée, sont nulles, si elles ne sont faites de l'ordonnance du lieutenant general de la connestablie »

« La Nouvelle-Bourgogne, composée par PECOUR, danseur du Roy, pour la naissance de monseigneur le duc de Bretagne [Louis de France, né le 8 janvier 1707], dédiée à madame la duchesse de Bourgogne [Marie-Adélaïde de Savoie], et mise en chorégraphie par FEUILLET. 1707 ».

Contient : Épître, en vers, à la duchesse de Bourgogne, signée « PECOUR » ; « La Nouvelle-Bourgogne », musique et dessins chorégraphiques

« Escrit du R. P. Caussin, de la Compagnie de Jésus, sur la vocation de la R. Mère Louise-Angélique de La Fayette, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie, du monastère de Chaillot-lèz-Paris. — 1637 ».

Contient : « Epistola R. P. Nicolai Caussini, Societatis Jesu presbiteri, regis Christianissimi Ludovici XIII confessarii, ad Reverendissimum Patrem Mutium Vitellescum, ejusdem Societatis prepositum generalem »

Recueil de dits, fabliaux, etc., Ysopet de Marie de France, la Châtelaine de Vergy, le Bestiaire de Richard de Fournival, etc.

Contient : « Des proverbes Seneke le philosophe. » Début : « Seneke son mestre fist Nerons mourir... » ; « La Pater nostre » farsie ; Les foires de Champainne et de Brie » ; « Li roiaume et les terres desquex les marchandises viennent à Bruges » ; « Des poissons que on prant en la mer » ; « De Groingnet et de Petit, » par Gerbert ; « Ysopet, » de Marie de France. (63 fables) ; « Li rommans des VII sages. » Début : « A Rome, ot un empereor, qui ot à non Dyocleciens... » ; Marguet convertie ; Les Quinze signes du Jugement ; Dialogue des trois vifs et des trois morts ; Fragment du Dit des quatre rois (1316) ; Dit de Jehan le Rigolé ; De l'art d'aimer

« Le Cantique de la vierge Marie, selon les tons ou modes usités en l'Eglise, mis à quatres parties et dedié au roy, par NICOLAS FORME, soubs maistre et compositeur de musique, en la chapelle de Sa Majesté ».

Commençant par : « Et exultavit spiritus... » et finissant par : «... seculorum. Amen » .

Recueil de lettres originales.

Contient : 1 Lettre de « MARGUERITE DE FRANCE [duchesse DE SAVOIE]... à mon cousin monseigneur le duc de Mommorency, pair et connestable de France... De Rivolles, ce IIe jour d'apvril » ; 2 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à madame la conestable deuchese de Momoransy » ; 3 Lettre de « MARGUERITE DE FRANCE [duchesse DE SAVOIE]... à mon cousin monsieur le duc de Monmorenssy, connestable de France » ; 4 Lettre de « MARGUERITE,... royne de Navarre... à mon nepveu monseigneur le grand maistre... D'Allençon, ce XIIe jour de janvier » ; 5 Lettre de « JEHANNE [D'ALBRET, reine] de Navarre... à ma cousine madame la conestable, duchesse de Momoransy » ; 6 Lettre de « MARYE DE BOURBON,... à madame... la duchesse » de Montmorency ; 7 Lettre d'« ANNE D'EGMONT [dame DE MONTMORENCY]... à monseigneur... le connestable de France... De Wertz, ce XXme juillet [mil] V.C.XLI » ; 8 Lettre de CHARLOTTE MARGUERITE « DE MONTMORENCY,... à monsieur [son père]... Septembre 1606 » ; 9 Lettre de « madame la princesse » CHARLOTTE CATHERINE « DE LA TREMOILLE,... à monsieur... le connestable... Novembre 1605 » ; 10 Lettre d'« ANNE DE ROHAN [dame DE FRONTENAY]... à monseigneur... le grand maistre... A Plessé, le XVIIIe de novembre » ; 11 Lettre d'« ANNE DE ROHAN [dame DE FRONTENAY]... à monseigneur... le grand maistre... A Bloing, le XXVIIIe jour de novembre » ; 12 Lettre d'« ANNE DE BOULONGNE,... à monseigneur... le grant mestre... De Johe, se XIIIIe octobre » ; 13 Lettre de « MARIE DE LUXEMBOURG [comtesse DE SAINT-POL]... à mon cousin monseigneur le grant maistre... De La Fere, ce neufiesme d'octobre » ; 14 Lettre d'« ANNE DE ROHAN [dame DE FRONTENAY]... à monseigneur le grant maistre... A Plessé, ce XIXe d'octobre » ; 15 Lettre d'« ANNE D'EST [duchesse DE NEMOURS]... à monsieur... le duc de Montmorency, connestable de France... De Lyon, ce XXVIIe d'octobre 1595 » ; 16 Lettre de « CATHERINE DE [BOURBON, princesse DE NAVARRE]... à mon cousin monsieur le connestable... De Paris, ce XIIe jour d'octobre 1597 » ; 17 Lettre de « MARGUERITE [reine DE NAVARRE]... à mon cousin monseigneur. le mareschal de Montmorency,... De Tollede, ce Vme jour d'octobre » ; 18 Lettre de « FRANÇOYSE... duchesse DE VENDOSME,... à mon cousin monseigneur de La Rochepot,... De La Fleche, ce cinqme mars » ; 19 Lettre d'« ANNE DE TANDE,... à madame ma fille, madame la connestable [Madeleine de Savoie]... De Precigny, le VIIe jour de mars » ; 20 Lettre de « madame DE CAMDALLE, FRANSOISE DE FOIX,... à monsieur... le connetable mon honcle... Du Moncel, ce 29 mars 1605 » ; 21 Lettre de « F[RANÇOISE] DE FOIX [dame DE CANDALLE]... à monsieur... de Castillon, premier segretaire de monsieur le conestable... Ce 24me mars 1609 » ; 22 Lettre de « RENEE [duchesse DE LORRAINE]... à monseigneur le grand mestre mon bon frere », François de Lorraine, duc de Guise ; 23 Lettre de « MARIE D'ALEBRET [comtesse DE RETHEL et DE NEVERS]... à monseigneur le grant mestre » ; 24 Lettre de CATERINE DE LORRAINE [comtesse DE VAUDEMONT]... à monsieur... le connetable » ; 25 Lettre de « MARIE DE LORRAINE,... à monsieur... le connestable » ; 26 Lettre de « LOUYSE DE COLLIGNY,... princesse d'Orange,... à monsieur... le connestable » ; 27 Lettre de « FRANÇOYSE », duchesse DE VENDOME, à « monseigneur le grant metre mon fys » ; 28 Lettre de « FRANÇOYSE [duchesse DE VENDOME]... à monseigneur le grant mestre » ; 29 Lettre de « M[ARIE] D'ALEBRET [comtesse DE RETHEL et DE NEVERS]... à monseigneur le grant mestre » ; 30 Lettre « d'ANNE DE TANDE [comtesse DE VILLARS]... à monseigneur... le grant mestre... A Lyon, le XIXme de janvier » ; 31 Lettre de « JEHANNE DE SAINCT SEVERYN,... à monseigneur... le grant maistre... De Mortiecrousle, ce XVIIe jour de janvier » ; 32 Lettre de « LEONOR DE ROYE [princesse DE CONDE]... à madame... la connestable duchesse de Montmorency,... De Fere, ce XXVIIe jung 1558 » ; 33 Lettre de « DIANE, b[âtarde] DE FRANCE [duchesse DE MONTMORENCY]... à monseigneur le connestable [Anne de Montmorency]... De St Germain en Laye, cest XIe jour de novembre 1557 » ; 34 Lettre de « LEONOR DE ROYE [princesse DE CONDE]... à madame la connestable, duchesse de Montmorancy,... De Fere en Tardenoys, ce IIIe de juillet 1557 » ; 35 Lettre de « LEONOR DE ROYE [princesse DE CONDE]... à mon cousin monsieur le mareschal de Montmorency,... De Condé, ce XXVme jour de may 1564 » ; 36 Lettre de « FRANCESE D'ORLEANS [princesse DE CONDE]... à monsieur... le connestable » ; 37 Lettre de « FRANCESE D'ORLEANS [princesse DE CONDE]... à monsieur... le connestable... Juillet 1577 » ; 38 Lettre de « FRANÇOYSE DE BREZE,... à monsyeur le connetable » ; 39 Lettre de « LEONOR DE ROYE [princesse DE CONDE]... à monsieur le connestable mon oncle » ; 40 Lettre de « DIANE, b[âtarde] DE FRANCE,... à monsieur le conestable... De Paris, ce VIIe jour de janvier 1557 » ; 41 Lettre de « LEONOR DE ROYE,... à monsieur le connestable mon oncle... D'Anisy, ce XXIXme septembre 1560 » ; 42 Lettre de « HENRIETTE DE CLEVES [duchesse DE NEVERS]... à monsieur le duc de Montmoransy, conestable de France » ; 43 Lettre de « LOUYSE DE BUDOS » à Henri de Montmorency, son mari. « De Chantilly, ce XXXe decembre 1595 » ; 44 Lettre de « RENEE DE FRANCE [duchesse DE] FERRARE », à « ma cousine madame la connestable... De Ferrare, le VIIIe jour de decembre 1556 » ; 45 Lettre de « JEHANNE [D'ALBRET, reine DE NAVARRE]... à mon cousin monseigneur le mareschal de Montmorancy,... Escript à Pau, le XIIe jour de decembre 1563 » ; 46 Lettre de « MARGUERITE [reine DE NAVARRE]... à monseigneur le mareschal de Montmorency,... Ce jeudy VIIe de decembre » ; 47 Lettre de « C[HARLOTTE] DE MONTMORANCY,... comtesse d'Auvergne,... à monsieur le connetable... Juin 1609 » ; 48 Lettre de « MARIE DE ROHAN,... à monseigneur mon cousin, le grant maistre... De Guemené, ce VIme de juign » ; 49 Lettre de « MARIE [DE BOURBON, duchesse] DE TOUTEVILLE,... à monseigneur de Humieres, gouverneur de Peronne, Mondidier et Roye... D'Amyens, ce XXIIe jour de juing 1572 » ; 50 Lettre d'« ANNE DE CROY,... marquise D'ASCOT,... à monseigneur le grant maistre de France, mon cousin... De Cambray, ce VIe aoust » ; 51 Lettre de « L[EONOR] DE BOURBON [princesse D'ORANGE]... à monsieur le connoistable... D'Orange, ce 18 d'aoust » ; 52 Lettre de « DIANE, b[âtarde] DE FRANCE,... à monsieur le connestable, duc de Montmorency,... De Chantigli, ce IIIIe d'aust 1557 » ; 53 Lettre de « C[HARLOTTE CATHERINE] DE LA TREMOILLE, princesse DE CONDE,... à monsieur le connestable » ; 54 Lettre de CHARLOTTE MARGUERITE « DE MONTMORANCY [princesse DE CONDE]... à monsieur le connestable... Octobre 1609 » ; 55 Lettre de « C[HARLOTTE MARGUERITE] DE MONTMORANCY [princesse DE CONDE]... à monsieur le connestable... Aoust 1609 » ; 56 Lettre de « FRANSOISE DE FOIX,... dame DE CANDALLE,... à monsieur le connetable... Aoust » ; 57 Lettre de « RENEE DE LORRAINE,... à madame la conestable, duchesse de Montmorency,... Escript à Reims, ce XXVe de may 1559 » ; 58 Lettre d'« ELISABET DE NASSAU [duchesse DE BOUILLON]... à monsieur le duc de Momorency, conestable de France... A Sedan, ce 19 may 1610 » ; 59 Lettre de « FRANÇOISE DE FOIX [dame DE CANDALLE]... à monsieur le connetable... Lundy à 3 heures, 1603 » ; 60 Lettre de « F[RANÇOISE] DE FOIX, dame DE CANDALLE, religieuse... à monsieur de Castilon, premier segretere de monsieur le connestable... Ce 5me octobre 1608 » ; 61 Lettre de « FRANÇOISE DE FOIX,... dame DE CANDALLE, religieuse... à monsieur le connestable... A Verdun, ce 31 desambre 1603 » ; 62 Lettre de « FRANSOISE DE FOIX [dame DE CANDALLE]... à monsieur le connetable... A Poisi, ce samedy à 7 heures » ; 63 Lettre de CHARLOTTE MARGUERITE « DE MONTMORANCY [princesse DE CONDE]... à monsieur le connestable... Novembre 1609 » ; 64 Lettre de « FRANÇOISE DE LA MARCK [abbesse d'Avenay]... à monsieur le connestable... D'Avenay, ce 28e d'avril 1603 » ; 65 Lettre de « LEONOR D'ORLEANS », duc DE LONGUEVILLE, au Sr « Musset,... A Trye, ce XXVIIIe jour d'avril 1572 »