994 resultados para France. 1795 Apr. 5.

La France et la concurrence étrangère, par Ch. Thierry-Mieg. (5 mai 1884.)

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Quelques considérations sur la loi projetée pour l'établissement d'un droit de fr. 5 par 100 kilog. à l'entrée des céréales en France, par J.-B. Vilgrain. Novembre 1884

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Histoire de la Convention nationale. Tome 5 / par M. de Barante,...

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Dialogue raisonné entre un Anglais et un français, ou revue des peintures, sculptures et gravures exposées dans le musée royal de France le 5 Novembre 1814

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L'Agiotage, ou le Métier à la mode, comédie en 5 actes et en prose, par MM. Picard et Empis. [Paris, Théâtre français, 25 juillet 1826.]

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Procès de la "Gazette de France". Cour d'assises de la Seine. Audience du 5 mai 1849. Acquittement

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Mémoires et voyages du prince Puckler-Muskau : lettres posthumes sur l'Angleterre, l'Irlande, la France, la Hollande et l'Allemagne. Tome 5 / traduites de l'édition allemande par J. Cohen...

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Un séjour en France, de 1792 à 1795 : lettres d'un témoin de la révolution française (2e éd.) / traduites par H. Taine

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Extrait des délibérations de l'assemblée générale populaire des réfugiés liégeois, franchimontois, etc.,... Séance du... 5 ventôse de l'an II...

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Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

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Mémoire sur la contestation existant entre la banque et la direction de l'enregistrement et du timbre, relativement aux droits de timbre à payer sur les certificats d'actions de la banque de France depuis la promulgation de la loi du 5 Juin dernier

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Mémoire sur la contestation existant entre la banque et la direction de l'enregistrement et du timbre, relativement aux droits de timbre à payer sur les certificats d'actions de la banque de France depuis la promulgation de la Loi du 5 juin dernier

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Modifications au projet de loi sur la garantie demandées par la Fédération des Chambres syndicales des magasins d'horlogerie, bijouterie, joaillerie et orfèvrerie de France... 5, rue de La Michodière, Paris. (2 janvier 1903.)

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La France, le prince Couza et la liberté en Orient. (5 juin.)

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Pétition à la Chambre des Députés, relative à l'amélioration du sort des esclaves aux colonies. (Signé : Bissette, Fabien, Mondésir Richard. 5 décembre 1832.)

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