960 resultados para surrogate pair

A Monseigneur Monseigneur l'archevesque de Paris, duc de Saint Cloud, pair de France, commandeur des ordres du Roy, & c. Epitre, sur l'offre & la soumission que fait le curé de Saint Symphorien d'acquitter les charges de sa parroisse , pour ce qu'elle a de revenu ; au lieu & place de ses marguilliers qui en sollicitent la suppresion

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De la Chambre des Pairs dans le gouvernement représentatif, par le comte d'Alton-Shée, pair de France

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Première lettre de M**** à M. le vicomte de Châteaubriand, où il est démontré que la doctrine politique de ce pair de France tend à détruire les fondements de la charte

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Grandes dénonciations de M. le vicomte de Châteaubriant, pair de France

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Encore un mot à M. de Châteaubriand, pair de France...

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Oraison funèbre de... Charles de Sainte-Maure, duc de Montausier, pair de France, prononcée à Paris, dans l'église de S. Germain l'Auxerrois, le 19 août 1690, par Me M.-A. Anselme

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Lettre à M. le comte de Lally-Tolendal, pair de France et ministre d'État

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Lettre à M. le comte***, pair de France, sur les 280,000,000 de francs que la France doit encore verser aux puissances étrangères. (Signé : A. J.[17 juin.])

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Réponse de M. le comte ***, pair de France, à M. A. J., sur les 280,000,000 de fr. que la France doit encore payer aux puissances étrangères. (25 juin.)

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Remarques sur les Remarques de M. le vicomte de Châteaubriand, pair de France

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Esprit de la Note secrète, ou réponse aux Remarques de M. le vicomte de Châteaubriand, pair de France, sur les affaires du moment

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Note sur le dernier écrit de M. le vicomte de Châteaubriand, et sur les doctrines constitutionnelles de ce noble pair

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Seconde lettre de M. A. J. à M. le comte***, pair de France, sur les 280,000,000 dont la France sera encore débitrice aux puissances étrangères, à l'époque du 30 novembre 1818

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Moyens de crédit public, en donnant aux biens nationaux la valeur des biens patrimoniaux, d'après les principes consacrés par les chambres, et développés dans une proposition de M. le maréchal duc de Tarente, pair de France, ou système général d'indemnités, (évaluées à 15 ou 20 millions par année, dont l'État sera dédommagé par l'augmentation du produit des droits de mutation et l'amélioration du crédit public), pour dotations perdues et biens de famille vendus comme nationaux . (Signé : D*** G., ancien magistrat.)

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Observations sur le dernier budget, adressées par un pair aux deux chambres, à l'ouverture de la session

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