Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... V. [1778-1788] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... III. [1737-1767] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... IV. [1768-1778] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... II. [1694-1736] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789 restés en vigueur : avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières.... I. [420-1693] / par M. Walker,...

[Acte royal. 0420-1789]

Analyse comparée et synthèse des lois sanitaires cantonales suisses

1. Introduction. 2. Matériel et méthode (tableau 1). 3. Résultats. 4. Comparaison. 4.1. Cadre général de la loi (tableau 2). 4.2. Prévention des maladies et accidents (PMA) au sein des lois (tableau 3). 4.3. Domaines abordés I et II (tableaux 4 et 5). 4.4. Autorisation de pratique (tableau 6). 5. Conclusions. Annexes: tableaux 1 à 6

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1912/06 (A7,N6).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1912/10 (A7,N10).

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1908/09 (A3,N9).

Bulletin officiel annoté de tous les ministères : lois, décrets, circulaires, instructions / Administration communale et départementale

1907/03 (A2,N3).

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1921/10 (A16,N10).