Itinéraire des vallées et chemins les plus praticables pour entrer dans la vallée et chateau de Queyras et les differents cols par ou l'on peut pénétrer dans les Etats du Roy de Sardaigne dans le Piedmont

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Itinéraire des vallées et chemins les plus praticables pour entrer dans la vallée et chateau de Queyras et les differents cols par ou l'on peut pénétrer dans les Etats du Roy de Sardaigne dans le Piedmont

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Répression des fraudes, sécurité des consommateurs : textes généraux

Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1163

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes généraux. - Éd. 1987

Collection : Journal officiel de la République française, brochure ; 1163

Archevêque John Bonzano [Giovanni Vincenzo Bonzano, délégué apostolique aux Etats-Unis] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 60424

Délibération des fermiers généraux sur la fixation des ventes, les apurements et les bons de masse

[Acte. 1710-11-21. Paris]

Délibération des fermiers généraux sur l'exécution de la Déclaration du 21 octobre 1710 (touchant les comptes des receveurs des greniers)

[Acte. 1712-01-30. Paris]

Déliberation des fermiers généraux sur la fixation des ventes, les apurements et les bons de masse

[Acte. 1712-12-23. Paris]