Les contributions d'entretien entre époux divorcés de 1907 à nos jours : influence réciproque du droit du mariage, du droit du divorce et du principe d'égalité

INTRODUCTION De nos jours, le divorce est devenu un événement courant de la vie conjugale. Un des sujets qui restent au coeur de la polémique dans le domaine du droit du divorce depuis toujours, est celui de la contribution d'entretien après divorce. En effet, il s'agit de savoir dans quelles circonstances l'ancien conjoint (épouse ou époux) peut prétendre au maintien de l'entretien auquel il avait droit durant le beau et bon temps du mariage de la part de son ex-partenaire. Pour se convaincre de la complexité des problèmes que la dissolution de l'union conjugale peut créer, il suffit de parcourir la masse des décisions des différents tribunaux en la matière. Quant à l'actualité de la question, on peut simplement observer le nombre de divorces qui va croissant chaque année. Le demandeur peut être aussi bien l'ex-épouse que l'ex-époux ; c'est cette constatation qui a fondé notre démarche et qui est le fil conducteur de ce travail. Mais, alors qu'initialement nous nous demandions si un homme pouvait réellement être dans la situation de l'époux demandeur, notre réflexion s'est peu à peu orientée dans une direction différente et une autre question s'est profilée : qu'en est-il dans les faits de l'égalité acceptée juridiquement et intégrée dans les textes de loi ? La présente thèse examine l'évolution opérée parallèlement dans trois domaines qui s'influencent réciproquement : le droit du mariage, le droit du divorce et le principe constitutionnel de l'égalité. En effet, la révision constitutionnelle qui a abouti à l'adoption en 1981 du principe explicite de l'égalité entre homme et femme, a conduit à certaines modifications législatives. C'est ainsi que ce principe constitutionnel a été, par exemple, concrétisé dans le domaine du droit du mariage en 1984. Il a, par la même occasion, contribué au bouleversement du petit monde traditionnel familial et du système légal qui le soutenait. Nous avons donc analysé les conséquences que cette réforme législative a entraînées au sein du couple, et plus précisément, lors de sa désunion. Le présent travail consacre une partie à chacune des étapes qui a permis de faire évoluer ce domaine du droit si controversé qu'est la contribution d'entretien après divorce. Ainsi, la première partie montre l'influence de la situation de la femme sur les règles régissant le mariage en 1984 : alors que son statut était imprégné des principes patriarcaux justifiant, en 1907, une distribution législative traditionnelle des rôles au sein de l'union conjugale, la femme a, en 1984, été placée devant le même rôle que son mari. Ce titre premier s'intéresse donc à la réforme du droit du mariage entrée en vigueur en 1988 et qui va servir de cadre au bouleversement ultérieur qu'est la révision du droit du divorce. Dans la deuxième partie, nous avons étudié le droit du divorce tel qu'il ressortait du Code civil adopté en 1907 jusqu'à sa révision en 1998. Notre étude a donc porté sur les conditions essentielles que le Code d'Eugen Huber imposait pour obtenir une prestation lors de la dissolution des liens du mariage, ainsi que sur l'articulation entre les deux dispositions clés dans ce domaine : les articles 151 et 152 CC 1907. Cette analyse est divisée en deux sous-chapitres qui illustrent l'influence de la révision du droit du mariage de 1984 sur le droit du divorce de 1907. Le premier sous-chapitre examine ainsi les règles régissant la dissolution de l'union conjugale au regard du droit du mariage de 1907 jusqu'à sa révision entrée en vigueur en 1988; le second sous-chapitre porte sur ces mêmes règles de 1988 à 2000 (date de l'entrée en vigueur du nouveau droit du divorce) mais sous un nouvel éclairage, puisque le nouveau droit du mariage et ses nouveaux principes s'appliquent en marge du droit du divorce de 1907. La question se pose de savoir quelle a été l'influence réelle de la réforme de 1984, elle-même marquée par la modification constitutionnelle de 1981, sur le droit du divorce qui date, lui, de 1907 et qui a alors été adopté dans un contexte différent et baigné d'anciens principes traditionnels. En effet, qu'en est-il du droit aux prestations des articles 151 et 152 CC 1907 justifiées par le modèle traditionnel de répartition des tâches, dans un système basé sur la libre attribution des rôles au sein du couple ? Quelles sont les conséquences juridiques de l'indifférenciation des rôles masculin et féminin au sein de l'entité familiale ? Enfin, la troisième partie est consacrée à l'étude du nouveau droit du divorce de 1998, entré en vigueur en l'an 2000. Cette réforme suit l'évolution qui a eu lieu dans le domaine du droit de la famille ; elle a été en quelque sorte imposée par les différents développements législatifs de notre société. Nous nous trouvons ainsi face à de nouvelles interrogations : qu'en est-il des traditions familiales actuelles dans la pratique ? Qu'en est-il de l'évolution du principe constitutionnel de l'égalité et de son application dans les nouveaux droits du mariage et du divorce sous l'angle des contributions d'entretien ?

L’IMPACT DES CHANTIERS À HAUTE INTENSITÉ DE LA MAIN-D’OEUVRE SUR L’EMPOWERMENT DES FEMMES RURALES AU CAP VERT

Les Chantiers à haute intensité de la main d’oeuvre (Faimo) donnent la possibilité aux femmes des Villages d’Achada Costa et Levada l’opportunité de se rencontrer en dehors des espaces traditionnels (funérailles, messe, baptême etc.). Ces rencontres facilitent l’établissement des liens sociaux et d’amitié qui aboutissent à une certaine complicité et à la réalisation de projets communs. Le revenu et l’apprentissage d’un métier que les Faimo procurent aux femmes ouvrent à celles-ci la voie menant à un « empowerment » économique (synonyme d’autonomie financière et économique) et social en leur permettant un certain contrôle de ses ressources et l’accès à une forme de savoir professionnel. Nous sommes ainsi devant un cas de ‘ pouvoir de’ qui renvoie aux capacités intellectuelles (la connaissance objective, le savoir) et émotionnelles (savoir-être), mais aussi économiques (avoir) : avoir l'accès et le contrôle des moyens de production et des bénéfices » (Charlier : 2011). De telles acquisitions sont sources d’une plus grande estime de soi et confiance en soi qui mènent à l’action et donc d’un ‘pouvoir intérieur’ qui « renvoie à la [capacité individuelle d’analyser et d’influencer] sa vie et de proposer des changements » (Charlier : 2011). L’association du développement communautaire est l’espace où les femmes affirment leur pouvoir social et politique en s’appuyant sur une solidarité et complicité intelligentes. Grâce à la solidarité entre elles, les femmes contrôlent l’association locale et parviennent à « négocier » et à faire valoir leur vision des priorités pour leur village et ainsi influencer le processus de son développement. Nous sommes, dans ce contexte, face à un cas de ‘pouvoir avec’, (pouvoir social et politique, [qui] met en évidence la notion de solidarité, la capacité de s’organiser pour négocier et pour défendre un objectif commun) (Charlier 2011) même si la solidarité entre les femmes suscite une certaine méfiance et résistance des hommes.

Religion et Egalité : un rapport ambivalent

(Résumé de l'ouvrage) Où en est la situation de l'égalité entre femmes et hommes en Suisse ? S'achemine-t-on vers plus d'égalité ou assiste-t-on simplement à un déplacement des anciennes inégalités ? C'est à ces questions que cet ouvrage collectif veut répondre. Il est issu d'un colloque où furent présentées huit recherches conduites dans le cadre du programme national Les voies vers l'égalité du Fonds national de la recherche scientifique. Que ce soit au travail, dans la famille, dans l'église ou dans le système éducatif, tous ces travaux montrent l'ambiguïté et les paradoxes de la situation actuelle et s'interrogent sur les processus qui perpétuent les inégalités anciennes et en créent des nouvelles. Ils nous disent que l'égalité n'est pas un état stable qui pourrait être atteint mais un processus dans lequel les rapports de sexes se modifient et se reconstruisent sans cesse. Le livre est structuré autour de grands axes : la construction de l'égalité à travers les évolutions des identités masculines et féminines et les nouvelles approches à mettre en place pour mieux comprendre et transformer les rapports sociaux de sexe. Par la richesse et la diversité des contributions réunies, cet ouvrage constitue un outil de travail et de références pour les spécialistes comme pour les non-spécialistes. Il suggère également des pistes de réflexion pour alimenter le débat politique et institutionnel.

Défendre la démocratie directe : sur quelques arguments antidémocratiques des élites suisses

Plus que jamais, l'actualité mondiale ou nationale met en question le pouvoir du peuple. Là il se révolte avec fracas. Ici on le voit voter contre les autorités en place. Pour les uns il reconquiert sa liberté. Pour les autres il est aveugle et crée le désordre. Voici donc un livre sur le pouvoir. Dans la tradition de Benjamin Constant ou d'Alexis de Tocqueville, Antoine Chollet confère du souffle à l'examen des fondamentaux. Comment comprendre et articuler la liberté, l'égalité, la responsabilité, l'opposition entre une élite dite éclairée et les masses. En Suisse, quels sont les atouts exceptionnels, les dérives ou les illusions de la démocratie directe? Mal comprise elle est souvent confondue avec les libertés communales du Moyen Age. Ou admise avec des réserves suspectes. L'auteur en appelle à plus de rigueur et, fort de ses convictions, conclut par des appréciations sévères sur la politique suisse. Il décèle dans ses élites des tendances clairement antidémocratiques. Et inversement, il expose les raisons d'une confiance renforcée en l'institution même de la démocratie directe.

10 ans de lutte contre la violence domestique dans le canton de Vaud: résumé de la recherche menée par l'Unité de Médecine des Violences (UMV) sur mandat de la Commission cantonale de lutte contre la violence domestique (CCLVD)

[Sommaire] Introduction. - 1. Quelques données de base: le contexte juridique, la violence domestique: une réalité chiffrée, principales institutions du réseau d'aide dans le canton de Vaud. - 2. Résumé de la recherche "10 ans de lutte contre la violence domestique dans le canton de Vaud": contexte, méthode, résultats, recommandations à l'intention de la CCLVD. - 3. Axes stratégiques de la politique cantonale de prévention de lutte contre la violence domestique 2011-2015. - Bibliographie [Introduction (extrait)] La violence entre membres d'une même famille ou entre proches, à savoir la violence domestique, a longtemps été considérée comme une affaire privée et un tabou. Un important changement de mentalité s'est toutefois opéré ces 20 dernières années. La lutte contre la violence envers les femmes d'une manière générale et contre la violence domestique en particulier préoccupe de plus en plus les organes internationaux, nationaux et locaux et est reconnue comme une tâche d'intérêt public. [...] Dans le canton de Vaud, en 1999, le Bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes (BEFH) a mandaté l'Unité de Prévention de l'Institut de médecine sociale et préventive du CHUV, afin de mener une étude sur la violence conjugale, auprès des institutions concernées2. Cette recherche visait à établir un état des lieux et à identifier les besoins prioritaires. En 2001, des recommandations ont émergé de cette étude sous la forme de 40 mesures. Six d'entre elles ont été retenues comme prioritaires par la Conseillère d'Etat Madame Jacqueline Maurer Mayor. Presque 10 ans après, en automne 2008, la Commission cantonale de lutte contre la violence domestique (CCLVD), instituée par le Conseil d'Etat afin de coordonner les efforts en vue de la prévention et de la lutte contre la violence domestique, a décidé de faire un bilan sur la réalisation de ces mesures, d'identifier les besoins actuels des professionnel-le-s de terrain et les problématiques émergeantes. Les résultats de cette étude, menée par L'Unité d médecine des violences (UMV) ont servi de fondement à la CCLVD dans l'établissement d'un plan stratégique 2011-2015, en matière de lutte contre la violence conjugale dans le canton de Vaud. Le présent document présente à la fois un éclairage contextuel sur la situation dans le canton de Vaud aujourd'hui et une synthèse de la recherche précitée.

Une européanisation des politiques de conciliation de la vie familiale et professionnelle? : les cas de l'Italie et de la France

Les différents pays membres de l'UE connaissent des politiques dites de « conciliation de la vie professionnelle et familiale » qui correspondent à un ensemble de dispositifs hétéroclites, plus ou moins complexes, mais rarement cohérents. Alliant des objectifs tels que la hausse de la natalité, la protection des mères et des enfants, l'égalité entre femmes et hommes, la lutte contre la pauvreté des enfants et des familles monoparentales et l'activation des femmes, ces politiques sont fortement ancrées dans des traditions nationales de politiques familiales, d'emploi et fiscales. Ces politiques portent en elles l'héritage et les tensions de l'histoire d'un pays. Au moment où un nouvel acteur international, l'Union européenne, intervient de manière de plus en plus explicite dans le débat et dans la définition de ces politiques, la présente étude tend à analyser l'influence exercées par les référentiels européens en matière de politiques de conciliation sur les discours et politiques nationales de l'Italie et de la France. A partir d'une analyse cognitive du processus d'européanisation, nous montrons que les référentiels développés au sein de l'UE, par leur caractère abstrait et flou, n'ont eu jusqu'ici qu'une faible influence sur les discours et politiques en Italie et en France. Croisant une perspective néo-institutionnaliste historique et discursive, notre recherche a été construite autour de deux axes de réflexion. Premièrement, il a été question d'analyser, d'une part, l'évolution du discours tenu par les différentes instances européennes (notamment de la Commission européenne, le Conseil européen et le Fonds Social européen) et, d'autre part, questionner comment un consensus a pu émerger entre des pays et des acteurs qui ont des traditions extrêmement différentes en matière de politique sociale, de politique familiale et de convention de genre. Deuxièmement, il a été question d'analyser si et comment un cadre de référence conçu au niveau communautaire a pu influencer les discours et politiques au niveau national. - The reconciliation of work and family life policies forms, in the EU's member States, a plurality of politics, more or less complex, but rarely coherent. Combining different objectives such as fertility increase, mothers and children protection, equality between men and women, fight against children and lone-parent families poverty and women activation, these policies are part of the national traditions of family, employment and tax policy and bear the heritage and the tensions of the country history. At a moment when a new global player, the European Union, interferes increasingly explicitly in the debate and the definition of reconciling work and family life policies, the question at the heart of this thesis was to define what kind of influence the référentiels of European discourses have on reconciliation policies since the late 1990s, in the Italian and French discourses and policies. Starting from a cognitive analysis of the Europeanization process, we show that the référentiels developed within the EU, by their abstract and vague nature, have had little influence in Italy and France. Crossing an historical and a discursive neo-institutionalist perspective, our research was based on two axes of reasoning. First, we have analysed, on the one hand, the evolution of various European institutions' discoursed (including the European Commission, the European Council and the European Social Fund) and, on the other hand, we have questioned how a consensus has emerged between countries and actors who have very different traditions in social policy, family policy and gender conventions. Secondly, we have observed if and how a framework developed at Community level, as a kind of ideal to strive for, has influenced discourses and policies at the national level.

Crise économique et travail féminin : retour à l'ordre : l'offensive contre le travail des femmes dans les services publics en Suisse et en France durant les années 1930

Résumé : Crise économique et travail féminin : retour à l'ordre. L'offensive contre le travail des femmes dans les services publics en Suisse et en France durant les années 1930 La crise économique mondiale des années 1930 se caractérise par une véritable offensive contre l'activité professionnelle féminine dans les services publics. Dans l'ensemble des pays industrialisés, le travail des femmes fonctionnaires acquiert le statut d'enjeu économique, politique, social, familial et moral. La généralisation du chômage sous l'effet de la crise économique suscite d'âpres discussions sur la répartition des postes de travail et les femmes fonctionnaires endossent le rôle de bouc émissaire. Les gouvernements et autorités publiques des pays industrialisés plébiscitent dès lors, selon des modalités diverses, la « solution » d'une réglementation restrictive du travail des salariées des services publics. Cette thèse met en lumière un épisode de l'histoire de la « ségrégation ordinaire » entre les sexes dans le monde du travail. Elle montre que la segmentation et la hiérarchisation sexuées du travail ne reflètent pas des faits « naturels », mais qu'elles constituent l'aboutissement d'un long processus de différenciation engageant une multitude d'acteurs·trices sociaux·ales. Nous avons opté pour une histoire croisée de l'offensive contre l'activité des salariées de la fonction publique en Suisse et en France, en y intégrant un « détour » par l'analyse de la dimension internationale de cette campagne contre l'emploi féminin. Cette approche permet de revisiter l'histoire politique, sociale, culturelle, économique et financière propre à la Suisse et à la France des années 1930. La sexuation de l'histoire, soit la prise en compte des rapports entre les sexes dans et par le récit historique, l'éclairage novateur de l'histoire d'une nation sur l'autre, ainsi que la prise en considération de l'internationalisation de certaines pratiques (législatives et féministes), permettent de renouveler un cadre d'analyse et de proposer de nouvelles pistes de recherche sur l'histoire du travail et des féminismes. En premier lieu, ce travail analyse les modalités de la reconfiguration des rapports entre les sexes durant les années 1930, sous le prisme de l'activité salariée. Il détermine de quelle manière le travail des femmes fonctionnaires se constitue en « problème » à cette période et quels sont les termes de l'offensive contre les salariées des services publics en Suisse et en France, mais également sur le plan international. En deuxième lieu, le coeur de la recherche porte sur les incidences de l'offensive contre les femmes fonctionnaires en Suisse et en France. Nous montrons de quelle manière les gouvernements et les autorités publiques prennent appui sur les impératifs d'austérité budgétaire pour redessiner des lignes de démarcation entre « travail masculin » et « travail féminin » dans certains domaines bien spécifiques des services publics. En troisième lieu, cette contribution propose une lecture de l'histoire de la mobilisation féministe pour défendre le droit au travail des femmes fonctionnaires, mobilisation encore trop souvent occultée par les récits historiques traditionnels. Pour les sources consultées, l'étude de la manière dont le travail des femmes fonctionnaires se constitue en « problème » sur le plan international (partie I) repose sur les archives et les publications du Bureau international du travail. Quant à l'étude des cas nationaux (parties II et III), pour chaque pays, trois types de sources ont été dépouillés : les archives des associations féministes investies dans la défense du droit au travail féminin ; les sources publiées ayant trait à l'offensive contre le travail féminin (rapports, actes de journées d'étude, organes de presse) ; les sources officielles législatives qui entérinent le processus de ségrégation sexuée dans les emplois publics.

Epidémiologie des traumatismes sportifs de l'enfant et de l'adolescent

Résumé Introduction: Les accidents sont la première cause de mortalité et de morbidité chez les enfants et les adolescents des deux sexes dès le premier mois de vie. Ils ne sont pas le fruit du hasard et ne devraient plus être considérés comme une fatalité. Leur nombre peut être réduit de façon substantielle par une bonne compréhension des processus accidentels et une information adéquate des intervenants. Cependant, les stratégies de prévention doivent se fonder sur une analyse locale de la situation. C'est pourquoi nous avons développé en 1990 un programme d'enregistrement prospectif des accidents d'enfants et d'adolescents. Le présent travail a pour but d'analyser l'épidémiologie de la traumatologie sportive de l'enfant et de l'adolescent. Matériel et méthode: Nous disposons d'un programme d'enregistrement prospectif des accidents d'enfants et d'adolescents de 0 à 16 ans survenus dans le canton de Vaud, Suisse. De 1990 à 2000, nous avons enregistré 24'900 traumatismes aux urgences du Service de chirurgie pédiatrique du CHUV de Lausanne, dont 6'890 (28%) étaient des traumatismes sportifs. Les informations collectées dans cette étude concernent la date de l'accident, l'âge du patient, le sport pratiqué, le type de lésion(s) et le type de suivi (traitement ambulatoire, hospitalisation, etc) et permettent une analyse de l'épidémiologie de la traumatologie sportive de l'enfant sur 11 ans. Résultats: Nette prédominance masculine (1.6 :1). Plus de 50% des enfants ont entre 12 et 15 ans. Vélo, gymnastique et football dominent, représentant à eux seuls 45% des cas. La fréquence des accidents obéit, selon le sport concerné, à un rythme saisonnier et dépendant des vacances. Certaines activités comme la trottinette ou le snowboard apparaissent soudain à la faveur d'une mode. Le ski occasionne 48% de lésions des membres inférieurs, le roller 56% de lésions des membres supérieurs, le basket-ball 57% de lésions de la main, la natation et le plongeon 53% de lésions de la tête ou de la colonne cervicale. Les contusions représentent 27% des consultations. La fracture la plus courante est celle de l'avant-bras, représentant 34% des fractures de membres. Les fractures de la main représentent 69% des fractures de membres au basket-ball, contre 3% dans l'équitation où les fractures de l'humérus prédominent (42%). 10% des patients sont hospitalisés, et 55% seront revus ambulatoirement. Discussion: Chaque sport occasionne des lésions dont le type et la localisation lui sont propres et qui permettent dans la plupart des cas de reconnaître le mécanisme lésionnel et de déterminer des stéréotypes. Conclusion: Une meilleure connaissance des lésions occasionnées par chaque sport devrait permettre le développement de programmes de prévention mieux adaptés. Ils doivent associer le plus grand nombre de partenaires possibles, issus de tous les milieux et passant par une information de ceux-ci.

Le réalisme des relations : étude des réponses apportées au problème de la différence entre la relation et son fondement (1250-1350)

La question de savoir si la relation est différente réellement de son fondement se rencontre fréquemment dans les textes médiévaux à partir du milieu du treizième siècle. Elle se pose avant tout dans un cadre aristotélicien de discussion des catégories et revient à se demander si la catégorie de relation ajoute véritablement une chose supplémentaire, la relation, dans la réalité. Cette question s'inscrit dans une représentation réaliste des relations : pour la plupart des auteurs du treizième et du quatorzième siècle, le fait que des choses soient réellement reliées entre elles ne fait pas de doute. Deux hommes de même taille sont bel et bien égaux, c'est-à-dire réellement reliés entre eux par une relation d'égalité. La difficulté est alors de comprendre comment ces choses sont reliées entre elles, ou encore, ce qu'est exactement cette relation dont il est alors question. Faut-il dire que l'égalité dans chacun des hommes de même taille est une nouvelle chose qui s'ajoute à la substance de chacun d'eux et aux accidents de taille, appartenant à la catégorie de quantité, sur lesquels ces relations d'égalité sont fondées ? Ou faut-il dire que l'égalité est réelle d'une autre manière, c'est-à-dire sans pour autant ajouter une nouvelle chose à ce à quoi elle advient ? Ce problème, qui se rencontre déjà dans les tensions existant entre les différents exposés qu'Aristote a consacrés à cette catégorie, a reçu de multiples réponses. Celles-ci nous éclairent sur la manière dont le réel est appréhendé au Moyen-Âge et sur les débats ontologiques de l'époque. Le travail ici résumé entreprend de délimiter précisément ces réponses et propose une manière de les classer. -- Realism about relations: study of the answers given to the problem of the difference between a relation and its foundation (1250-1350) Summary Whether relation is really distinct from its foundation or not is a question that can easily be found in medieval texts from the mid-thirteenth century onwards. It comes from an aristotelian background, the discussion about the categories, and asks if the category of relation really posits another thing, i.e. a relation, in reality. It results from a realist perspective on relations. In fact, most thirteenth and fourteenth century thinkers held without doubt that things outside the mind are really connected between them. Two men sharing the same height are really equal, that is, really linked to each other by a relation of equality. What is then left to understand is how these things are linked between them, or the exact nature of the aforementioned relation. Should we say that the equality in each of the equally sized men is a new thing that adds to the substance of each of them and to the accidents of height, belonging tho the category of quantity, on which these relations are founded? Or should we say that equality is real in another way, that is, without adding a new thing to the subject acquiring it? We can already find this issue in Aristotle himself, emerging from disagreeing texts devoted to this category. It received various answers that enable us to understand better how reality was defined in the Middle Age and some of the ontological debates of the time. The work that is here summed up attempts to precisely delineate these various answers and to provide a way of classifying them.

Journal des artistes (Paris. 1795)

Variante(s) de titre : Journal des artistes, Inventions et découvertes

Journal des artistes

1795/05 (N1).