Projet DAPHNE II: resume de resultats

Le présent travail décrit les principaux résultats d’un projet de recherche comparatif réalisé par des groupes de recherche de cinq pays européens (Belgique, France, Portugal, Italie et Espagne),1 réalisé avec le soutien de l’Union européenne dans le cadre du programme Daphne II. L’objet du projet était d’analyser les situations violentes dans le domaine des loisirs nocturne, en particulier celles produites entre les jeunes, ainsi que l’efficacité des réponses sociales et institutionnelles devant ces situations.

Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / par un député à l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.167

Hommage respectueux des français-catholiques-romains, adressé au clergé de l'église gallicane sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter, à ce sujet, le serment civique exigé, etc, etc : terminé par un plan projeté de souscription de bienfaisance, en faveur des ecclésiasiastiques fonctionnaires publics qui auront refusé de prononcer leur serment civique exigé, & précédé d'une honorable lettre de Sa Majesté Impériale Léopold régnant, à l'auteur ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.577

Observations sur le projet de supprimer en France un grand nombre d'évêchés ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.248

Projet d'adresse sur la constitution civile du clergé ([Reprod.]) / par Adrian Duquesnoy,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.27