吳醫彚講Wu yi hui jiang.Collection de traités des médecins de Wu.

Contient : I, livre 1禱告藥王誓疏Dao gao yue wang shi su.Prière au dieu de la médecine ; II, livre 1溫證論治Wen zheng lun zhi.Du traitement en cas de diagnostic par le tiède ; III, livre 1人身一小天地論Ren shen yi xiao tian di lun.Traité des analogies entre le corps humain (microcosme) et l'univers ; IV, livre 1書方宜人共識說Shu fang yi ren gong shi shuo.Traité sur l'exécution des ordonnances ; V, livre 2日講雜記Ri jiang za ji.Notes sur des leçons quotidiennes ; VI, livre 2金匱上工治未病一節辯Jin gui shang gong zhi wei bing yi jie bian.Discussion d'un point du Jin gui yao lüe lun ; VII, livre 3石芝醫話Shi zhi yi hua.Notes médicales de Shi zhi ; VIII, livre 3管見芻言Guan jian chu yan.Vues étroites et paroles humbles ; IX, livre 3核骨踝脛腨辨He gu hua xing shan bian.Discussion relative à la cheville, au tibia, au mollet ; X, livre 3爛喉丹痧論Lan hou dan sha (?) lun.Traité des inflammations et ulcérations de la gorge.Zang fu shou sheng bian.Discussion du contenu des organes internes.Bian zi rong zhi wei.Pour distinguer le faux zi rong, etc ; XI, livre 3大豆黃卷辯Da dou huang juan bian.Discussion au sujet du médicament da dou huang juan.Wen yi zhui yan.Notes sur les maladies épidémiques ; XII, livre 3合論丹溪景岳相火大意He lun dan qi jing yue xiang he da yi.Sur le sens de l'expression xiang he, d'après Dan qi et Jing yue ; XIII, livre 4人身一小天地亦有南北兩極論Ren shen yi xiao tian di yi you nan bei liang ji lun.Le corps humain, étant un microcosme, a un pôle nord et un pôle sud.Ming men mo zhen bian.De l'examen de la veine du rein droit ; XIV, livre 4治肝補脾論Zhi gan bu pi lun.Traitement du foie et de la rate ; XV, livre 4四維相代陽氣乃竭解Si wei xiang dai yang qi nai jie jie.Explication de la phrase : par la succession des quatre wei, le souffle mâle s'épuise ; XVI, livre 4辯素問濁氣歸心之訛Bian su wen zhuo qi gui xin zhi wo.Discussion de l'assertion erronée du Su wen que le souffle trouble revient au cœur ; XVII, livre 4祖氣論Zu qi lun.Sur l'influence productrice du ciel et de la terre ; XVIII, livre 5痘毒藏脾經說Dou du cang pi jing shuo.Le virus de la petite vérole est contenu dans la rate.Dou chu tong shi lun.Sur l'apparition simultanée de la petite vérole.Dou you tai yin zhuan shu yang ming lun.La petite vérole, du principe femelle, évolue vers le principe mâle ; XIX, livre 5擬張令韶傷寒直解辨證歌Yi zhang ling shao shang han zhi jie bian zheng ge.Sur le diagnostic de la fièvre typhoïde ; XX, livre 6三皇藥王考San huang yue wang kao.Sur la divinité de la médecine ; XXI, livre 6脈訣正訛Mo jue zheng wo.Correction au Mo jue ; XXII, livre 6趨庭雜記Qu ting za ji.Notes d'après Qu ting ; XXIII, livre 6辨醫書音義Bian yi shu yin yi.Discussion sur le son et le sens de termes employés dans les livres de médecine.Xia yue ji zhi shuo.Traité sur l'oranger épineux qui doit être évité pendant l'été ; XXIV, livre 6喜傷心恐勝喜解Xi shang xin kong sheng xi jie.Traité sur les maladies provenant de l'excès ou du défaut du souffle vital ; XXV, livre 6百合病贅言Bai he bing zhui yan.Notes sur la maladie appelée bai he ; XXVI, livre 7辨脾胃升降Bian pi wei sheng jiang.Discussion sur un traitement de la rate et de l'estomac ; XXVII, livre 7氣有餘便是火解Qi you yu bian shi he jie.Explication de la phrase : s'il y a excès d'esprit, c'est l'influence du feu.Dong yuan jing yue lun xiang he bian.Discussion des opinions de Zhang Jing yue et de Li Gao sur l'examen du principe feu ; XXVIII, livre 7幼科似驚非驚辨You ke si jing fei jing bian.Discussion sur une affection qui ressemble à la maladie dite jing (trouble, effroi) ; XXIX, livre 7司馬運氣贅言Si tian yun qi zhui yan.Notes sur les influences exercées par les principes célestes.Zhou shen jing luo zong jue.Traité du système des vaisseaux ; XXX, livre 8木鬱達之論Mu yu da zhi lun.Traité relatif à une phrase du Nei jing ; XXXI, livre 8保護元陽說Bao hu yuan yang shuo.Traité sur la protection du principe mâle ; XXXII, livre 8讀傷寒論附記Du shang han lun fu ji.Notes à propos du traité de la fièvre typhoïde ; XXXIII, livre 8論白痘Lun bai phei.Dissertation sur la maladie appelée pei blanche (ulcères laissant des croûtes ou cicatrices blanches) ; XXXIV, livre 8爛喉痧論Lan hou sha (?) lun.Traité des inflammations et ulcérations de la gorge ; XXXV, livre 8爛喉丹痧治宜論Lan hou dan sha (?) zhi yi lun.Sur le traitement des inflammations et ulcérations de la gorge ; XXXVI, livre 8痧疹今昔不同治法亦異說Sha (?) zhen jin xi bu tong zhi fa yi yi shuo.La maladie appelée sha (?) n'étant pas la même aujourd'hui qu'autrefois, le traitement aussi doit différer ; XXXVII, livre 8攝生雜話Sha sheng za hua.Notes pour régler la vie ; XXXVIII, livre 9四大家辯Si da jia bian.Discussion à propos de quatre personnages célèbres ; XXXIX, livre 9攷正古方權量說Kao zheng gu fang quan liang shuo.Traité sur la correction des poids des anciennes formules ; XL, livre 9生氣通天論病因章句辯Sheng qi tong tian lun bing yin zhang ju bian.Discussion de quatre paragraphes de l'ouvrage de Dan qi intitulé : Ge zhi yu lun ; XLI, livre 10虛勞論Xu lao lun.Traité de la maladie appelée xu lao (consomption ?) ; XLII, livre 10讀先祖保陰煎謹記Du xian zu bao yin jian jin ji.Notes sur la formule Bao yin jian, composée par son aïeul ; XLIII, livre 10六味地黃丸方解Liu wei di huang huan fang jie.Explication de la formule des pilules dites à six ingrédients et à base jaune ; XLIV, livre 10司天運氣徵驗Si tian yun qi zheng yan.Preuves des influences exercées par les principes célestes ; XLV, livre 11三焦說San jiao shuo.Traité des trois jiao

Recueil de pièces originales et de copies concernant l'histoire des années 1585 à 1591.

Contient : 1 Lettre du duc DE MANTOUE au duc de Nevers. « Di Casale, a XV di maggio 1590 ». En italien ; 2-5 Lettres de « SCIPIONE, cardinale GONZAGA », au duc de Nevers. 1590. En italien. Chiffre ; 6 Lettre de J.-V. DE GONZAGUE, cardinal, au duc de Nevers. « Di Roma, alli 14 di aprile 1590 ». En italien ; 7-8 Lettres du cardinal SCIPION DE GONZAGUE au duc de Nevers. 1590. En italien. Chiffre et déchiffrement ; 9 Lettre du cardinal « CAETANO » au cardinal « Montalto,... Di Parigi, a 23 di febra ro 1590 ». En italien ; 10 Lettre de SCIPION, cardinal DE GONZAGUE, au duc de Nevers. « Di Roma, a 24 di marzo 1590 ». En italien. Chiffre, dont une petite partie seulement est déchiffrée ; 11 Lettre de « FABIO GONZAGA » au duc de Nevers. Mantoue, 11 avril 1590. En italien ; 12-16 Lettres de SCIPION, cardinal DE GONZAGUE, au duc de Nevers. 1590. Chiffre. En italien ; 17-18 Billets de « LODOVICO BIRAGO » au duc de Nevers. Novembre et décembre 1591. Chiffre et déchiffrement. En italien ; 19-20 Lettres du duc DE MANTOUE au duc de Nevers. Marmiruolo et Mantoue, juillet et mars 1590. Chiffre et déchiffrement. En italien ; 21 Lettre de SCIPION, cardinal DE GONZAGUE, au duc de Nevers. « Di Roma, a 8 di maggio 1590 ». En italien ; 22 Lettre de « LODOVICO BIRAGO » au duc de Nevers. « Da Cuy, presso Esperné, 1591, il 2 decembre ». En italien. Chiffre et déchiffrement ; 23 Lettre de « CAMILLO VOLTA » au duc de Nevers. « Di Roma, li 5 di settembre 1585 ». Chiffre et déchiffrement. En italien ; 24 Lettre, en italien, sans signature, ni date, ni adresse. Commence par : « Illmo et eccmo sigre ! E cosa, come dice V. Eccza, di gran consideratione l'andata del principe Matthias in Fiandra... » et finit par : «... mal possono star insieme lungo sonno et largo imperio ». Copie inachevée. Vers 1578 ; 25-27 Lettres de « LODOVICO BIRAGO » au duc de Nevers. De Villiers près Chalon, Sedan, Langres, décembre et novembre 1591. Chiffre et déchiffrement. En italien ; 28-33 Lettres du Sr « HIERONIMO GRIMALDI » au duc de Nevers. Gênes, janvier-avril 1590. En italien ; 34 Lettre d' « ALFONSO GALVAGHI, presidente di Casale », au duc de Nevers. « Di Casale, alli IX di aprile 1590 ». En italien ; 35-37 Lettres de « GIUSEPPE ARNOLFINI,... luchese mercanti in Lione », au duc de Nevers. Lyon, janviermars 1590. En italien ; 38-41 Lettres du duc DE NEVERS au duc de Mantoue, son neveu, et au cardinal Scipion de Gonzague. Janvier, mars et avril 1590. En italien. Chiffre et déchiffrement. Copies ; 42 Lettre de « FULVIO GONZAGA » au duc de Nevers. Mantoue, 12 avril 1590. En italien ; 43 Chiffre. Une note de la main du duc Nevers, placée en haut du feuillet 104, où se trouve ce chiffre, porte : « Con la lettera di 16 febraro 1590. R. 9 aprille 1590. Da Parigi » ; 44 Déchiffrement des passages chiffrés de la lettre contenue aux fol. 17-18 du présent ms., lettre rappelée dans la note qui précède. En italien ; 45 Lettre de « MARIO VOLTA » au duc de Nevers. Mantoue, 28 février 1590. En italien ; 46 Lettre de « FABIO GONZAGA » au duc de Nevers. « Di Mantova, a 17 di marzo 1590 ». En italien ; 47 Lettre du duc DE NEVERS au cardinal Scipion de Gonzague. Decize, 28 février 1590. En italien. Chiffre. Copie ; 48 Courte note, en italien ; 49 Lettre de FRANÇOIS DE GONZAGUE, évêque de Cefalu, au duc de Nevers. Rome, 21 avril 1590. En italien ; 50 Lettre de « FABIO GONZAGA » au duc de Nevers. Casal, 12 juin 1590. En italien ; 51-63 Lettres du duc DE NEVERS ; 51 à la duchesse douairière de Mantoue, Éléonore d'Autriche. Nevers, 27 mai 1590. En italien. Minute ; 52-53 au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 27 mars et 27 avril 1590. En italien. Minutes. Le commencement de la seconde manque ; 54-55 au duc de Mantoue. Nevers, 5 janvier et 9 juillet 1590. En italien. Minutes. Chiffre accompagné, pour la première, du déchiffrement ; 56-57 au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 29 juillet et 6 août 1590. En italien. Minutes ; 58-60 au duc de Mantoue. Nevers, mai et juillet 1590. En italien. Minutes ; 61 au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 28 juillet 1590. En italien. Minute ; 62-63 au duc et à la duchesse de Mantoue. Nevers, août et mai 1590. En italien. Minutes ; 64 Nouvelles d'Italie adressées au duc de Nevers par GIUSEPPE ARNOLFINI. Juillet 1590. Les lieux d'origine sont Venise, Barcelonnette, Fozzano, Turin. En italien ; 65 Lettre du duc DE NEVERS au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 17 mai 1590. En italien. Copie ; 66 Requête adressée au duc de Nevers par le Sr DE PLUVOT, au nom des habitants de Vezelay, pour une prolongation de trêve. 1590 ; 67-69 Lettres du duc DE NEVERS au cardinal Scipion de Gonzague et au duc de Mantoue. 1590. En italien. Copies. Chiffre, avec déchiffrement. La fin de la première lettre manque ; 70 Lettre de « GIUSEPPE ARNOLFINI » au duc de Nevers. « Da S. Amour, a 24 giugnio 1590 ». En italien ; 71 Nouvelles datées d'Anvers, 11 juillet 1590. En italien ; 72 Lettre d' « ASCANIO ANDREASI » au duc de Nevers. Casal, 9 avril 1590. En italien ; 73 Lettre, signée : « ASCANIO ANDREASI » et « D. LEONORA PICA DELLA MIRANDOLA ANDREASI », au duc de Nevers. Casal, 9 avril 1590. En italien ; 74 Lettre du duc DE NEVERS au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 14 mai 1590. En italien. Copie ; 75 Nouvelles d'Italie, de Suisse, de Brabant et d'Angleterre, adressées par ARNOLFINI au duc de Nevers. Ces nouvelles, datées de Turin, Rome, Bâle, Zurich, Anvers et Londres, sont du 6 au 31 mars 1590. En italien ; 76 Lettre, signée : « Il protonotario CAPILUPI », adressée par l'intermédiaire de « Guiffredo Arnolfini, a Lione », au duc de Nevers par le destinataire, Scipion, cardinal de Gonzague. « Di Casa, il 12 di maggio 1590 ». En italien ; 77-82 Cinq lettres du duc DE NEVERS et une de son fils ; 77 au cardinal Scipion de Gonzague. Decize, 19 mars 1590. En italien. Copie. Le commencement manque ; 78 « au seigneur Christaphoro Balbani ». Nevers, 27 avril 1590. Copie ; 79 au SrAscanio Andreasi. Avril 1590. En italien. Minute ; 80 au Sr « Ascanio Andreasi ». Nevers, 30 avril 1590. En italien. Minute ; 81 au Sr « presidente Salvagna ». En italien. Minute ; 82 au duc de Mantoue. Decize, 19 mars 1590. En italien. Copie ; 83 Lettre, en italien, adressée au duc de Nevers par « li BONVISI » ; 84-85 Nouvelles datées de Gênes, Nuremberg, Bade, Bâle, Turin, Venise et Turin. Juin et avril 1590. En italien ; 86-87 Lettres de « GIUSEPPE ARNOLFINI » au duc de Nevers. Lyon, 21 février et 20 mars 1590. En italien ; 88 Nouvelles datées de Turin, 11 et 16 juin 1590. En italien ; 89 Lettre de « C. PIETR' ANTONIO DE' BENEDETTI » au duc de Nevers. « Di Casale, alli 8 di giugno 1590 ». En italien ; 90 Lettre de « CARLO CONTI, vescovo d'Ancona », à son frère, « Lotthario Conti ». 24 décembre 1590. En italien ; 91 Lettre de GIUSEPPE ARNOLFINI au duc de Nevers. Lyon, 14 mars 1590. En italien ; 92-95 Lettres du duc DE NEVERS ; 92 au duc de Mantoue. Nevers, 17 avril 1590. En italien. Chiffre. Minute ; 93 au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 9 juillet 1590. En italien. Chiffre ; 94 au duc de Mantoue. Nevers, 27 juillet 1590. En italien. Copie. Chiffre ; 95 au cardinal Scipion de Gonzague. Nevers, 18 mai 1590. En italien. Copie

L'Internet: un reflet de la concurrence des souverainetés

Un résumé en anglais est également disponible

Analyse des pratiques de lecture sur livres électroniques chez les étudiants universitaires

La lecture numérique prend de plus en plus de place dans l'espace global de la lecture des étudiants. Bien que les premiers systèmes de lecture numérique, communément appelés livres électroniques, datent déjà de plusieurs années, les opinions quant à leur potentiel divergent encore. Une variété de contenus universitaires numériques s’offre aujourd’hui aux étudiants, entraînant par le fait même une multiplication d'usages ainsi qu'une variété de modes de lecture. Les systèmes de lecture numérique font maintenant partie intégrante de l’environnement électronique auquel les étudiants ont accès et méritent d’être étudiés plus en profondeur. Maintes expérimentations ont été menées dans des bibliothèques publiques et dans des bibliothèques universitaires sur les livres électroniques. Des recherches ont été conduites sur leur utilisabilité et sur le degré de satisfaction des lecteurs dans le but d’en améliorer le design. Cependant, très peu d’études ont porté sur les pratiques de lecture proprement dites des universitaires (notamment les étudiants) et sur leurs perceptions de ces nouveaux systèmes de lecture. Notre recherche s’intéresse à ces aspects en étudiant deux systèmes de lecture numérique, une Tablet PC (dispositif nomade) et un système de livres-Web, NetLibrary (interface de lecture intégrée à un navigateur Web). Notre recherche étudie les pratiques de lecture des étudiants sur ces systèmes de lecture numérique. Elle est guidée par trois questions de recherche qui s’articulent autour (1) des stratégies de lecture employées par des étudiants (avant, pendant et après la lecture), (2) des éléments du système de lecture qui influencent (positivement ou négativement) le processus de lecture et (3) des perceptions des étudiants vis-à-vis la technologie du livre électronique et son apport à leur travail universitaire. Pour mener cette recherche, une approche méthodologique mixte a été retenue, utilisant trois modes de collecte de données : un questionnaire, des entrevues semi-structurées avec les étudiants ayant utilisé l’un ou l’autre des systèmes étudiés, et le prélèvement des traces de lecture laissées par les étudiants dans les systèmes, après usage. Les répondants (n=46) étaient des étudiants de l’Université de Montréal, provenant de trois départements (Bibliothéconomie & sciences de l’information, Communication et Linguistique & traduction). Près de la moitié d’entre eux (n=21) ont été interviewés. Parallèlement, les traces de lecture laissées dans les systèmes de lecture par les étudiants (annotations, surlignages, etc.) ont été prélevées et analysées. Les données des entrevues et des réponses aux questions ouvertes du questionnaire ont fait l'objet d'une analyse de contenu et un traitement statistique a été réservé aux données des questions fermées du questionnaire et des traces de lecture. Les résultats obtenus montrent que, d’une façon générale, l’objectif de lecture, la nouveauté du contenu, les habitudes de lecture de l’étudiant de même que les possibilités du système de lecture sont les éléments qui orientent le choix et l’application des stratégies de lecture. Des aides et des obstacles à la lecture ont été identifiés pour chacun des systèmes de lecture étudiés. Les aides consistent en la présence de certains éléments de la métaphore du livre papier dans le système de lecture numérique (notion de page délimitée, pagination, etc.), le dictionnaire intégré au système, et le fait que les systèmes de lecture étudiés facilitent la lecture en diagonale. Pour les obstacles, l’instrumentation de la lecture a rendu l’appropriation du texte par le lecteur difficile. De plus, la lecture numérique (donc « sur écran ») a entraîné un manque de concentration et une fatigue visuelle notamment avec NetLibrary. La Tablet PC, tout comme NetLibrary, a été perçue comme facile à utiliser mais pas toujours confortable, l’inconfort étant davantage manifeste dans NetLibrary. Les étudiants considèrent les deux systèmes de lecture comme des outils pratiques pour le travail universitaire, mais pour des raisons différentes, spécifiques à chaque système. L’évaluation globale de l’expérience de lecture numérique des répondants s’est avérée, dans l’ensemble, positive pour la Tablet PC et plutôt mitigée pour NetLibrary. Cette recherche contribue à enrichir les connaissances sur (1) la lecture numérique, notamment celle du lectorat universitaire étudiant, et (2) l’impact d’un système de lecture sur l’efficacité de la lecture, sur les lecteurs, sur l’atteinte de l’objectif de lecture, et sur les stratégies de lecture utilisées. Outre les limites de l’étude, des pistes pour des recherches futures sont présentées.

Travailler autrement: critiques et pratiques alternatives

La « critique sociale » doit être comprise comme étant la capacité d’exprimer, d’afficher et d’exercer sa différence. Par ailleurs, la capacité d’exprimer sa différence est étroitement liée à l’état d’égalité. En revanche, ce sont les inégalités sociales qui poussent à l’homogénéisation. Alors, comment les personnes qui subissent les inégalités sociales peuvent-elle échapper à l’homogénéisation et devenir agents de critique sociale et moteurs de changement ? Autrement dit, faut-il donner raison à Marcuse sur le fait qu’une véritable remise en question du modèle dominant ne peut qu’émerger à la marge ? On peut penser que c’est là le rôle des organismes communautaires, même s’il arrive que le modèle dominant les récupère pour en faire un organe d’intégration des forces en opposition. Notre premier objectif de recherche est donc de voir s’il existe une critique concernent le travail chez les personnes interviewées. En outre, notre second objectif est de voir si le fait d’être à la marge permet de développer un rapport contestataire au modèle dominant de travail.

La PI et seulement la PI ? De nouvelles alternatives à la gouvernance de l'innovation

Wendy Adams, professeure adjointe à la Faculté de droit de l'Université McGill et chercheure associée au CRDP. Communication organisée par Konstantia Koutouki, chercheure régulière au CRDP et professeure à la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

La protection des données personnelles en France

Un résumé en anglais est également disponible.

La teneur du standard de fiabilité des moyens électroniques de signature

Un résumé en anglais est également disponible. Le présent document a été présenté pour l'obtention du diplôme de Maîtrise en droit. Le ménoire a été accepté et classé parmi les 5% de la discipline.

L'accord de Cotonou et les contradictions du droit international : l'intégration des règles de l'Organisation mondiale du commerce et des droits humains dans la coopération ACP-CE

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (LL.D.) Et à A la faculté de droit Jean Monnet en vue de l'obtention du doctorat en Sciences Juridiques"

Le hardship : vers une reconnaissance du principe par les tribunaux arbitraux du commerce international

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise, option droit des affaires (LL.M.)". Ce mémoire a été accepté à l'unanimité et classé parmi les 10% des mémoires de la discipline.

La contribution du tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie au développement des sources du droit international public : le dilemme normatif entre droit international classique et droit international pénal

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit - option recherche(LL.M)"

De la consultation des peuples autochtones : structure institutionnelle d'un dialogue appelé à renouveler la notion des droits ancestraux : essai fondé sur la jurisprudence de la Cour suprême du Canada (1984-2004) et la théorie du droit

Le présent mémoire est consacré à l'étude de l'obligation faite à l'État canadien de consulter les autochtones lorsqu'il envisage de prendre des mesures portant atteinte à leurs droits et intérêts. On s'y interroge sur le sens que peut avoir cette obligation, si elle n'inclut pas celle de s'entendre avec les autochtones. Notre étude retrace d'abord l'évolution de l'obligation de consulter dans la jurisprudence de la Cour suprême du Canada, pour se pencher ensuite sur l'élaboration d'un modèle théorique du processus consultatif. En observant la manière dont la jurisprudence relative aux droits ancestraux a donné naissance à l'obligation de consulter, on constate que c'est en s'approchant au plus près de l'idée d'autonomie gouvernementale autochtone - soit en définissant le titre ancestral, droit autochtone à la terre elle-même - que la Cour a senti le besoin de développer la consultation en tant que véritable outil de dialogue entre l'État et les Premières nations. Or, pour assurer la participation réelle des parties au processus de consultation, la Cour a ensuite dû balancer leur rapport de forces, ce qu'elle a fait en admettant le manque de légitimité du pouvoir étatique sur les autochtones. C'est ainsi qu'après avoir donné naissance au processus de consultation, la jurisprudence relative aux droits ancestraux pourrait à son tour être modifiée substantiellement par son entremise. En effet, l'égalité qu'il commande remet en question l'approche culturaliste de la Cour aux droits ancestraux, et pourrait l'amener à refonder ces droits dans le principe plus égalitaire de continuité des ordres juridiques autochtones. Contrairement à l'approche culturaliste actuelle, ce principe fait place à la reconnaissance juridique de l'autonomie gouvernementale autochtone. La logique interne égalitaire du processus de consultation ayant ainsi été exposée, elle fait ensuite l'objet d'une plus ample analyse. On se demande d'abord comment concevoir cette logique sur le plan théorique. Ceci exige d'ancrer la consultation, en tant qu'institution juridique, dans une certaine vision du droit. Nous adoptons ici celle de Lon Fuller, riche de sens pour nos fins. Puis, nous explicitons les principes structurants du processus consultatif. Il appert de cette réflexion que l'effectivité de la consultation dépend de la qualité du dialogue qu'elle engendre entre les parties. Si elle respecte sa morale inhérente, la consultation peut générer une relation morale unique entre les autochtones et l'État canadien. Cette relation de reconnaissance mutuelle est une relation de don.

Fédéralisme, concurrence intergouvernementale et intérêt national dans le domaine des valeurs mobilières au Canada

La structure de la réglementation des valeurs mobilières au Canada fait périodiquement l'objet d'un débat public et une des questions sous-jacentes est celle du partage des compétences législatives prévu par la Constitution canadienne. Le débat a été relancé en 2003 par la recommandation d'un comité de personnes averties de centraliser cette réglementation au fédéral. Les provinces, sauf l'Ontario, demeurent opposées à l'idée, préférant plutôt l'harmonisation réglementaire. Pour alléger le fardeau réglementaire des émetteurs, elles tentent également de mettre en oeuvre un « régime de passeport ». Ce débat présente la question comme un jeu à somme nulle, occultant ainsi certains principes fondamentaux du fédéralisme: innovation provinciale dans une union économique nationale. Dans ce mémoire, nous proposons donc une structure réglementaire, basée sur la théorie de la concurrence intergouvernementale, qui s'harmonise avec les compétences du gouvernement fédéral et des provinces tout en optimisant leurs atouts respectifs.