936 resultados para Seine-Inférieure, Département de la

Monsieur Allain Targé, Député de la Seine. Mon cher Député, vous avez cru, avec juste raison selon moi...

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Relation d'un cas d'oblitération du tiers inférieur de la veine cave inférieure et des veines iliaques primitives, chez une femme de 68 ans... par le Dr Léon Parisot,...

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Réception, par la ville de Bar-sur-Seine, de M. Pavée de Vendeuvre, député de l'arrondissement. (31 octobre.)

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Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du conseil des ministres, et M. le maréchal Soult, ministre de la guerre, contre M. Marrast, rédacteur en chef de "la Tribune". Cour d'assises de la Seine. Présidence de M. Moreau. Audience du 29 octobre 1831

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Cour d'assises de la Seine. Procès de M. Bertier de Sauvigny. Accusation d'attentat contre la personne du roi Louis-Philippe. (5 mai.)

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Comité central d'études et de défense fiscale, 21, rue Croix-des-Petits-Champs, Paris (1er). Mai 1921, Bénéfices de guerre. Deuxième additif à notre brochure d'août 1920 sur les nouvelles ressources fiscales. Décret du 9 mai publié au "Journal officiel", du 14 mai 1921 concernant les sursis de payement, portant sur une durée égale ou inférieure à dix-huit mois, pour la contribution sur les bénéfices supplémentaires de guerre

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Aux candidats et aux électeurs de la Seine / (signé : ... Ch. Teissier)

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Nouveau procès de "la Tribune". Arrêt de la cour d'assises de la Seine qui condamne M. Lionne, gérant du journal, à une année d'emprisonnement et 24 mille francs d'amende, convaincu d'offenses envers le roi

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Liberté individuelle. Cour d'assises de la Seine. Audience du 14 novembre. Présidence de M. Jacquinot-Godart. Affaire de M. Raspail

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Cour d'assises de la Seine (14 mars). Prévention d'offenses envers la personne du roi des Français, puisée dans un écrit consacré aux intérêts de la colonie d'Alger, poursuivie contre M. Cappé, croix de juillet, avocat et député de cette colonie. Débats recueillis à l'audience, et publiés par un sténographe ; précédés de l'exposition d'un exemple sur mille des crimes, attentats commis dans la gestion de la régence par M. Genty, se disant de Bussy, intendant civil, et consorts

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Procès de l'affaire dite complot de Neuilly, devant la cour d'assises de la Seine, contenant l'acte d'accusation, les interogatoires des accusés, leurs moyens de défense, les plaidoiries des avocats, le réquisitoire de M. le procureur général, et l'arrêt de condamnation

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Cour d'assises de la Seine. Affaire Huber. Attentat contre la vie du roi

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Un Mot d'espoir pour l'Alsace-Lorraine. Allocution prononcée au banquet de l'association des anciens élèves de l'Ecole normale de la Seine, le 6 novembre 1886 , par M. Léon Puiseux,...

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Tribunal correctionnel de la Seine, 8e chambre, 2 avril 1889. Affaire de la Ligue des patriotes. Mémoire à consulter , par Me Edouard Clunet,...

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La Seine et la Tamise. Parison le roi des bouquineurs. Note additionnelle aux "Mémoires de Hollande". Nouvelle édition augmentée. (Signé : A.-T. Barbier, aléthophile.)

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