865 resultados para Administrative concessions

Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil. Volume 2 / par D. Serrigny,...

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Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil. Volume 1 / par D. Serrigny,...

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Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil. Volume 3 / par D. Serrigny,...

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皇明添設衙門官制大全Huang ming tian she ya men guan zhi da quan.Géographie administrative des Ming.

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Fragment (livres 6 à 8) relatif aux provinces de Shan xi. Zhe jiang et Jiang xi, avec trois cartes. Note manuscrite française non signée, datée de 1686.

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Ce que je pense du projet de décret présenté par M. Léon Perrier, ministre des Colonies, sur le régime des concessions en Indochine : c'est la mort certaine mais non sans phrases de la colonisation française en Indochine

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Police sanitaire et administrative des hôpitaux militaires. Aide-mémoire du médecin-chef et du personnel de ces établissements, par J.-J. Nogier,...

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Bibliothèque administrative du marin. Corps de santé de la marine. Arrêté ministériel du 13 mai 1896. Sommaire : 1° embarquement des officiers du corps de santé de la marine ; 2° désignations des officiers... pour les emplois sédentaires ; déplacement ; 4° désignations... pour le service des troupes en France et aux colonies ; 5° résidence libre... Suivi des tarifs de solde... (Septembre 1898)

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Traité-formulaire de procédure pratique en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et militaire, contenant, pour chaque juridiction, depuis la justice de paix jusqu'à la Cour de cassation : 1° l'exposé de chaque procédure ; 2° les formules y afférentes ; 3° les états de frais en trois colonnes. 5e édition... Par Isaure-Toulouse,...

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Bureau de correspondance judiciaire et administrative et relative aux prises maritimes, etc. Etabli à Paris Place des quatre-nations n° 9

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La Cote d'Ivoire, organisation administrative, financière, judiciaire, régime minier, domanial, forestier, foncier, par Edmond Michellet,... Jean Clément,...

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Notes et réflexions contre le projet de rachat des concessions de chemins de fer par la République (par Fr. Aulagnier. Mai 1848)

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Association pour l'émancipation politique et la réforme parlementaire, contre le serment, le monopole et la centralisation administrative

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Les Contrats de l'État, traité comprenant notamment les règles en matière de ventes domaniales, ventes des coupes de bois de l'État, fournitures et marchés, concessions de mines... etc., par E. Perriquet,...

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La Réforme administrative et la concentration des forces républicaines, par L.-G. Maurice,... Compte rendu de la conférence faite à La Chaussée le 20 février 1887 . (Signé : Un républicain.)

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Concessions du "connubium". Droit international : de la Neutralité perpétuelle. Thèse... par Camille Piccioni,...

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