49 resultados para Coutume
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Contient : Recueil des ordonnances faites par le maître échevin, les treize, les comtes jurés, les pairs, l'évêque de Metz Bertrand, et la communauté de la cité de Metz, les amans de Metz, etc., de 1178 à 1533 ; Formulaire « des choses appartenant » aux us et « stille du pallaix » ou à la procedure ; « Du stille de la mandellerie » ou formulaire d'actes
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Contient : Privilèges de Sainte-Livrade ; Privilèges des habitants de la vallée d'Ossau, etc ; Charte de Villefranche-de-Lomagne ; Privilèges de Montcuq ; Privilèges de Cahors et du Quercy ; Charte de Castelnau-Rivière-Basse ; Privilèges d'Hastingues ; Commune de Sorde ; Charte de Montory ; Fors de Béarn ; Loi du roi Alfonse XI ; For de Jacca ; Usatici Barcinonenses ; For d'Estella ; For d'Aragon ; For du roi Jacques ; « Ameioramento del rey don Carlos » ; Extrait d'un supplément au vieux For de Navarre
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Antep.
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v. 1. Coutume de la ville d'Ypres.--