69 resultados para revenu de base inconditionnelle

Traité d'hygiène publique et privée basée sur l'étiologie, par A. Bouchardat,...

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Base du système métrique décimal, ou Mesure de l'arc du méridien compris entre les parallèles de Dunkerque et Barcelone. T. 3 / , exécutée en 1792 et années suivantes, par MM. Méchain et Delambre, rédigée par M. Delambre,...

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Base du système métrique décimal, ou Mesure de l'arc du méridien compris entre les parallèles de Dunkerque et Barcelone. Tome 2 / , exécutée en 1792 et années suivantes, par MM. Méchain et Delambre, rédigée par M. Delambre,...

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Base du système métrique décimal, ou Mesure de l'arc du méridien compris entre les parallèles de Dunkerque et Barcelone. T. 1 / , exécutée en 1792 et années suivantes, par MM. Méchain et Delambre, rédigée par M. Delambre,...

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Base du système métrique décimal, ou Mesure de l'arc du méridien compris entre les parallèles de Dunkerque et Barcelone. T. 2 / , exécutée en 1792 et années suivantes, par MM. Méchain et Delambre, rédigée par M. Delambre,...

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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de Cassation et des circulaires ministérielles : précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code (Treizième édition, revue, corrigée et augmentée) / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

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Catalogues de mss., notes et extraits divers. Ce recueil a servi de base à la Bibliotheca bibliothecarum de Montfaucon. Latin 13068

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Théorie positive de la fécondation des mammifères, basée sur l'observation de toute la série animale, par F.-A. Pouchet,...

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Lettre du Dr Barrachin, ex-sous-intendant civil de la province d'Oran... à Messieurs les membres de la Chambre des Pairs et de la Chambre des Députés, suivie d'un discours préliminaire ou exposé des considérations qui doivent servir de base au système administratif propre à la régence d'Alger

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Discours préliminaire exposant les considérations qui doivent servir de base au système administratif propre à la régence d'Alger, par le Dr Barrachin,...

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Deuxième supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu / par Emmanuel Besson

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Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

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Supplément au traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928 / par Emmanuel Besson

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Collection : Bibliothèque fiscale Dalloz

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Guide général de la gendarmerie : ... comprenant comme base le décret du 1er mars 1854... et le règlement du 11 mai 1856,... / par A. Hativet,...

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Supplément aux éclaircissements pour servir de base à l'opinion qu'on doit avoir sur le citoyen Lamarche, directeur de la confection des assignats, et sur le ministre Clavière qui en a la surveillance

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Éclaircissement pour servir de base à l'opinion qu'on doit avoir sur le citoyen Lamarche, directeur de la confection des assignats, et sur le ministre Clavière, qui en a la surveillance. (13 octobre-29 novembre.)

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