10 resultados para rare mutations

Catalogue d'une précieuse et rare collection de 124 miniatures anciennes... [Guérin-Laurens] / [expert] Mannheim

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[Vente. Art. 1860-03-23 - 1860-03-24. Paris]

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Seconde suite au supplément du point du jour, anecdote rare et piquante sur la Bastille, trouvée parmi les chiffons de la rue Saint-Antoine, avec ce titre : Respectez les trous

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Christine de Pisan, Livre de Faits d'armes, Mutations de Fortune

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Contient : 1° « Livre de faiz d'armes et de chevallerie », de « CHRISTINE » [DE PISAN] ; 2° « Le Livre de la Mutacion de fortune » [de CHRISTINE DE PISAN]

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Impôt sur les mutations, exposé d'un système d'impôt frappant tous les emplois de la richesse

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Note sur un cas rare de spina bifida : communiquée à l'Académie des sciences, le 24 janvier 1859 / par le Dr E. Ancelet

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Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs : manuel pratique et formulaire des déclarations de successions (2e éd.) / par M. J.-B. Petit,...

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Réformes. Du Principe de la non-distraction des charges en matière de mutations à titre gratuit et par décès, et de la vénalité des conservations des hypothèques, par Ambroise Plé,...

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Étude sur la "Luxatio erecta", variété rare de luxation de l'épaule, par le Dr Pierre Prost,...

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Description succincte d'une maladie grave et rare de la partie supérieure de l'humérus, guérie par l'amputation du bras... par J.-F. Bonfils, fils aîné,...

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A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions. Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs, sans diminution dans le produit général des droits portant sur les mutations, par M. Rochard,...

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