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Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. T. 3 / ... Par Me Pierre Jacques Brillon, avocat au Parlement. Tome second [-Tome troisiéme]

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Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. T. 2 / ... Par Me Pierre Jacques Brillon, avocat au Parlement. Tome second [-Tome troisiéme]

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Manuel de jurisprudence électorale contenant l'analyse et le commentaire des décisions les plus récentes en matière d'élections politiques , par Pierre Ravier Du Magny,...

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Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence.... Tome 2 / par M. G. Dufour,...

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Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence.... Tome 1 / par M. G. Dufour,...

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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de Cassation et des circulaires ministérielles : précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code (Treizième édition, revue, corrigée et augmentée) / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,...

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Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale à l'ouvrage. Tome 4 / par Gustave Dutruc,...

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Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale à l'ouvrage. Tome 2 / par Gustave Dutruc,...

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Supplément alphabétique et analytique aux "Lois de la procédure civile et commerciale" de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale à l'ouvrage. Tome 3 / par Gustave Dutruc,...

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Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrières.... Tome 1 / par M. Étienne Dupont,...

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Traité pratique de la jurisprudence des mines, minières, forges et carrières.... Tome 2 / par M. Étienne Dupont,...

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Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande, du 24 mars 1852 : doctrine et jurisprudence du département de la marine / par Maurice Derche,...

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Encyclopédie des huissiers, ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative.... Tome 2 / 2e édition par M. Marc Deffaux,... et MM. Adolphe Billequin,... A. Harel,....

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Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence.... Tome 3 / par M. G. Dufour,...

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Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence. Tome 3 / par J.-J. Delsol,...

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