Sentence de l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du palais, à Paris, qui fait défenses à tous courtiers et agents d'assurances et à tous assurés et assureurs, d'assurer ou faire assurer des effets au delà de leur valeur, par une ou plusieurs polices

[Acte. 1759-01-19. Paris]

Les Représentans du peuple composant le Comité de salut public aux agents nationaux des communes

[Acte. 1794-08-10]

Régime de "sécurité sociale des agents permanents des départements", des communes et de leurs établissements publics . [Mise à jour au 16 octobre 1958.]

[Code]

Cours de construction ; 1re-2e parties, 1-2. Cours de construction destiné aux conducteurs et employés des Ponts et chaussées, agents-voyers, architectes, garde-mines, employés des compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, maîtres ouvriers (charpentiers, menuisiers, serruriers, maçons, tailleurs de pierre, etc.), et à toutes les personnes s'occupant de travaux à un titre quelconque. Matériaux de construction et leur emploi / par Gustave Oslet,...

Collection : Encyclopédie théorique et pratique des connaissances civiles et militaires ; partie 1, livre 6