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85 resultados para charges

Législation des chemins de fer par rapport aux propriétés riveraines : deuxième partie des Études sur la législation et la jurisprudence concernant les charges établies dans un intérêt de voirie sur les propriétés privées... / par L.-J.-D. Féraud-Giraud,...

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La syphilis infantile : conseils donnés aux sages-femmes chargées des vaccinations / par le Dr Fiessinger,...

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Arrest du conseil d'Etat du Roy, pour la seureté des sommes dûës à ceux qui sont compris dans les brevets d'assurance accordezs par le Roy sur les charges de sa Maison, & autres charges de cette nature ou gouvernemens . Du vingt-cinquiéme janvier 1694

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[Acte. 1694-01-25. Versailles]

Rapport fait au corps municipal, dans sa séance du 25 mai 1792... par MM. Mouchet et Dreue, commissaires pour la rédaction du cahier des charges pour l'adjudication du balayage des marchés, places publiques, ports, quais et autres emplacemens de la ville de Paris

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Déclarations des fiefs et arrière-fiefs tenus du duc de Bourgogne, dans le bailliage de Dijon, et des charges qui y sont attachées, recueillies par Guillaume de Marbeuf, Guillaume Cheval et Jean Félix. (1473-1474).

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 22 août 1913, pour la fourniture de nitrate de soude aux services de l'artillerie et des poudres et salpêtres...

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 20 janvier 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie de la toile amiantine, de la toile de soie, de la serge, de la tresse, du cordonnet, du fil, employés pour la confection des gargousses. A jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 1er juillet 1911, n° 2 du 5 juin 1912, n° 3 du 23 octobre 1923, n° 4 du 27 janvier 1929 et le modificatif n° 5 du 29 octobre 1930

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Ministère de la guerre. Cahier des charges du 24 févirer 1908, pour la fourniture au service de l'artillerie des laitons en bandes destinés à la fabrication des étuis de cartouches. Tirage à jour en avril 1931. Le présent tirage annule et remplace tous les tirages antérieurs au tirage mis à jour le 1er juillet 1924

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture, aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils et des aciers moulés. (Mis à jour avec les feuilles rectificatives n° 1 du 19 novembre 1913, n° 2 du 24 juin 1924, n° 3 du 11 août 1926 et n° 4 du 12 octobre 1927)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 10 septembre 1929 relatif à la fourniture aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, des aciers à outils, des aciers moulés et des fils et câbles d'acier

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Ministère de la défense nationale. Cahier des charges communes du 27 décembre 1909 pour la fourniture, au service de l'artillerie, de la fonte en gueuses, des mouleries de fonte et du ferro-silicium. (Mis à jour avec la circulaire du 16 juin 1914, la feuille rectificative n° 2 du 11 juin 1925 et le modificatif n° 3 du 16 février 1931)

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Ministère de la Guerre. Cahier des charges communes aux marchés du 22 juillet 1910, relatif aux installations de chauffage par la vapeur à basse pression

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Ministère de la guerre. Cahiers des charges communes du 11 août 1922 relatif à la fourniture, au service de l'artillerie, des éléments de bouches à feu (aciers et canons). (A jour au 1er juillet 1932 avec les modifications nos 1, 2 et 3)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 16 avril 1923, pour la fourniture au service de l'artillerie du laiton en bandes au dosage de 90/10 pour enveloppes de balles. Mis à jour avec la modification n° 1 du 14 décembre 1932

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Ministère de la guerre. Cahiers des charges communes du 5 octobre 1924 pour fournitures des charbons et agglomérés pour générateurs à vapeur à faire aux établissements. (A jour au 1er juillet 1932 avec les modifications nos 1 et 2)

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